‹ Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789 (volume 3)Chapitre 223 sur 226 · DE LA MÉDAILLE DU Ù AOUT · texte numérisé non relu

DE LA MÉDAILLE DU Ù AOUT

Planche 1 582

5go 59i

Planche XIII 592

— XXIV 6ot

Chap. V. (Suite.)

Récapitulation du nombre des noms et signatures de YEtat de distribution de la médaille du à août 602

Rapport du nombre des députés inscrits dans YEtat du à août avec celui des députés qui ont siégé à la Constituante. (Chapitre I de cette troisième partie) 6o3

Chap. VI. Recherches sur les ordres auxquels appartenaient personnellement

les députés élus aux États généraux et à l'Assemblée nationale. 60 '1 — Note préliminaire 6o4

Membres du clergé élus par le tiers état 616

Membres de la noblesse élus par le tiers état, qui ont comparu comme nobles aux assemblées bailliagères et que l'on doit considérer comme jouissant de la noblesse acquise et transmissible 616

Députés élus par le tiers état que leurs qualités indiquent comme jouissant des privilèges nobiliaires, mais qui, n'ayant été ni présents ni représentés aux assemblées de la noblesse, sont considérés comme ne jouissant pas , en 1 789 , de la noblesse acquise et transmissible G 1 9

Liste récapitulative , par ordre alphabétique , de tous les députés ayant ou n'ayant pas siégé, élus aux États généraux et à l'Assemblée nationale, avec références aux chapitres 1, II et V. 63 1

Table, par ordre alphabétique, des bailliages ou sénéchaussées, villes et pays divers ayant formé circonscription électorale pour la dépulation directe ou indirecte, en 1789 697

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