SECONDAIRE : BOURG-ARGENTAL

(N° 97 de la carto.)

NOTE PRELIMINAIRE

La province de Forez suivait le droit écrit , comme le Lyonnais et le Beaujolais. Nous n'avons pas relevé dans le Coulumier général de coutumes locales.

tr Forez, écrit Saugrain, Pagus Forensis, lieutenance du roi et province qui fait partie du gouvernement militaire de la province du Lyonnais. . . H y a apparence que cette province a emprunté son nom de la ville de Feurs, eu latin Forum, qui est la plus ancienne du pays. . . La ville capitale du Forez est à présent Montbrison, que Louis le Jeun edonna à Guigues, comle de Forez. Les autres villes sont Saint-Élienne-de-Furand, Feurs, Roanne et Saint-Chaumont. Ce pays a été autrefois uni au comté de Lyonnais, mais depuis que ce dernier comté a été donné aux archevêques de Lyon , le Forez a eu ses comtes particuliers qui ont été puissants et se sont rendus vassaux des rois de France en reconnaissance du don de Montbrison qu'ils en avaient reçu et, depuis, il a appartenu au dauphin d'Auvergne d'où il a passé dans la maison de Bonrhon et a été réuni à la couronne par François I" en l'an i532» [op. cit., t. I, p. 1258].

Montbrison était le siège de l'une des trois élections du Forez; les deux autres étaient Roanne et Saint-Etienne.

Voici quelques extraits de la notice d'ExpUly :

rrForest ( mal écrit Forez pour la prononciation, car l'e est très ouvert dans ce mot) , Forest'uim , Pagus Foremis. . . On divise le Forest en haut et bas. Le premier est situé à l'E. et S. E. du Bas Forest. On divise même cette province en vingt-six chatellcnies, ou en deux éleclions, et partie d'une troisième; les deux élections sont celles de Montltrison et de Roanne; quant à l'élection de Saint-Etienne, elle s'étend non seulement dans le Forest, mais encore dans le Lyonnais. [L'auteur donne ensuite de longs détails sur la généalogie des comtes de Forez.] En i566, le Forest fut donné au roi Henri III, alors duc d'Anjou, pour faire partie de son apanage. En iS'jk, il fut cédé à la reine Elisabeth d'Autriche à titre de douaire

111 On trouve, dans des actes authentiques , nous utiliserons plus loin, son titre devrait

ce siège désigné sous des titres différents : (Hic :' «sénéchaussée de Roanne exercéo à

r bailliage 1 sénéchaussée de Forez-; «bail- Mmilhrison'n ou «sénéchaussée de Roanne

liage de la province de Forez»; «siège doma- unie au bailliage de Montbrison». (Voir ci

niai do Forez», etc. D'après un Mémoire que après, p. 718.)

et depuis elle toutes les reines veuves l'ont possédé successivement, Louise de Lorraine en i5o,o, Marie de Médicis en 1611 et Anne d'Autriche en 1 633») (op. cit., t. III, p. 322).

La situation exacte du bailliage de Montbrison et des sénéchaussées de Roanne et de Saint-Etienne qui lui étaient de fait réunies, sans que les ressorts cependant fussent confondus, est assez difficile à déterminer. Expilly écrit qu'il y a à Montbrison : crChambre domaniale, bailliage, sénéchaussée sous le ressort du parlement de Paris»; il ajoute : rr la Chambre domaniale, le bailliage de Forest , la sénéchaussée (sic) de Roanne et de Saint-Etienne sont, exercées par les mêmes officiers». Au mot Roanne, le même auteur indique qu'il y a trun bailliage ducal à l'instar des bailliages royaux». La confusion qui régnait alors dans la constitution des sièges de justice explique comment les auteurs contemporains eux-mêmes ne pouvaient rien écrire de précis sur cette matière.

La création des deux sénéchaussées distinctes de Roanne et de Saint-Etienne remonte à 16/10. Cf. Êdit du roi portant, création et. établissement, d'une sénéchaussée et siège royal dans les ville et bourg de Roanne et de Saint- Etienne-en- Forest avec une maréchaussée dans ladite ville de Saint-Etienne , pour jouir par les officiers qui seront pourvus des mêmes honneurs, exemptions, pouvoirs et profits tels cl semblables que jouissent tous les autres officiers des sénéchaussées , bailliages, maréchaux et chevaliers du guet , donnéàSainl-Germain-en-Layeau mois de mars 16/10 ( '. rrNous avons établi et établissons, y lit-on, dans les ville et bourg de Roanne et Saint-Étienne-en-Forest, . . .en chacune d'icelles une sénéchaussée et siège royal; chacune desquelles sera composée d'un notre conseiller et sénéchal de robe courte [suit l'énumération des officiers] et y ressorliront, savoir : en celle de Roanne, toutes les appellations des juges royaux et subalternes établis ès-juridictions qui sont deçà Loire, entre ladite rivière et le Lyonnais et Beaujolais, depuis la chàtellenie de Neronde, icelle comprise, avec ses dépendances et au delà de Loire, depuis Sainl-Georges-de-Baiaillles, enveloppant Artun, Saint-Sixte, Saint-Thurin et Cervières avec ses dépendances, tirant contre l'Auvergne et le Bourbonnais et fout le long de la dite rivière de Loire en descendant , y compris Saint-Germain , l'Espinasse et les juridictions du Lyonnais qui sont au delà du dit Loire et en celle de Saint-Etienne les appellations des juges royaux et subalternes du pays de Forest établis ès-juridictions du dit Saint-Etienne et des autres justices qui sont deçà Loire entre ladite rivière et le fleuve du Bhône et encore entre le Velay, Vivarais et Lyonuais jusques à Neronde, excepté les bailliages du Bourg-Argenlal et Saint- Ferreol. Toutes lesquelles juridictions nous avons distraites, séparées et désunies des sénéchaussée de Lyon et bailliage de Moutbrison où elles ressortissaient auparavant. . . sauf l'appel des jugements rendus es dites sénéchaussées es cas du premier et second cas de l'édit des présidiaux, lequel ressortira aussi bien que dudit

(l' Paris, i64o, in-4°, 8 p. Arch. nal., séant», Je 7 septembre 17^5 ; il est transcrit

AD n, a, n° 3o. Cet édit fui enregistré à la B m, 171, p. 679 et suiv. Cet êdit de i645

Cour des comptes le 3o avril 16&0. Un autre est identique à celui de 16A0 (sauf quelques

édit ayant le même objet fut rendu « à Paris, changements de personnes dans le conseil du

au mois de septembre de l'an de grâce 1 645», roi) jusqu'à la page 7 de l'exemplaire im-

et enregistré au parlement de Paris, «le roi y primé et conservé AD n, a

bailli du dit Roanne, en notre présidial de Lyon auquel à ces fins nous en attribuons la connaissance et icelle interdisons aux officiers du dit Montbrison et, es cas excédant le dit premier et second chef, en notre parlement de Paris . . . » , etc.

Nous n'avons pas trouvé la date précise de la réunion des sénéchaussées de Roanne et de Saint-Etienne au bailliage de Montbrison, qui prit dès lors le titre de bailliage et de sénéchaussée; il y a lieu toutefois de croire que l'érection du Roannais en duché-pairie en 1 7 1 6 '"' nécessita ce transfert , puisque les sénéchaussées de Roanne et de Saint-Etienne devenaient du fait seigneuriales. On lit dans un «Mémoire pour la sénéchaussée de Roanne» : «Cette sénéchaussée a été créée en 1 64 5 (2), et la copie certifiée de l'édit de création est jointe au mémoire que nous avons l'honneur d'adresser au Conseil (3). Quoique d'obscures intrigues, qu'il est inutile de rappeler, l'aient fait transférer peu de temps après à Montbrison, elle n'en est pas moins désignée sous le nom de sénéchaussée de Roanne exercée à Montbrison. L'érection du Roannais en duché-pairie , le bailliage ducal établi en conséquence et ressortissant nuement au parlement de Paris , le crédit des seigneurs de cette ville ont toujours arrêté ou étouffé les réclamations des citoyens de son ressort». (Arch, uat., Bni, 170, p. 733.) A ce mémoire est joint un «État des paroisses de la sénéchaussée de Roanne unie au bailliage de Montbrison» et une lettre d'envoi des officiers municipaux de Roanne datée du i3 janvier 1789.

Voici , outre les édits de 1 64o et 1 645 relatés ci-dessus , les actes royaux concernant spécialement ce siège que nous avons relevés :

Edit du roi portant suppression du bailliage de Chaufour et réunion d'icelui au bailliage du comté de Forez séant à Montbrison , donné à Versailles au mois d'avril 1771 (4). — Paris, 1771, in-4°. (Arch. nat., AD 11, k, n° 81.)

Édit du roi portant suppression des chdtellenies de Donzy, Virigiiieux, Sury-le- Dois, Chambéon, Mai-clopt et Cleppé et réunion à la chdtellenie de Feurs. Mai 1771. — Paris, 1771, in-4". (Arch. nat., AD 11, h, n° 82.) «Attendu, y lit-on, qu'il existe au dit comté de Forez grand nombre de châtellenies , la plupart sans officiers » , etc.

Lettres patentes du roi portant que les officiers du bailliage du comté de Forez séant à Montbrison continueront de connaître de toutes les affaires civiles et criminelles qui surviendront dans retendue du ressort des sénéchaussées de Roanne et de Saint-Etienne, données à Versailles le 3o mai 1775. — Paris, 1775, in-4°. ( Arch. nat., AD 11, 4, n° i33.)

'■' ^Roannais... pays... Il fut érigé en duché en faveur de Claude Gouffier, marquis de Roissy, par lettres patentes de novembre 1666, registrées au Parlement le 1/1 janvier de l'année suivante. François d'Aubusson de la Feuillade, ayant épousé une héritière de cette branche, obtint en 1666 de nouvelles lettres du roi pour conserver le duché, el ces lettres furent registrées au parlement de Paris le 20 août même année. Il y a eu, depuis, des lettres de pairie pour ce duché registrées au parlement de Paris en 1716, en faveur de

Louis d'Aubusson duc de Roaunez appelé le duc de la Feuillade, le même qui mourut maréchal de France en 1736. Par sa mort, cette duché-pairie fut éteinte.» (Expilly, op. cit., t. VI, p. 334.)

m Voir ci-dessus, p. 717, note 1.

W Cet édit est transcrit Bill, 171, p. O79.

(4 Le mime édit existe avec la date de juin 1771 et la mention d'enregistrement en la Cour des comptes, au lieu de celle d'enregistrement au Parlement. (Arch. nat., AD 11, 4, 11*89.)

Lettres patentes du roi portant interprétation de celles du 3o mai îjyo , relativement aux terres , seigneuries , justices et châtellenies qui composaient ci-devant le duchépairie de lloannois , données à Versailles le 28 août 1775. — Paris, 1775, in-/i°. (Arcli. nat., AD 11, k, n° 1 35.)

Les députa tion s élues par ce bailliage en 1789 sont relatées t. II, p. 4g3.

A consulter aux Archives nationales :

Chambre des comptes de Montbrison. Titres du comté de Forez. (Voir le détail dans Y Inventaire méthodique , p. 344.)

Cai'te des comtés du Beaujolais et Forez entre Roanne et Gharlieu. Série N. Département delà Loire.

Titres domaniaux du comté de Forez. Généralité de Lyon, ZIf.

Déclarations de francs-fiefs des Sections de Montbrison et de Roanne: P, 773

40 ct 42

Titres relatifs à des échanges, seigneurie de Montbrison : P, 21/16 et 21/17. Pour la ville de Montbrison, voir Table de [Inventaire méthodique, p. 110.

PRINCIPAUX OFFICIERS DU SIEGE EN 178c).

Grand bailli d'épée : Just-Antoine- Henry-Marie-Germain, marquis de Ros-

TAIING

Lieutenant général : « Durand-Antoine de Meaux, écuyer, seigneur du Périer, du comté de Saint- Just, d'Ogerolles et du marquisat d'Urphé, conseiller du roi, lieutenant général, juge domanial au bailliage de la province du Forez séant à Montbrison n. [Pr.-v. des trois ordres. — Appel delà noblesse.]

111 Nous avons donné (t. II, p. aa5) tes titres et qualités de ce grand bailli d'épée qui est le seul des grands baillis ou sénéchaux d'épée qui ait été élu député aux lilats généraux par l'ordre du tiers état. Aux détails que nous avons donnés (t. II, p. 2y5 et 618) ajouter : l'acte de baptême du marquis de Rostaing est conservé aux Archives de la Guerre; on y voit qu'il étail ttlils légitime de haut ct puissant seigneur, Jean-François, comte de Rostaing, seigneur de Neauchisse, Crainlilieux, Saint- Cyprien-Renas et autres places , capitaine au régiment du Roi-infanterie et de haute et puissante dame Marie-Françoise de la Tourelle, comtesse de Rostaing», qu'il était né le 24 novembre 1760 et qu'il fut baptisé le même jour «dans l'église de Vauchette , annexe de Vauchoen-Forezn. Elals de service: rpage du roi en la petite écurie, le 1" janvier 1766; cornelte au régiment Dragons de Caraman devenu Autichamp, le 19 mai 1760; sous-lieutenant le ier avril 1763; brigadier dans la 1" com-

pagnie des mousquetaires de la Garde ordinaire du roi le 5 avril 1769; maréchal des logis , aide-major avec rang de mestre de camp de cavalerie le 1" avrU 1770; réformé avec La compagnie le i5 décembre 1775; colonel en second du régiment d'infanterie d'Auxerrois le 18 avril 1776; colonel commandant du régiment d'infanlerie de Galinois devenu Royal-Auvergne le 27 octobre 1778; brigadier d'infanterie le 5 décembre 1781; maréchal de camp le 1e' janvier 1 78Û ; employé dans la 18e division militaire le 1er octobre 1791 ; lieutenant général le 20 mars 1792; démissionnaire le 26 mars 1792; a obtenu une pension de retraite le 19 juin 1793 ; campagnes de 1760 à 1762 en Allemagne et de 1778 a 1783 en Amérique; chevalier de Saint-Louis le 4 août 1771 ; décoré de l'ordre de Cincinnalus». (Archives administratives du ministère de la guerre, dossier 1284 de la série des lieutenants généraux des armées du roi.

720 GENERALITE DE LYON.

Procureur du roi : François-Aubin-Germain dk la Chaizk (i). Greffier : Couhard.

SOMMAIRE DE LA CONVOCATION DANS CE RESSORT

(Arch. nat., B\ 54; B m, 67; C, 19.)

Les vœux ordinaires pour la convocation remplissent la plupart des documents envoyés à la chancellerie avant la période électorale proprement dite. Une assemblée ffcomposée des officiers municipaux et des principaux habitants» se réunit le 16 novembre 1788 "à l'Hôtel de ville de Montbrison, capitale de la province de Forez». On lit dans une Délibération prise par cette assemblée : rrLe tiers état de cette province qui a toujours été le patrimoine des Bourbons et une dépendance de la couronne, doit embrasser la moitié des suffrages», etc. Un a rapport des commissaires nommés par l'assemblée du département de Montbrison», daté du i5 décembre 1788, contient des vœux identiques; il énumère la liste et le nombre des députés de chaque ordre aux différents Etats antérieurs, i588, 161 A, etc.; (ton propose que sur six députés il y en ait trois du tiers état, deux de la noblesse et un du clergé. . . Notre province peut avoir des réclamations particulières et étrangères au reste de la généralité dont elle forme la plus grande étendue», etc.

Le lieutenant général accuse réception, à la date du 17 février, des lettres royales de convocation.

L'Ordonnance du grand bailli est datée de ce même jour 17 février.

Les assemblées de la ville de Montbrison eurent lieu les 3 et 7 mars, pour l'élection des six députés que le règlement du 2 4 janvier autorisait la ville à envoyer à l'assemblée préliminaire du bailliage ; le procès-verbal et le cahier de cette assemblée de la ville ont été publiés par MM. Donot et de Neufbourg. (Cf. Le Forez pendant la Révolution, p. 1-2/1.)

Procès-verbal de l'assemblée préliminaire du bailliage de Montbrison.

Analyse sommaire. — 9 mars. L'assemblée se tient irdans la chapelle de la confrérie de cette ville» , sous la présidence du lieutenant général de Meaux.

Sont représentées : i3 villes et 33 1 paroisses, communautés ou « parcelles» (a) ; le nombre des députés présents est de 692. Défaut est donné contre 23 paroisses ou parcelles.

10 mars. Suite du travail de l'appel et comparution des députés des paroisses.

1 1 mars. Réception du serinent des membres présents. On nomme 18 commis-

''' Les provisions de l'office de «procureur lî) Dans le sens de succursale, annexe, se-

pour nous au bailliage el sénéchaussée de cours, etc. VEtat des feux indique, in fin»,

Forets à Montbrison» pour de la Chaize «en un total do 333 villes eu paroisses au lieu de

place de François-Paul do la Chaize son père» 344, niais il n'a pas été tenu compte, dans

sont datées du i5 mai 178a et mentionnent l'addition , des parcelles réunies aux paroisses,

un extrait baptistaire du i3 mars 1763. (Arcli. Le nombre des feux de l'ensemble est, d'après

nat., V, 609.) ce même état, de 34,477.

saires pour la rédaction du cahier [ «6 pour chacune des élections de colle province, Montbrison, Roanne, Saint-Etienne»]. Le nombre des cahiers déposés est de •»<)■>. «

12 et i3 mars. Travail des commissaires du cahier.

îh mars. Lecture et approbation du cahier.

i5 mars. Le nombre des dépotés à L'assemblée des trois ordres, formant le quart réduit, est reconnu devoir être de 186, en raison du nombre des députés qui auraient pu être présents. On procède, «par trois districts d'élections», à l'élection de ces députés. Clôture.

[VÊtat des feux joint au même dossier donne, dans le môme ordre que le procès-verbal, la liste des paroisses avec les noms des députés.]

Détails relatifs à la comparution des paroisses.

Des •?.'.) paroisses ou "pa réelles » ayant fait défaut à Montbrison , 3 comparurent à Lyon : Saiht-Rirand, la Chapelle-sur-Coise, Saint-Clément-les-Places ; une comparut à Riom : Arconsal ; une à Seniur en Rrionnois : Chenay-le-Chatel ; 18 ne comparurent, croyons-nous, nulle part : la Prévôté-en-Cervières (parcelle), la Celle-en-Auvergne (id.), la Ghapelle-en-Vaudragon , Jas, Laubepin, Saint- Viclorla-Loubierre(1), Bouchalas( parcelle de la paroisse de Saint-Martin-de-Lestra), Monlebarrier (parcelle de la paroisse de Saint-Laurent-Chamousset), les Olmes (parcelle de la paroisse de Villechenève), Saint-Laurent-la- Gonche, Saint -Gcorges-de- Raroilles, Urbise [aliàs d'Urbise], Sail-les-Chàteaumorand (parcelle), Saint-Mauriceen-Gourgon avec ses deux parcelles Gourgon et Le Gland, Pomerols, Sainl-Justen-Doizieux, Saint-Remy, pour le quartier de la Forêt. — La paroisse de Saini- Bonnet-des-Quarts, défaillante à Lyon, comparut à Montbrison. — Les paroisses suivantes comparurent par députés à Montbrison et dans d'autres bailliages, savoir : à Lyon : Larajasse ; à Villefranche-de-Beaujolais : Neidize, Sainte-Colombe. Saint-Just-la-Pendue; à Puy-en-Velay : la Seauve-Bénite, Saint-.Iulien-d'Anse, Aurec (en partie); à Moulins : Montaiguet; à Bourg-Argental : Biotord-Joyouse. — Les communes ou hameaux suivants portent sur noire carte la marque blanche qui indique qu'ils n'ont été relevés sur aucun procès-verbal : Planfoy, Doizieux [Doizieux-les-Farnauches, Dictionnaire des paroisses], Saint-Bomaiu-les-Atbeux, la Valla (réserves sont faites, il y a deux communes du même nom dans le ressort), la Bicamarie, Tarantaise, le Bessal , Sainl-Just-Malmont [aliàs Saint- Jusl-lès-Velay], la Talaudière. Jeansagnère, le Coteau près Roanne, lesNoés, Saint-Alhan (hameau), Marcenod (hameau). — Les deux noms suivants n'ont pu être sûrement identifiés : le petit quartier de Saint-Jean, Saint-Christo-en-Chatelus ('2).

l'l Saint- Victor-la -Loubière, aliàs Lobiere- |ias éloigné de Chatelus. Le Dictionnaire de cn-Saint-Victor, dépendait de la paroisse de ;i ain consacreune pi'cniièreuoticeàt'Saint-

S.iint-Victor (actuellement canton de Saint- Oisto-en-Chatelus dans le Forez, diocèse de

Reniy, Puy-de-Dôme) qui com|>arut à Riom. Lyon... 3oo habitants» et une autre à «Saint-

'sl Saint-Christo-en-Chatelus ne peut être Christo-la-Chal . . . dans le Forez... 573 ha-

confondu avec Saint-Christo-Laclial qui n'est bitants».

722 GENERALITE DE LYON.

Cahier de l'assemblée préliminaire.

[Nous n'avons pas retrouvé ce document.]

tr Procès-verbal de l'assemblée des trois états de la province de Forez. »

Analyse sommaire. — 18 mais. L'assemblée se tient rren la chapelle des Pénitents du Confalon de la ville de Montbrison, capitale de la province", sous la présidence du grand bailli d'épée, de Rostaing, qui s'y rend r accompagné de la milice bourgeoise qui fera la garde pour le maintien du bon ordre».

Appel du clergé. Présents ou représentés : 227 curés, 2 commandeurs de Malte, i3 députés de communautés d'hommes, 10 députés de communautés de femnles, 20 bénéficiers divers, 3 groupes de seigneurs de fiefs.

Appel de la noblesse : i32 gentilshommes, y dames de fiefs (6 veuves, une femme mariée, une séparée de biens, une fille).

Appel du tiers. état. Présents : 186 députés formant le quart réduit pour le bailliage de Montbrison, 2 5 au même titre pour Rourg-Argental. Le procès-verbal relaie qu'il est adonné défaut, faute de comparution, contre tous autres membres de l'ordre du clergé et de l'ordre de la noblesse, soit ecclésiastiques possédant bénéfices, soit nobles possédant fiefs»; les 186 députés de Montbrison sont tous présents; deux députés (sur 27) de Rourg-Argental sont absents : Paul Cardon Desvernays et Augustin Tardy. Défaut est donné contre eux.

t Après quoi nous nous sommes couverts, porte le procès-verbal, et debout ainsi (pie l'assemblée nous avons reçu le serment», etc. Séparation des ordres.

26 mars. Remise des procès-verbaux et cahiers. Réception du serment des députés aux États généraux. Clôture.

Procès-verbal de l'assemblée particulière du clergé des bailliages de Montbrison et Bourg- Argcntal réunis.

Analyse sommaire. — 18 mars. L'assemblée se? lient vdans une salle appartenant au chapitre, sise dans le cloître et appelée Diana», sous la présidence de du Ressey de Contenson(1), doyen du chapitre de Montbrison, trdu consentement spécial el libre de tous et chacun des curés qui ont bien voulu lui déférer cet honneur».

Jean Menuet, curé de Saint-Ferréol, est nomme secrétaire. Nomination de 7 commissaires pour la rédaction du cahier. * L'ordre décide de partager également l'impôt, proportion gardée à la fortune d'un chacun.» Le tiers état vient remercier le clergé de cette dérision.

1 y et 20 mais. Travail des commissaires du cahier.

2 1 mars. Election des scrutateurs.

111 "Jean-Guy Dubessey de Contensuii , doyen de l'église royale el collégiale du Notre-Dame de Montbrison». (Appel du clergé.)

22 mars. Lecture et discussion du cahier.

2 3 mars. Approbation du cahier. La noblesse et le tiers état viennent, par députation, donner connaissance de leur cahier. Élection du premier députe', Gouliard (voir t. II, p. 157).

ai mars, élection du second député, Gagnière (voir t. II, p. 1 45 ).

25 mars. Lecture et approbation du procès-verbal des séances. Rédaction des pouvoirs des députés. Clôture.

«Cahier des doléances et vœux du clergé séculier et régulier de la province de Forez assemblé à Monlbrison en conséquence des lettres du roi pour la convocation des !■ tats généraux du au janvier ij8g et de l'ordonnance de M. le bailli de Forez du 1 y février dernier. »

[Nous n'avons pas trouvé de version authentique; ce cahier a été imprimé en 1789 en deux éditions : 1° brochure de h p., Montbrison, 1789, in-4°, portant a la première page : Cahier des doléances du clergé de la province de Forez,, et au titre de départ, le titre ci-dessus (Arch. nat., B", 54); 2° brochure de 35 p. contenant les trois cahiers des ordres , Paris, Mequignoh, 1789,^1-8° (Arch. nat., ADi, 10, et Bibl. nat., Le2/'/8i): transcrits B ni, (17, in fine. Ce cahier a été reproduit dans les Archives parlementaires , t. III, p. ,882, et dans le Recueil de M. Louis de la Roque. — H y a heu de remarquer qu'il ne porte à la fin que les signatures des commissaires rédacteurs et que rien ne prouve par conséquent que ce soit le cahier définitif.]

Procès-verbal de l'assemblée particulière de la noblesse des bailliages de Montbrison et Bourg- Argcntal réunis^K

Analyse sommaire. — 18 mars. L'assemblée se tient ira l'Hôtel de ville qui est un appartement dépendant des bâtiments du couvent des Cordeliersn, sous la présidence du grand bailli, de Rostaing. Grailhe de Montaima (2) est nommé secrétaire de l'ordre. Election de 7 commissaires du cahier. On lit 1 6 mémoires cpii ont été déposés par les membres de l'ordre. Vote de l'abandon des privilèges pécuniaires.

19 et 20 mars. Travail des commissaires du cahier. . 21 mars. Discussion du cahier. Le tiers état vient, par députation. donner lecture de son cahier.

22 mais. Lecture et approbation du cahier. Élection des scrutateurs. Le procèsverbal constate la présence de 70 membres.

2 3 mars. Le procès-verbal contient n l'État des membres de l'ordre») indiquant le nombre des voix par suite des procurations; le total des voix est de 1 35.

'" Ce procès-verbal a été imprimé sous le titres de rubriques, les titres des documents

lilrc de : Procès-verbal de l'assemblée de la no- même authentiques, que lorsqu'ils sont exacts.

blesse de Forez tenue à Montbrison le t8 mars (2> «Jean-Marie-Martin Grailhe de Monlai-

et jours suivants S. 1. n. d., in-4", i3 p. ma , ecuyer à Monlbrison. » (Appel de la no-

( Arch. nat. , B", 64. ) Nous ne donnons , comme blesse. )

724 GENERALITE DE LYON.

Regrets de l'ordre de ne pouvoir élire pour député le grand bailli de Rostaing qui a été élu par le tiers état; éloge du grand bailli. Election des députés aux Etats généraux : les deux premiers scrutins ne donnent pas de résultats. Au 3e tour, le comte de Gresolles (voir t. II, p. 162) et Nompere de Champagny (voir t. II, p. 2 5a) obtiennent chacun 63 suffrages. Le comte de Gresolles étant le plus âgé est déclaré élu. Nompere de Champagny est ensuite élu second député, au 3e tour de scrutin, par 91 voix.

ik mars. Lecture et approbation du procès- verbal des séances. Rédaction des pouvoirs. Clôture.

«Cahier des doléances, plaintes et représentations de l'ordre de la noblesse de la province de Forez. *

[Nous n'avons trouvé aucune version manuscrite authentique de ce cahier; il a été imprimé, vraisemblablement en 1789, sous le titre ci-dessus. S. I. n. d., iu-6°, 7 p. , Arch. nat., fi" 54. Un Mémoire sur l'impôt du contrôle des actes et droits y joints (Montbrison, 1789, in-4°, 8 p.) est joint à cet exemplaire; on y lit : «Nota. Ce mémoire est annexé au cahier des doléances de l'ordre de la noblesse de Forez, conformément à la demande que cet ordre en a faite lors delà seconde séance t. — Ce cahier a été transcrit R m. 07, in fine; il a été imprimé dans le recueil des trois cahiers, Paris, 1789. in-8°, Arch. nat.. ADi. 10, et Ribl. nat., Lea4/8i, cl a élé reproduit dans les Archives parlementaires , t. III, p. 383. Le Mémoire sur l' impôt, qui ne peut être séparé de ce cahier, ne figure pas en ces diverses reproductions. 1

Procès-verbal de l'assemblée particulière du tiers état des bailliages de Montbrison et de Bourg- Arg entai réunis.

Analyse sommaire. — 18 mais. L'assemblée se lient, après la séparation des ordres, dans la chapelle des pénitents de Gonfalon qu'occupait l'assemblée générale des trois ordres, sons la présidence du lieutenant général de Meaux. Election de ii commissaires rrpour réunir les deux cahiers*.

19 mars. Travail des commissaires du cahier.

20 mars. Lecture et approbation du cahier.

21 mars. Élection des scrutateurs. Echange de députations avec les autres ordres.

22 mars. Election des députés aux Etais généraux : île Rostaing, grand bailli d'épée, est élu premier député, réunissant ^presque tous les suffrages».

La noblesse vient, par dépulalion, donner lecture de son cahier. Jamier (voir t. II, p. 17G) est élu second député. '

■>:'. mars. Élection de Richard 3' député et de Delandinc li° député (voir t. II, p. 289 et p. n3).

2 5 mars. Rédaction des pouvoirs des députés. Clôture.

«Cahier des doléances, plaintes, remontrances et vœux du tiers état de la province de Forez, réduit sur les cahiers du bailliage principal de Montbrison et du bailliage secondaire de Bourg- Argental et arrêté dans l'assemblée générale de leurs députés, du ao mars 178g, pour obéir aux ordres de Sa Majesté. . . et à l'ordonnance de M. le bailli de Forez du 17 février dernier. r>

[Nous n'avons pas trouva fie texte manuscrit authentique de ce cahier; il a été imprimé en 1789 en deux éditions : l'une (Montbrison, in-/j" de 10 pages) porte à la première page : Cahier des doléances du tiers état de la province de Forez; le titre de départ est conforme au titre ci-dessus (Arcli. nat. , B\ 54); l'autre, Paris, Mequignon, 178g, in-8°, édition comprenant les trois cahiers sous la même pagination, 35 p., Arch. nat., ADi, 10, et Bibl. nat., Le2'/8i ; il a été transcrit Biii, 67, p. 4t6, et reproduit dans les Archives parlementaires, t. III, p. 385, et dans le Recueil de Louis de la Roque. — Ce cahier paraît authentique dans l'ensemble; il y a lieu cependant de remarquer qu'il ne porte, comme mentions finales, que les signatures des commissaires du cahier et que ce pourrait être non pas le cahier définitif, mais le cahier proposé par ces commissaires.]

Plusieurs lettres et documents sont à noter parmi les pièces postérieures aux assemblées. Le lieutenant général (comme dans lous les ressorts où ce magistrat ne fut pas élu député) est fort mécontent des assemblées électorales. Il écrit au garde des sceaux, le 27 mars : rrLes élections sont le résullat de l'intrigue et de la cabale. . . La licence est poussée à son comble. . . Des attroupements d'hommes déguisés en femmes s'opposent au commerce et à la circulation des grains. . . [Suivent des plaintes conlre le grand bailli.] J'avais pensé qu'il ne pouvait faire de fondions dans les assemblées générales que conjointement avec son lieutenant, il s'y est toujours formellement opposé», etc.

Delandine écrit au garde des sceaux le i4 avril 1789, pour protester contre une demande de la ville de Saint-Etienne qui, n'ayant pas eu de député aux États généraux, réclame le droit d'élire directement une députalion : a la convocation est onéreuse au peuple. . . Des députés [de paroisses] sont venus des confins du Velay à ceux du Charolaisi; suivent des détails sur les élections des députés aux Etats généraux : rrsept villages assignés mais enfouis sous la neige n'ont pu paraître à l'assemblée».

Les officiers de l'élection de Montbrison adressèrent, en juin 1789, au garde des sceaux , des Observations pour protester contre la suppression projetée de leur tribunal. Ces Observations (transcrites B m, p. 667-/18/1) contiennent des renseignements intéressants sur l'histoire des élus, de leurs droits, de leurs fonctions, etc.

SOURCES ACCESSOIRES

De Montaigne, marquis de Poncins, Instructions sur Information et composition des trois états de la province de Forez à Monibrison , sur la manière de procéder pur eux à l'élection de leurs députés , sur la confection de leur cahier général et sur les pouvoirs qu'il convient de donner à leurs députés pour les Etals généraux du 27 avril 1789. — S. I., 1789, in-8°. Bibl. nat., Lb39/i25/i.

Requête des officiers du bailliage de Forest pour le maintien du titre de noblesse attaché à leurs fonctions [signé: Greysolon, procureur desdits sieurs officiers , adressé à Monseigneur Guy et. . . marquis de Baulange, intendant de Lyon] — pièce imparfaitement indiquée au Catalogue de l'Histoire de France (voir t. VIII, p. 223).

D'Assier de Valenches, Les fiefs de Forez, d'après le manuscrit inédit de Sonyer du Lac . . . en ij88 , avec notes, carte et une table raisonnée des noms de lieux et de personnes. — Lyon, i858, in-4°.

Louis de la Roque, Recueil des cahiers de 178g, clergé, noblesse, tiers état. . . Forez. . . Paris, 1867, in-8°. Bibl. nat., Le24/23i.

D'Assier de Valenches , Recherches concernant l'ordre de la noblesse sur l'assemblée bailliagère de la province de Forez convoquée à Monlbrison en iy8gw. — Lyon, 1868, in-4°. Bibl. nat., Lm*/54.

Francisque Pothier, Roanne pendant la Révolution (1789-1796). — Paris, 1869, in-8°. Bibl. nat., Lh 2/i4536.

Donot et de Neufbourg, Le Forez pendant la Révolution. Collection de documents rares ou inédits relatifs à celte province de 178g à 1800. — Lyon 1888, in-4". Bibl. nat., Lk2/4o46.

Maurice Dumoulin, L'histoire du Forez et du Roannais (dans la Bibliothèque des bibliographies critiques publiée par la Société des études historiques). — Paris. 1898, in-8°. Bibl. nat., 8°, Q, 2776.

Voir en outre : le P. Lelong, Bibliothèque historique, t. V, à la Table géographique, p. 35; Catalogue de l'Histoire de France, t. VIII, p. ki , ouvrages cotés Lk2/738 à 7^2 ; Langlois et Stein, op. cit., p. 32, 169, 170, 325, 355, /1 5 9 , 534, 89^ ; U. Chevalier, Topo-bibliographie, p. 11 45 et 1991.

BAILLIAGE DE BOURG-ARGENTAL