NÉE

5 mars

a 4 mars.

Lasnier de Vaussenay.

De Paroy

3 3 avril.

s Cl

Billy

17 mai.

(') La démission de Cliatizel est constatée, sans date, au procès-verbal du 19 avril 1790, en même temps que

l'admission de Jacquemart.

(2) «M. Desecoutes(sic) , député de Meaux , a annoncé que sa santé ne lui permettait pas de continuer les travaux de

l'Assemblée nationale et a demandé de se faire remplacer par M. Ménager, son suppléant; les pouvoirs de M. Ménager

ayant été vérifiés, il a prêté le serment civique et a été admis à l'Assemblée nationale.» (Procès-verbal du 19 mai 1790.)

La date de la démission de Des Escoutes ne uous est pas connue.

I3) «M. Robin de Morbery a donné sa démission ; l'Assemblée l'a acceptée et a admis à sa place M. Jean-François

Le Deist de Botidoux , son suppléant, qui a sur-le-champ prêté le serment civique.» (Procès-verbal du ai mai 1790.)

La daie de la démission de Robin de Morbery n'est pas connue.

(4) La démission signée : «Le cy-devant baron de Gauville» est datée «fin de juin». (Arch. nat. , C, &i, dos-

sier 367.)

(5) Cette date est celle de la mention officielle du remplacement de Roussier par Peloux, mais ce dernier siégeait

en réalité depuis le mois de septembre 1789. (Voir, ci-dessus, la note a de la page 396.)

l6l La démission de Milsr.ent est constatée, sans date, au procès-verbal du ai octobre 1790.

CI «M. Billy, député suppléant du ci-devant bailliage de Provins, département de Seine-et-Marne, a été admis à

remplacer M. Parois (sic) qui a donné sa démission, après qu'il aura prêté le serment civique.» (Procès-verbal du

17 mai 1791, p. 1 du n° 653. ) La date de la démission de de Paroy n'est pas connue.

Article 2.