IMPRIMERIE
Delattre. — Voir Lattre (De).
Delattre de Batsaert. — Voir Lattre de Batsaert. Delaunay et Delacney. — Voir Launay et Launey (De).
359. Delavigne (Jacques), avocat en parlement à Paris. — Adresse : Paris, 1791, rue du Plàtre-Saint-Jacques, 12. — Signature : Delavigne. — Ressort : Suppléant, T. Paris-ville. 11 remplace, le 1" février 1791, Poignot , décédé , le 2 1 janvier 1791 (1).
360. Delaville Le Roulx (Joseph), négociant et armateur à Lorient. — Adresses : Versailles, rue des Bourdonnois, /io; Paris, 1790, hôtel des Arts, grande rue du Faubourg-Saint-Martin; 1790", hôtel des Arts, place des Victoires, 8; 1791, rue du Bouloy, 2/1. — Signature : Delaville Le Roulx. — Ressort : T. Hennebont (R. s. s.).
361. Delay d'Agier (-' (Claude-Pierre de), ancien officier du régi-
f1' Delavigne était ie deuxième des vingt suppléanls élus par le tiers état de Paris; c'est sur le refus de Vauvilliers, premier suppléant, qu'il fut admis à remplacer Poignot. (Cf. Moniteur du 2 février 1791, où on lit . . .: s L'assemblée déclare que, vu la démission de M. Vauvilliers, premier suppléant de Paris, M. Lavigne, second suppléant de Paris, sera admis à compléter la députation de Paris en remplaçant M. Poignot, mort.»)
(2) Le procès-verbal de l'Assemblée nationale n'indique pas en remplacement de quel député de Delay d'Agier a été admis; aucune des publications qui ont traité de ce sujet n'a cru devoir rechercher quel titre il pouvait avoir pour être admis, la députation du Dauphiné paraissant au complet. Par une étrange coïncidence, le procès-verbal de l'Assemblée est également muet sur la mort de l'abbé de Dolomieu, et c'est évidemment en remplacement de ce dernier que de Delay d'Agier a été admis. Nous avons trouvé la mort de l'abbé Dolomieu indiquée d'une manière précise au procès-verbal de la commission intermédiaire du Daupbiné à la date du 1A octobre 1789; la Commission, en an-
nonçant qu'elle a reçu une lettre lui faisant part du décès de Dolomieu, demande la convocation des États du Dauphiné pour le a novembre à Romans, parce que «le nombre des députés nommés pour suppléants n'étant pas suffisant pour assurer la représentation de la province, il est indispensable d'y pourvoir)!. (Arch. nat. , B In, 56, p. 676.) Il y a lieu d'observer que c'est de Monspey, seul suppléant du clergé, qui aurait dû être admis au lieu et place de Delay d'Agier; son désistement a dû être envoyé à l'Assemblée nationale , car, même après la suppression des ordres, l'Assemblée exigeait le désistement des suppléants de l'ordre auquel appartenait le démissionnaire. Toutefois, les députés du Dauphiné n'ayant pas été élus en la forme commune, il est possible d'admettre que l'Assemblée fit sur ce point une exception. — On conserve aux Archives nationales diverses pièces relatives à l'arrestation de Delay d'Agier lors des troubles du Dauphiné : i° l'ordre du roi d'arrêter le sieur de Delay d'Agier, maire de la ville de Romans, et de le conduire au fort de Briscou, daté du 3o juin 1788; 2° lettre du roi, en date du h août- 1788, ordonnant la mise en liberté du pri-
ment, mestre de camp général-cavalerie, maire de Romans. — Adresse : Paris, 1790 et 1791, rue de Grenelle-Saint-Honoré, 35. — Signature : De Delay d'Agier; alias : dedelay d'Agier. — Ressort : Suppléant, N. Dauphiné (Etats). Il fut admis le 2 3 novembre 1789, en remplacement de l'abbé de Dolomieu décédé.
362. Delettre (Claude), curé de Berny-Rivière. — Adresse : Versailles, rue de Montboron, 8. — Signature : Delettre curé de Berni Rivière. — Ressort : C. Soissons (R. s. s.). Démissionnaire le 2 novembre 1789, il fut remplacé par de Labat.
363. Delfau (Guillaume), archiprêtre de Daglan en Sarladois. — Adresses : Versailles, rue Saint-Honoré, 34; Paris, 1790, cloître Notre-Dame, chez M. l'abbé d'Espinasse; 1791, rue Saint-Roch, 66. — Signature : Delfau, député du Périgord. — Ressort : C. Périgueux (R. a. s.).
Delilia de Crose. — Voir Lilia (De).
Delion de Surade. — Voir Surade (De).
364. Delort [Puymalie(1)] (Gabriel), lieutenant particulier au sénéchal d'Uzerche. — Adresses : Versailles, rue de Mademoiselle, chez M. David; Paris, 1790 et 1791, hôtel National, rue du Bac, 10. — Signature : Delort. — Ressort : T. Tulle (R. a. s.).
Deloyne. — Voir Loyne (De).
Deluse-Letang. — Voir Ldze de t/Etang.
365. Demandre (Jean-Baptiste), curé de Saint-Pierre de Besançon.
sonnier; 3° lettre de l'intendant de Languedoc, qui annonce avoir fait payer une somme de 168 livres pour la dépense du sieur d'Agier et de son domestique pendant a 8 jours, à raison de 6 livres par jour. (Arch. nat., O1, 587", p. 459 etsuiv.). — C'est à tort que MM. Robert et Cougny (op. cit., t. II, p. 32i) rapportent que Delay d'Agier avait été élu député le 6 janvier 1789; il ne fut élu alors que suppléant. — Divers auteurs écrivent ce nom : de Delley d'Agier; nous avons cru devoir adopter l'orthographe de ce nom telle
qu'elle résulte de YEtat de distribution de la médaille du à août (voir ci-après, pi. Il, n° kk), mais nous devons reconnaître qu'un grand nombre de signatures de ce député, que nous avons examinées, porteraient à croire que l'orthographe exacte était de Delley; la lettre a de Delay forme très souvent, dans sa signature, la syllabe le.
W Figure au procès-verbal de son élection sous le nom de «Puymalie Delort n; à la fable du procès-verbal de la Constituante, sous celui de «Delort de Pu) malien.
Adresses : Versailles, rue Saint-Médéric, 26; Paris, 1790, hôtel d'Autriche, rue Traversière-Saint-Honoré; 1791, rue Saint -Honoré, 292, passage du Grand-Charroy. — Signature : demandre. — Ressort : Suppléant, C.Besançon (R. s. s.). Il remplace, le icr août 1789, Millot démissionnaire.
Demarsay. — Voir Marsay (De).
366. Demeunier (Jean-Nicolas), censeur royal, secrétaire de Monsieur, demeurant à Paris. — Adresses : Versailles, rue de l'Orangerie, 34; Paris, 1790 et 1791, rue Sainte-Anne, 87, butte Saint- Roch. — Signature : Demeunier. — Ressort : T. Paris-ville (R. s. s.).
Demissy. — Voir Missy (De).
Deprez de Crassier. — Voir Prez (De).
367. Depuch de Monrreton (Alexandre-Jean), chevalier, seigneur du Puch et du fief de la Mothe et Radegonde, dans la paroisse de Saint-Seurin de Prats, capitaine attaché au corps des dragons, chevalier de Saint-Louis. — Adresses : Versailles, rue de Satory, 92; Paris, 1790, rue et hôtel du Rouloy; 1791, rue Saint-Honoré, 3 1 5. — Signature : Depuch de Monbreton. — Ressort : N. Libournc (R. s. s.).
368. Desandrouin (François-Joseph-Théodore, vicomte), chevalier de Malte, ancien chambellan de feu l'impératrice-reine et chambellan actuel de l'empereur, demeurant au château d'Hardinghem. — Adresses : Versailles, rue des Chantiers, 8; Paris, 1790, hôtel des Indes, rue Traversière-Saint-Honoré, th; 1791, rue Chantereine, chaussée d'Antin. — Signature : le vicomte Desandrouin. — Ressort : N. Calais (R. a. s.).
369. Deschamps (Pierre-Suzanne), écuyer, membre de l'académie de Lyon, y demeurant. — Adresses : Versailles, rue Dauphine, 10; Paris, 1790 et 1790*, rue de Richelieu, 39. — Signature : Deschamps. — Ressort: N. Lyon (R. s. s.). Démissionnaire le 1 5 avril 1 79 1 ; non remplacé (1).
(1> Deschamps est indiqué à tort comme en quels termes l'incident relatif à sa démisdéputé du tiers dans le Dict. des parlemen- sion est rapporté au procès-verbal de la taires de MM. Robert et Cougny. — Voici Constituante du i5 avril 1791 : «Ladiscus-
Desescouttes. — Voir Escocttes (Des).
370. Desfossez (Charles-Jean-Louis, vicomte), chevalier, seigneur du Faux-Aumancourt et autres lieux, lieutenant des maréchaux de France aux bailliages de Soissons et de Coucy-le-Château. — Adresses : Versailles, rue Dauphine, 2; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Montpensier, rue des Frondeurs. — Signature : le vicomte Desfossez. — Ressort : N. Laon (R. a. s.). Démissionnaire (1), il fut remplacé par du Royer le 2 3 décembre 1790.
371. Desmazieres'2' (Thomas-Marie-Gabriel), conseiller au présidial d'Angers. — Adresses : Versailles, rue de Montboron, i4; Paris, 1790, rue Saint-Nicaise, 37, grand hôtel de Malte; 1791, rue de l'Université, 122. — Signature : Desmazieres. — Ressort : T. Angers (R. a. s.).
Desmonstiers de Merinville. — Voir Monstiers de Merinville (Des).
372. Despatys de Courteille (Pierre-Etienne), seigneur de Vauxbrun, Chandon et autres lieux, conseiller du roi, avocat honoraire pour S. M. au bailliage et siège présidial d'Auxerre, lieutenant général civil
sion a été interrompue par la lecture qu'a faite M. le Président d'une lettre que les maires et officiers municipaux de la ville de Lyon lui ont écrite le 1 1 de ce mois , dans laquelle est inscrite la déclaration faite par M. Deschamps, député à l'Assemblée nationale , d'avoir reçu communication du décret qui lui enjoignait de venir reprendre son poste. D'après cette lecture, on a demandé de renvoyer au pouvoir exécutif, pour qu'il prit les mesures convenables et nécessaires , à l'effet que M. Deschamps satisfit à la loi que lui imposait le décret; mais, ayant été observé que la lettre dans laquelle il disait qu'il allait à la campagne pour réparer sa santé, qu'il y demeurerait jusqu'à la fin de la présente session, présentait tous les caractères d'une vraie démission, l'Assemblée nationale a décrété qu'elle tenait la lettre de M. Deschamps comme une démission de sa qualité de député, et a ordonné que son suppléant viendrait le remplacer.» — La noblesse de Lyon n'avait pas élu de sup-
pléants. [VoiràThévenet (chap. 11, n'igS) les motifs qui ont pu s'opposer à l'admission de ce suppléant au lieu et place de Deschamps.] — Dans sa déposition relative aux événements des 5 et 6 octobre 1789, Deschamps est indiqué comme demeurant à Paris, rue du Hasard, 8.
(l> La lettre de démission du vicomte Desfossez est datée, de Coucy, du 3 3 juillet 1790. «L'Assemblée, y lit-on, la refusera d'autant moins [sa démission ] que , par son décret du 1 9 juin , elle a annulé mes pouvoirs et qu'il m'est impossible que je continue de représenter un ordre qu'elle a déclaré ne plus exister.» (Arch. nat., C, 43, dos. 38 1.)
(2) tr Environ 45 ans, l'esprit parfaitement juste, jouissant d'une grande considération, d'une conduite intacte, froid, réfléchi, et ne s'animant presque jamais pour soutenir la plus juste opinion.» (Milscent, lieutenant général, à Barentin, 23 mars 17%)
au Châtelet de Melun. — Adresses : Versailles, ancien hôtel de la Guerre, rue delà Chancellerie, i3; Paris, 1790 et 1791, rue de Caumartin, 3o. — Signature : Despatys de Courteille. — Ressort : T.
Melun (R. a. s.).
Desplanques du Mesnil. — Voir Dumesnil.
Des Roys. — Voir Rois (Des).
Destouff de Milet de Mubeau. — Voir Mu, et de Mureau.
Destutt de Tracy. — Voir Tracy (De).
373. Desvernay (René-Jean-Louis), docteur en la maison et faculté de Sorhonne, et curé-sacristain de Notre-Dame-des-Marais de Villefranche. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Gloud, 76; Paris, 1790, chez M. de Ville, fermier général, place Vendôme; 1791, place Vendôme, îk. — Signature : Desvernay, curé de Vdlefranche en Beaujolais, et député de la province. — Ressort : C. Villefranche-de-Beaujolais (R. s. s.).
374. Deulneau'1' (Jacques-Charles-François), lieutenant-prévôt de la maréchaussée générale des Trois-Evêchés à Verdun , député électeur du bailliage de Verdun. — Adresse : Versailles, rue de Satory, 87. — Signature : Deulneau. — Ressort : T. Verdun (ch.-l. d'ar.y Démissionnaire le 27 août 1789, il fut remplacé par Gillon.
375. Devillâs (Jean-Baptiste), avocat en parlement, bailli de la ville de Pierrefort, y demeurant. — Adresses : Versailles, rue Mazière, 5; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-Saint-Merry, 6. — Signature : Devillâs. — Ressort : T. Saint-Flour (R. a. s.)
Devisme. — Voir Vismes (De).
376. I)evoisins (Pierre), avocat en parlement, demeurant à Lavaur. — Adresses : Versailles, rue Royale, 95 ; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Bourbon, rue de la Madeleine-la-Ville-l'Evêque, 26. — Signature : Devoisins. — Ressort : T. Toulouse (R. s. s.).
M Dans sa lettre de démission adressée son étatn. Aucun suppléant n'avait été
le 26 août 1789 au président de l'Assem- nommé; une assemblée du tiers état, con-
blée, Deulneau expose «qu'il a perdu sa voquée le îa septembre 1789, élut Gillon
femme, qu'il reste avec trois enfants et pour le remplacer. (Voir Arch. nat. , B 1117
qu'il ne peut abandonner plus longtemps 1 53 et B\ 84).
Dheral. — Voir Héral (D').
377. Dieusie ( Jean-Charles-Antoine Morel, comte de), demeurant rue du Cornet à Angers et au château de Dieusie, près Segré. — Adresses : Versailles, avenue de Saint-Cloud, 7/1; Paris, 1790 et 1791, rue de Bourbon, hôtel de Praslin. — Signature : le C' de Dieusie. — Ressort : N. Angers (R. a. s.).
378. Digoine du Palais (Ferdinand-Alphonse-Honoré, marquis de), chevalier de l'ordre de Saint-Lazare et de Notre-Dame du Mont- Carmel, alcade de la noblesse de Bourgogne, seigneur de Mailly, y demeurant. — Adresses : Versailles, boulevard du Roi, 26; Paris, 1790, rue Basse-du-Rempart; 1791, rue et hôtel de l'Université. - — Signature : le mxs de Digoine du Palais, dép. de la noblesse de l'Autunois. — Ressort : N. Autun (R. a. s.)(1).
Dijon (Évêque de). — Voir Monstiers de Merinville (Des).
379. Dillon (Arthur, comte), maréchal des camps et armées du roi, mestre de camp propriétaire du régiment d'infanterie de son nom, gouverneur de l'île de Tabago et dépendances. — Adresses : Paris, 1790, rue Jacob; 1791, porte Saint-Honoré, 9. — Signature : A. Dillon. — Ressort : La Martinique^ (R. s. s.). Admis le îk octobre 1789.
380. Dillon (Dominique), curé du Vieux-Pouzauges. — Adresses : Versailles, rue de Maurepas , 1 ; Paris, 1790, rue du Coq-Saint-Jean, chez M. Métivier, procureur au Parlement; 1791, chez M. Trumette, aux voitures de la Cour, quai d'Orsay. — Signature : Dillon. — Ressort : C. Poitiers (R. a. s.).
381. Dinochau (Jacques-Samuel), avocat en parlement exerçant au siège de Blois, bailli de Pontlevoy. — Adresses : Versailles, rue des Mauvais- Garçons, 28; Paris, 1790 et 1791, rue Neuve-des-Capucines, 61. — Signature : Dinochau. — Ressort : T. Blois (R. a. s.).
382. Dionis dd Séjour (Achille -Pierre), conseiller au parlement
(I> Figure au nombre des absents lors semblée nationale comme représentants de l'appel nominal du 13 juillet 1791. delà Martinique, Dillon et Moreau de Saint- La liste jointe ne donne aucun détail. Méry, avaient été élus par un comité de
,2> Les deux seuls députés admis à l'As- colons séant à Paris. (Voir t. I, p. 307.)
de Paris, demeurant à Paris, rue Sainte-Avoye , 61. — Adresses : Versailles, rue de la Pompe, 16; Paris, 1790 et 1791, rue Sainte-Avoye, 61. — Signature : Dionis. — Ressort : N. Pans-ville (R. s. s.).
383. Diot (Jean), curé de Ligny-sur-Cauche. — Adresses : Versailles, rue Saint-Médéric, 10; Paris, 1790, rue des Petits-Augustins; 1790", rue Saint-Honoré, petit hôtel de Vauban; 1791, rue Saint- Honoré, 338, place Vendôme. — Signature : Diot, curé de Ligni-sur-Cauche , dep. d'Artois. — Ressort : C. Arras (R. a. s.).
38^1. Dode'1' (Jacques-Antoine), officiai, archiprêtre et curé de Saint-Péray. — Adresses : Versailles, avenue de Paris, 53; Paris, 1 790 , hôtel du Cirque-Royal, rue de Richelieu. — Ressort : C. Annonmj (R. s. s.). Démissionnaire, il fut remplacé par Saint-Martin le h décembre 1789.
385. Dolomied (2) (Charles-Emmanuel de Gratet de), abbé commendataire de Saint-Hilaire, chanoine et comte de l'église Saint-Pierre et Saint-Chef de Vienne, vicaire général du diocèse de Vienne. — Adresse : Versailles, rue du Chenil, 12. — Signature : L'abbé comte de Dolomieu. — Ressort : C. Dauphiné (Etats). Décédé en octobre 1 789, il fut remplacé par de Delay d'Agier.
386. Dortan (Charles -François -Marie -Joseph, comte de), chevalier de Saint-Louis, lieutenant-colonel du régiment de la Reinecavalerie. — Adresses: Versailles, rue des Chantiers, 1 k; Paris, 1790, hôtel de Picardie, butte Saint-Roch, rue des Orties; 1791, hôtel de
(1) La signature de ce député n'a pu être trouvée. L'orthographe du nom a été fixée d'après la copie certifiée d'une lettre du curé de Saint-Péray se terminant ainsi : «signé : Dode, à Étoile, 3 janvier 1791». ( Papiers du Comité des rapports , Arch. nat. , D, xxix, 1 ).
(2> Le procès-verhai de la Commission intermédiaire constate qu'une lettre vient d'apporter la nouvelle de la mort de l'abbé dcDolomieu(i4 octobre 1789). [Voir Delay d'Agier, note.] C'est à tort que les auteurs du Dictionnaire des parlementaires ont consacré à Dolomieu les lignes suivantes :
rrNous n'avons pas retrouvé la date de sa
mort, mais les Tables de l'Assemblée constituante prouvent qu'il ne mourut pas à la fin de 1789, comme le prétendent ses biographes. n La dernière note de la Table du procès-verbal de la Constituante relative à Dolomieu porte la date du a h août 1789 (fêle du roi). — Aucune mention de son décès ne se trouve au procès-verbal. — L'abbé de Dolomieu ne figure pas sur la liste des absents publiée après l'appel nominal du îa juillet 179t. — L'abb;iye de Saint- Hilaire, au diocèse de Carcassonne, dont Dolomieu était titulaire depuis 1781 , élait d'un revenu de a, 100 livres. (France ecclésiastique. )
Metz, rue Royale, butte Saint-Roch. — Signature : le comte de Dortan; alias : Charles francois Marie Joseph De Dortan. — Ressort : N. Dole
387. Dosfant (Jean-Antoine), notaire à Paris. — Adresses : Versailles, rue de Noailles, 2; Paris, 1790 et 1791, rue de l'Arbre-Sec. — Signature : Dosfant. — Ressort : T. Paris-ville (R. s. s.).
388. Douchet (Pierre), cultivateur au Hamel, près Corbie. — Adresses : Versailles, rue de Montboron, 19; Paris, 1790 et 1791, hôtel Britannique, rue Guénégaud. — Signature : Douchet. — Ressort : T. Amiens (R. a. s.).
389. Dourthe (2) (Jean-Baptiste), procureur du roi au bailliage et siège présidial de Sedan, député électeur du bailliage de Sedan. — Adresses : Versailles, rue Royale, h; Paris, 1790, Petite rue Saint- Roch, au coin de celle du Gros-Glienêt. — Signature : Dourthe. — Ressort : T. Sedan (ch.-l. d'arr.). Démissionnaire le 17 novembre, il fut remplacé par Mangin le 3 décembre 1789.
390. Douzon (3) (Denis-Michel-Philibert Dubuisson, comte de), seigneur de Montaigut et Poncenat, brigadier des armées du roi, chevalier de Saint-Louis. — Adresse : Versailles (mai 1789), chez M. le comte de Chabannes La Palisse. — Signature : le cic de Douzon. — Res-
(1) Le comte de Dortan était entré au service comme cornette le 1er avril 1 7 57 ; il fut nommé capitaine en 1760, réformé en 1763, capitaine titulaire le 16 octobre 1768, capitaine commandant en 1776 et lieutenant-colonel le a4 juin 1780. On trouve à son dossier cette note : «Très bon officier, plein de zèle.» Né I» 10 octobre 1761 , il était , d'après son acte de baptême , paroisse d'Avranville, diocèse de Toul, fils de Cliarles-Marc-Antoine-Joseph comte de Dortan, capitaine d'infanterie, seigneur des Marches, Chatellonnay, Moislieu, Saint- Bois, Glandieu, Grout, Vrianges et autres lieux, et de Marie-Célesline-Joséphine-Philippine de Marinier. (Arch. adm. de la Guerre.)
(s> La lettre de démission de Dourtbe
est datée de Sedaii du 8 octobre 1789. Les Archives nationales conservent (C , 3a , dossier 260) une lettre signée des membres de la municipalité de cette ville, ainsi conçue : «Le sieur Dourthe est arrivé hier, 1 0 du présent , à dix heures du soir, sans doute sans aucune approbation de l'Assemblée patriotique et n'ayant en aucune façon ni pour aucune raison été redemandé de ses commettants. En conséquence, sa conduite étant en tout cas répréhensible, nous espérons que vous voudrez bien avoir égard à son évasion. Nous avons l'honneur d'être», etc.
<3' La Table du procès-verbal de l'Assemblée constituante a consacré deux notices à ce seul personnage, l'une sous le nom de Dubuisson, l'autre sous celui de Douzon.
sort: N. Moulins (R. s. s.). Démissionnaire le 25 juillet 1789, il fut remplacé par Regnard le 28 novembre suivant (1).
391. Drevon (Joseph-Claude), avocat exerçant à Langres. — Adresse : Paris, 1790 et 1791, rue de Rourbon, près celle de Reaune, i52. — Signature : Drevon. — Ressort : Langres (R. s. s.). Elu dans l'assemblée du 3 novembre 1789 (2), en remplacement de Henriot démissionnaire. Admis le 1 3 novembre 1789.
392. Druillon (Pierre), conseiller du roi, lieutenant général civil au bailliage de Rlois. — Adresses : Versailles, rue des Mauvais- Garçons, 28; Paris, 1790 et 1791, vue Neuve-des-Capucins, 61. — Signature : Druillon; alias: Druillon. — Ressort : T.Z?/of«(R. a. s.).
Dublaisel du Rieu. — Voir Rlaisel (Du).
Ddbois (Troyes). — Voir Rois (Du).
393. Dubois (Jean-Claude), procureur du roi en la sénéchaussée de Chàtelierault, maire de cette ville. — Adresses : Versailles, rue Royale, g5; Paris, 1790 et 1791, hôtel de Suède, rue de l' Université-Saint-Germain, 7. — Signature : Dubois. — Ressort : T. Chàtellerault (R. s. s.).
394. Dubois de Crancé (Edmond-Louis-Alexis) , seigneur de Ralam, ancien mousquetaire, demeurant à Châlons. — Adresses : Versailles, rue de Conti, 2; Paris, 1790 et 1791, rue Chariot, 37. — Signature -.Dubois de Crancé. — Ressort : T. Vitry-le-François(Vi. a. s.)'3'.
W On lit à propos de ce remplacement, dans le Point du jour du 3i octobre 1789: trLa noblesse du Bourbonnois vient de donner un exemple bien autrement conforme aux principes de la Constitution. M. le comte de Tracy, député du bailliage de Moulins, a pris la parole pour annoncer que la députation de ce bailliage se voyait privée d'un député noble, absent pour cause de maladie; il a proposé à l'Assemblée d'admettre à la place de ce député noble un député suppléant des communes. C'était se conformer au décret du i5 octobre, et l'exécution du principe dont la noblesse du Bourbonnois aura l'honneur de donner le
premier exemple a été très applaudie. L'Assemblée a reçu, à la place du membre absent, le suppléant des communes.)! [Voir aussi à ce sujet le procès-verbal de la Constituante, n°i ta, 3o octobre 1789, p. 8.]
PI Dans l'assemblée qui élut Drevon , se trouvèrent «réunis et assemblés en commun les électeurs de tous les députés du bailliage» [de Langres]; il ne peut être, par suite, qualifié de député de tel ou tel ordre. (Voir les décrets des 1 5 et 26 octobre rapportés t. I, p. 58.)
(3> Absent lors de l'appel nominal du îa juillet 1791. La liste porte cette note : « Malade à Paris , sa maladie certiGée par ses
395. Dubois-Maurw (Pierre), doyen des conseillers de la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg, député de la paroisse de Joyac.
— Adresses : Versailles, rue Neuve-de-Noaillcs, 25; Paris, 1790, rue Saint-Thomas-du-Louvre, 22; 1791, rue des Frondeurs, hôtel de Montpensier. — Signature : Dubois-Maurin. — Ressort : T. Villeneuvede-Berg (R. s. s.).
Dcbourg-Lancelot. — Voir Lancelot.
396. Dubdat (François -Marie), avocat à Meaux. — Adresse : Paris, 1791, place Royale, 9, hôtel Ducoudray. — Signature : Dubuat. — Ressort : Suppléant, T. Meaux (R. s. s.). Il remplace, le 7 juin 1790, d'Aguesseau démissionnaire (1).
Dubuisson. — Voir Douzon (De).
397. Dcbuisson (Hubert-Dominique-Joseph), fermier à Inchy. — Adresses : Versailles, rue de la Pompe, 1 , vis-à-vis la fontaine; Paris, 1790 et 1791, rue Chariot, 34, au Marais, chez M'ue de Beauvoir.
— Signature : Dubuisson; alias : Du Buisson. — Ressort : T. Arras (R. a. s.).
398. Ducastaing (Raymond), curé de Lannux. — Adresses : Versailles, boulevard de la Reine, là; Paris, 1790* et 1791, rue du Faubourg-Montmartre, 3 k. — Signature : Ducastaing, curé de Lannus , député d'Armagnac. — Ressort : C. Lectoure (R. a s.).
collègues. » — Le Journal de Paris du 1 5 juin 1791 annonce que « Marie-Catherine de Montmeau, épouse de Louis-Alexis Dubois de Crancé, député à l'Assemblée nationale est décédée à Paris, boulevard d'Antin». Cette adresse ne se trouve pas aux diverses listes de députés que nous avons consultées.
O Dubuat est indiqué à tort dans divers recueils comme député de la noblesse. [ Voir entres autres le Dictionnaire des parlementaires (t. II, p. 434) at une notice sur ce député publiée dans la Révolution française du i4 octobre 1886 (t. XI, p. 3i4), par M. Th. Lhuillier.] Ce dernier auteur lui attribue les prénoms de Pierre-Suzanne- Jean-Baptiste. — Le procès-verbal de
l'assemblée des trois ordres de Meaux (B m, 83, p. 1 82) constate que la noblesse élut un suppléant : Stanislas de Clermont- Tonnerre, et le tiers état, deux suppléants : Dubuat, avocat à Meaux, et Ménager. De Clermont-Tonnerre ayant été, un mois plus tard, élu député à Paris, Dubuat, premier suppléant du tiers, fut appelé à remplacer d'Aguesseau, député de la noblesse, démissionnaire. Dubuat donna luimême sa démision le 17 janvier 1791 et ne fut pas remplacé. Sa lettre de démission est conservée aux Archives nationales (C, 54, dossier 53o). — Absent lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791. La liste jointe porte cette note : «Malade, sa maladie certifiée par ses collègues, v
399. Ducellier (François-Jacques) ; ancien avocat au Parlement et cultivateur à Combault. — Adresses : Versailles, rue de la Pompe, k\; Paris, 1790 et 1791, rue du Battoir-Saint-André, 5. — Signature : Ducellier. — Ressort : T. Paris hors les murs (R. a. s.).
400. Ducret (Jean), bachelier de Sorbonne, curé de Saint-André de Tournus. — Adresses : Versailles, rue de Conti, 1 1; Paris, 1790 et 1791, rue de Beaune-Saint-Germain, 71, hôtel de la Reine de France, vis-à-vis le Pont-Royal. — Signature : Ducret, député du Maconnois. — Ressort : C. Mâcon (R. s. s.).
401. D[ifau(1) (Antoine), médecin, procureur-syndic de la municipalité de Mont-de-Marsan. — Adresses: Paris, 1790,, rue d'Orléans, 1 7, hôtel de la Providence ; 1791, rue Saint-Roch , h 8. — Signature : Dufau proc. sind. — Ressort: Mont-de-Marsan (R. s. s.). Elu dans l'assemblée du 8 décembre 1789, convoquée sans distinction d'ordres, il remplace, le 16 janvier 1790, Perez d'Artassen démissionnaire.
Dufaur de Satillieu. — Voir Satillieu (De).
402. Dcfraisse Ddchey (Amable-Gilbert) , seigneur du Chey-Sainte- Christine, seigneur engagiste de la prévôté royale de Paluel, conseiller du roi, lieutenant général en la sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom. — Adresses: Versailles, pourtour du marché Saint- Louis, 4; Paris, 1790 et 1791, rue de Richelieu, 1 5 1, hôtel desDeux- Siciles. — Signature : Dufraisse Dachey. — Ressort : T. Riom (R. a. s.).
(1) « Le sieur Duffau , procureur du roi de la communauté. ... a bouleversé la cité. . . l'incendie est général. » (Lieutenant général de Mont-de-Marsan au Garde des sceaux, le 19 février 1789.) « Le sieur DutTau m'a rendu mon travail si pénible qu'une maladie en a été la suite. » (Même au même, 17 juillet 1789.) L'élection de Dufau fut faite d'une manière anormale.
L'assemblée du 8 décembre 1789 n'était composée que « de la commune de la ville de Mont-de-Marsan », mais le procès-verbal spécifiait que « les paroisses de la banlieue seront invitées à s'assembler pour ratifier la présente élection». Dix-sept commissaires furent élus « à l'effet de se transporter dans
lesdiles paroisses pour y tenir et présider les assemblées requises.» (Arcb. nat., B", 54.) — « Il fut désigné le 8 décembre 1789, par la sénécbaussée, comme député suppléant du Tiers aux Etats généraux.» (Dict. des pari., t. II, p. 652.) En décembre 1789, les Etats généraux avaient disparu depuis six mois pour faire place à Y Assemblée nationale; Dufau ne fut pas député du Tiers, les décrets des i5 et 26 octobre 1789 et 5 novembre ayant, prescrit des assemblées sans distinction d'ordres; enfin il ne fut pas élu député suppléant, mais député titulaire appelé à remplacer Perez d'Artassen, dont la démission était connue (Voir, ciaprès, Perez d'Artassen, n° io32).
403. Dufresne (Jacques), curé du Mesnil-Durand. — Adresses: Versailles, rue Dauphine, 10; Paris, 1790, rue du Bouloy, If], hôtel de Hollande; 1791, rue Traversière-Saint-Honoré, 19, hôtel de Condé. — Signature : Dufresne, député d'Alençon. — Ressort : C. Alençon (R. a. s.).
404. Duhart (Jean-Bernard, marquis), capitaine de dragons dans le régiment de Chartres. — Adresses: Versailles, hôtel de Biron, avenue de Saint-Cloud, 45; Paris, 1790, à Saint-Joseph, rue Saint- Dominique-Saint-Germain; 1790*, rue de Varennes, hôtel de Cossé; 1791, rue de Grenelle-Saint-Germain ,36. — Signature : le M's Duhart; alias: Le M's D'uharl. — Ressort: N. Pays de Soûle (R. s. s.).
Duhautoy. — Voir Hautoy (Du).
405. Dulau (Jean-Marie), archevêque d'Arles. — Adresses: Versailles, hôtel Fortisson, rue des Bons-Enfants, 17; Paris, 1790 et 1791, rue du Petit-Bourbon, 9, faubourg Saint-Germain, hôtel de Ghâtillon. — Signature : f /. m. arch. d'Arles. — Ressort: C. Arlessénéchaussée (R. s. s.).
406. Dumaire (Jean-Baptiste), lieutenant de maire faisant fonctions de maire royal de la police et municipalité de la ville de Sarreguemines, député électeur du bailliage de Sarreguemines. — Adresses : Paris, 1790*, rue du Bac, 22; 1791, rue Saint-Honoré, 3 1 5. — Signature: Dumaire. — Ressort : Sarreguemines (ch.-l. d'arr.y Elu député dans l'assemblée des électeurs convoquée, sans distinction d'ordres, le 28 décembre 1789 (1).
Dumans. — Voir Mans (Du).
407. Dumas (Jean -Baptiste -Pierre), avocat en parlement, demeurant à Orange. — Adresses : Versailles, rue des Réservoirs, 17; Paris, 1790, rue du Hasard, hôtel des Deux-Portes; 1791, rue Sainte-Anne, hôtel de Nancy. — Signature : Dumas. — Ressort: T.
Principauté d'Orange (R. s. s.).
(,) Jersé, Dumaire et Morel furent ad- ces trois remplacements, qui eurent lieu mis le ai janvier 1790 au lieu et piace de en même temps, furent faits sans spécifide Gomer, de d'Helmstatt et de Mayer; cation individuelle.
408. Dumas (Elie)(1), avocat en la cour, demeurant à Libourne. — Adresses : Versailles, rue des Récollets, 6 ; Paris, 1790 et 1791, culde-sac de la Fosse-aux-Chiens, rue des Bourdonnois. — Signature: Dumas. — Ressort: T. Libourne (R. s. s.).
