SÉNÉCHAUSSÉE DE CASTELMORON-D'ALBRET

RESSORT SANS SECONDAIRE

(Atlas, carte 1/1 , n° a.)

NOTE PRELIMINAIRE

L'histoire de la ville et du siège de Gastelmoron est liée particulièrement a celle du duché d'Albret, sui^ laquelle nous donnerons pins loin quelques détails à propos de Nérac, capitale du duché. Expilly écrit dans son Dictionnaire des Gaules : cr Gastelmoron, boui'g avec un présidial (sic) et juridiction dans le Bazadois, la Guyenne, diocèse de Bazas ^^\ parlement et intendance de lîordeaux. On n'y compte que 33 feux et environ 1,800 âmes ^^^ Ce bourg, qui est du duché d'Albret, est situé entre le Drotetla Dordogne^, etc.(t. II, p. 1 17). Expilly et ses collaborateurs ne paraissent pas avoir connu le sens exact du mot présidial à Tépoque où

<■' Voir en outre la revue La Révolution '*' Ces 33 feux, (jui correspondent à

française, t. XIX, p. 5G8. 1,800 àuios. immtrenl, comme nous l'avons

''^' Voir La Révolulion française, t. XÏX, souvent reniar([ué. les curicnses incerlituJos

p. 567. t^ui avaient cours alors sur le sens du mot

''• Une partie de Ja si-néclunissee dépendait feu (|ui était communément employé dans les

du diocèse de Bordeaux, la paroisse de Saint documents olliciels. (Voir notamment ce que

Denis-de-Piile notamment. (Voir le cahier du nous avons dit à ce sujet dans notre intro-

clerj^é.) diictioii . \). xix. )

GENERALITE DE BORDEAUX.

ils écrivaienl; il n'y avait pas, à cette époque, de présidial uni à la sénéchaussée de Castelinoron , dont la date d'érection, d'ailleurs, ne nous est pas connue. On verra plus loin (Nérac, p. 97^) que. d'après le lieutenant général de Nérac, les trois sièges de Gastelmoron, Casteljaloux et Tartas crne sont pas royaux depuis que le duché d'Albret est possédé par la maison de Bouillon ti. Voir à ce sujet les actes concernant le duché d'Albret que nous donnons à jNérac (p. 271 ).

La dépulation du duché d'Albret pour les Etats généraux de 1789 fit l'objet de trois règlements royaux : aux termes du règlement du 2 4 janvier, Gastelmoron devait être sénéchaussée principale (^', avec Nérac et Casteljaloux comme secondaires; le règlement du 19 février 1789, considérant rrqu'il a été observé à Sa Majesté que le duché d'Albret est divisé en quatre sénéchaussées : Nérac, Gastelmoron, Gasteljaloux et Tartas, sous un même sénéchal d'épée^', ordonne que rr l'assemblée indiquée à Gastelmoron par le règlement du ûk janvier se tiendra à Nérac où se rendront les députés de Gasteljaloux et de Gastelmoron . . . , et la sénéchaussée de Tartas députera directement «, etc.; enfin un règlement du 18 juin 1789, considérant rrque le règlement du 19 février n'est parvenu à Gastelmoron que le 20 mars suivant 77, alors que rr l'assemblée des trois ordres qui y avait été convoquée avait terminé ses opérations w. Sa Majesté ordonne rrque les quatre députés élus à Gastelmoron seront admis aux Etats généraux^, etc.^*^

La sénéchaussée de Gastelmoron a eu ainsi une députation complète aux Etats généraux dont nous avons donné le tableau t. Il, p. 498.

Nous n'avons pas trouvé de coutumes propres à cette sénéchaussée, qui suivait le droit écrit , comme toute la région voisine. On ne trouve Gastelmoron ni dans Bourdot de Richebourg, ni dans la liste publiée par le P. Lelong (t. IV, p. A43) ffdes coutimies qui ne sont pas dans B. de Richebourg 7?.

A consulter aux Archives nationales :

Documents concernant les domaines dans les papiers du contrôle général : Q^ 608.

Pièces diverses relatives à Gastelmoron provenant de la vicomte de Turenne, maison de Gondé : boites loh et 220.

Grand sénéchal d'épée du duché d'Albret : Jean-Pierre-Louis de Batz , baron de Batz et de Sainte-Groix ^^K

Lieutenant général civil et criminel : Pierre-Hippolyte Bignon [ou de Bignon]^*^.

'•' Le litre exact du siège d'après les procèa-verbaux serait : sénéchaussée d'Atbret, siège royal de Gastelmoron.

'■' Voir pour les règlements des 19 février el 18 juin 1789, t. J, p. i35-i36.

'^' Nous n'avons pas retrouvé les provisions du baron de Batz, mais ses titres comme grand sénéchal d'épée de l'entier duché d'Albret ne paraissent pas contestables. Il n'in-

tervint pas dans les actes de la convocation à Gastelmoron. (Voir pour le surplus t. II, p. 53, et la note 2 de la même page.)

*'"' Les provisions de lieutenant général civil et criminel en faveur de rPierre-Hippolyle Bignon, avocat en parlementr» sont datées du 9.6 mars 1 777 et mentionnent un extrait baptistaire du i3 août 1788 (Arch. nat. , V, /i86). Il signait : de Bignon.