DÉMISSIONNAIRES
De Monlboissier.
Escourre
De Chaléon
De Viliequier.. .
Morel
DeMailly...
De Noyelles .
Mounier. . . •
DATES des
DEMISSIONS.
décembre Ci.
9 novembre . .
1 5 décembre. . . i4 novembre . .
î o octobre
i" juillet
ai novembre13).
Vanden Bavière. . .
Du pré de Ballay. .
Pcrez d'Artassen . .
De GomerC)
D'Helmstatt (•)....
Mayer C)
De Croy
D Upac de Badens .
Bruel
De Toulongeon.. .
De Rennel
7 janvier
nov. 1789I5).
& déc. 1789. .
4 nov. 1789. .
déc. 1789 17).
dcc. 1789I7).
aa nov. 1789. .
a8 déc. 1789 (*).
1 1 février
NOMS des
REMPLAÇANTS
Talon
Boussion
Richard
Du. Blaisel du Rieu. .
Gombert
De Folleville
D'EIbhecq
Grand de Champrouet.
Palmaert
George
Dufau
Jersé
Dumaire
More!
De Nédonchell De Rochegude
Rover
De Mercey. . .
D'Alençon.. . .
DATES des
REMPLACEMENTS
16 décembre.
j 7 décembre.
1 7 décembre, aa décembre.
a3 décembre.
afî décembre.
39 décembre.
3o décembre.
îu janvier Cl.
1 h janvier.
16 janvier, ai janvier, ai janvier.
31 janvier.
33 janvier.
1 0 février.
1"' mars.
3 mars, îu mars.
Cl Le 13 décembre 1789 ttun membre du Comité de vérification a rendu compte qu'il n'avait aucune connaissance de la démission de M. le baron de Montboissier» ; le Comité, sur Tordre de l'Assemblée, se réunit le i4 décembre «pour faire de nouvelles recherches sur cet objet». Talon ayant été régulièrement admis le 16 décembre, la date de la démission du baron de Monlboissier peut èlre vraisemblablement placée entre le la et le 16 décembre.
il La date exacte de la démission de de Chaléon n'est pas connue. Voici l'extrait du procès-verbal relatif à ce remplacement : mj décembre 1789, au soir. La séance de jeudi soir a été ouverte par l'admission de M. Richard dont les pouvoirs avaient été vériliés, pour remplacer M. de Chaléon ou il. Mounier, qui ont tous deux donné leur démission.» ( N° 1 53 . p. 17.) On peut considérer toutefois comme très régulière la mention ci-contre du remplacement de de Chaléon par Richard, d'après l'extrait suivant du procès-verbal du 3o décembre 1789 : «L'Assemblée a admis M. Le Grand de Champrouel , du Daupliiné, dont les pouvoirs avaient été vériliés, pour remplacer il. Mounier, qui a donné sa démission.» (N° 1 63 du procès-verbal , p. 13.)
(■') Celte date est celle de la mention au procès-verbal de l'acceptation de la démission de Mounier. (Voir la note précédente.)
Ci Le procès-verbal du 1/1 janvier 1790 constate que Palmaert remplace Vanden Bavière; on lit cependant au procès-verbal de la séance du |3 février 1790, que Patinant, curé de Mardyk , est admis à la place de Van der Pardiou.
t5) Dupré de Ballay écrivit en novembre 178g de nombreuses lettres aux divers ministres pour solliciter la convocation d'une assemblée chargée de lui nommer un suppléant. Dans une lettre datée du 8 novembre, on lit : «Ma santé se ressentirait du moindre retard par l'inquiétude où je serais de voir mes commettants manquer de représentant.» ( Arch. nat. , Il m, 1 53. ) Sur ses instances , l'assemblée des électeurs fut convoquée à Verdun , sans distinction d'ordres, le 13 décembre 1789.
(6I Les noms de de Gomer, d'IIelnistalt et de Mayer ne sont indiqués ici que pour ordre. Leur remplacement est indiqué au procès-verbal du ai janvier 1790, sans spécification individuelle.
t7) La date de la démission de ce député, antérieure au 28 décembre 1789, ne peut être fixée, aucun document aulenlhique n'en faisant mention. L'assemblée du 38 décembre 1789 fut convoquée a Sarreguemines en vue de remplacer trois démissionnaires : de Gomer, d'IIelnistalt et Mayer.
(8< Le procès-verbal du 38 décembre 1789 fait mention d'une lettre de d'Upac de Badens demandant que de Rochegude. son suppléant, soit admis ten cas que sa santé ne se rétablisse pas». Bien que ce ne fût là qu'une démission conditionnelle, il ne parait pas qu'il y en ait eu de plus régulière.
I9) La démission de Bruet est constatée, sans date, au procès-verbal du 1" mars 1790. I'°) Démission constatée . sans date, au procès-verbal du i4 mars 1790.
DATES
as
NOMS
DATES
BAILLIAGES
des
des
des
des
es
DEMISSIONNAIRES.
DÉMISSIONS
REMPLAÇANTS
REMPLACEMENTS
Lille
