II. Clergé. — 1. Peborde. - a, Lamarque

I1) Pour celte lettre royale et autres actes relatifs à la convocation en Dauphiné , voir t. I , p. 280-391 .

I') Nous donnons ici la distinctiou des ordres, telle qu'elle ressort des résultats de l'élection, mais il y a lieu d'observer que les députés étaient choisis, dans une proportion déterminée à l'avance, dans chacun des trois ordres, et qu'ils étaient élus par la totalité des membres composant les étals. L'expression «élu député par le clergé (ou noblesse, ou tiers état) de la province du Dauphiné», que l'on relève chez quelques auteurs, est , par suite, une erreur de fait. (Cf. Pouvoirs et extraits du procès-verbal des états du Dauphiné, Arch. pari., t. 111 , p. 8o-83.) De même, doit-on remarquer que l'ordre au titre duquel un députe était admis aux étals était indépendant de celui auquel il pouvait appartenir personnellement.

I3I Pour ces règlements royaux et autres actes relatifs à la convocation en Béarn , voir t. I , p. 991-399.

NOMS DES DEPUTES

PAR BAILLIAGES OU SÉnÉCUAUSSÉES ET PAYS DIVERS.

NOMBRE DES DEPUTES

fi\é

règlements.

NOMBRE DES DÉPUTÉS

ont siégé.

NOMBRE DES DEPUTES

qui

n'ont pa siège.