LA GUADELOUPE

Assemblée des colons séant à Paris

Assemblée du Petit-Bourg :

Pour la sénéchaussée de Basse-Terre

Pour la sénéchaussée de Grande-Terre

Pour la sénéchaussée de Marie-Galande

La Martinique

pondichéry

Ile-de-France

Ville d'Arles (2) (tiers état' n° 385 ci-dessus

Total

(') Pour le Béarn, voir la note a de la page 538.

(5) L'Assemblée nationale admit pour la ville d'Arles un députe en plus du nombre fixé par le règlement spécial a cette ville.

TABLEAU DES BAILLIAGES

RECAPITULATION

DU NOMBRE DES DÉPUTÉS

Première série 700

Deuxième série a&8

Troisième série 2 68

Quatrième série 90

Total 1,216 (,)

l'I Ce total est relui du nombre des députes qui , autorisés par des règlement* royaux ou par des dérisions régulières de l'Assemblée nationale, eussent pu siéger, mutations non comprises. C'est, pour autrement dire, le nombre de sièges fixés et reconnus en principe. Il y a lieu d'observer que neuf de ces sièges reconnus ne furent pas occupés, les élus ayant, pour di ers motifs, lefusc de remettre leurs pouvoirs à l'Assemi lie nalionale. (Voir, pour plus île détails, la récapitulation que nous avons publiée, t. 1 , p. 3 1 5 , les notes jointes au ebapitre m du présent volume à Navarre, Béarn et Ta las, et la note a de la page 5'ia.) — Les ressorts éuumérés dans ce lableau ne couvraient pas la totalité de la surface de la France continentale. Un grand nombre de terres, de grande et peiitc étendue, furent, de fait, evrlues de la convocation, soit parce qu'elles étaient possédées en souveraineté par des princes français ou étrangers, soit parce qu'elles étaient contestées, soit pour des motifs demeurés jusqu'ici inconnus. Le comtat Venaissin et l'État d'Avignon, le comté de Morïtbéliard , la principauté de Mandeure, la principauté de Salm-Salm . la seigneurie île Mon'joie, le comté de Saar-Venlen , le comté de Sault , pour ne citer que les terres les plus connues , se trouvèrent dans ce cas. Les terres enclavées dans le royaume et non convoquées feront, dans la quatrième partie de cet ouvrage, l'objet d'une étude spéciale.