PLUS DE QUATRE DÉPUTES À L'ASSEMBLEE DE LEUR BAILLIAGE

Metz

Thionville

Sarrelouis

Toul

Sedan

lO

Verdun

[La convocation des États généraux présente, dans les Trois-Évêchés et le Clermontois, une complexité qui ne se rencontre dans aucune autre province.

A Sedan, par exemple, fait unique, il y eut quatre assemblées successives :

1° L'assemblée de la ville ;

2° L'assemblée préliminaire, spéciale au tiers état, prescrite pour les bailliages principaux ayant des secondaires ;

3" L'assemblée générale des trois ordres;

4* L'assemblée dite de réunion ou d'arrondissement pour la réduction du nombre des députés. D'importantes modifications furent de plus apportées h l'état primitif par des décisions que nous rapportons ci-après n"' CXLIV à CL.

Nous croyons, pour ces motifs, devoir résumer dans le tableau ci-contre i'ëtat définitif de la convocation.!