LES ÉLUS DE LA NATION
Pages.
AvEUTISSEMENT DE LA TROISIEME PARTIE 1
Chap. 1. Liste critique, par ordre alphabétique, de tous les députés qui
ont siégé aux Etats généraux et à l'Assemblée nationale 29
— Note préliminaire 29
Abréviations employées dans le chapitre premier 34
Liste alphabétique des députés qui ont siégé aux États généraux et à l'Assemblée nationale 35
Rappel des noms des députés compris dans le premier chapilre
qui furent élus, à titre définitif, dans plusieurs bailliages. . . . 333
Chap. IL Liste critique , par ordre alphabétique, de tous les députés élus au titre de suppléants, adjoints, provisoires, surnuméraires, etc., et de tous ceux qu'on a jusqu'ici donnés comme tels, qui n'ont été appelés à siéger ni aux États généraux, ni à l'Assemblée nationale 334
— Note préliminaire 334
Liste alphabétique des députés suppléants et autres n'ayant pas siégé 35 1
Rappel des noms des députés compris dans le chapitre 11 qui furent élus à titre provisoire ou définitif dans plusieurs bailliages. . . 476
Chap. III. Liste sommaire, par bailliages ou juridictions assimilées, de tous' les députés élus à un titre quelconque en 1789, suivie d'un tableau récapitulatif de tous les ressorts ayant formé unité électorale 477
— Note préliminaire 477
Abréviations et signes conventionnels 48o
Première série: Pays compris dans les dix-neuf généralités, dites rr d'élections», qui ont fait l'objet du règlement général du
24 janvier 1789 48 1
Chap. III. (Suite.)
Deuxième série: Pays d'étals, pays conquis et pays ayant une administration particulière pour lesquels il n'était pas dérogé, par les règlements particuliers qui les concarnaient, à la forme prescrite par le règlement du 2 4 janvier 1789 5i 4
Troisième série : Pays d'états, pays conquis et pays ayant une administration particulière pour lesquels il a été dérogé à la forme prescrite par le règlement du 24 janvier 1789 52 4
Quatrième série : Pays divers, n'ayant fait l'objet d'aucun règlement royal, dont les députations ont été admises par décisions
spéciales de l'Assemblée nationale 53g
[Pour le détail des circonscriptions électorales comprises dans ces quatre séries , voir la Table par ordre alphabétique des bailliages et sénéchaussées (p. 697-706).]
Récapitulations, au point de vue de la distinction des ordres, des classifications comprises dans le chapitre 111 563
Tableau des bailliages ou sénéchaussées, villes et pays divers ayant formé circonscription électorale pour la députation directe ou indirecte aux Etats généraux de 1789, avec le nombre des sièges fixés ou reconnus par les règlements royaux et par les décisions de l'Assemblée nationale 545
Abréviations et explication des signes du tableau des bailliages. . 546
Récapitulation du nombre des députés 555
Chap. IV. Tableau des mutations survenues, au cours de la session, par suite
de décès, démissions, invalidations ou absences constalées. . . . 556
— Note préliminaire 556
Art. 1. Liste des députés démissionnaires et remplacés 56 1
— 2. Liste des députés démissionnaires non remplacés 565
— 3. Liste des députés décédés et remplacés 568
— 4. Liste des députés décédés non remplacés 569
— 5. Liste des députés invalidés et remplacés 570
— 6. Liste des députés dont les démissions ne sont pas con-
nues, mais qui, déclarés absents lors de l'appel nominal du 12 juillet 1791, et ne figurant pas à Y Etat de distribution de la médaille du â août, peuvent être considérés comme n'ayant pas siégé dans les derniers
mois de la session 571
Récapitulation du nombre des décès, démissions et invalidations survenus au cours de la session de la Constituante et des mutations qui en furent la conséquence 572
Giiap. V. Fac-similé de Y Etat de distribution de fa médaille du à août et de celte médaille elle-même, avec liste particulière des 2/1 planches
composant Y Etat de distribution 5ya
Fac-similé de la médaille du k août, planche hors texte entre les
pages 572 et 5y3
— Note préliminaire 573
Planches hors texte entre les pages 58o et 58 1.
Planche I Noms et signatures N°
Util
io4o à
Liste, planche par planche, des noms compris dans h Etat de distribution
