‹ Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789 (volume 3)Chapitre 118 sur 226 · ABRÉVIATIONS ET EXPLICATIONS DES SIGNES · texte numérisé non relu

ABRÉVIATIONS ET EXPLICATIONS DES SIGNES

Noms en petites capitales (Ex. : Agen) : Bailliages'1' principaux sans secondaires.

Noms en petites capitales suivis de (av. sec.) : Bailliages principaux ayant des secondaires.

Noms en petites capitales suivis de (b. réd.) : Bailliages principaux soumis à la réduction du nombre des députés élus.

Noms en petites capitales suivis de (b. réd. ass. d'arr.) : Bailliages principaux ayant formé chef-lieu pour l'assemblée dite d'arrondissement pour la réduction du nombre des députés.

Noms en petites capitales suivis de (b. réd. av. sec.) : Bailliages principaux ayant des secondaires et soumis à la réduction.

Noms en romain (Ex. : Vire) : Bailliages secondaires.

Noms en italiques (Ex. : Mai-ville) : Bailliages secondaires de bailliages principaux soumis à la réduction.

Noms suivis du signe e : Bailliages qui, omis ou irrégulièrement indiqués au Règlement du ait janvier 1789, furent convoqués directement, comme secondaires pu* les olliciers des bailliages principaux dont ils relevaient, en vertu des pouvoirs qui leur étaient octroyés par l'article final de Y Etat joint au Règlement du o.h janvier 1789. (Voir t. I , p. 100.)

Noms suivis d'un astérisque (*) : Bailliages indiqués au Règlement du a4 janvier comme ayant acquis la, députation depuis îOiâ.

Noms compris entre crochets (Ex. : [Pacy]) : Bailliages compris par erreur au Règlement du ih janvier 178g et qui, pour la convocation, ont été considérés comme n'existant pas.

[ Les numéros d'ordre du tableau qui suit se retrouveront sur les cartes dos bailliages et autres ressorts ayant formé circonscription électorale, qui seront publiées dans la quatrième partie de cet ouvrage.]

{1) Le mot bailliage est employé ici pour la commodité des abréviations dans le sens de justice royale ayant connaissance des cas royaux, réserves faites des dénominations particulières, sénéchaussées, vigueries, gouvernances, etc.

TABLEAU DES BAILLIAGES

IIAILLIAGES

OU SKNÉCU IUSSLES ' et

PAYS DIVERS

NOMBRE

des

DEPUTES

gs

BAILLIAGES

OU SÉNÉCIIVUSSÉES

et

pavs DIVERS.

NOMBRE

des DÉPUTÉS.

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