BAROMNIE DE L'ILE D'OLERON

SECONDAIRE DE SAINTES

(Atlas, carte i5, n" 197.)

• NOTE PRÉLIMINAIRE

fflsle d'Oleron, Vlarius ou Olario, (>crit Expilly, isle considérable dn gouvernement général de La Rochelle et pays d'Aunis,. . . au diocèse de Saintes, parlement de Bordeaux, intendance de La Rochelle, élection de Marennes. . . On y compte 3,272 feux et environ i5,ooo âmes, en cinq bourgs et une ville. . . Les

<') Cet arrêt est conservé, sous forme de placard imprimé, p'' in-fol. B', 77.

/i;i8 GÉNÉRALITÉ DE LA KOCIIELLE.

Iial)ilants de cette îsle ont toujours ete' si expérimente's dans îa navigation, que les Français les ont, dans tous les temps, regardés comme les Romains regardaient ceux de lUiodes. C'est sur leurs usages que la reine Eléonore , duchesse de Guyenne, fit, sur la police de la mer, des règlements qu'on appelle Jugements d'Oleron et qu'elle nomma Rolles d'Oleron. Ils ont servi de modèles pour les premières ordonnances de la marine en France-^ , etc. {Ouvr. cité, L. III, p. 860).

Les Rôles d'Oleron ont donné lieu a de nombreuses discussions , sur leurs origines au moins , et Ton trouve , chez les historiens du droit , des divergences de vues assez graves.

La Grande Encyclopédie a donné un excellent résumé de l'histoire de l'île d'Oleron, auquel nons renvoyons pour l'ensemble. On y relève le passage suivant : rr Eléonore de Guyenne apporta l'ile en dot, d'abord au roi de France Louis YII, puis à son second mari, Henri Plantagenet, devenu roi d'x^ngleterre en ii54. . . Eléonore de Guyenne y promulgua les lois maritimes qui , sous le nom de Jugements de la mer ou de Rôles d'Oleron, devinrent, au moyen Age, le code de tous les navigatem'sde l'Occident. En 1 1 97, Othon de Brunswick, en qualité de duc d'Aquitaine, concéda quelques franchises aux habitants de l'ile. Quelques années plus tard ils étaient organisés en commune jurée et recevaient, avec les mêmes privilèges que ceux de La Rochelle, la charte municipale connue sous le nom d'Etablissements de Rouen. Concédée, en 1 2 1 4. par Jean-sans-Terre , aux Lusignan, l'île resta sous leur domination après la conquête de Louis YIII. Elle redevint anglaise en 1280. . . Reconquise par les Français en 129/1, elle dut être restituée en i3o3, redevint française sons Philippe de \alois et fut concédée par lui à Foulque de Malha, seigneur de Royan, après la mort duquel (1859) elle fut réunie au domaine royal. ]\Ioins d'un an après , le traité de Brétigny la cédait une fois de plus à l'Angleterre ; en 1870 enfin, elle était reconquise et Charles V la réunissait définitivement à la France. . . A travers toutes ces vicissitudes, l'île d'Oleron avait réussi à conserver ses privilèges, ses franchises et sa commune; ... en i3/i4 , elle avait fait rédiger sa coutume particulière « . . . etc. (ouvr. cité, t. XXV, p. 3/n, article signé A. G.).

Cette coutume de i^àk ne nous est pas connue. Il n'en est pas fait mention dans le coutumier général de Bourdot de Richebourg et elle ne figure pas dans la rrliste des coutumes qui ne sont pas dans Boui'dot de Richebourg «, publiée par le P. Lelong, ouvr. cité, t. IV, p. A4 3.

En ce qui concerne les Rôles d'Oleron, l'article cité est suivi, dans la même page, d'une courte note du savant et regretté professeur E. Glasson, dans laquelle on lit: n Les jugements ou rôles d'Oleron sont un recueil de décisions rendues par certains juges de la mer. On a réuni ces décisions pour en former un ensemble destiné à fixer les usages maritimes de l'Océan. . . lîes opinions les plus diverses ont été autrefois émises sur l'origine des rôles d'Oleron. , . .On relègue aujourd'hui parmi les fables les opinions suivant lesquelles les rôles d'Oleron seraient une œuvre législative que les uns ont attribuée au roi Richard et les autres à Eléonore de Guyenne. Il n'est pas douteux que nous sommes en présence , comme le prouve le titre même , d'une œuvre privée de la fin du xi' siècle ou du commencement du xii* siècle . . . Ce coutumier a joui d'une grande renommée. En France, il a été reconnu obligatoire par des ordonnances royales et il a été également accepté par tous les pays