Dumesnil-Desplanques (Jean-Thomas), maire de Carentan
— Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 34; Paris, 1790, rue et hôtel Ventadour; 1 79 1 , rue de Suresnes, ai, chez M. Grandjean. — Signature: Dwmesnil-Desplanques ; alias: Dumesnil. — Ressort : T. Coutances (R. a. s.)
410. Domont(2) (Nicolas), docteur en théologie, curé de Villersdevant-le-Thour. — Adresses : Versailles, rue de Montboron, 11; Paris, 1790, cour de l'Abbaye-Saint- Germain, chez M. Grassier, marchand; 1791, rue Saint-Honoré, 464, vis-à-vis celle de la Sourdière. — Signature : Dumont. — Ressort : G. Vitry-le-François (R. a. s.).
411. Dumouchel (Jean-Baptiste), recteur de l'Université de Paris.
— Adresses: Versailles, avenue de Saint-Cloud, 3o; Paris, 1790 et 1791, au collège de La Marche, rue et Montagne-Sainte-Geneviève. Signature: Dumouchel. — Ressort: G. Paris-ville (R. s. s.).
412. Dumoustier Delafond (Jacques), avocat du roi, subdélégué de l'intendant de Tours à Loudun. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, i4; Paris, 1790 et 1791, cour Neuve-du-Palais, grand escalier en face de la place Dauphine. — Signature : Dumoustier Delafond. — Ressort: T. Loudun (R. s. s.).
Dupac — Voir Badens (De).
Dcplaquet. — Voir Plaquet (Du).
Duplessis d'Argentré. — Voir Argentré (D').
413. Dupont (Pierre -Charles -François), avocat en parlement, assesseur de la vallée de Barèges, demeurant à Luz. — Adresses : Versailles, rue Dauphine, 5; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Dane-
lJ) «Ellier» (procès-verbal de l'Assem- Dumont opta pour ce dernier bailliage; il
blée des trois ordres. Arcb. nat., C, 19). — fut remplacé à Reims par La Goille de
« Dumas-Gontier» (Dict. des pari.). Lochefontaine, son suppléant (Voir ci-"
(2) Élu à Reims et à Vitry-le-François, après, n° 67^1).
mark, rue Jacob. — Signature : Dupont. — Ressort : T. Bigorre (R. s. s.).
à\à. Dupont (Martin-François), curé de Tourcoing. — Adresse: Versailles, mai 1789, avenue de Paris, 63. — Ressort: C. Lille (R. s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Carondelet le 3o sep-
temb
re 1
415. Du Point de Nemours (Pierre-Samuel), conseiller d'État, propriétaire et cultivateur dans la paroisse de Chevannes(2). — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud , 55; Paris, 1790 et 1791, rue du Petit -Musc, 17. — Signature : Du Pont; alias : Du Pont de Nemours. — Ressort : T. Nemours (R. s. s.).
416. Do Port (Adrien-Jean-François), conseiller au parlement de Paris. — Adresses : Versailles, rue Neuve-Notre-Dame, i3; Paris, 1790 et 1791, rue du Grand-Chantier, 10 [2, 1790"]. — Signature : A. Du Port. — Ressort : N. Paris-ville (R. s. s.).
417. Dupré (Joseph), négociant-fabricant, demeurant à Carcassonne. — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, 4; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Réarn, cour Saint-Guillaume, rue de Richelieu, 4. — Signature: Dupré. — Ressort: T. Carcassonne (R. s. s.).
418. Dupré de Rallay (Marie-Alexandre), procureur du roi au bailliage des cas royaux du Clermontois à Varennes'3', député électeur du bailliage de Clermont. — Adresses : Versailles , rue de Noailles ,29; Paris, 1790, rue du Champ-Fleury , près le Louvre. — Signature : Dupré de Ballay; alias : Du Pré de Ballay. — Ressort: T. Verdun
'"' Le Dictionnaire des parlementaires indique à tort Dupont comme ayant prononcé un discours contre les assignats, le 27 septembre 1 700; c'est bien à ia date du 3o septembre 1789 que Carondelet fut admis « à siéger et à délibérer dans le sein de l'Assemblée t>, en remplacement de M. Dupont, démissionnaire. (Voir le procès-verbal, édition Baudouin, et Archives parlementaires , t. IX, p. 22a.)
(2> Nous donnons ici les titres que du l'ont de Nemours s'est attribués en signant
le cabier de son bailliage. VAlmanach royal de 1791 le donne comme cultivateur au Bois-des-Fossés.
'3) Dupré de Ballay (Marie-Alexandre), reçu avocat au parlement de Paris le 6 septembre 1777, ligure encore au Tableau des avocats au parlement de 1787; il demeurait alors rue d'Enfer-Saint-Michel.
(Cf. Tableau des avocats au Parlement mis au greffe de la Cour, par Me Claude-Nicolas Samson, le 9 mai 1787. Paris, 1787, in-8". Bibl. de la Cour de cassation.)
(c/«.-/. d'arr.). Démissionnaire, il fut remplacé par George le 1 h janvier 1790.
Dupuch de Monbreton. — Voir Depuch de Monbreton.
M 9. Dupuis (Antoine) , curé d'Ailly-le-Haut-Clocher. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 22; Paris, 1790 et 1791, au collège du Cardinal-Lemoine, rue Saint-Victor, 128. — Signature: Dupuis, curé d'Ailty-Haut-Clocher, dep. de la sen. de Ponthieu. — Ressort : C. Abbeville
420. Duquesnoy (Adrien-Cyprien), avocat, syndic de l'assemblée provinciale de Lorraine et Barrois, député électeur du bailliage de Briey. — Adresses : Versailles, rue d'Anjou, 4 9 , puis ko (sic); Paris, 1790, rue de la Sourdière-Saint-Honoré , 36; 1790*, rue des Gourdes, 1, au bout du cours la Reine; 1790° et 1791, rue de la Sourdière, 26, hôtel National. — Signature : Ad. Duquesnoy. — Ressort: T. Bar-le-Duc (ch.-l. d'arr.).
421. Durand (Etienne), marchand à Saint-Maurice-sur-Dargoire. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 1 1 ; Paris, 1790, rue Beaubourg, chez M. Bogelin, chapelier; 1791, place Maubert, 8, hôtel du Mont-Saint-Michel. — Signature : Durand. — Ressort : T.
Lyon-plat-pays (B. s. s.).
422. Durand (Antoine), avocat, demeurant à Léobard, l'un des députés de la sénéchaussée secondaire de Gourdon. — Adresses : Versailles, rue de la Pompe, 5; Paris, 1790 et 1791, rue Traversière-Saint-Honoré, 1 2 , hôtel des Treize-Cantons. — Signature: Durand. — Ressort : T. Cahors (R. a. s.).
423. Durand de Maillane (Pierre-Toussaint), avocat en parlement, député de la ville de Saint-Remi, y demeurant. — Adresses : Versailles, rue Neuve-Notre-Dame , 5o ; Paris, 1790, hôtel des Etats, rue des Fossés-Montmartre; 1791, rue Saint-Honoré, 254. — Signature : Durand de Maillane. — Ressort : T. Arles-sénéchaussée
(,) Durand de Maillane avait été élu (voir cliap. 11, n" /181). Ce dernier ayant d'abord député suppléant en raison de refusé la députation, il devint lui-même l'absence de Servan élu député titulaire député titulaire.
424. Durget (Pierre-Antoine), avocat à Vesoul. — Adresses: Versailles, rue Royale, A3; Paris, 1790, rue Guénégaud, 28; 1791, rue Guénégaud, aux Bains de Seine. — Signature: Durget. — Ressort: T. Vesoul (R. a. s.).
Duroyer. — Voir Royer (Du).
425. Dosers (Charles-Guillaume), conseiller au présidial de Vannes, député électeur de la sénéchaussée de Vannes. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 2 1 ; Paris, 1 790 et 1 79 1, hôtel de Waruïck , rue du Chantre-Saint-Honoré. — Signature : Dusers. — Ressort : T. Vannes (ch.-l. d'art'.}.
426. Dutrou de Bornier (Jean-Félix), conseiller du roi en la sénéchaussée de Montmorillon. — Adresses: Versailles, rue Dauphine, 20; Paris, 1790 et 1791, rue de Bourbon-Saint-Germain, 33. — Signature : Dutrou de Bornier. — Ressort : T. Poitiers (R. a. s.).
Duval d'Eprémesnil. — Voir Eprémesnil (D').
427. Duval de Grandpré (Charles-François), avocat, procureursyndic de la ville d'Abbeville. — Adresses: Versailles, rue Dauphine, 10; Paris, 1790, rue Saint-Nicaise, 37, hôtel de Malte; 1791, rue Richelieu, 118. — Signature : Duval de Grandpré. — Ressort: T. Abbemiïe (R. s. s.).
428. Duvivier (Pierre-Charles), laboureur à Bonneuil-en-France.
— Adresses: Versailles, hôtel du Juste, rue du Vieux- Versailles, 18 ; Paris, 1790 et 1791, au Palais-Royal, 87. — Signature: Duvivier.
— Ressort: T. Paris hors les murs (R. a. s.).
Ecoutes (Des). — Voir Escoutes (Des).
429. Egmont [Pignatelli] (Casimir, comte d'), comte de Rraisne, lieutenant général des armées du roi, gouverneur général du Saumurois(1>. — Adresses : Versailles, rue des Réservoirs, 36 ; Paris, 1790 et 1791, rue Louis-le-Grand, 11. — Signature : le comte d'Egmont.
— Ressort: N. Soissons (R. s. s.).
430. Elbhecq (Pierre-Joseph du Chambge, baron d'), maréchal de
(1) Les titres et qualités du comte d'Eg- raux. — Absent lors de l'appel nominal du mont sont plus longuement énumérés ci- 12 juillet 1791. La liste jointe ne donne
dessus, t. I, p. 601, Gouverneurs gêné- aucun détail.
IMI'IMILIUL Ni
camp. — Adresses : Paris , 1790*, rue de l'Université , 17; 1791, rue de Richelieu, 3i, hôtel de Chartres. — Signature: d'Elbhecq. — Ressort : Suppléant, N. Lille (R. s. s.). Il remplace, le 29 décembre 1789, de Noyelles démissionnaire.
431. Emmery (Jean-Louis-Claude), avocat en parlement et titulaire de la Société royale des sciences et arts de Metz, député électeur du bailliage de Metz. — Adresses: Versailles, aux voitures de la Cour, avenue de Sceaux, 17; Paris, 1790, rue d'Anjou-Saint-Honoré, 109; 1791, petite place du Carrousel, petit hôtel d'Arras. — Signature: Emmery. — Ressort: T. Metz (ch.-l. d'arr.).
432. Enjdbault de la Roche'1' (René-Urbain-Pierre-Charles-Félix), juge civil du comté-pairie de Laval. — Adresses: Versailles, rue des Bourdonnois, 20; Paris, 1790, rue d'Orléans-Saint-Honoré , hôtel d'Aligre; 1791, rue du Carrousel, hôtel du Roi. — Signature: Enjubault de la Roche. — Ressort: T. Le Mans (R. a. s.).
433. Epre'mesnil (Jean-Jacques du Val d'), chevalier, conseiller au parlement de Paris, demeurant rue Bertin-Poirée, 1 5 (2). — Adresses : Versailles, à la Belle-Image, place Dauphine, 7; Paris, 1790 et '1791, rue Bertin-Poirée, 16. — Signature : du Val d'Eprémesnil; alias : d'Eprémesnil. — Ressort : N. Paris hors les murs (R. a. s.).
434. Escars (Louis-François-Marie de Pérusse, comte d'), comte de Saint-Bonnet, marquis de Prauzat, baron d'Aixe, de la Renaudie, de la Motte des Cars et de Lastours, premier baron du Limousin, seigneur de Saint-Sezert, Aulainville, Puységur, Belle-Serre, la Roche-Tubeille et autres places, chevalier des ordres du roi, maréchal des camps et armées du roi, son lieutenant général au haut et bas Limousin, et son premier maître d'hôtel. — Adresse: Versailles (mai 1789), au château, cour des Princes. — Signature : le comte dEscars; alias : Le 0e Descars. — Ressort : N. Limoges (R. a. s.). Démissionnaire le 17 juillet 1789, il fut remplacé par le comte des Roys(3).
M r II est ingénieux, suffisant, spécieux '2) Alm. de Paris pour 1789, 1. 1, p. i5ç).
et despotique n , etc. (Mémoire de Garot, I3' La lettre par laquelle tt le comte
document contenant, d'intéressants détails Descars n fait à l'Assemblée ft l'hommage
sur Enjubault et sa famille. Arcli. nat. , de sa démission » est conservée aux Archives
B m, 79, p. A29 à 455.) nationales (C, 29, dos. 25g).
435. Escars (François-Nicolas-René de Pérusse, comte d'), colonel du régiment d'Artois-dragons, gentilhomme d'honneur de M5* le comte d'Artois , demeurant à Paris, rue du Bac, 19. — Adresses : Versailles, au château, cour des Ministres, chez M. de Talaru; Paris, 1790 et 1791, rue du Bac, 19. — Signature: le 0e français d'Escars, député de Châtellerault. — Ressort : N. Châtellerault (R. s. s.). Démissionnaire le 3i janvier 1791, il ne fut pas remplacé (1).
Esclaibes (D'). — Voir Clairmont (De).
436. Esclans (Charles-Marie-Pierre-Félix Masson d'), chevalier de Malte, capitaine de dragons. — Adresses: Versailles, rue des Bourdonnois, A2 ; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-de-Luxembourg, 36. — Signature : le chcr d'Esclans. — Ressort : N. Vesoul (R. a. s.)(2).
437. Escouloubre (Louis-Gaston-François de Monstrou-Saoton, marquis d')(3), ancien colonel du régiment de Bresse-infanterie. — Adresse : Versailles, au château, chez M. le duc du Châtelet. [Sur les listes publiées ultérieurement, le nom du marquis d'Escouloubre
(1) D'Escars écrivit de Turin, ie 16 mars 1791, à l'Assemblée: trM. Descourtils, mon suppléant, m'écrit que le comité de vérification a fait des difficultés pour l'admettre à ma place... j'ai cependant donné ma démission . . . cette lettre a été lue à l'Assemblée le 3i janvier et l'on a décidé de passer à l'ordre du jour. . . je me regarde comme libre et dégagé, » Sur cette lettre on lit en marge : « Séance du a3 mars 1791, passé à l'ordre du jour.» (Papiers de la Constituante, C, 64, dos. 628.) — Voir ci-dessus Note préliminaire du présent chapitre, p. 3a. — La liste jointe à l'appel nominal du 12 juillet 1791 le porte absent sans motifs.
(2> MM. Robert et Cougny (op. cit.,l. II, p. 564 ) indiquent à tort que d'Esclans fut élu dépulé par le bailliage d'Orléans.
(3) Les noms et prénoms du marquis d'Escouloubre sont ainsi rapportés, suivis de la mention: « député de la noblesse de Toulouse aux États généraux de 1789 n dans Anselme (op. cit., t. IX, p. io46). MM. Robert et Cougny (op. cit., t. II,
p. 564) indiquent : ttLouis-François-Gaston Sottou, marquis d'Escouloubre ». Nous donnons ici la seule qualification qui se trouve au procès-verbal de Toulouse ; d'Escouloubre avait en effet été nommé, le 1" mars i784,mestre de camp en second de Bresse-infanterie, mais, le 3o avril 1788, il avait été attaché, en sa qualité de colonel , au régiment d'infanterie de la marine. (Contrôle du régiment de Bresseinfanterie. Arch. delà Guerre.) Peut-être n'accepta-t-il pas cette situation nouvelle. Il était entré au service comme sous-lieutenant dans le régiment du Roi -infanterie le 28 mai 1775; le 3 juin 1779, il avait obtenu une réforme de capitaine dans Royal-Normandie-cavalerie , dont le marquis François d'Escouloubre était mort colonel en 1769. On lit au contrôle de Bresse-infanterie cette note datée de 1785 : ttAime son métier, a du zèle, c'est un sujet d'espérance, n (Arch. administratives de la Guerre.) — Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791. La liste jointe ne donne aucun détail.
figure sans adresse.] — Signature: Le M,s D'Escoububre. — Ressort:
N. Toulouse (R. s. s.).
438. Escourre [ e Peluzat] (Eugène-Louis), avocat à Libos. — [On ne trouve l'adresse de ce député sur aucune des listes publiées.] — Signature: E'L Escourre. — Ressort: T. Agen (R. s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Roussion le 17 décembre 1789 (1).
439. Escoutes (Thomas-Joseph des), négociant à Coulommiers. — Adresses: Versailles, avenue de Saint-Cloud, 10; Paris, 1790 et 1790", au Chantier, porte Saint-Antoine. — Signature : Des Escoutes.
— Ressort : T. Meaux (R. s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Ménager'2' le 19 mai 1790.
440. Escuret Laborde (Jean d'), notaire royal à Mauléon, député de la paroisse d'Aussurucq. — Adresses : Versailles, rue Duplessis, 4; Paris, 1790, rue des Champs, 3, appartement de M. Chapplet; 1791, rue Saint-Honoré, aux Armes d'Orléans. — Signature : D' Escuret Laborde. — Ressort : T. Pays de Soûle (R. s. s.) (3).
441. Espic (Jean-André), avocat en parlement, député de la paroisse de Saint-Sernin. — Adresses : Versailles, rue Neuve-de- Noailles, 25; Paris, 1790, rue Saint-Thomas-du-Louvre , 22; 1791, rue des Frondeurs, hôtel de Montpensier. — Signature : Espic.
— Ressort : T. Villeneuve-de-Berg (R. s. s.)t4'.
442. Esponchés (Antoine-Félix de Leyris d'), évêque de Perpignan(5). — Adresses : Versailles, rue de Satory, 34, aux Ecuries de
W II ne paraît pas qu'Escourre de Peluzat ait siégé à l'Assemblée nationale. Il écrit de Libos, le 9 novembre 1789, au président : « iVe pouvant aller remplir cet objet bonorable et flatteur à cause de mon grand âge, de mes infirmités habituelles et de la longue et cruelle maladie que je viens d'essuyer. . . je me démets, non sans douleur et sans regrets, de cette importante commission.» (Arch. nat. , C, 3ft,dos. 293.) — ■ MM. Robert et Cougny (op. cit., t. II, p. 565) Indiquent qu'il «siégea peu de temps, ayant donné sa démission dès le 17 novembre 1789".
('2) Ménager était, au dire de M. Th.
Lhuillier (Notices sur les députés de Seineet-Marne), le gendre de des Escoutes.
W Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791. La liste jointe ne donne aucun détail.
(1) Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791. La liste porte cette note : «Malade; sa maladie attestée par un certificat de médecin, n
t5' On lit dans le Catalogue des gentilshommes de Roussillon, publié par MM. de Laroque et Barthélémy (p. 11) : «Liste des" députés des trois ordres aux Etats généraui
M. le comte d'Artois; Paris, 1790 et 1791, rue de Bourbon-Saint- Germain, k. — Signature : + Ant. félix ev. d'Elne; alias : f Ant.felix D'Esponchès ev. de Perpignan. — Ressort : C. Perpignan (R. a. s.).
Esqdille (D'), Béarn. — Voir chap. H, n° 187.
Essandrouin (D'). — Voir Desandrouin.
Essars (Des). — Voir Viefville des Essars.
443. Estagniol (Nicolas-Louis d'), chevalier, seigneur de Saint- Pierre-sur-Vence, Champigneulles et autres lieux, chevalier de Saint- Louis, ancien capitaine de cavalerie, lieutenant de MM. les Maréchaux de France, juge du point d'honneur de la noblesse des villes de Saint-Pons, Agde et Pezenas, bailli , grand sénéchal des principautés et bailliage de Sedan et Raucourt, député électeur du bailliage de Sedan. — Adresses : Versailles, rue Dauphine, 21; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-du-Luxembourg, 2 3. — Signature : le Ch. Destagniol. — Ressort : N. Sedan (ch.-l. d'arr.y
khh. Estin (Dom François-Xavier), bénédictin de la congrégation de Saint-Maur, prieur de l'abbaye de Marmoutiers-lès-Tours. — Adresses : Versailles, rue des Vieux-Coches, 6; Paris, 1790, grand hôtel du Roi, place du Carrousel; 1791, rue des Petites-Ecuriesdu-Roi, A9. — Signature : Estin. — Ressort : C. Tours (R. a. s.).
hh5. Estourmel (Louis-Marie, marquis d'), baron de Cappy et de Sailly-au-Bois, seigneur de Suzanne, Frise. . . et autres lieux, maréchal des camps et armées du roi, chargé de l'examen des canaux de navigation en Cambrésis, Hainaut, Flandre, Artois et Picardie, et employé dans lesdites provinces, chevalier de Saint-Louis, commandeur de Notre-Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare, nommé par le roi pour faire les fonctions de grand bailli d'épée [en Cambrésis] (1).
de 1789. Perpignan, l'évêque de Perpi- évéque mourut près d'Udine en 1801.
gnan (Jean-Gahriel d'Agay).» Ce dernier (Cf. ci-dessus, t. I, p. 5oû.)
était mort le 28 août 1788; il fut remplacé '"' «Il présida, l'année suivante, l'as-
par d'Esponchès ,Jnommé le ih septembre semblée de la noblesse du Cambrésis dont
1788 et installé le i3 mars 1789. il était grand bailli.n (Dkt. des pari.,
MM. Robert et Cougny (op. cit., t. IV, t. II, p. 572.) Il n'y avait point de grand
p. i53) indiquent que d'Esponchès fut bailli d'épée dans le Cambrésis. (Voir ci-
(rmassacré à Versailles le 9 septembre dessus, t. I, p. 2 o5 , le règlement royal du
17921). Il y a là une méprise certaine. Cet 19 février 1789.)
Adresses : Versailles, ancien hôtel de la Guerre, rue de la Chancellerie, i3; Paris, 1790 et 1791, rue des Saints-Pères, 121. — Signature : le m. d'Estourmel. — Ressort : N. Cambrai (R. s. s.).
446. Eude (Pierre -Charles), curé d'Angerville-Lorcher. — Adresses : Versailles, rue Saint-François, 4; Paris, 1790 et 1791, hôtel d'Avrincourt, rue Saint-Dominique, 168. — Signature : Eude, curé d'Angerville. — Ressort : C. Caudebec (R. a. s.)(1).
447. Expilly (Louis-Alexandre), recteur de Saint-Martin de Morlaix. — Adresses: Versailles, rue des Chantiers, to; Paris, 1790, rue Saint-Nicaise, 8; 1791, rue Sainte-Anne, 1. — Signature : Expilly.— Ressort : C. Diocèse de Saint-Pol-de-Léon^ (R. s. s.). Admis le 2 4 août 1789.
448. Eymar [de Walchrétien] (Jean-François-Ange d'), vicaire général du diocèse de Strasbourg, abbé-prévôt de Neuwiller (3). — Adresses : Versailles, rue de Satory, 26; Paris, 1790 et 1790*, chez le cardinal de Rohan, rue Culture-Sainte-Catherine, 11. — Signature : l'abbé d' Eymar, député du clergé d'Alsace. — Ressort : C. Disdricts réunis de Haguenau et Wissembourg (R. s. s.). Démissionnaire le 22 novembre 1790, il ne fut pas remplacé (4).
449. Eymar [du Bignosc] (Ange-Marie d'), chevalier, député électeur de la sénéchaussée de Forcalquier. — Adresses : Versailles, rue de Conti , 9 ; Paris , 1790, chez M. le duc de Céreste , rue Taitbout ; 1791,
(1) Absent lors de l'appel nominal du îa juillet 1791. La liste jointe porte cette note : «malade».
(2) «Nommé (mars 17S0) député du clergé» (Dict. des pari., t. II, p. 579). Les élections du clergé de Saint-Pol-de- Léon , retardées par diverses circonstances , n'eurent lieu que le 3 août 1789. La date de mars 1789 eût été de toute manière inexacte, les élections, par assemblées diocésaines , n'ayant eu lieu en Bretagne qu'en avril 1789.
M «Abbé commendataire de Neuwiller»
( Dict. des parlementaires ). Neuwiller n'était pas une abbaye en commende, mais une
église collégiale relevant de l'êvêché de Strasbourg. (Cf. La France ecclésiastique pour ij8g, p. 970; l'abbé d'Eymar y est indiqué comme coadjuteur du prévôt de Neuwiller.)
(4> La lettre de démission de l'abbé d'Eymar, datée de Strasbourg, est conservée (Arch. nat., G, 46, dos. 45i). On lit en marge : «L'Assemblée, à la lecture de cette lettre, a ordonné de passer à l'ordre du jour, et qu'il n'en serait pas fait mention au procès-verbal. Corroder, sec.» (Voir ci-dessus, Noie préliminaire , p. 32.) La liste de l'appel nominal du 12 juillet" 1791 le porte absent sans motif d'excuse.
rue Neuve-Saint-Roch , 4 1 . — Signature : d'Eymar. — Ressort : N. Forcalquier (ch.-l. d'arr.yiK
450. Failly (Pierre-Louis, comte de), chevalier, vicomte deVinay, Moussy, les Conardins et autres lieux, chevalier de Saint-Louis, demeurant au château des Conardins, près Epernay. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 76; Paris, 1790, rue Royale, butte Saint-Roch, 17; 1790", rue Saint-Dominique, a3; 1791, rue Neuvedes-Petits-Champs, 48. — Signature : le C" de failly, dép. du bailliage de Vitry. — Ressort : N. Vitry-le-François (R. a. s.).
Falcoz (De). — Voir Lablache.
Fare (De la). — Voir La Fare.
451. Farochon (Jean-Jacques) , curé de la paroisse d'Ormoy-emmyles-champs (actuellement Ormoy-Villers). — Adresses : Versailles, rue Dauphine, 10; Paris, 1790 et 1791, rue de Bourbon, faubourg Saint-Germain, 38. — Signature : farochon député de Crepy. — Ressort : C. Crépy-en- Valois (R. s. s.).
452. Faucigny de Luci«ge(2) (Louis-Charles-Amédée, comte de), né comte et marquis de Colligni, baron de Beaupont, seigneur desdits lieux et de Cuise -la -Motte, Lucinge, chevalier des ordres royaux de Saint-Maurice et Saint-Lazare de Savoie, major en second au régiment royal de Roussillon-infanterie. — Adresses : Paris, 1790*, rue Saint-Dominique, près celle du Bac; 1791, rue Saint- Dominique, la première porte cochère à gauche en entrant par la rue du Bac. — Signature : le comte de faucigny Lucinge. — Ressort: Suppléant : N. Bourg-en-Bresse (R. s. s.). Il remplace Garron de la Bevière, démissionnaire, le 1 5 décembre 1789.
''' D'Eymar ne comparut pas aux assemblées de la noblesse de Provence. Le procès-verbal constate l'élection de «Messire d'Eymar fils, chevalier de celte ville, actuellement à Paris, suppléant de Monseigneur le duc de Brancas». Sur le refus de ce dernier, il devint député titulaire. Le seul d'Eymar comparant en personne est ainsi qualifié au procès-verbal : tcMessire Louis-Joseph-François d'Eymar du Bignosc,
écuyer de cette ville.» (Arch. nat. , B", Ai.) '2) «Pendant l'appel nominal, M. de Faucigny, qu'on avait interpellé par son nom propre sans y ajouter son ancienne qualification de comte , s'est levé en disant : «Je m'appelle M. le comte de Faucigny.» On a fait la motion d'envoyer M. le comte à l'Abbaye, mais elle n'a pas été suivie.» (Séance du îi mai 1791, Archives parlementaires.)
453. Fadlcon(1) (Marie-Félix), conseiller au présidial de Poitiers. — Adresses : Paris, 1790* et 1791, rue Croix-des-Petits-Champs , hôtel de Bourgogne. — Signature : Faulcon. — Ressort : Suppléant, T. Poitiers (R. a. s.). Il remplace, le 11 avril 1790, Filleau décédé.
454. FAVRE(Aimé), curé de Hotonnes, docteur en Sorbonne. — Adresses : Versailles, rue de Noailles, 33; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Candie, rue des Bons-Enfants. — Signature -.favre. — Ressort : C. Belley (R. s. s.).
Fay-Boutrou. — Voir Defay-[Bodtheroue],
455. Faydel (Jean-Félix), avocat demeurant à Cahors. — Adresses: Versailles , rue de la Pompe ,39; Paris , 1 7 9 0 et 1 7 9 1 , chez Mlle Caron , rue Croix-des-Petits-Champs, 9. — Signature : Faydel. — Ressort : T. Cahors (R. a. s.).
456. Fenis de Lacomre (Jean-Louis de), grand prévôt de l'église cathédrale de Tulle, vicaire général du diocèse. — Adresse : Paris, 1790", rue Ménars, 8; 1791, rue Ménars, 9. — Signature : l'abbé
fenis de lacombe, suppléant du clergé du bas limosin. — Ressort : Suppléant, C. Tulle (R. a. s.). Il remplace, le 1 5 septembre i790(2), de la Queùille démissionnaire.
457. Feraud (Charles), avocat à Brignoles, député électeur de la sénéchaussée de Brignoles. — Adresses : Versailles, rue de la Paroisse, 54; Paris, 1790 et 1791, rue de Richelieu, 4i, hôtel de Suffren. — Signature : Feraud. — Ressort : T. Toulon (ch.-l. d'arr.}.
Fermoind (De). — Voir Defermon.
C rr Et c'est moi, très mince conseiller au présidial de Poitiers, qui souvent ai éprouvé de l'embarras et des inquiétudes en jugeant les plus modiques affaires. . . c'est moi qui me trouve acteur involontaire sur le premier théâtre du monde . . . , Bois touffus qui entourez mon asile champêtre, que ne suis-je paisiblement assis sous vos ombrages silencieux ! n. Extraits de mon Journal, par Félix Faulcon, Paris,
(2) On lit au procès-verbal de l'Assemblée nationale du i5 septembre 1790 :
ttUn membre du comité de vérification a exposé que le sieur ci-devant vicomte de la Queùille, député de la sénéchaussée de Tulle , avait donné sa démission , qui avait été acceptée; que son suppléant devait être le sieur de Lentilhac-Sediere, mais que, celui-ci ayant renoncé à remplir les fonctions de député, c'était le sieur abbé de la Combe qui se trouvait en rang pour le remplacer. L'Assemblée a décrété l'admission de M. de la Combe, n [Voir, pour les difficultés soulevées par cette renonciation , Lentilhac- Sediere (de), chap. 11, n° 307.]
458. Ferrieres (Charles-Élie, marquis de), marquis de Marçay, demeurant au château de Marçay, près Mirebeau, en Poitou. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 22; Paris, 1790, hôtel des Ours, rue du Paon; 1791, rue Saint-Honoré , 3o. — Signature : le m" de ferrieres. — Ressort : N. Saumur (R. s. s.).
459. Ferté (Jean-Pierre), propriétaire de la ferme du Pavillon, paroisse d'Acy. — Adresses : Versailles, rue de Noailles, 12; Paris, 1790, rue Montorgueil; 1791, rue Montorgueil, 99, hôtel Saint- Christophe. — Signature : Ferté. — Ressort : T. Soissons (R. s. s.).
460. Filleau (Charles-Rlaise-Félix), conseiller en la sénéchaussée de Niort. — Adresses : Versailles, au Grand Montreuil, rue aux Rœufs, 1 5; Paris, 1790, rue Neuve-Saint-Roch, 20. — Signature : Filleau. — Ressort : T. Poitiers (R. a. s.). Décédé le 8 avril 1 790, il fut remplacé par Faulcon.
461. Fisson-Jaurert (Jean-Louis), médecin, député de la ville de Cadillac. — Adresses: Versailles, rue des Tournelles, 22; Paris, 1790, grand hôtel de Gênes, rue Saint-Thomas-du-Louvre; 1791, rue Saint-Nicaise, 39. — Signature : Fisson-Jaubert. — Ressort : T. Bordeaux-campagne (R. s. s.).
462. Flachat (Antoine), licencié en droit, prédicateur du feu roi de Pologne, curé de Notre-Dame de Saint-Chamond et d'Izieux. — Adresses: Versailles, rue de Vergennes, 20; Paris, 1790 et 1791, quai des Théatins, 1 3. — Signature : flachat, curé, député de Lyon. — Ressort : C. Lyon (R. s.s.)(1).
463. Flachslanden (2) (Jean-Baptiste-Antoine, bailli, baron de), Turcopolier de l'ordre de Malte, commandeur de Rhordorff, seigneur de
(1) Absent iors de l'appel nominal du ta juillet 1791- La liste jointe ne donne aucun détail.
i*> Le bailli de Flaclislanden appartetenait à l'ordre du clergé; le procès-verbal de l'assemblée des trois ordres de Haguenau indique qu'il comparut en personne à la chambre de la noblesse et à celle du clergé. Il n'y a point d'autres députés du tiers état élus dans de pareilles circonstances. Le U novembre 1790, le président de l'As-
semblée nationale annonce que M. le bailli de Flacbslanden lui a envoyé sa démission ; «mais, sur l'observation que ce député n'avait pas de suppléant, sa démission n'a pas été acceptée». (Procès- verbal.) Le procès-verbal d'Haguenau porte aussi la qualification de coseigneur de Slutzheim et Drenheim. A YAlmanach (TAlsa.ce pour l'année 178g, on lit : s Flaclislanden ( bailli de) de l'ordre du clergé, n ( Bibl. nat. , Le, 29/1, in-12.)
Duppigheim, Detzingen et Oberhaustadt, l'un des adjoints au directoire de la noblesse de la Basse-Alsace (dit Flachslanden le jeune). — Adresses : Versailles, avenue de Paris, aux Ecuries de Monsieur; Paris, 1790 et 1791, rue d'Anjou-Saint-Honoré, 17. — Signature: Le bailly de Flachslanden. — Ressort : T. Districts réunis d'Haguenau et Wissembourg (R. s. s.). Démissionnaire le 4 novembre 1790, il ne fut pas remplacé.
464. Flachslanden (Jean-François-Henri, baron de), maréchal de camp, seigneur de Mackenheim, l'un des directeurs de la noblesse immédiate de la Basse-Alsace (dit Flachslanden l'aîné). — Adresses : Versailles, avenue de Paris, aux Ecuries de Monsieur; Paris, 1790, 1790* et 1790", rue d'Anjou-Saint-Honoré, 7. — Signature : le baron de Flachslanden. — Ressort : N. Districts réunis de Colmar et Schlestadt (R. s. b.)w.
465. Flaust (Pierre-Marie-Jean-Baptiste), lieutenant général du bailliage de Vire. — Adresses : Versailles, rue d'Anjou, 35; Paris, 1790 et 1791, rue et hôtel Ventadour. — Signature : Flaust. — Ressort : T. Caen (R. a. s.).
466. Fleur y (Jean), curé d'Iges, Villette et la Tour-à-Glaire , bachelier en Sorbonne, député électeur du bailliage de Sedan. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 3o; Paris, 1790, aux Capucins-Saint-Honoré; 1791, rue Saint-Honoré, 292. — Signature : Jleury curé d'Iges, dép. du bailliage de Sedan. — Ressort : C. Sedan (c/*.-/. d'arr.).
467. Fleury (Célestin-Sulpice), fermier à Coupelle- Vielle. — Adresses : Versailles, rue de l'Etang, 16; Paris, 1790 et 1790*, rue Saint-Guillaume, 6, hôtel de Berlin, faubourg Saint-Germain. — Signature : Fleury. — Ressort : T. Arras (R. a. s.). Décédé le 29 novembre 1790, il fut remplacé par l'abbé Michautle 2 décembre 1790.
468. Flecrye (Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage de Montivilliers. — Adresses : Versailles, rue de la Pompe, 32; Paris, 1790 et 1 7 9 1 , hôtel de Hollande , rue du Bouloy ,47. — Signature : Fleurye. — Ressort : T. Caudebec (R. a. s.).
(1) Absent lors de l'appel nominal du îa juillet 1791. La liste jointe ne donne aucun" détail.
469. Folleville (1) (Antoine -Charles -Gabriel, marquis de), marquis de Gastelnau, lieutenant-colonel de cavalerie, chevalier de Saint- Louis. — Adresse : Paris, 1790* et 1791, faubourg Saint-Honoré, 4. — Signature : Ant" Ch. Gabriel M" de folleville. — Ressort : Suppléant, N. Péronne (R. a. s.). Il remplace, le 26 décembre 1 7 8 9 , de Mailly démissionnaire.
Fonchateau (De). — Voir Provançal (De).
470. Font (2) (Jean-Bernard), prêtre, gradué de l'Université de Toulouse, chanoine et curé de Notre-Dame-du-Camp de la ville de Pamiers. — Adresses : Versailles, rue de Paris, 16; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Honoré, £92, près Saint-Roch. — Signature : Font, député dupais defoix. — Ressort : C. Comté de Foix (R. s. s.).
471. Fontanges ( François de ) , archevêque de Toulouse. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, £7; Paris, 1790 et 1791, rue du
(1' Les auteurs du Dictionnaire des parlementaires indiquent les prénoms de i4rcne-Charles-Gabriel. Les procès-verbaux de bailliage de Péronne sont très incomplets et ne font pas mention des prénoms de ce député; nous avons relevé ceux que nous donnons ici sur une note signée «Lebrun, consul», non datée, ainsi conçue : Rj4ntoine-Charles-Gabriel Folleville, ex-dépulé à la Constituante, demande à être rayé de la liste des émigrés, n Le Brun ajoute que «le comte (sic) de Folleville était un Constituant de la bonne espèce. Acquéreur de biens nationaux, il a par conséquent droit aux privilèges accordés aux Constituants. n (Arch. nat., AA, 5o, dossier 1/119.) D'après M. Soliman Lieutaud, le marquis de Folleville aurait été conseiller au parlement de Rouen (Liste des portraits. . . des députés à l'Assemblée nationale, Paris, 1 854 , in-8°, Bibl. nat., Le a 5/6). Aux Archives de la Guerre, le dossier d'j4;i<o!He-Charles-Gabriel de Folleville contient les renseignements suivants : «Né le 16 juillet 1769, demeurant à Castelnau, arrondissement de Bourges, entré
dans l'armée le 5 novembre 1765 comme chevau-léger delà garde du Roi, capitaine dans Bourbon -dragons le la novembre 1770, lieutenant-colonel le 10 mai 1782, chevalier de Saint- Louis en 1785, émigré en 1791; il a fait la campagne de 1793 à l'armée des princes dans la cavalerie noble ; il a cessé le service le 3 1 décembre 1796.» (Arch. de la Guerre, dossier aa33.)
<2) «Excellent ecclésiastique, aimant les pauvres comme ses enfants; on lui désirerait un peu plus de justesse dans le jugement, n (Lettre du vicomte de Bonnac à Necker.) — Dans un ouvrage intitulé : L'Ariège de l'an 178g à l'an vm, M. Emile Darnaud cite au nombre des députés de la Législative «Bernard Font, évêque constitutionnel, considéré comme ayant donné sa démission de membre de l'Assemblée constituante» (p. 9). L'auteur a confondu Jean-Bernard Font, curé de Notre-Damedu-Camp avec son cousin Bernard Font, curé de Serres, né à Ax, le 2 5 octobre 1723, député à la Législative, évêque constitutionnel de l'Ariège, décédé à Foix, le 1" octobre 1800.
Bac, 2 54. — Signature : \ fr. arch. de Toulouse. — Ressort : G.
Toulouse (R. s. s.)(1).
Foistchateau (De). — Voir Provançal (De).
472. Fontenay (Pierre-Nicolas de), négociant, ancien échevin, demeurant à Rouen. — Adresses : Versailles, rue Saint-Louis, 33; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Bouillon, quai des Théatins. — Signature : De Fontenay. — Ressort : T. Rouen (R. a. s.).
473. Forest de Masmoury'-' (Jean-Pierre), bachelier formé en théologie, curé d'Ussel. — Adresses : Versailles, rue Mademoiselle, chez M. David; Paris, 1790, rue Jacob, 33, hôtel de Danemark; 1791, rue de Rohan, grand hôtel d'Aga (sic) ®. — Signature : Forest de Masmoury; alias : l'abbé forest curé d'Ussel. — Ressort : C. Tulle (R. a. s.).
Forge (De la), Auxerre. — Voir Marie de Laforge.
Forge (De la), Blois. — Voir Delaforge.
474. Fos de Labqrde (Jean-Antoine-Edouard), médecin du roi et des hôpitaux militaires de Saint-Domingue, premier consul, maire de Gaillac. — Adresses : Versailles, rue de Paris, 4; Paris, 1790, rue de Savoie; 1791, rue des Fossoyeurs, hôtel de Provence. — Signature : Fos de Laborde. — Ressort : T. Toulouse (R. s. s.).
Fosseries (De). — Voir Gonnès (De).
475. Foucauld Lardimalie (Louis, marquis de), capitaine de remplacement au régiment des chasseurs de Hainaut, baron d'Auberoche, chevalier seigneur de Lardimalie, Saint-Pierre-de-Chignac, Saint- Crépin-d'Auberoche , Saint-Laurent-du-Manoir, Sainte-Marie-de-Chignac, Eyliac, Bliset Born, chevalier d'honneur de l'ordre de Malte, demeurant au château de Lardimalie, près Périgueux. — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, 24; Paris, 1790 et 1791, rue de
(1) Absent lors de l'appel nominal du (3> L'hôtel du comte de Haga était situé
iq juillet 1791. La liste jointe ne donne rue de Chartres, 89, d'après VAlmanach
aucun détail. de Paris ; l'adresse de Mougeotte des Vignes
'2' «Forest de Masroury» (Dict. des (n° 969) indique qu'il se trouvait «rue de
pari.). Chartres, en face celle de Rohan».
Verneuil, \k. — Signature : le Marquis de Foucauld Lardimalie. — Ressort : N. Périgueux (R. a. s.).
476. Fougère ( Philibert) (1), curé de Saint-Laurent de Nevers. — Adresses : Versailles, pavillon Le Tellier, rue de Satory, 53; Paris, 1790 et 1791, rue des Bernardins, 3i. — Signature -.fougère, curé de S'-Laurent de Nevers, dep. du Nivernois et Donziois. — Ressort : C. Nevers (R. s. s.).
477 . Fouquier d'Heroùel (2) (Pierre-Eloi) , seigneur d'Hérouel et Tinville, écuyer, fourrier des logis du roi, demeurant à Saint-Quentin. — Adresses : Versailles, aux Petites Ecuries du Roi , l'escalier à gauche, 1 6 ; Paris, 1790, rue de Bourbon-Villeneuve, 53; 1791, rue Saint- Marc, 35. — Signature : Fouquier d'Heroûcl. — Ressort: T. Saint- Quentin (R. s. s.).
478. Fournès (Jules-Marie-Henri de Faret, comte de Faret, marquis de), colonel du régiment de Royal-Champagne-cavalerie, seigneur de Saint-Privat-du-Gard et Saint-Jean-de-Marvejols, coseigneur de la ville de Bourg-Saint-Andéol et autres lieux, grand sénéchal d'épée de Beaucaire et Nîmes (3). — Adresses : Versailles, rue de la Paroisse, 2 9 ; Paris , 1790 et 1791, rue Belle-Chasse , au coin de celle de l'Université. — Signature : le marquis de Fourncs. — Ressort : N. Nîmes (R. s. s.).
479. Fodrnetz (Mathieu de), curé dePuymielan. — Adresses : Versailles, rue de Marly, 3; Paris, 1790 et 1791 , rue d'Argenteuil , 2 4. — Signature : Fournetz. — Ressort : C. Agen (R. s. s.)(l).
(1) tt Pierre-Philibert» (Dict. des pari.).
'2) On trouve ie nom de Fouquier d'Heroùel au nombre des tthuit seigneurs roturiers des villages et paroisses du bailliage de Saint-Quentin n qui, le 8 mars 1789, adressèrent un mémoire au Garde des sceaux pour demander à être, comme les nobles possédant fiefs, appelés par assignation à l'assemblée des trois ordres de Saint-Quentin (Arch. nat., B", 70). Aux termes du règlement du ai janvier 1789, les nobles possédant fiefs devaient seuls être
personnellement assignés par huissier au lieu principal de leurs domaines. Fouquier d'Heroùel était le frère de Fouquier-Tinville; il avait deux autres frères : François Fouquier de Vauvilliers et Quentin Fouquier de Forest.
W Absent lors de l'appel nominal du la juin 1791- La liste jointe ne donne aucun détail.
<4> MM. Robert et Cougny (op. cit., t. III , p. 47) indiquent à tort quf Fournetz fut élu député par et la sénéchaussée de Caenn.
480. Fournier (1) (Charles), curé d'Heilly, professeur émérite de théologie au collège d'Amiens. — Adresses: Versailles, Petite Place, à l'hôtel d'Eu; Paris, 1790 et 1790*, rueTraversière-Saint-Honoré, 67. — Signature : fournier curé d'Heilly. — Ressort : C. Amiens (R. a. s.). Démissionnaire le 1 4 octobre 1790, il fut remplacé le 26 octobre 1790 par Lefebvre.
Fournier de Lacharmie. — Voir Lacharmie.
481. Fournier de la Pommeraye (Jean-François), procureur du roi près la sénéchaussée de Fougères, député électeur de la sénéchaussée de Fougères. — Adresses : Versailles, rue Basse, 3, près la Petite Place; Paris, 1790, petit hôtel de Normandie, rue Boucher, 17; 1791, rue et hôtel des Deux-Ecus. — Signature : fournier de la Pommeraye. — Ressort: T. Fougères (ch.-l. d'arr.y^.
France (De). — Voir Defrance.
482. Francheteao de la Glaustière (Jacques-Alexis), avocat en parlement, député de la paroisse du Bourg-Saint-Léger. — Adresses : Versailles, rue des Chantiers, i4, maison de M. Blot; Paris, 1790 et 1791, cul-de-sac du Coq, hôtel d'Artois. — Signature : Francheteau de la Glaustière. — Ressort : T. Marches communes (R. s. s.).
Franchistegui, Navarre. — Voir chapitre II, n° 209.
483. François (Jean), bourgeois, cultivateur à Clairac. — Adresses: Versailles, rue de Marly, 3; Paris, 1790, rue Croix-des-Petits- Champs, hôtel Bourbon, près la barrière des Sergents; 1791, rue du Vieux-Colombier, 1 1, hôtel de Saxe. — Signature : François. — Ressort : T. Agen (R. s. s.).
(1) La lettre de démission de Fournier est ainsi conçue : tt Monsieur le président, je n'avais demandé à l'Assemblée nationale , pour affaire urgente, qu'un congé de quinze jours, et j'étais parti dans l'intention d'y retourner, mais l'état présent de ma santé et les besoins de ma paroisse m'en empêchent absolument. C'est pourquoi je supplie l'Assemblée d'agréer ma démission et de trouver bon que je sois suppléé par Monsieur Lefebvre, curé de Leuilly, nommé suppléant à l'assemblée du
bailliage qui m'a député. Je suis, etc. . . . Fournier, curé d'Heilly, au département de la Some. A Heilly, îù octobre 1790. n (Arch. nat., G, 3i, dossier 621.) Le procèsverbal de l'Assemblée nationale donne à tort à la démission de Fournier la date du ai octobre, et omet d'indiquer qu'il fut remplacé par Lefebvre. (Voir ce nom, ciaprès, n° 770.)
(2> Absent lors de l'appel nominal du îa juillet 1791 • La liste jointe ne donne" aucun détail.
484. Francoville (Charles -Bruno), avocat en parlement, député du bailliage secondaire d'Ardres(1). — Adresses: Versailles, rue de l'Orangerie, 45; Paris, 1790, rue Saint-Thomas-du-Louvre, a3; 1791, rue de l'Arbre-Sec , 4 1 . — Signature : Francoville. — Ressort : T. Calais (R. a. s.).
Franqcetot. — Voir Coigny (De).
£85. Fresnay (Jean-Baptiste-Joseph de Bailly, marquis de), seigneur du Bourg-Baillif, ancien capitaine au régiment du Roi-infanterie, chevalier de Saint-Louis, demeurant à Fresnay près Laval. — Adresses : Versailles, rue des Chantiers, i5; Paris, 1790 et 1791, rue du Sépulcre, 2 , hôtel des Asturies. — Signature : De Fresnay; alias : De Bailly De fresnay. — Ressort : N. Le Mans (R. a. s.).
486. Fréteau de Saint-Just (Emmanuel-Marie-Michel-Philippe), seigneur de Vaux-le-Penil , Saint-Liesne-de-Melun, Germenoy, conseiller au parlement de Paris. — Adresses: Versailles, hôtel de Lorges, rue du Vieux- Versailles, 3o; Paris, 1790 et 1791, rue de Gaillon, 9. — Signature -.fréteau; alias -.fréteau de Saint-Just. — Ressort: N. Melun (R. a. s.).
487. Fricaud (Claude), avocat et subdélégué de l'intendant de Bourgogne, demeurant à Charolles. — Adresses: Versailles, rue de Montboron, t4; Paris, 1790, maison du rôtisseur, au 3e, rue Poissonnière , 1 7 5 ; 1791, rue des Moineaux ,35, hôtel de la Réunion. — Signature : Fricaud. — Ressort: T. Charolles (R. s. s.).
488. Fricot (François-Firmin), procureur du roi au bailliage de Remiremont, député électeur du bailliage deRemiremont. — Adresses: Versailles: rue de Noailles, 12; Paris, 1790 et 1791, rue Feydeau,
(I) Le Dictionnaire des parlementaires et la Liste des portraits, de M. Soliman Lieutaud, indiquent que Francoville était avocat à Saint-Omer. Le fait est possible, mais aucune preuve ne s'en trouve aux procèsverbaux très complets de Calais (Musée des archives nationales, n° io6i). Francoville était un des députés qui furent compris dans la réduction au quart du bailliage d'Ardres, secondaire de Calais ; sa demeure
n'est pas mentionnée, mais on voit, au procès-verbal de l'assemblée des trois ordres de Calais, que l'on nomme des commissaires particuliers pour la correspondance établie ttdans la ville d'Ardres pour ladite ville et l'Ardresis dont M. Francoville est spécialement le représentant».
Rappelons que Saint-Omer était le cheflieu d'un bailliage qui, pour la convocation, fut secondaire d'Arras.
IhA
21, hôtel des Ëtats-de-Béarn. — Signature: Fricot. — Ressort: T. Mirecourt (ch.-l. d'arr.}.
489. Frochot'" (Nicolas-Thérèse-Benoît), avocat, notaire royal et prévôt royal à Aignay-le-Duc, y demeurant. — Adresses : Versailles, rue du Vieux-Versailles, 8; Paris, 1790, chez M. Petit, procureur au Parlement, rue des Vieilles-Etuves-Saint-Honoré ; 1790*, rue Richelieu, 26 ; 1791, rue Richelieu, cour Saint-Guillaume. — Signature: Frochot. • — Ressort : T. Chât'dlon-sur-Seine (R. s. s.).
-490. Froment (Jacques-Marie de), chevalier de Saint-Louis, ancien lieutenant-colonel du régiment de Rohan, seigneur de Bize. — Adresses : Versailles, rue Neuve-Notre-Dame, 32; Paris, 1790 et 1791, rue de Reaune, 72, hôtel du Parlement d'Irlande. — Signature : De froment. — Ressort : N. Langres (R. s. s.).
Frondeville. — Voir Lambert de Frondeville.
Frottier de la Coste. — Voir La Coste.
491. Fdmel Monségur ® ( Philibert de Fumel, marquis de), pre-
W L'élection de Frochot semble avoir causé au lieutenant général du bailliage de Cliâtillon le plus vif mécontentement. Tandis que le comte de Châtenay, grand bailli, écrit au Garde des sceaux pour témoigner en faveur de Frochot, Bruère, lieutenant général, porte contre l'élu du tiers état les accusations les plus déshonorantes : vols, détournement de mineures, faux, etc. Il ajoute: tt Le grand bailli pense comme moi, que le sieur Frochot ne jouit pas d'une réputation convenable. ... si vous jugiez à propos, Monseigneur, de lui donner l'exclusion . . . etc. » ( Lettre à Barenlin du a6 mars 1789 , B m, 6g, p. A3 A). Un mémoire anonyme mais que des similitudes permettent, en le comparant avec la lettre ci-dessus, d'attribuer au même magistrat, précise les accusations portées contre Frochot dans les termes les plus violents et conclut en demandant que ce soient les secrétaires des assemblées des trois ordres «qui aillent aux États généraux. . . C'est la justice qu'on croit devoir
attendre de votre Grandeur". (Bm,6g, p. A 5 5.) Cette proposition jette un jour singulier sur le cas que faisaient certains magistrats du droit des assemblées; elle est d'autant plus curieuse que les deux premiers ordres seuls avaient le droit d'élire leurs secrétaires, le greffier du bailliage étant de droit celui du tiers état. Le droit d'exclusion avait été implicitement proscrit par le règlement du 2 A janvier 178g.
M tt M. le duc d'Aiguillon fut élu d'une voix unanime, M. de Bouran à peu près de même; mais pour M. de Fumel-Monségur, commandant en second de l'Agenois et Condomois, il n'en fut pas ainsi : on revint trois fois. M. de Fumel avait tenu, peu de temps avant l'assemblée, ce propos indiscret : tf Qu'on me donne cinquante hommes et je me charge de réduire le tiers état de cette province à la raison. n (Lettre de M. de Troupel à Necker, avril 178g.) Le correspondant de Necker semble avoir confondu ici le marquis de Fumel avec le comte Joseph de Fumêl, lieutenant général des
mier baron de l'Agénois, maréchal de camp, lieutenant général de la province du Lyonnois, commandeur des ordres royaux et militaires de Saint-Lazare et du mont Carmel, gentilhomme d'honneur de Monsieur frère du roi. — Adresses : Versailles, au Château, escalier de Monsieur, n° 1 0 9 ; Paris, 1790, hôtel du Tillet, rue des Francs-Bourgeois, au Marais; 1791, rue des Francs-Bourgeois, ai. — Signature: Fumcl Monségur; alias : fumel. — Ressort : N. Agen (R. s. s.). Démissionnaire le 9 août 1791, il ne fut pas remplacé.
49*2. Gabriel (René), recteur de Questemhert. — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, 5a; Paris, 1790, rue Saint-Louis- Saint-Honoré, 7; 1791, aux Ecoles de Saint-Roch. — Signature : Gabriel, reeleur de Questembert. — Ressort : C. Diocèse de Vannes (R. s. s.).
493. Gagnière (Pierre), curé de Saint-Cyr-les-Vignes. — Adresses: Versailles : rue deSatory, 22; Paris, 1790, rue Cassette, 6; 1790", rue Sainte-Anne, 25, hôtel de la Républicpje de Gênes; 1791, quai des Théatins, i3. — Signature : Gagnière curé. — Ressort : C. Montbrison (R. a. s.).
494. Gagon [du Chenay] (Marie-Toussaint), avocat, ancien maire de Dinan. — Adresses : Versailles, rue Royale, 91; Paris, 1790, chez M. Taret, rue de Valois-Saint-Honoré ; 1790", rue du Petit- Bourbon, i5 ; 1791, rue du Petit-Bourbon, 8. — Signature: Gagon. — Ressort: T. Dinan (R. s. s.).
Gaillardon (De). — Voir Gresolles (De).
495. Gaillon (Antoine de Vion, marquis de), chevalier, seigneur de Tessancourt, chevalier de Saint-Louis, ancien capitaine de cavalerie, demeurant au château de Gaillon, près Meulan. — Adresses : Versailles, rue Dauphine, 19; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Louis-
armées du roi, qui commandait en second l'Agénois (Arcli. nat., B\ 9) et sont confir-
en Guyenne. — Le Dictionnaire des par- mes par le Dictionnaire de la noblesse, de
lemenlaires lui attribue les prénoms de La Chesnaye-Desbois. — <r M. de Fumel-
Pbilibert-Henri. Les noms et litres que Monségur est absent depuis onze mois, r
nous indiquons ont clé relevés au procès- (Liste jointe à l'appel nominal du 12 juillet
verbal de l'assemblée des trois ordres de 1 ^ t) 1 .)
miMUlIEttlE NATIONALE.
au-Marais, 65. — Signature : le M" de Gaillon. — Ressort : N. Mantes "' (R. a. s.). Démissionnaire le 5 mai 1790, il ne fut pas remplacé.
496. Galbert (Gaspard, vicomte de), major de vaisseau du département de Toulon, attaché à la deuxième division de la septième escadre. — Adresses : Paris, 1790" et 1791, rue du Mail, h 2, hôtel des Indes. — Signature : Galbert; alias : le vie de Galbert. — Ressort : La Guadeloupe (R. s. s.). Admis le 22 septembre 1 7^9 (2)-
497. Galland (Joseph-Nicolas), curé de Charmes, député électeur du bailliage de Charmes. — Adresses : Versailles, maison du Perrier, près les Récollets; Paris, 1790 et 1791, rue des Canettes, 6. — Signature : Galland, curé de Charmes. — Ressort : C. Mirecourt ieh.-ï. d'arr.} ®.
498. Gallot (Jean-Gabriel), médecin à Saint-Maurice-le-Girard (4'.
O Le marquis de Gaillon écrivit, le fi mai 1790, au président de l'Assemblée: « J'ai l'honneur de vous prévenir que mes pouvoirs de député expireront domain, un an après l'ouverture des États généraux, et que mes commettants se sont réservé expressément le droit, qu'ils ont cru incontestable, de faire une nouvelle élection pour cette époque ; j'ai sollicité à cet effet M. le Garde des sceaux, dès le mois de mars, pour obtenir mon remplacement par une convocation extraordinaire des bailliages. . . toutes mes démarches se sont trouvées vaines; dans cette circonstance, je crois devoir nécessairement me retirer. C'est aussi le parti que je prends et dont je ^us prie de vouloir bien informer l'Assemblée nationale, n (Arch. nal., G, ho, dossier 355.) Cette lettre porte la note suivante: et II a été décrété par l'Assemblée à l'égard de M. de Vrigny, qui avait adressé pareille lettre à M. le Président, qu'il n'en serait pas fait mention au procès-verbal, n — La liste de l'appel nominal du 1 a juillet 1791 le porte absent sans molif d'excuse.
(2) «Il ne siégea pas dans l'Assemblée, où les députés des colonies ne furent admis du reste que tardivement. Il était resté sur les vaisseaux du roi.n (Dict. des pari., t. III,
p. 88.) Aucune de ces assertions n'est exacte. Galbert siégea à l'Assemblée, il ne fut pas admis tardivement, enfin il ne resta pas sur les vaisseaux du roi, puisqu'il demanda un congé à l'Assemblée nationale le ao mai 1790, et qu'on relève sa signature sur la plupart des résolutions des députés des colonies. (Voir entre autres la lettre datée du 16 mai 1791 des députés de la Guadeloupe [Arch. nat., C, 70] et les papiers de la Société correspondante des colons français [Arch. nat., D, xxxv, 85 à 90]). — Les Archives parlementaires donnent à cet officier de marine les qualifications suivantes : Gualbert, curé et député delà Guadeloupe (T. XXXIII, p. 607). — De Galbert avait été nommé major de vaisseau à la promotion du 1" mai 1786. (Alm. de la Marine pour ijqo, p. ao.) — Il fut élu député par le comité des colons de la Guadeloupe séant à Paris.
's) Absent lors de l'appel nominal du la juillet 1791. La liste jointe ne donne aucun détail.
'''' Cf. Mémoire sur l'épidémie fjui a régné dans la province du Poitou en 1 j84 et 1 j8ô . . . publié par ordre du gouvernement et aux frais du roi par J.-G. Gallot, docteur en médecine de l'université de Montpellier,
— Adresses: Versailles, rue des Bourdonnois, 12; Paris, 1790, rue du Roule, chez M. Fargeon ; 1791, rue Dauphine, 87, hôtel d'Anjou.
— Signature: J. G. Gàllot. — Ressort: T. Poitiers (R. a. s.).
499. Gandolphe (Jérôme-Claude), docteur de la maison el société de Sorbonne, curé de Sèvres. — Adresses : Paris, 1790* et 1791, hôtel des Affaires-Etrangères, rue de l'Université. — Signature: /. C. Gandolphe, curé de Sèvres, dép. à l'as. nat. — Ressort : Suppléant, C. Paris hors les murs (R. a. s.). Il remplace, le 9 avril 1790, de Beauvais décédé.
500. Gaivtheret (Claude) (1), cultivateur à Bourguignon, bailliage de Beaune. — Adresses : Versailles, rue Saint- Médéric, 12; Paris, 1790', rue Bailly, chez M. Poitevin, tailleur; 1791, rue du Mail, 62, hôtel des Indes. — Signature: Gantheret. — Ressort: T. Dijon (R. a. s.).
501. Garât aîné (Dominique), avocat en parlement, demeurant à Bordeaux. — Adresses : Versailles, Ecuries de Monsieur, avenue de Paris, 6 ; Paris, 1790 et 1791, chez M. Beaujon, à côté des Feuillants, rue Saint-Honoré ; 1790", rue Saint-Honoré, 43i. — Signature: Garât aîné. — Ressort : T. Ustaritz (R. s. s.).
502. Garât cadet (Dominique-Joseph), avocat en parlement, demeurant à Paris. — Adresses: Versailles, Ecuries de Monsieur, avenue de Paris, 6; Paris, 1790 et 1791, rue de Louis-le-Grand. — Signature: Garât cadet. — Ressort: T. Ustaritz (R. s. s.).
médecin de S. A. S. Mgr le duc d'Orléans, conseiller médecin ordinaire du roi, intendant des eaux minérales des Fontenelles, la Rrossardière, Réaumur, Mortagne et Saint-Laurent-sur-Sèvre en Poitou , associé de la Société royale de médecine de Paris, de l'Académie royale des belles-lettres de la Rochelle et du collège royal de Nancy, correspondant de la Société royale d'agriculture de Paris, médecin breveté pour les épidémies, résidant à Saint-Maurice-le- Girard près la Châtaigneraie en Poitou.
— Poitiers, impr. Barbier, 1787, in-/-i°, io5 p., plus 5a p. de supplément et tables (Collection Moreau de Saint-Mery, t. X). O Quelques auteurs désignent ce député
sous le nom de Gantheret. C'est, pensonsnous, une erreur. On le trouve dénommé Gantheret d'abord dans la Liste des députés du gouvernement de Bourgogne aux Etatsgénéraux (gr. in-8°, Arch. nat., B", .87) et dans toutes les diverses Listes des députés publiées au cours de la session de la Constituante. Il a signé Gamthtret les deux minutes du serment du Jeu de Paume conservées l'une aux Archives nationales, l'autre à la Chambre des députés. — MM. Robert et Cougny (Dict. des parlementaires) lui attribuent les prénoms de Claude- François ; on ne trouve aux procèsverbaux du bailliage de Dijon que le prénom de Claude.
503. Gardiol(1) (Alexandre), cure de Callian, député électeur de la sénéchaussée de Draguignan. — Adresses : Versailles, rue Mazière, 8; Paris, 1790 et 179», rue Coq-Héron, 56. — Signature: Garcliol. — Ressort: C. Draguignan (ch.-l. d'arr.).
5(M. Garésché(2) (Pierre-Isaac), négociant à Nieuil, paroisse de Saint-Sornin-de-Marennes (actuellement Nieulles-sur-Seudre). — Adresses : Versailles, rue de Satory, 29; Paris, 1790 et 1791, rue des Frondeurs, hôtel de Montpensier. — Signature : P. I. Garésché. — Ressort: T. Saintes (R. a. s.).
505. Garnier(3) (Jean-Baptiste-Etienne), conseiller au Châtelet de Paris, demeurant rue Saint-Merry, 27 (4). — Adresses : Versailles, rue de Noailles, 2 ; Paris, 1790* et 1790", rue Saint-Martin: 1791, rue Saint-Merry, 17. — Signature : Gavnier. — Ressort : T. Paris-ville
506. Garnier (Jean-Marie), recteur de Notre-Dame de Dol. — Adresses : Versailles, rue des Vieux-Coches, 1/1; Paris, 1790, chez M. Taret, rue de Valois-Saint-Honoré; 1791, aux Théatins. — Signature : Garnier, député de Bretagne. — Ressort : C. Diocèse de ZW( R. s. s.).
Garron de la Bevière. — Voir La Bevière.
507. Gaschet-Delisle (Joseph), négociant à Bordeaux. — Adresses : Versailles, rue de Mademoiselle, maison Flamand; Paris, 1790, hôtel de la Princesse Royale d'Angleterre, rue Saint-Thomas-du-Louvre, i3; 1791, hôtel de la Chancellerie, place Vendôme, 19. — Signature : Gaschet-Delisle. — - Ressort: T. Bordeaux-ville (R. s. s.).
508. Gassendi (Jean-Gaspard), curé de Barras, député électeur de la sénéchaussée de Digne. — Adresses: Versailles, rue de Paris, 10; Paris, 1790 et 1791, rue Traversière-Saint-Honoré, hôtel de Provence.— Signature : l'abbé Gassendi. — Ressort : C. Forcalquier (ch.-l. d'arr.).
(1) Le Dictionnaire des parlementaires de la paroisse de Faveau, à quatre lieues
attribue à Gardiol les prénoms de «Louis- de Saintes. »( Lieutenant général à Barenlin.
Jean-Baptiste n. Les procès -verbaux des — 28 mars 1789.)
assemblées de Draguignan, publiés par M Garnier ne faisait pas partie de l'as-
M. Mireur, indiquent à deux reprises semblée des électeurs de Paris qui l'a élu
(p. 5 et 175) le seul prénom iï Alexandre, député aux Etais généraux.
P) ce Vivant noblement et riebe habitant W Almanach de Paris, t. I, p. 177.
509. Gaultier (1) (Urbain-Adam-Louis-François), avocat du roi au bailliage et siège présidial de Tours. — Adresses: Versailles, rue de la Surintendance, hôtel de Luynes, 6; Paris, 1790 et 1791, rue de l'Université, 7, hôtel de Suède. — Signature: Gaultier. — Ressort: T. Tours (R. a. s.).
510. Gaultier de Biauzat (Jean-François), avocat à Clermont- Ferrand, membre du conseil nommé par l'assemblée provinciale d'Auvergne. — Adresses: Versailles, rue Dauphine, 18; Paris, 1790, rue Hautefeuille, aq; 1790e, rue de l'Université, 26; 1791, rue Jacob, 26. — Signature : Gaultier de Biauzat. — Ressort : T. Clermont- Ferrand (R. s. s.).
511. Gausserand (Jean-Joachim), curé de Rivière. — Adresses: Versailles, rue Dauphine, là; Paris, 1790 et 1791, rue Saint- Honoré, /is5, aux Capucins. — Signature: Gausserand. — Ressort: C. Toulouse (R. s. s.) (2).
Gadtheret. — Voir Gantheret.
512. Gauthier des Orcières (Antoine-François), avocat à Bourg. — Adresses : Versailles, rue des Chantiers, i5; Paris, 1790, chez Mmo Favre, vis-à-vis l'hôtel de Hainaut, rue Neuve-Saint-Roch; 1790", rue Saint-Honoré, A28; 1791, rue Saint-Honoré, 3 1 5. — Signaturc : Gauthier des Orcières. — Ressort : T. Bourg-en-Bresse (R. s. s.).
513. Gauville (Louis-Henri-Charles de), sous-lieutenanl des gardes du corps du comte d'Artois, compagnie d'Alsace, avec rang de lieutenant-colonel , baron de La Forêt-le-Roi. — Adresses : Versailles, Petite Place, à l'hôtel d'Eu; Paris, 1790 et 1790", rue Caumartin, h. — Signature : Le Bon de Gauville. — Ressort: N. Dourdan (R. s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Bêchant le 3 juillet 1790 (3).
(,> « Ces choix ont été dictés; il y a W La lettre de démission, signée crLe
qualre mois que celui du sieur Gaultier cy-devant baron de Gauville a et datée
avait été indiqué, parce qu'il s'était montré «Fin de juin n 1790, a été conservée,
fort en opposition au Gouvernement et à (Arch.nat., C, ai, dossier S6'].} —Le baron
ceux de ses confrères qui s'y étaient soumis de Gauville «fils de Louis de Gauville,
dans l'affaire de la législation du 8 mai der- chevalier, seigneur et baron de la Forêt-le-
nier.» (Rapport de l'intendant de Tours). Roi, et de dame Madeleine-Françoise Cliau-
'2> Absent lors de l'appel nominal du vereulx», avait été baptisé à Saint-Paul-
12 juillet 1791. La liste jointe ne donne d'Orléans le îh juillet 1760. Voici ses
aucun détail. états de services : «Page le 27 septembre
51 4. Gayon (1) (Henri-Antoine, marquis de), maréchal de camp, chevalier de Saint-Louis, seigneur de Buisson, Poussan-le-Bas, Vendres et autres lieux. — Adresse: Versailles, mai 1789, rue d'Anjou, 77. — Signature : Le MIS de Gayon. — Ressort : N. Béziers (R. s. s.). Démissionnaire le ier août 1789, il fut remplacé par de Jessé.
Gayon (Marquis de), Mantes. — Voir Gaillon (De).
515. Genetet (Philibert), curé d'Etrigny. — Adresses : Versailles, rue de Vergennes, 20; Paris, 1790 et 1791, rue du Doyenné-Saint- Louis-du-Louvre, k. — Signature : Genetet, curé d'Etrigni. — Ressort: C. Chalon-sur-Saône (R. s. s.).
Gennes (De). — Voir Pelisson de Gennes.
516. Geoffroy (Jean-Baptiste) (2), avocat à la Cour, demeurant à Lyon et actuellement au Dravers, paroisse de Champvent. — Adresses : Versailles, rue de Montboron, th; Paris, 1790 et 1791, maison de M. Lefèvre, marchand de drap, rue Saint-Honoré, en face de la rue Richelieu. — Signature : Geoffroy. — Ressort : T. Charolles (R. s. s.).
1763; sous-lieutenant au régiment de carabiniers ie ao avril 1768; en pied au même régiment le 28 avril 1769; lieutenant le ier novembre 178a ; sons-lieutenant à la compagnie d'Alsace, commandée par le prince d'Henin, le 1" juin 178/1, avec rang de lieutenant-colonel dans l'armée le 27 juin 1790; services à l'armée des princes en Allemagne, du 12 septembre 1791 au ai novembre 1799; à l'armée de S. M.
Britannique, du ai novembre 1792 au ih octobre 1796.)) Il obtint, le 37 janvier 181 5, une solde de retraite de 3,a6a francs avec le grade honorifique de maréchal de camp. (Arch. adm. de la Guerre.)
W La Table du procès -verbal de l'Assamblée nationale et les Archives parlementaires (t. III, p. 703, et XXXIII, p. 892) indiquent le marquis de Gayon comme ayant signé le serment du Jeu de Paume. L'erreur est évidente. C'est le aa juin seulement que les deux premiers nobles (le
marquis de Blacons et le comte d'Agoult) se réunirent à l'Assemblée nationale. Le nom que, d'après le procès-verbal imprimé par Baudouin, divers auteurs ont pris pour celui de Gayon est celui de Gagon [du Chenay], député du tiers état de Dinan. — La lettre de démission du marquis de Gayon est conservée aux Archives nationales (C, i(>, dos. 3o). [Voir ci -après de Jessé, n" 639, note.] Le marquis de Gayon était entré au service en 1757 comme mousquetaire de la 1" compagnie ; il fut nommé colonel en second du régiment d'Amiens-infanterie le 18 mai 1772, chevalier de Saint-Louis le 36 janvier 1773 et maréchal de camp le 9 mars 1788. Le contrôle d'Aunis-infanterie contient cette note de 1 769 : « Homme sage, appliqué, sera propre à tout avec le temps. n (Arch. de la Guerre.)
('2) tt Jean-Baptiste-Claude n (Dict. dès pari.).
517. George(1) (Robert-François), conseiller, garde-scel au bailliage de Varennes, maire de Varennes, député électeur du bailliage de Glermont à Varennes. — Adresse : Paris, 1790* et 1791, rue de Grenelle-Saint- Honoré, 22 , hôlel de l'Empereur. — Signature : George. — Ressort : Verdun (ch.-l. d'arr.y Elu député en remplacement de Dupré de Rallay dans l'assemblée d'arrondissement convoquée , sans distinction d'ordres, le 12 décembre 1789; admis à l'Assemblée nationale le 1/1 janvier 1790.
518. Gérard (Jean-Baptiste), propriétaire à Saint-Domingue, y demeurant. — Adresse : Paris, 1790 et 1791, rue de Grenelle-Saint- Honoré, 22, hôtel de l'Empereur. — Signature: Gérard. — Ressort : Saint-Domingue (R. s. s.). Admis le 7 juillet 1789 (2).
519. Gérard (Michel) , laboureur, domicilié en la paroisse de Montgermond et député de la paroisse Saint-Martin de Rennes. — Adresses : Versailles, rue Neuve-Notre-Dame, 26, puis rue Saint-Pierre, 16; Paris, 1790 et 1791, hôtel des Treize-Cantons, rue Traversière-Saint- Honoré, 12. — Signature : Gérard. — Ressort : T. Rennes (R. s. s.).
520. Gérard (Jacques-Nicolas), doyen des avocats de Vie, syndic de cette ville, député électeur du bailliage de Vie. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 16, au 3e étage; Paris, 1790, rue Royale, butte Saint-Roch, 29; 1791, rue Villedo, 17. — Signature : Gérard de Vie. — Ressort : T. Toul (ch.-l. d'arr.)^.
(') George demandait, par lettre datée du i3 décembre 1789, que Drouot de Ville, premier suppléant élu dans l'assemblée du 1 2 décembre , allât le remplacer à l'Assemblée nationale «pendant trois ou quatre moisn. (Arch. nat., C, 33.) On trouve à ce sujet la note suivante sur le registre de Correspondance de l'Assemblée nationale : et 16 janvier 1790. Lettre à M. George, député à l'Assemblée nationale, pour le prévenir que l'Assemblée ne peut accueillir la demande qu'il a faite de se faire remplacer par son suppléant pendant quatre mois, et qui lui observe (sic) qu'aucun député ne peut se faire remplacer que pour cause de maladie ou pour affaire de la plus haute importance.); (Arch. nat., D*, ia.) Le
procès-verbal de l'Assemblée mentionne à cette même date l'admission de ce député.
MM. Robert et Cougny (op. cit., t. III, p. 157) indiquent à tort que George fut élu «le 12 décembre 1789 député suppléant du tiers». Les décrets des i5, 26 octobre et 5 novembre 1789 avaient prescrit que les assemblées auraient lieu dorénavant sans distinction d'ordres; George ne fut donc pas élu par le tiers état seul ; de plus, il fut élu non pas suppléant, mais député titulaire.
'■2> Voir la note jointe ci-après (chap.i 11) à la députation de Saint-Domingue, et 1. 1, p. 3oi.
(3' «Elu député du tiers aux Etats généraux par le bailliage de Toul et Vic.n (Dict.
521. Gerle"1 (Dom Christophe-Antoine), prieur de la Chartreuse du Port Sainte-Marie. — Adresses : Paris, 1790", rue Richelieu, cour Saint-Guillaume, hôtel de Béarn; 1791, rue Saint-Honoré, 366. — Signature : Gerle; alias : f Christophe-Antoine Gerle prieur chartreux. — Ressort : Suppléant, C. Riom (R. a. s.). Il remplace, le 1 1 décembre 1789, de la Bastide démissionnaire.
522. Germain D'Orsanville (Ambroise -François), marchand de soie(2), secrétaire de l'Assemblée des électeurs de Paris. — Adresses : Versailles, rue de Clagny, 5; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Denis, au Cabas d'Or, n° 336. — Signature : Germain d'Orsanville. — Ressort : T. Paris-ville (R. s. s.).
523. Germiot(3) (Joseph), chevalier de la Société d'agriculture, de-
des pari.) Il n'y avait pas de bailliage de Toul et Vie ; Toul et Vie formaient deux bailliages principaux distincts, qui réduisirent à Toul le nombre de leurs dépulalions,
''' V Explication des figures jointe au fameux tableau de David : Le serment du Jeu de Paume, indique «Dom Gerle, chartreux», parmi les membres présents; Charles Diane, dans son Histoire des peintres , dit : «Sur le premier plan est un groupe composé d'un ebartreux, d'un protestant et d'un prèlre catholique; le protestant, c'est Pabaut Saint-Etienne, le chartreux, dom Gerle, et le prêtre, c'est l'abbé Grégoire. » La biographie Michaud va plus loin; elle dit, en parlant de dom Gerle: «A la séance du Jeu de Paume, son exaltation patriotique surpassa celle de Bailly et de Mirabeau; aussi lui a-t-elle valu l'honneur de figurer au premier plan dans le tableau de David.» Or dom Gerle n'assistait pas à la séance du Jeu de Paume; il n'était alors que suppléant et ne fut admis à l'Assemblée nationale qu'en décembre 1789; plusieurs députés suppléants furent admis à signer le procès-verbal, mais dom Gerle lui-même a déclaré qu'il n'y assistait pas. Le 17 février 1790, répondant à une motion de Cazalez, il dit : «Désespéré de ne m'étre pas trouvé à l'Assemblée le 20 juin,
jour auquel vous avez prêté le serment de ne vous séparer qu'après avoir terminé la Constitution, je viens jurer de ne me séparer de vous qu'après la confection de cet important ouvrage. » (Moniteur.)
(2) «Germain (Antoine-François) , député en 1789. . . (ils de Thomas Germain, orfèvre, sculpteur et architecte, était luimême orfèvre rue Saint-Denis ... » (Dict. des pari. , t. III, p. 161). Germain d'Orsanville était non pas orfèvre, mais marchand de soie. Il suffit, pour s'en assurer, de rapprocher l'adresse rue Saint- Denis, 336, relevée sur la Liste de ijqi (Le a6/3o) de celle indiquée à YAlmanach des adresses de Paris . . .pour l'année 1791 : te Germain, marchand de soie en bottes, rue Saint-Denis, 336» (Bibl. nat., Le 31/378, in-iG). On trouve encore dans ce dernier ouvrage : Germain, député de Paris, rue Saint-Denis, 336. On y voit que Germain, orfèvre, demeurait rue de la Poterie, 27.
M «Dans M. Germiot, nous nous sentons émus en lisant sur la figure de cet honnête cultivateur une probité qu'attestent ses concitoyens, un sens droit et des lumières.» (Discours du procureur du roi du bailliage de Mantes prononcé à la séance de prestation de serment des députés. Arch. nat., B', 5o.)
meurent à Menucourt. — Adresses : Versailles, rue des Bourdonnois, 37; Paris, 1790 et 1791, grande rue du Faubourg-Saint-Honoré, 5, au coin de celle de la Madeleine. — Signature : Germiot. — Bessort : T. Mantes (B. a. s.).
524. Gibert (Louis-Bernard), curé de Saint-Martin de Noyon. — Adresses : Versailles, rue Boy aie, 65; Paris, 1790, rue Saint-Honoré, vis-à-vis la rue des Bourdonnais; 1791, rue Saint-Honoré, 5o2. — Signature : Gibert curé de S' Martin de Noion. — Bessort : C. Laon (B. a. s.).
525. Gidoin (Louis), ancien receveur de Châlons-la-Beine, bourgeois d'Etampes. — Adresses : Versailles, avenue de Paris, 66; Paris, 1790 et 1790*, rue Saint-Honoré, 259, chez M. Jardin, au second, vis-à-vis les écuries de M. le duc d'Orléans; 1790°, rue d'Argenteuil, 12; 1-791, rue d'Argenteuil, \k. — Signature : Gidoin. Bessort : T. Etampes (B. s. s.).
526. Gillet de la Jaqueminière (Louis-Charles) , procureur-syndic du département de Joigny, demeurant à Joigny. — Adresses : Versailles, rue de Noailles, 3; Paris, 1790 et 1791, rue du Jardinet, maison de M. IVyon, i5. — Signature : Gillet de la Jaqueminière. — — Bessort : T. Montargis (B. a. s.).
527. Gillon (Jean-Nicolas), avocat en parlement, demeurant à Verdun, député électeur du bailliage de Verdun. — Adresses : Paris, 1790, hôtel de Normandie, rue Saint-Honoré; 1791, rue l'Evéque, hutte Saint-Boch, 1. — Signature : Gillon. — Bessort: T. Verdun (c/t.-/. d'arr.y Elu dans l'assemblée d'arrondissement du 1 2 septembre 1789 (1), en remplacement de Deulneau démissionnaire; admis le s3 septembre 1789.
528. Girard (Jean-François), curé-doyen de Lorris. — Adresses: Versailles, rue Boy aie, 18; Paris, 1790 et 1791, cloître Notre-Dame,
f1' «Élu le t" avril i"j8q député sup- semblée nationale. Il y a lieu de remarquer
pléant du tiers aux Etats généraux» (Dict. enfin qu'il ne peut être qualifie de sup-
des pari., t. III, p. 171), Gillon fut élu pléant, l'assemblée supplémentaire du 12
non pas le 1" avril, mais le 19 septembre septembre ayant été réunie en vue de
1789; on ne peut dire, par suite, qu'il fut nommer un remplaçant à Deulneau, dé-
élu aux Etats généraux, mais bien à VAs- missionnaire.
chez l'abbé Dupinet. — Signature : Girard, doyen, curé de Lorris, député de Montargis. — Ressort : G. Montargis (R. a. s.).
529. Giraud Duplessix (Pierre Guillaume-Henri), avocat du roi au présidial et procureur du roi syndic de la ville de Nantes, député électeur de la sénéchaussée de Nantes. — Adresses : Versailles, rue Saint-Pierre, 6; Paris, 1790, vis-à-vis le bureau des voitures de la Cour, rue de Bourbon-Saint-Germain , 1 2 0 ; 1791, rue Traversière- Saint-Honoré ,17, hôtel d'Angleterre. — Signature : Giraud Duplessix. — Ressort : T. Nantes (ch.-l. ctarrX
530. Girerd (Barthélémy), médecin à Tarare. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 1 1 ; Paris, 1790 et 1791, rue Saint- Martin, 207. — Signature : Girerd. — Ressort : T. Lyon plat^pays (R. s. s.).
531. Girod de Thoiry (1) (Jean-Pierre), avocat en parlement, demeurant à Thoiry. — Adresses : Versailles, rue des Vieux-Coches, 7; Paris, 1790, rue Sainte-Anne, butte Saint-Roch, 9; 1791, bâtiment des Feuillants, rue Saint-Honoré, A/17. — Signature : Girod; alias : Girod de Thoiry. — Ressort : T. Gex (R. s. s.).
532. Girod de Chevry (Jean-Pierre), bourgeois, demeurant à Chevry. — Adresses : Versailles, rue des Vieux-Coches, 7; Paris, 1790, rue Sainte-Anne , butte Saint-Roch , 9; 1790" et 1791, rue de Choiseul, i5. — Signature : Girod; alias : Girod de Chevry. — Ressort: T. Gex (R. s. s.).
533. Girot de Podzol (Jean-Baptiste), bourgeois, propriétaire, seigneur de Pouzol. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, ^7; Paris, 1790, rue Dauphine, 37, hôtel d'Espagne; 1791, rue Saint-Florentin, 2. — Signature : Girot de Pouzol. — Ressort : T. Riom (R. a. s.).
534. Gleises de Lablanque (Joseph-Gabriel), chevalier, seigneur en partie de Béziers, de Corneilhan, Badones, Clairac et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, premier conseiller du conseil de Monsieur frère du roi, juge-mage, lieutenant-général-né en la séné-
W Les deux Girod étaient quelquefois désignés : Girod de Thoiry, sous le nom de Girod l'aîné, et Girod de Chevry, sous celui de Girod cadet.
chaussée présidiale de Béziers. — Adresses : Versailles, rue des Bourdonnois, 22; Paris, 1790, rue des Bons-Enfants, 22; 1791, rue du Faubourg-Saint-Honoré, 3o. — Signature : Gleises de Lablanque. — Ressort : N. Béziers (R. s. s.)(1).
535. Glezen (Jacques-Marie), avocat au parlement, domicilié à Rennes. — Adresses : Versailles, rue Saint-Honoré, 18; Paris, 1790 et 1791, hôtel des Anglais, rue du Petit-Reposoir, 3. — Signature: Glezen. — Ressort : T. Remies (R. s. s.).
536. Gobel(2) (Jean-Baptiste-Joseph), évêque de Lydda, suffragant et vicaire général du prince-évêque de Bàle. — Adresses : Versailles, rue des Bourdonnois, 39; Paris, 1790, rue. du Bac, 10, hôtel National; 1791, rue Saint-Guillaume, 6, hôtel de Berlin. — Signature : + l'évêque de Lydda. — Ressort : C. Districts réunis de Belfort et Huningue (R. s. s.).
GODART DE BELBEUF. Voir BeLBEUF.
537. Godefboy (Charles-Louis), curé de Nonville, député électeur du bailliage de Darney. — Adresses : Versailles, rue Royale, 55; Paris , 1790 et 1 7 9 1 , rue de Beaune ,71, hôtel de la Reine de France. — Signature : Godefroy, député de Mirecourt. — Ressort : C. Mirecourt (ch.-l. d'arr.y
Goille (La). — Voir La Goille.
Golias (Le). — Voir Le Golias.
538. Gombert (Martin), cultivateur à Mareilles. — Adresse: Paris,
"' Absent lors de l'appel nominal du 19 juillet 1791. La liste jointe porte cette note : «Malade, sa maladie certifiée par ses collègues». — La signature glaizcs de la Manque, que l'on peut voir ci-après sur YEtat de distribution de la médaille du U août (chap. v, pi. XII), est certainement apocryphe. (Voir la note jointe. ) On conserve aux Archives nalionales, au dossier de Béziers ( B°, ai), un grand nombre de lettres de Gleises de Lablanque , d'une écriture diflérenle de celle que nous signalons. Une de ces lettres, datée du 8 décembre 1789,
porte cette mention : «A Paris, rue du Bouloy, n° ti3.v
M ,« Cet ecclésiastique est venu à l'assemblée (du bailliage) pour déclarer qu'il n'entendait concourir en rien au payement de l'impôt. lia fait sa protestation et, malgré cela, il a été choisi par ce même clergé qu'il contrarie, pour député aux Étals généraux et y soutenir que l'évêque de Bàle, son commettant, doit payer l'impôt comme le bas clergé. Cela parait bien suspect, n (Mengaud, lieutenant général, à Barontin, le 37 avril 1789.)
1791, rue de l'Université, 10, hôtel de Rome. — Signature: Gombert.
— Ressort : Suppléant, T. Cliaumont-en-Bassigny (R. s. s.). Il remplace, le 2 3 décembre 1789, Morel démissionnaire.
539. Gomer (Louis-Gabriel, comté de), chevalier, seigneur du Quesnel, maréchal de camp, commandeur de Saint-Louis, inspecteur général du corps royal de l'artillerie au département de l'Alsace et de la Franche -Comté, député électeur du bailliage de Dieuze. — Adresse : Versailles, rue Saint-Honoré , 18. — Signature : Le Cie de Gomer. — Ressort : N. Sarrcguemmes (ch.-l. d'arrX Démissionnaire le h novembre 1789, il fut remplacé le 21 janvier i790(1).
5^40. Gonnès (Jean-François-Paul-Alexandre de Fosseries, chevalier, baron de), seigneur de Gonnès et autres places, syndic de la noblesse, demeurant au château de Lizos. — Adresses : Versailles, au Château, appartement de Madame de Beaumont, aile du Midi, premier étage, 69; Paris, 1790 et 1791, rue Nolre-Dame-des- Champs, vis-à-vis celle du Mont-Parnasse. — Signature : le Baron de Gonnès. — Ressort : N. Bigorre (R. a. s.).
Gonssans (De). — Voir Jouffroy de Gonssans.
Gontaut (De). — Voir Biron (De).
5M. Gontier de Biran (Guillaume), lieutenant général de la sénéchaussée et maire de Bergerac. — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, 20; Paris, 1790 et 1791, au Pâté des Italiens, 1. — Signature : Gontier de Biran. — Ressort : T. Périgneux (R. a. s.).
542. Gossin (Pierre-François), lieutenant général civil et criminel au bailliage de Bar-Ie-Duc, député électeur du bailliage de Bar-le-Duc.
— Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 6; Paris, 1790, rue Saint-Honoré, vis-à-vis celle de l'Echelle, hôtel de Normandie; 1791, rue du Cherche-Midi, 88. — Signature : Gossin. — Ressort : T. Bar-k-Duc [ch.-l. d'arr.).
543. Gossuin (Louis-Marie-Joseph), lieutenant général au bailliage du Quesnoy. — Adresses : Versailles, rue du Vieux- Versailles ,
C Voir Morel (ci-après, n" 0,63, note)- Le comle de Gomer était le second fils de Louis, comte de Gomer (1669-1766).
28; Paris, 1790, rue de Grenelle-Saint-Honoré, 34, hôtel d'Orléans; 1790*, rue du Faubourg-Saint-Honoré , 1 1 5 ; 1791, rue Saint-Honoré , 363. — Signature : Gossuin. — Ressort : T. Le Quesnoy (R. a. s.).
544. Goubert (François), docteur en théologie, prévôt du chapitre d'Aubusson , officiai de Chénérailles(1), curé de Saint-Silvain-Bellegarde.
— Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, 38; Paris, 1790 et 1791, rue de Valois, 82, hôtel de Versailles. — Signature : Goubert.
— Ressort : C. Guéret (R. s. s.).
545. Goudard (Pierre-Louis), négociant à Lyon. — Adresses : Versailles, rue Saint-Germain. 6; Paris, 1790, rue des Filles-Saint- Thomas, 7, hôtel des Trois-Evêchés; 1791, rue Saint-Honoré, 343, hôtel Charost. — Signature : Goudard. — Ressort : T. Lyon-ville (R. s. s.).
546. Gouges Cartou(2) (Arnaud), négociant à Moissac, député de la sénéchaussée secondaire de Lauzerte. — Adresses : Versailles, rue Royale, 96; Paris, 1790 et 1791, rue Saint-Thomas-du-Louvre, i3, hôtel de la Princesse Royale d'Angleterre. — Signature : Gouges Carlou.
— Ressort: T. Cahors ( R. a. s.).
547. Gocllard (Jean -Claude -Elisabeth), curé de Roanne. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 22; Paris, 1790*, rue Sainte- Anne, 25, hôtel de la République de Gênes; 1791, quai des Théatins, i3. — Signature : Goullard curé de Roanne. — Ressort : C. Montbrtson (R. a. s.).
548. Gounot (Etienne), avocat en parlement, demeurant à Nevers.
— Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 44; Paris, 1790, abbaye Saint-Gcrmain-des-Prés; 1791, rue Saint-Benoît, hôtel de Rohan. — Signature : Gounot. — Ressort : T. Nevers (R. s, s.).
549. Goupil de Prefelne(3) (Guillaume-François-Charles), ancien
'*' cil y a à Cliénérailles un vice-gérant ment dans le carton colé D lVb", s) scinde l'official de Guéret pour la partie du blent porter Carton et non Carton. Nous diocèse de Limoges qui est située du côté faisons toutefois des réserves sur son exacde Fellelin et de Combraillcs.» (Expilly, lilnde absolue. op. cit., t. II, p. '6ih.) ¥> La Liste complète (Le a6//i) avait in-
W Divers auteurs indiquent Gouges diqué par erreur : de Prefelne, ancien
Carton; les signatures que nous avons rele- lieutenant général, comme député sup-
vées aux Arcliives nationales (particulière- pléant de la noblesse d'Alençon (p. 108).
magistrat, demeurant à Argentan. — Adresses : Versailles, rue du Vieux-Versailles, 8; Paris, 1790, rue du Chantre-Saint-Honoré, hôtel Washington ; 1791, rue Saint-Thomas-du-Louvre , hôtel de l'Assemblée nationale. — Signature : Goupil de Prefelne. — Ressort : T.
Alençon (R. a. s.).
550. Goupilleau (Jean-François-Marie), notaire et procureur à Montaigu. — Adresses : Versailles, rue de Marly, 4; Paris, 1790, rue et hôtel Sainte-Anne, 110; 1791 , rue deGrenelle-Saint-Honoré, 56, grand hôtel de Nîmes. — Signature : Goupilleau. — Ressort: T. Poitiers (R. a. s.).
551. Gourdan ( Claude-Christophe (1)), assesseur criminel au bailliage de Gray. — Adresses : Versailles, rue Dauphine, 6; Paris, 1790 et 1791, rue de Richelieu, 119, hôtel de Lancastre. — Signature : Gourdan. — Ressort : T. Vesoul (R. a. s.).
55'2. Gournay (François-René), conseiller du roi, juge au siège royal de Rourg-Nouvel, à Mayenne. — Adresses : Versailles, rue du Vieux-Versailles, 7; Paris, 1790, rue des Mathurins, chez M. de Gournay, avocat en parlement; 1791, rue Saint- Jacques, 27, près Saint- Yves. — Signature : Gournay. — Ressort : T. Le Mans (R. a. s.).
553. Gouttes (Jean-Louis^2'), curé d'Argeliers. — Adresses : Versailles, grande rue de Montreuil, 21 ; Paris, 1790, hôtel de la Reine de France, 71, rue de Reaune; 1791, rue Saint-Honoré, 454. — Signature : Gouttes curé (FArgelliers. — Ressort : C. Bêziers (R. s. s.).
554. Gou y d'Arsy (3) ( Louis-Marthe , marquis de ) , lieutenant général
La liste rectifiée des Archives parlementaires a reproduit la même erreur; on iit en effet (t. XXXIII, p. 5o) : «Préfeln (de), député suppléant de la noblesse, de la sénéchaussée d'Alençon, ancien lieutenant général, v II faut lire : député titulaire du tiers état du bailliage d'AIençon.
(1) « CW/es-Claude-Christophe. » (Dict.
des pari. )
(2) Une note jointe au portrait de Gouttes (Bild. nal. , Le 2 5/a) nous donne ce détail : «C'est le descendant et dernier mâle de Jean Gouttes, député aux Etats généraux de
161&.» — Goutles était «curé d'Argeliers, au diocèse de Narbonnen (procès -verbal de Béziers, B m, 3i, p. a 58), actuellement canton de Ginestas (Aude). Le Dictionnaire des parlementaires l'indique à tort comme trcuréd'Argelliers (Hérault)»; cette paroisse était alors dans la sénéchaussée de Montpellier. On écrivait indifféremment autrefois Argeliers ou Argelliers.
(3> «Un créole qui, sans avoir pris naissance dans notre île, a de grands intérêts à sa prospérité; nous parlons de M. le marquis de Gouy qui a épousé, il y a neuf ans,
pour Sa Majesté de la province de l'Ile-de-France, colonel de cavalerie(I), chevalier de Saint-Louis, grand bailli d'épée des bailliages royaux et Ghâtelet de Melun et Moret. — Adresses : Versailles, ancien hôtel de la Guerre, rue de la Chancellerie, i3; Paris, 1790 et 1791, rue de Provence, faubourg Montmartre. — Signature : le marquis de Gouy d'Arsy; alias : Louis Marthe de Gouy. — Ressort : Saint-Domingue ( R. s. s.).
555. Goyard (Jean-Joseph), sieur du Berjoux, conseiller au grenier à sel , avocat en parlement demeurant à Moulins. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 6; Paris, 1790, grand hôtel de
M'1' de Bayeux, et qui a une belle sucrerie
au Port-Margot » Lettre adressée au
comité de Saint-Domingue, septembre 1788 (Arch. nat. , B m, i35). — Le marquis de Gouy avait été élu député suppléant par la noblesse de Melun. Dans un rapport daté du 39 septembre 1789 sur la députation de la Guadeloupe, Barère s'exprime en ces termes sur lui : «Tout le monde sait que Saint-Domingue réclame contre ses députés, et surtout contre le marquis de Gouy d'Arsy, qui a couru tous les bailliages pour conquérir le titre de député et qui l'a trouvé enfin dans une assemblée coloniale de Saint-Domingue tenue à Paris. Aussi M. le comte de Mirabeau a-t-il dit que Saint-Domingue n'avait pas de députés. n (Moniteur.) — Le Dictionnaire des parlementaires indique les prénoms de Louis-Henri- Marf lie ; les procès-verbaux des assemblées de Melun , que le marquis de Gouy d'Arsy présida comme grand bailli d'épée, et que l'on peut tenir à ce titre comme des documents très précis, ne portent que les prénoms de Louis-Martbe. (Arcb. nat. , B", 5i.) Le procès-verbal de la noblesse de Paris bors les murs n'indique de même que les prénoms de Louis-Marthe. (Arcb. nat., B m, lia, p. 369.) — ttLe a 7 avril suivant, il demanda son admission à l'Assemblée, fut reçu le l3 juin. . . n (Dict. desparl., t. III, p. 338.) La première démarche des députés de Saint- Domingue à la Chambre des Communes est. du 8 juin 1789; l'Assemblée nationale fixa seulement, le h juillet, le nombre définitif des députés de celle colonie; la décision
dernière à ce sujet est du 7 juillet 1789. (Voir ci-dessus, t. I, p. 3o3 et 3o6.) Dans une longue lettre datée du 3i mai 1791, Gouy d'Arsy proteste très vivement contre son exclusion annoncée du comité des commissaires de la salle, sous prétexte qu'il aurait donné sa démission de député; je n'ai pas, dit-il, donné ma démission, trje me suis abstenu seulement de ses séances» [de l'Assemblée nationale]. (Arch. nat., AA, 48.) Il est certain, d'autre part, qu'ensuite il siégea de nouveau à l'Assemblée. Une lettre de lui, datée du s3 août 1791, commence ainsi : tr J'ai appris hier qu'avant mon arrivée à la séance» , etc. (Collection Moreau de Saint-Mery, vol. Ito.) W La situation réelle de Gouy d'Arsy en 1789, au point de vue militaire, était celle-ci : il avait été nommé, le 1 1 novembre 1789, mestre de camp en second du régiment de cuirassiers; une lettre ministérielle du 10 mars 1788 lui avait «donné l'assurance d'un des premiers régiments de troupes à cheval qui viendront à vaquer». Le contrôle du régiment de cuirassiers qui donnne ces renseignements contient en outre les indications suivantes : «Le comte de Gouy d'Arsy (Louis-Marthe), né à Paris le i5 janvier 1753, mousquetaire en la 3e compagnie le 90 janvier 1768; lieutenant en second dans le corps royal de l'artillerie le 9 septembre 1770; rang de capitaine dans la Beine-dragons le i3 mai 1776; pourvu d'une compagnie le 26 du même mois; réformé en 1776.»
(Arch. adm. de la Guerre.)
Vauban, rue de Richelieu , 2&; 1791, rue des Moineaux-Saint-Roch , lio. — Signature : Goyard. — Ressort : T. Moulins (R. s. s.).
556. Goze (Jean), curé de Gaas. — Adresses : Versailles, rue du Hasard, 11; Paris, 1790, hôtel Necker, rue de Richelieu, i5/i; 1791, rue Neuve-Saint-Roch, 56, hôtel de Hainaut. — Signature : Goze dep. des Landes. — Ressort : C. Dax (R. a. s.).
557. Graffan(1) (Joseph-Sauveur-Jacques), licencié en droit, député de la ville de Thuir. — Adresses : Versailles, rue Royale, 5; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-Saint-Eustache, ho, hôtel de Carignan. — Signature : Grajfan. — Ressort : T. Perpignan (R. a. s.).
558. Graimberg de Relleau (2' (Gilles-François), chevalier, seigneur de Belleau, Lacroix et autres lieux, lieutenant des maréchaux de France et syndic de l'assemblée d'élection de Château-Thierry pour les ordres du clergé et de la noblesse, demeurant en son château de Belleau. — Adresses : Versailles, rue de Madame, maison Quatremer; Paris, 1790 et 1791, hôtel de la Reine, aux arcades du Palais-Royal, 137. — Signature : Graimberg de Belleau. — Ressort : N. Château- Thierry (R. s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par de Bois-Rouvraye le 10 juillet 1790.
Gr amont (De), Bêarn. — Voir chap. II, n° 2 3 2.
559. Grand de Champrouet (Reymond), assesseur au bailliage de Briançon. — Adresse : Paris, 1791, rue de Rohan, 20. — Signature : Reymond Grand; alias : Grand de Champrouet. — Ressort : Suppléant, T. Dauphiné^ {Etals). Il remplace, le 3o décembre 1789, Mounier démissionnaire.
O La Table du procès-verbal de la Constituante indique à tort Graffan comme ayant tr contesté les pouvoirs des députés du Roussillon», aà juillet 1789. Il faut lire «Gaflard», conseiller au conseil souverain de Roussillon,que la municipalité de Perpignan avait député à Versailles avec la mission spéciale de poursuivre l'annulation des pouvoirs des députés du tiers; l'Assemblée nationale dérida que tr l'opposition ne pouvait être admise?). — L'erreur est d'autant plus curieus? que Grafl'an est cité dans le
même article comme député des communes du Roussillon.
(2) La lettre de démission de Graimberg de Belleau est datée du 8 juillet 1790; elle est signée tfde Graimberg». Le signataire y donne les détails les plus précis sur l'emploi qu'il a fait de ses honoraires de député. ( Arch. nat., C, 63, dos. 38 1). — Le Dictionnaire des parlementaires donne inexactement à cette démission la date 8 juillet fjgt.
W Le Dictionnaire des parlementaires (t. III, p. 233) indique à tort que Grand
560. Grandin (François- Henri- Christophe )(1), curé d'Ernée. — - Adresses : Versailles, place Dauphine, 2; Paris, 1790 et 1791, rue de la Madeleine , fauhourg Saint-Honoré, 11. — Signature : Grandin, curé d'Ernée. — Ressort : C. Le Mans (R. a. s.).
Grange (De). — Voir Rernigaud de Grange.
561. Grangier (Pierre-Joseph), avocat à Sancerre. — Adresses: Versailles, rue du Jeu-de-Paume, 2 ; Paris, 1790 et 1791, rue Rarbetle, 10. — Signature : Grangier. — Ressort : T. Bourges (R. a. s.).
Gratet (De). — Voir Dolomiec (De).
562. Gre'goire ( Baptiste -Henri ) , curé d'Embermesnil, député électeur du bailliage de Lunéville. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 20 ; Paris, 1790 et 1791 , rue du Colombier, 16, hôtel d'Angleterre. — Signature : Grégoire, curé d'Emb. — Ressort : C. Nancy (ch.-l. d'arr.y
Gre'goire de Saint-Sauveur. — Voir Saint-Sauveur.
563. Grellet de Reauregard (Jean-Baptiste), «avocat du roi au présidial de cette province» [Haute-Marche] (2'. — Adresses : Versailles, avenue de Paris, 64; Paris, 1790 et 1791, au Palais-Royal, 100, chez M. Tissot, marchand. — Signature : Grellet de Beauregard. — Ressort : T. Guéret (R. s. s.).
564. Grenier (Jean-Raptiste), secrétaire provincial d'Auvergne, député de la ville de Rrioude. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, 4 7 ; 1790, rue Dauphine, 37, grand hôtel d'Espagne;
de Cliamprouet fut élu s député suppléant du clergé aux Etats généraux ».
M « François -Marie- Christophe n (Dict. des pari.). Les procès-verbaux de l'assemblée du Mans indiquent le prénom de Henri et non celui de Marie (Arch. nat. , B",/-9).
(2) Les procès -verbaux de Guéret ne permettent pas de fixer avec sûreté la résidence de Grellet de Beauregard. Un sieur de la Rue écrit au Garde des sceaux, le 1 a avril : et Vous avez du voir avec surprise que le tiers état de la Haute-Marche a nommé pour ses députés aux Étals géné-
raux des gens que les autres provinces en ont exclus, et qui ont eux-mêmes reconnu qu'ils ne devaient pas y être admis en dissimulant leurs qualités dans le procès-verbal de nominalion. Tournyol Duclos est contrôleur au dépôt des sels de Guéret, entreposeur des tabacs et agent de la ferme; Grellet est héritier contractuel de son père, procureur du roi au dépôt des sels d'Àubusson; les deux autres [Laboreys de Chateaufavier et Baudy de Lachaud] sont subordonnés à l'intendance de Moulins pour la subdélégalionij. (Arch. nat., Bm, 68, et Ba, hh.)
