‹ Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789 (volume 3)Chapitre 89 sur 226 · II. Clergé. — 1. De Berchem · texte numérisé non relu

II. Clergé. — 1. De Berchem

Noblesse. — 1. Bruneau de Beaumetz.

Cl Voir t. I , p. 19g.

W Pour ce règlement et ies autres actes concernant la convocation en Flandre, voir t. I , p. aoo et suiv.

LISTE PAR BAILLIAGES

NOMS DES DÉPUTÉS

PAR BAILLIAGES OU SÉNÉCHAUSSÉES HT PAYS DIVBBS

nombre

DES DÉPUTÉS

règlements.

NOMBRE

DES DÉPUTÉS

qui

ont siégé

BAILLIAGE DE BA1LLEVL (FLANDRE MARITIME). ( Bailliage principal sans secondaire. )

I. Clergé. — i. Roussel. - n. D'Arberg. — 1. Vanden Bavière9. - a. Palmaert®.

Noblesse. — i. De Robecq. - u. De Harchies. Tiers état. — 1. De Kytspotter. - n. Herwyn. - ni. Rouchetle. - iv. De Lattre de Batsaert.

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