PROVENCE (RÈGLEMENT DU 2 MARS

DEPUTATION DISSIDENTE DES NOBLES POSSEDANT FIEFS (Sans attribution de sénéchaussée.)

II. Noblesse. — 1. Le Duc de Bourbon. - 2. De Janson. - 3. De Sade. - k. De Sabran. - 5. De Lauris. - 6. De Jouques. - 7. De Mazenod. - 8. De Grimaldi. — ■ a. De Vintimille*.

Cl Les députés désignés ici sous les u°' 1^7 avaient été élus dans une assemblée convoquée à Sarregueminesje 38 décembre 1789, sans distinction d'ordres, conformément aux décrets de l'Assemblée nationale. Les trois premiers (Dumaire, Jersey et Morel) devaient remplacer les trois députés démissionnaires (Mayer, d'Helmstatt et de Gomer). Mais le procès-verbal ne fait pas mention de remplacement individuel. 11 y a dpnc lieu de faire des réserves sur les remplacements indiqués parles Archives parlementaires , t. XXXIII, p. 37.

t2) Pour ce règlement et les autres actes de la convocation en Provence , voir t. I , p. a38-346.

(3) La noblesse de Provence ayant entrée aux états nouvellement convoqués, après un siècle et demi d'interruption , n'était composée que de possédant-fiefs. Elle ne voulut point se soumettre aux ordres royaux relatifs a la convocation , prescrivant, pour la Provence, des assemblées par sénéchaussées et, continuant à Aix, en la salle de l'HAtel de Ville, la réunion des états, elle élut, les îa et i3 mars 1789, les députés dont les noms sont rapportés ci-dessus. Les procès-verbaux de ces élections sont conservés aux Archiva départementales des Houches-du-Rhône , sous la cote C , III. Nous en devons de longs extraits aux obligeantes recherches de M. Jules Viguier. La dépulation des possédant-fiefs sollicita son admission aux États généraux, dans la Chambre de la noblesse, mais, ne voulant pas reconnaître le nouvel état de choses créé par la .formation de l'Assemblée nationale , elle protesta et ne poursuivit pas son admission. Sa protestation est conservée aux Archives nationales. (C, 3o ), sous la date du 1er juillet 1789.

IMPilIMEME NATIONALE.

NOMS DES DEPUTES

PAR BAILLIAGES OU SÉNÉCHAUSSÉES

ET PATS DIVERS.

NOMBRE DES DÉPUTÉS

fixé

par les

règlements.

NOMBRE DES DÉPUTÉS

NOMBRE

DES DÉPUTÉS

qui

n'ont pas siège.

SENECHAUSSEE D'ifJ.

(Sénéchaussée principale sans secondaire.)

I. Clergé. — i. De Boisgelin. - n. Cousin. Noblesse. — i. D'André. - n. De Clapiers. Tiers état. — i. Le comte de Mirabeau. - n. Bouche. -

m. Audier-Massillon. - iv. Pochel.