ET REMPLACÉS

Nota. Les noms en ilalique sont ceux des députés dont les noms se trouvent sur YEtat de distributien de la médaille du Ù août. — Le nombre total des députés démissionnaires compris en cet article est de 93, sur lesquels deux ont été portés sur YEtat de distribution de la médaille du à août. ( Voir ci-après , chap. v. )

BAILLIAGES

NOMS des

DEMISSIONNAIRES.

DATES des

DÉMISSION*

NOMS des

REMPLAÇANTS

DATES

des

REMPLACEMENTS

Nevers

Besançon

Limoges

Réziers

Le Mans

Poitiers

Saint-Pierre-le - Mouliers.

Saintes

Monde

lîioni

Verdun

Rioiu

Lille

Rennes (diocèse). . . .

Idem

Saint-Domingue

Vannes (diocèse).. . .

Nantes (diocèse). . . .

Meaux

De Damas d'Anlezy.

Millut

D'Escars

De Gayon

De Montessou

De Luxembourg.. . .

De Damas

La Tour du fin.

D'Apchier

De Langhac.

Deulneau

De Larouzière

Dupont

Hunault

Guillou

Larchevesque-Thibaud

Loaisel

Maisonneuve

Barbou

37 juin. . .

26 juillet .

17 juillet..

iet août . .

23 juillet .

16 juillet .

3o juillet .

5 août.

Avant le a4 juillet.

27 aoûl

17 septembre.

23 août

a a août

3/1 août

10 octobre . . .

iâ octobre . . .

De Bonnay. . .

Demandre

Des Roys

De Jessé

De Choiseul Praslin..

Irland de Bazôges. . .

Lespinasse

De Brcmond-d'Ars. . .

De CluUcauneuf-Ran-

don.

De Chabrol

Gillon

De Monllozier

De Carondelet

Lancelot-Dubourg. . .

Quéru de la Coste. . .

De Reynaud

Le Breton

Mechin

De Ruallem

ai juillet.

1" août.

5 août.

7 août.

20 août.

"28 août. "

29 août.

icrseptembre.

1" septembre.

16 septembre.

2 3 septembre.

29 septembre.

30 septembre, septembre, septembre, septembre.

10 octobre.

23 oclobiv.

3o octobre.

I'l Dans la désignation d'ordres mentionnés ici, nous ne considérons que l'ordre au titre duquel le député cité avait été élu , sans chercher le rapport qu'il pouvait y avoir entre cet ordre même et celui auquel il appartenait personnellement.

(2) Le procès-verbal du 1" septembre 178g enregistre la décision de.l'Assemblée nationale relative à l'admission de Chàleauneiif-Randon «suppléant de M. le marquis d'Apchier, député de Mende, qui a donné sa démission» , sans faire mention de la date de cette démission.

<3> La date de la démission ne peut être exactement fixée. On lit dans une lettre du lieutenant général de Lille au Garde des sceaux , datée du 18 septembre 1789 : ttPostérieu rement à cette décision [du ao juillet 1789, annulant les élections des évèques d'Ypres et de Tournai], Messieurs les curés de Tourcoing et de Commet [Dupont et (osse] qui avaient été nommés , le premier, député, le second , suppléant, ont donné leurs démissions." (Arch. nat. , R m, 73, p. 657.)

I") La date de la démission peut d'autant moins être fixée que Loaisel réclama lui-même, en juillet 1790, sa réadmission a l'Assemblée nationale. (Voir, ci-dessus, la note 1 de la page 231.)

IUP1UULHIE

BAILLIAGES

Nantes (diocèse).

Chalon-sur-Saône,

Paris-ville

Soissons

Paris-ville

Poitiers

Quimper

Metz

Chalon-sur-Saône.

Angers

Langres

Douai

Bar-]e-Duc

Riom

Moulins

Dauphiné

Mende

Moulins

Sedan

Annouay

Langres

Orange

Péronne

lliom

Nantes (diocèse).

Bourg-en-Bresse. .

NOMS des

DÉMISSIONNAIHES.

Moyon

Soncy père

De Lally-Tolendal. . .

Delellre

Veylai-d

Dabbaye

Le Guillou de Kerineuff.

Thiebaut

Bernard de Sassenay.

Rabin

Henyrot

Simon de Maibelle. . .

Collinet

Boyer

De Douzon

De Morges

Brun

De Coiflier

Dourthi'

Dode

De la Luzerne

Du Tillet

De Bussi

La Bastide

Chevallier

De la Bevière

DATES

des

DÉMISSIONS

3i octobre... .

s novembre .

2 novembre .

A novembre .

î o novembre .

a5 sept. (7). . .

î a novembre .

39 octobre . . .

2 fi novembre .

25 juillet . . . .

ia novembre .

1" décembre .

19 novembre .

1 7 novembre .

„ («I 2 décembre..

29 octobre... .

23 août

» (>°l i5 décembre..

NOMS

remplaçants.

Binot

Sancy fils

Dp Bcauharnois

De Labat

Cayla de la Garde. . .

Cochon de Lapparent.

Trchot de Clermonl..

Jenol

De Rully

Pilastre de la Brar-

dière.

Drevon

Pilât

Pellegrin

Bourdon

liegnard

De Murinais

De Bruges

Lucas

Mangin

De Saint-Martin

Guyardiii

De Poulie

Lienart

Dom Gcrle

Latyl

De Faucigny de Lu-

ciiige.

DATES

des

REMPLACEMENTS

30 octobre.

3 1 octobre.

3 novembre.

6 novembre.

novembre!5)

10 novembre.

i3 novembre.

28 novembre.

1" décembre.

2 décembre.

3 décembre, A décembre.

7 décembre.

8 décembre.

1 1 décembre.

1 5 décembre.

i5 décembre.

I1) Le procès-verbal du 3o octobre 1789 relate, sans date , la démission de Moyon et son remplacement par Binot.

I2' L'Assemblée nationale décida molu proprio qu'il y avait lieu de remplacer Veytard ; ce dernier protesta ultérieurement contre ce remplacement. (Voir, ci-dessus, la note 2 de la page 325.)

(3) Le procès-verbal du 3 novembre 1789 ne mentionne que l'admission de Cochon de Lapparent en remplacement de Dabbaye «qui a donné sa démission)) (sans date).

O Le procès-verbal du 6 novembre 1789 constate seulement qu'il a été rendu compte des pouvoirs de M. Clermont (sic), suppléant de M. de Kérineuf (sic) , et que ces pouvoirs ayant été trouvés en règle, M. Clermonl a êtt admis. La date de la démission de Le Guillou de KéiinculT n'est pas connue.

(*) Ladate de l'admission de Jenot ne peut être sûrement fixée; le procès-verbal de la Constituante a omis d'en faire mention. C'est vraisemblablement le k novembre qu'il fut fait notification en même temps, suivant l'usage, de la démission et du remplacement.

(6l La date de la démission de Rabin, antérieure au i3 novembre, n'est pas connue. (Voir le procès-verbal du i3 novembre 1789.)

(7) Voir une lettre d'Henryotau Garde des sceaux, du 35 septembre 1789 (Arch. nal. , B m, 70, p. 6'ig). Hcniyol, «se trouvant nécessité pour raison de santé et d'aflaires les plus urgentes de se rendre incessamment chez lui», sollicite la convocation d'une assemblée chargée de lui nommer un remplaçant.

(8) Le procès-verbal du 4 décembre n'indique pas la date de la démission de Dode et mentionne seulement que «M. de Saint-Martin , député suppléant d'Annonay, a été admis en remplacement de M. Dode, curé de Saiul-Péray, ses pouvoirs ayant été vérifiés)). (N° 162, p. h.)

I") La démission de La Bastide est constatée , sans date , au procès-verbal du 1 1 décembre 1789. (">) La démission de Chevallier est constatée , sans date, au procès-verbal du i5 décembre 1789.

BAILLIAGES

Chartres

Agen

Daupliiné

Boulogne

Cliaumon t - en - Bassi -

Péronne

Lille

Daupliiné

Baill.Mil

Verdun

Mont-de-Marsan. . . .

Sarreguemiues

Idem

Le Quesnoy

Carcassonne

Lons-le-Saunier

Vesoul

Toul

NOMS des