‹ Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789 (volume 3)Chapitre 64 sur 226 · II. Noblesse · texte numérisé non relu

II. Noblesse

i. Lamisse.

i. Castaignede. - n. Larreyre.

- i. De Batz père. - a. Le comte d'Artois*.

Cl On lit au procès-verbal du clergé de Tartas, in fine : rNota. La correspondance indique que l'ordre de la noblesse de cette sénéchaussée sera sans représentants.!) (Arch. nat. , B. m, i46.)

NOMS DES DÉPUTÉS

PAR BAILLIAGES OD SÉNÉCHAUSSÉES ET PAYS DIVERS

NOMBRE

par les règlements.

NOMBRE

DES DÉPUTÉS

qui

ont siégé.

NOMBRE

DES DÉPUTÉS

qui

n'ont pas siégé.

PAYS DES QVATRE-V ALLEES ASSEMBLÉ À LA BARTBE-DE-NESTE.

(Ressort principal sans secondaire.)

Règlement royal du 2 mai 1789.

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