‹ Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789 (volume 3)Chapitre 119 sur 226 · PREMIERE SERIE · texte numérisé non relu

PREMIERE SERIE

BAILLIAGES ET PAYS DIVERS COMPRIS DANS LES 19 GENERALITES DITES D'ELECTIONS QUI ONT FAIT L'OBJET DU REGLEMENT GENERAL DU 24 JANVIER 1789C).

1 AcEfi -

2 Castelmoroi\ i

3 l Néiuc (av. sec). . . ,

4 ( Casteljaloux.

5 | Tartas

6 / Alençon (av. sec.).. .

7 l Argentan.

8 / Domfront.

9 I Exmcs.

10 ! Verneuil.

11 £ Amiens (av. sec.) . . .

12 j Ham.

13 ( Angoulême (av. soc.) 1 4 [ Cognac.

15 / Angers (av. sec.).. . .

16 l Baugé.

17 / Beaufort.

18 J Chàteau-Gonlier.

19 ' La Flèche.

20 i Lectoure (av. sec.)..

21 ( Isle-Jourdan.

22 Auch (*)

23 QuATRE-V ALLÉES '*'. . .

24 / Riom (av. sec.)

25 j Usson.

26 j Montagut.

27 ( Salers.

Villefranciie-de-Beaujolus..

Châteauroux.

1 Concressault.

1 Dun-le-Roi.

1 Issoudun.

' Méhun-sur-Yèvre.

Vierzon.

Henrichcmonl 9.

Romoranlin.

Bayeux.

Falaise.

Tkorigny.

Vire.

Ardres.

Arques à Dieppe.

Monlivilliers.

Cany.

t1) Il y a lieu d'observer que la irc parlie de ce tableau ne comprend pas Ions les bailliage-; el | ays divers enclaves dans les 19 généralités d'élections. Ainsi les pays suivants : Marcbes communes, Soûle, Comté de Foix , Bigorre , Ustaritz , Navarre, Cbarleville, compris dans les parties suivantes, relevaient, à certains titres, des intendants des 19 généralités susdites. De même, nous avons dû comprendre dans cette 1" partie les bailliages suivants qui, ayant fait l'objet de règlements royaux spéciaux eu modilicatifs , ne pouvaient être utilement séparés de ceux compris dans le Règlement général du 26 janvier, savoir : Tartas, CbiUeauneuf-en-Tbymerais, Couserans, Quatre- Vallées, Paris-ville, Audely, Lyons, Veroon , Cbarleval.

l3l Voir le Règlement royal du a mai 1789, t. I , p. i46.

— es

BAILLIAGES

OU SÉNÉCHAUSSÉES

et

PAYS DIYBHS.

NOMBRE

des DÉPUTÉS.

BAILLIAGES

OU SÉNÉCHAUSSÉES

et

PltS DIVERS.

NOMBRE

des DÉPUTÉS.

f Neuchâtel.

' Saint-Flour (av. sec.)

^ Le Havre.

1 Aurillac.

Vic-en-Carladez.

' Murât.

ChATEAUNEUF-EN-ThYMERAIS . .

l Calvinet®.

Bourg-Argental.

Chaumont-en-Vexin (av.

Saint-Jean-d'Angély (*)....

i Magny.

Bayonne.

Saint-Sever.

Muret (Comté de Commixges).

Saint-Girons (Pays de Couse-

Saiot-Yrieix.

' Coutances (av. sec.) ■

Brives.

Saint-Lô.

Uzerches.

Avranches.

Carentan.

Cérences.

' Le Mans (av. sec.)

ao

\ Mortain.

Laval.

Saint-Sauveur Lendelin.

Beaumont-le-Vicomte .

Valogne.

Fresnay-ie-Vicomte.

Saint-Sauveur-le-Vicomte.

Sainle-Suzanne.

ïinchebray.

Mamers.

k Château-du-Loir.

Meulan.

Evreux (av. sec.)

Beaumont-le-Roger.

Bellac.

Breleuil.

Conches.

[Gy (Ezy)].

Nonancourl.

Moret.

Bernay.

Orbec.

[ Château-Renard ].

[Pacy].

Lorris.

TABLEAU DES BAILLIAGES

BAILLIAGES

OU SÉNÉCHAUSSÉES et

piïs oivtns.

Moistfort-l'âmaury (av. sec).

Dreux.

Mont-de-Marsan (*)

Montreuil-sur-Mer (*)

Nemours

Nevers

Orléans (av. sec.)

Beaugency.

Bois-Commun.

Neuville-aux-Bois.

Vitry-aux-Loges.

Yenville ( Janville).

Yèvres-le-Châtel.

Paris intra muros

Paris extra mu-ros (av. sec).

Choisy-le-Roi.

Vincennes.

Meudon.

Versailles.

Bellêhe (1) (av. sec)

Mortagne.

Périgueux (av. sec)..

Bergerac Sarlat.

Péronne (av. sec.)

Montdidier.

Roye.

Saint-Pierre-le-Moutier (av.

sec. )

Cusset.

Poitiers (av. sec.)

Civray.

Saint-Maixent ®. Fontenay-le-Comte.

Lusignan.

Montmorillon.

NOMBRE

des DÉPUTÉS.

BAILLIAGES

OU SÉNÉCHAUSSÉES et

PAYS DIVERS

Niort.

Vouvant (séant à la Châtai gneraie).

Arbeville

Provins (av. sec.)

Montereau.

Saint-Quentin (*)

Caiiors

Monlauban.

Gourdon.

Lauzerte.

Figeac.

Martel.

Reims (*)

Rodez (av. sec.) [*]../?...

Millau (*).

Rivière-Verdun et pays réunis

La Rochelle (av. sec.)

Rocliefort-sur-Mer.

Rouen (av. sec.)

Gisors.

Honfleur.

Pont-Audemer.

Pont-de-rArche.

Pont-rÉvêque.

Andely.

Lyons.

Vernon.

Charleval.

Villefranche-de-Rouergue . .

Saintes (av. sec.)

Tonnay-Charenle.

Oléron.

Pons.

Taillebourg.

Rrouage.

NOMBRE des

DÉPUTÉS

O Morlagne avait été désigné comme bailliage principal au Règlement du ai janvier 1789. (Voir t. I , p. 159, le Règlement modilicatif du 28 février 1789.)

BAILLIAGES

OU SÉ.\ÉCHAUSSIiES

et

P4ÏS DIVERS.

Saumur(*)

Senlis (av. sec.).. . .

Beauinont-sur-Oise.

Chambly.

Compiègne.

Creil.

Pontoise.

Sens (av. sec.)

Villeneuve-snr-Yonne, Sézanne (av. sec). . .

Chàlillon-siir-Marne.

Soissons

Touns (av. sec). . . .

Chàtillon-sur-l ndre.

Chinon.

Langeais.

Loches.

Montrichard.

Tboyes (av. sec.) . . .

Nogenl-sur- Seine.

Méry-sur-Seine.

NOMBRE

des DÉPUTÉS.

BAILLIAGES

OU SÉMÎCUAUSSÉES

et

PAÏS DltERS.

Rumilly-les-Vaudes®.

Virey-sous-Bar®.

Vendôme (av. ssc)

Mondoubleau®.

Sainl-Calais®.

Laon (av. sec.)

La Fère.

Marie.

Chauny.

Coucy.

Guise.

Noyon.

VlLLERS-CoTTERETS (*)....

Vitry-le-Fra.\çois (av. sec.

Sainte-Meneliould.

Fismes.

Sainl-Dizier.

Epernay.

Total

NOMBRE des

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