II. Clergé. — - 1 . Dom Noirot

(') Voir t. I, p. 18».

(2) Pour ce règlement et les autres actes de l'autorité publique concernai] t. I , p. 186 et suiv.

t la convocatic

n en Franche-

Comté, voir

LISTE PAR BAILLIAGES

NOMS DES DEPUTES

PAR BAILLIAGES OU SENECHAUSSEES BT PiTS DIVERS.

Noblesse. — a. De Baufiremont. - 3. De Maréchal de Vezet.

- k. De Moustier. - 5. D'Iselin de Lanans. - 6. Talbert de

Nancray (1).

Tiers état. — î. Perreçiol. - a. Bressand.

NOMBRE

DES DEPUTES

fixé

par les

règlements.

NOMBRE

ont siégé.

NOMBRE DES DÉPOTÉS

qui

n'ont pas

siégé.

(a) Arbois. — (b) Orgelet.