‹ Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789 (volume 3)Chapitre 4 sur 226 · C. Clergé · texte numérisé non relu

C. Clergé

N. Noblesse.

T. Tiers état.

R. a. s. Ressort avec secondaires.

R. s. s. Ressort sans secondaires.

Ch.-l. d'arr. Chef-lieu d'arrondissement, ville dans laquelle, aux ternies des règlements royaux, les députations de la Lorraine, des Trois-Évêchés en totalité, de Provence et de Bretagne en partie devaient réduire le nombre de leurs membres.

Versailles. Adresses des députés à Versailles d'après la liste cotée à la Bibliothèque nationale Le 26/5 a.

1790. Adresses des députés à Paris d'après la liste cotée Le 26/5 b, publiée vers

mai ou juin 1790.

1790*. Adresses des députés à Paris d'après la liste cotée Le 26/8, publiée vers juillet 1790.

1790". Adresses des députés à Paris d'après la liste de YAlmanach royal de 1791, donnant ces adresses vers octobre ou novembre 1790.

1791. Adresses des députés à Paris d'après la liste cotée Le 2Ô/3o, publiée en

février 1791.

Page 1