DEPDTATION ELUE PAR LES ETATS

I. Tiers état. — i. Mourot. - n. Noussitou. - m. Pemartin. — iv. Darnaudat.

II. Clergé. — a. De Noé*. - h. De Charritte*. Noblesse. — a. De Gramont*. - 6. D'Esquille* (".

Totaux.

O L'énumération des députés de tiéarn qui se trouve a*.i\ Listes rectifiées des Archives parlementaires (t. XXXIII) est à la rois inexacte et incomplète. On n'y tr uve pas Pebnrde, régulièrement élu suppléant de Naurine, non plus qne de NtJO et de Charritte, élus au titre du clergé par les états de Béarn ; mais on y remar^re de Gramont et d'Esquille , qui étaient dans une situation a solumenl identique à celle de ces derniers. Voici d'ailleurs , succinctement, comment les élections furent laites en lîéurn. Le règlement royal du :g février 1789 (vnir t. I . p. 291) fixait à Pau la réunion des Irois ordres qui devaient être convoqués par le sénéchal , les sénéchaussées secondaires étant Orlhez, OI**i on , Morlaas et Sauvlerre. Sur les vives réclamations de celte souv rainelé , un autre règlemrnl. rovnl du *iH mars 1 789 ('oir t. I p. 993 ) annula celui du 19 février et autorisa 1 s états du pays à élire les députée au* Etats généraux. Les troubles continuèrent cependant et on peiit établir quatre classes de léputaltons pour le Béarn : i0 les députés élus par les états au titre du clergé (de Noé et de Charritte) ; a" les dépulés élus par les mêmes é'ats , au titre de la noblesse (de Gramont et d'Es |uille) ; -i" les député* élis dans \e> mêmes cou filions, nu titre du tiers éLal (Mourot, Nonssitou, Pemartin, Dirnaulal); 4'1 les dépulés du clergé élus par les «arehiprétn's . conférences et districts de Béarn*», le 19 juin 1789 (Saurine et Julien) Les députés de ces deux dernières classes furent seids admis a l'Assemblée nationale; ceux des deux premières (de Noé, de Charritte, de Gramont et d'Esquille), c'est a-dire ceux élus par le grand corps des élats de Béarn . refusèrent de remcltre leurs pouvoirs à I1 Assemblée, sans qu'il soit possible de décider si cette résolution leur était imposée, ou si c'est mofu proprio qu'ils la prirent. On trouve à tort ces personnages désignes comme députés à l'Assemblée nationale dans divers ouvrages, mène dans ceux publiés pen tant la Constituante , comme \ Almanack royal de 1790. L'évèquc de Le.ear. l'abbé de Char.itle , le couite de Gramont et le p'ésident d'Ksquille exposent, le ic' juillet 1 789 , les «raiso îs qui no :s astreign -nt dans ce moment à nous éloigner de l'Assemblée**. Cf. Lettre de MM, les députés du clergé et de la noblesse des États généraux de Béarn. . . ( Bibl. nat. , s. 1. n. d. , in-u°, pièce, Le 29/6/1.) On voit d'autre part, dans une lettre du Garde des sceaux à Saint Priest, datée du i5 août 1 789 , que MM. de Gramont et d'Esquille ont donné leur démission et denanlent que le grand corps [des états de Béarn ] soit assemblé; «ces me sieurs désirent que leur démission soit tenue secrète». (Ar>h. nat. , B 111 . aô.) Inlin, preuve dernière, le procès verbal de l'Assemblée nationale ne fait , à aucun moioeut , mention de l'admission des députés élus par le clergé et la noblesse des états de Béarn. ( Voir, pour le surplus, les divers actes rapportés t. I , p. 991-399 et notes jointes , et ci-desatis , chop. 11 , les notes jointes à de Gramont , d'Esquille , de Charritte et de I\oé. )

(*) Ce chiffre de 1196 correspond au détail publié ci-dessus, t. I, p. 3 16.

LISTE PAR BAILLIAGES