QUI FURENT ELUS, À TITRE PROVISOIRE OU DEFINITIF

DANS PLUSIEURS RAILLIAGES.

De Choiseol, duc de Praslin (n° 114), élu député par les provinces du Sud et de l'Ouest de Saint-Domingue; il siège à l'Assemblée nationale (n° 275) comme député de la noblesse d'Angers.

De Clermont-Tonnerre (n° 119), élu suppléant par la noblesse de Meaux; il siège (n° 290) comme député de la noblesse de Paris-ville.

De Gouy d'Arsy (n° 231), élu suppléant par la noblesse de Melun; il siège (n° 554) comme député de Saint-Domingue, ayant été élupar les provinces du Nord et de l'Ouest et par le Comité des colons séant à Paris.

De Mirepoix (n° 365), élu suppléant par la noblesse de Paris hors les murs; il siège (n° 819) comme député de Paris-ville.

Monneron (n° 369), élu suppléant par la colonie de Pondichéry; il siège (n° 994) comme député de la colonie de l'Ile-de-France.

De Paroy (n° 395), élu député par les provinces du Nord et de l'Ouest de Saint-Domingue; il siège (n° 1014) comme député de la noblesse de Provins.

Servan (n° 481-482), élu député titulaire par le tiers état des sénéchaussées d'Aix et d'Arles; il refuse la députation dans les deux sénéchaussées.

[Plusieurs députés de Saint-Domingue, ayant ou n'ayant pas siégé, avaient été éius à la fois par les provinces de l'île et par le Comité des colons de Paris. Après les décrets des k et 7 juillet 1789 (voir t. I, p. 3o3-3o5), ces élections furent, de fait, considérées comme nulles; nous croyons cependant devoir les rappeler ici pour ordre. De Perrigny (p. 269) avait été élu à Paris et par les provinces de l'Ouest et du Sud; de Reynaud (p. 988), à Paris et par les provinces de l'Ouest et du Nord; de Thebaudieres (p. 3i3), Larchevesque Thibaud (p. 195), de Rouvray (p. 457) et de Villeblanche (p. 327) avaient été élus à Paris et par la province du Nord; de Vaudreuil ( p. 669) avait été élu à Paris et par la province de l'Ouest; Rookin-Fitz Gerald (p. 363), à Paris et par la province du Sud; enfin de Cocherel (p. 98), de Magallon (p. £26) et Dougé (p. 388) avaient été élus à Paris et par la province de l'Ouest.]