SECONDAIRE DE MONTBRISON
(N°g8de la carte.)
NOTE PRELIMINAIRE
Le bailliage de Bourg-Argental suivait le droit écrit, comme les autres sièges du Forez et du Lyonnois. Nous n'avons pas relevé de çoulumes locales concernant ce ressort. H avait des extensions dans le Vivarais et dans le Velay (2).
Les anciens géographes ne nous donnent que peu de renseignements sur ce siège. La notice de Saugrain est très brève: «Bourg-Argental, ville et bailliag
''' Le titro porte : npar l'éditeur dos fiefs du des ordres et le procès-verbal do l'assemblée
Forezu. (Cet ouvrage est cité ci-dessus, même de la noblesse, page.) On trouve, p. io5-iG6. les trois cahiers "" Voir Yiïlat des feux ci-après, p. 728.
BAILLIAGE DE BOURG-ARGENTAL
dans le Forez, diocèse de Lyon, parlement de Paris, intendance de Lyon, élection de Saint-Etienne, a 769 habitants». Rien de plus. Expilly indique que Bourg- Argental est du diocèse de Vienne : fùl y a un bailliage royal auquel sont réunis la châlellenie d'Argental dès l'an i58o et le bailliage de Saint-Ferréol par édit de 17^6».
D'après le Dictionnaire des paroisses , le bailliage de Bourg-Argental était dans le diocèse de Lyon (p. xvi).
Nous n'avons relevé, concernant spécialement ce bailliage, que l'édit dont il est ici question. Cf. Edit du roi portant union de justices au Bourg-Argental , donné à Versailles au mois d'août ijâ6. Paris, 17^7, in-/i°. (Arch. nat. , AD 11, U, n° 26/1.) Le roi, dans cet édit, constatant trie petit nombre d'affaires», ordonne la suppression du bailliage de Saint-Ferréol et «la réunion des deux sièges de Bourg- Argental et de Saint-Ferréol dans le lieu de Bourg-Argental». * Notre dit bailliage du Bourg-Argental, y lit-on encore, ne sera plus composé à l'avenir que des officiers suivants : d'un président lieutenant général civil et criminel, d'un notre avocat et procureur pour nous, d'un premier huissier, de deux huissiers audienciers, d'un receveur des consignations, d'un commissaire et contrôleur aux saisies réelles et de quatre procureurs postidants», etc.
A consulter aux Archives nationales :
Documents concernant les domaines, dans les papiers du contrôle général des finances : Q1, 5o8.
Lieutenant général : Pierre Pupil (l) (décédé a la fin de 1788 ou au commencement de 1789).
Lieutenant particulier : * Claude- Victor Nayme-Desoriolles, lieutenant particulier civil et criminel et de police, premier officier en ordre au bailliage, attendu le décès de M. le lieutenant général <2)». (Pr.-v.)
Procureur du roi : Joseph Mathon-Défogeres (3).
Greffier : Coste.
''' Cf. Provisions de «président lieutenant générai au bailliage de Bourg-Argental en Forez» pour P. Pupil, avocat en parlement, datées du ai mars 1746, mentionnant uu extrait baptistaire du 17 juillet 1719. (Arcb. nat., V, 347 et 34g.)
''' Nous n'avons pas trouvé les provisions de cet officier, mais seulement celles de Melr.bior Nayme, aussi lieutenant particulier, vraisemblablement son père. (Arch. nat., V, 637.) On remarque à l'appel de la noblesse de Monlbrisou ( procès- verbal de l'assemblée des trois ordres) : «Victor Nayme des Oriolles,
seigneur des Dreaux, demeurant à Bourg- Argental».
(s> Cf. Provisions de l'office de «notre conseiller procureur pour nous au bailliage de Bourg-Argental» pour Joseph Mathon, avocat en parlemont, datées du 4 octobre 1755 et mentionnant un extrait baptistaire du 3o mars 1796 (Arch. nat., V, 386); signature en 178g : Mathon Dcfogeres , avocat et procureur du roi au bailliage. On remarque à l'appel de lu noblesse : «Jacques-Louis Mathon , chevalier, seigneur de Forgère, demeurant à Bourg- Argental».
728 GENERALITE DE LYON.
SOMMAIRE DE LA CONVOCATION DANS CE BAILLIAGE
(Àrch. nal., B\ 54; 15 ni, 07; C, 19.)
Les fr habitants du pays de Forez, district de Bourg-Argental, généralité de Lyon», adressèrent, en novembre 1788, un Placet au roi pour solliciter la députation directe aux Etats généraux. Le bailliage a eu des députés en 161/1 ; rr il s'est agrandi depuis la réunion de celui de Sainl-Ferréol», etc.
Le lieutenant particulier, en accusant réception, le 1 8 février, des lettres royales de convocation, renouvelle la demande de dépulation directe : les habitants du ressort, rrséparés par Pila et sa chaîne , étaient anciennement du Velay et ne reconnaissent pas le bailli du Forez ; ils avaient bien des titres pour l'obtenir», etc.
La municipalité de Bourg-Argental proteste , dans une Délibération du 19 février, contre le règlement royal qui a classé Bourg-Argental comme secondaire de Montbrison : «le ressort du bailliage comprend au moins le sixième de la population de la province actuelle du Forez - .
Procès-verbal tic l'assemblée préliminaire du bailliage de Bourg-Argental.
Analyse sommaire. — 5 mars. L'assemblée se tient par-devant le lieutenant particulier Nayme-Desoriolles, attendu le décès du lieutenant général, ^en la chapelle dos Pénitents du Saint-Sacrement». Les députés, au nombre de 100, représentent A 6 villes, paroisses ou communautés. 11 n'est donné défaut contre aucune ville ou paroisse. On nomme 12 commissaires pour la rédaction du cahier.
6 mars. Travail des commissaires du cahier.
7 mars. Lecture et approbation du cahier. Election de 27 députés formant le quart réduit (il n'en comparut que 26 à Montbrison). Cri général de : ifVive le roi ! » — Clôture.
Détails relatifs à la comparution des paroisses.
La paroisse de Limomj comparut par députés à Bourg-Argental et à Annor.av : celle de Biolord-Joyeuse, à Bourg-Argental el à Montbrison. — Les communes actuelles de Sainl-Bégis-du-Coin ri de la Versanne portent sur noire carte la marque blanche qui indique que nous ne les avons trouvées dans aucun procèsverbal. — Tous les noms de lieu ont été idenlifi
Cahier de l'assemblée préliminaire de ce bailliage. [Nous n'avons pas retrouvé ce document. |
Les documents postérieurs aux assemblées sont peu nombreux. A noter seulement :Yttat des J'en. 1 . d'où il résulte que le nombre des paroisses ou communautés du ressort était de 46, celui des députés de 100 et celui des feux de 5,375. Ces 66 paroisses sont ainsi réparties : ffs3 paroisses dont les clochers sont situés en
BAILLIAGE DE BOURG-ARGENTAL. 729
Forez ainsi que leur territoire; huit parties d'autres paroisses dont les clochers sont situés flans le Vivarais et dans le Velay». Ces 23 paroisses avaient donne, en 1787, 1,067 naissances.
SOURCES ACCESSOIRES
Cf. Langlois et Slein, op. cit. , p. 169.
OBSERVATIONS RELATIVES À LA CARTE I)E CETTE GENERALITE
Les feuilles de la carte au i/320.oooe du Dépôt de la guerre, qui ont été employées pour cette généralité, portent les n" 23 et 27. Nous n'y avons relevé aucune erreur digne de mention pour les parties comprises dans la généralité de Lyon.
