SÉNÉCHAUSSÉE DE FORCALQV1ER

(Sénéchaussées principales réduites à Forcalquier : (a) Forcalquier. — (b) Digne. — (c) Sisteron. — (d) Barcelonnette.)

I. Clergé. — 1. Gassendi. - 11. Rolland. Noblesse. — 1. D'Eymar. - 11. De Burle.

C) I,es suppléants désignés ici sous les 11"' 1 a 6 furent élus par la commune de Marseille, à la fin de la première quinzaine de mai 1790. On lit à ce sujet, au procès-verbal de la Constituante du 36 mai 1790 : ttM. de Labat [député de Marseille] demande sa démission, mais M. de Labnt annonçant qu'il devait être remplacé par un des suppléants à la nomiualion desquels venaient de procéder lis sections de sa municipalité, il a été observé que de tels suppléants ne pouvaient être admis, et l' Assemblée a décrété qu'il n'y avait lieu à délibérer sur la demande de M. de Labat.n Les officiers municipaux avaient écrit a ce sujet aux députés a l'Assemblée nalionale , le i5 mai 1790 : rLa nomination des suppléants à l'Assemblée nationale à laquelle tous nos concitoyens ont procédé celte semaine est terminée depuis hier. Le scrutin a été favorable à MM. le comte de Bausset, Chompré, lilanc Gilli, nos collègues, MM. Marlin lils d'André, de Servane père, et Millot, qui ont été sur-le-champ proclamés; mais M. Millot ayant demande sa démission, il a été remplacé par M. Bremond Julien, substitut de la commune.» (Arch. mu», de Marseille, registre 3g, p. 166. ) Après l'incident ci-dessus rapporte , les mêmes écrivent aux mêmes , le u juin 1790 : ttVous nou* apprenez , par votre lettre du 37 mai, la décision de l'Assemblée au sujet des suppléants. Nos députés extraordinaires nous écrivent qu'elle est indisposée contre cette nomination. La municipalité a cru ne rien faire de contraire aux décrets en convoquant la commune pour procéder il l'élection des suppléants. Elle n'a eu en vue que de concourir à la prorogation de la législature actuelle , si digne à tous égards de noire respect et de notre reconnaissance. Le grand nombre de députés de Marseille qui demandaient leur démission pour raison de santé a paru nécessiter celte nomination des suppléants, mais, si l'Assemblée désapprouve toutes élections dans le moment actuel, la ville de Marseille... regardera cette nomination comme non avenue.» (Uni., p. 187.) Les lettres de démission ou de demandes de remplacement auxquelles il est fait allusion émanaient de Cipieres , de Villeneuve Bargemon et de Davin ; elles sont transcrites au registre des lettres reçues , conservée aux Archives municipales de Marseille , vol. X . folios 6 , 1 5 , a 1 , 4o et 45. — Voir Dépend du Conseil général de la commune de Marseille, tenu le ag avril 1790 (Arch. nat. , D jiiï , 3) et les articles Cipieres (p. g(j), cl Chompré (p. 377).

NOMS DES DÉPOTÉS

PAR BAILLIAGES OU SÉNÉCHAUSSÉES ET PAIS DIVERS

NOMRRE DES DÉPUTÉS

fixé

par les

règlements.

NOMBRE

DES RÉPUTÉS

qui

ont siégé.

NOMBRE DBS DÉPUTÉS

qui

n'ont pas

Tiers état. — i. Latil. - n. Bouche. - ni. Solliers. - iv. Mé-

volhon.