GÉNÉRALITÉ D AUVERGNE À RIOM

Intendant : Charles-Antoine de Chazbrat, mattre des requêtes. Signature : De Chazerat.

[De Chazerat avait été nomme à Tinteodanoe de Riom en 1771 ; il ne cessa ses fonctions qu'à ia suppression des inlendaDts en 1790. — U était né en 1798 et mourut le 7 septembre 1 SaA. Il fut enterre à Clermont, où un superbe monument lui fut, parâlt-ii, élevé. (Cf. Aigueperse, Biographie d'Awergne.) — La généralité de Riom comptait six élections : Riom, Ciermont, Issoire, Brioude, Saint-Floor, AurOlac. On trouve dans quelques ouvrages l'indication d'une septième : Mauriac (Cf. : Almanack royal pour tjSg; Boyer de Sainte-Suzanne, Les mtetidatUs de k ffênéralùe tAmieiu, Paris, i865, in-8*. Bibl. nat., Lk 7/19771, etc.) A la fin du xvui* siècle, il n'y avait plus h Mauriac d'élection proprement dite, mais seulement un bureau de recette. Avant l'édit de suppression de décembre 1 6a5 , il y avait en France des élections en chef et des élections particulières. Louis XIII supprima ces dernières ; les édits de mars 1 654 et d'août 1661 durent être rendus pour renouveler ceUe suppression en raison des difficultés d'exécution du premier édit ; Mauriac était élection particulière, et, comme nous le verrons pour Barbezieux, il semble que le siège de l'élection opposa toutes les formalités l^ales pour lutter contre sa suppression. C'est dans ces conditions qu un bureau de recette demeura. La preuve s'en trouve dans les État! de recouvrements des impoêitione de la généralité de Riom de 1706 à 171a; les commissions envoyées dans la généralité comprennent les élections de : Riom, Clermont, Issoire, Brioude, Saint-Ftour, Aurilkc et le burean de Mauriac. (Arch. nat., affaires et comptes des généralités, K, 891.) Confirmalion de ce détail : les sept commissions pour l'imposition des tailles de l'année 1 787 sur la généralité de Lyon, k la date du 3& août 1786, sont établies <rpour les élections de Riom, Clermont-Feirand, Issoire, Brioude, Saint-Fbur et Mauriac, Aarillac, subvention de la ville de Clermoot-Ferrand , plus une lettre de cachet de ce jourfl. (Arch. nat., 0*, 186.)

Pour le fait de la convocation , Tintendant de Riom avait dans son ressort les bailliages principaux et secondaires de : Riom, Useon, Montagut, Salere, Clermont- Ferrond, Saint-Flour, Aurillac, Vic-en-Carladès , Murât, Dorât.

D après le Projet de répartition pour ijgi, cité plus haut, la généralité de Riom avait, en 1781, une population de 196,708 habitants et une superficie de 65 1 lieues carrées. Ce document porte la note suivante : trPartie de VAuvergne était sujeUe aux petites gabelles, partie dépendait des provinces rédimées; les aides y avaient été remplacées par un abonnement sur les contributions foncières, n]

liNTENDANTS ET COMMISSAIRES DEPARTIS. 453

GÉINKRALITÉ DE POITIERS.

Intendant : Antoine-François-Alexandre Boula de Nantedil, chevalier, seigneur de Mareuil, Saint-Clair, Lignères, Saint-Denis, la Grangedu-Mont, Nanteuil-iès-Meaux, Truet, Chermont et autres lieux, conseiller du Roi en ses Conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, conseiller honoraire en sa Cour du parlement de Paris, intendant de justice, police et fmances, conunissaire départi pour l'exécution des ordres de Sa Majesté en la généralité de Poitiers.

Signature : De Nanteuil.

[ M. Lud. Laianne indique , dans son Diclionnaire historique, que Boula de Nanteuil fut intendant de Poitiers de 1 783 à 1790 ; sa coounission d'intendant, en remplacement de La Bourdonnaye de Blossac, envoyé k Soissons, porte la date du 1*' août i78ii. (Arcb. nat., 0\ i56, p. 5a3.) La généralité de Poitiers était divisée en neuf élections: Poitiers, Saint-Maixent, Niort, Fontenay-le-Comte , lesSables-d'Oloone, Maulëon, Thouars, Chatellerault, Confolens.

Pour la convocation, son ressort s'étendait aux sièges royaux, principaux et secondaires suivants ^'^ : Chatellerault, Poitiers, Samt-Maixent , Fontenay-k-CotrUe , Niort, Citray, Lwignan, Montfnorillon , Vouvant séant à la Châtaigneraie.

D après le Projet de répartition pour ijgi, cité plus haut, la généralité de Poitiers avait, en 1781, une population de 686,010 habitants, une superficie de 1,087 ^/^ lieues carrées, et «rcette généralité faisait partie des provinces rédimées des gabelles, à Texception de Tëlection des Sables-d'Olonne et de partie de celles de Fonteoay, Châtillon et Thouars, qui jouissaient d'une franchise absolue sur la consommation du sel». Tableau n' a.]

Intendant : Jacques-Philippe-Isaac Gu^au de Gravblle dk Rbversbaux, chevalier, marquis de Reverseaux, comle de Miermaigne, seigneurchâtelain de Theuville, Allonne, Beaumont, Argenvilliers et autres

^^) Les indica lioas que nous donnons ici Les ressorts des bailliages doivent être consi-

nont rien d'absolu. Certaines paroisses de dérés dans leur ensemble, quand on étudie

la scncchausscc de Poitiers, Villefagnan par les rapports des intendants relatifs a la con-

ciemplc, étaient de la généralité de Limoges. vocation.

lieux, conseiller du Roi en ses Conseils, maître des requêtes honoraire de son hôtel, intendant de justice, police et finances en la généralité de la Rochelle.

Signature : De Reverseaux.

[Intendant de Moulins en 1777, de Reverseaux fut nommé h (a Rochelle en 1 78 1 ; il y demeura jusqu a la suppression des intendants en 1 790. Il fut arrêté à Chartres, où il avait hxé so:i domicile, et condamné à mort, parle Irîbiuial révolutionnaire de Paris, le a 4 pluviAse an n, vcomme convaincu d'avoir tenn des propos tendant à empêcher le recrutement i). U était âgé de cinquante-cinq ans. La généralité de la Rochelle était divisée en six élections : la Rochelle. Saintes, Barbezieui, Saint Jean-d'Angely , Marennes, Cognac. L'élection de Barbezieux ne figure pas dans un certain nombre de recueils concernant les anciennes division» territoriales de la France; c'était non une élection en chef, mais une des rares élections particulUres qui avaient survécu à Tédit de suppression de lôaS. Les anciennes cartes de Noiin , de Robert de Hessein , n'attribuent que cinq élections à ia généralité de la Rochelle. On ne peut douter cependant qu'il y ait eu une élection h Barbczieux jusqu'à la Révolution. On trouve, h la date du 1 4 février 1790, une adresse de fia paroisse de Saint- Vailier, élection de Barbezieux, en Saintonge«. (Arch. nat.. G, 108.) Voici, d'ailleurs, ce que nous apprend sur ce sujet Vienille dans son Traité des élections , jchapiire V : «r L'élection de Saintes a été longtemps dépendante de la généralité de Limoges; dans la suite, elle le fut de celle de Bordeaux et, depuis l'établissement de celle de la Rochelle en 1694, elle y a été jointe, ressortissant de la Cour des aides de Paris ; elle a dans son ressort Vékelm fnrtieuiière de Barbezieux , établie au lieu du commis que ladite élection en chef y tenait, usant de la faculté accordée par Gharies VII. L'élection particulière créée à Marennes par l'édit de mars 1667, pour les pays et lies abonnés, a été formée des paroisses tirées de l'ancien ressort de cette élection de Saintes et de eeUe de Saint-Jean-d'Angely.n On trouve aux Archives nationales (0* 187, p. 98) la commission pour l'imposition d3s tailles de l'année 1788, sur les élections de la Rochelle, Saint-Jean-d'Angely , Cognac, Saintes, Barbezieux, Marennes.

Poiu*la convocation , le ressort de l'intendant s'étendait aux sièges principaux et secondaires suivants : ia Rochelle, /{o(?A^or/-<ur*ilf^^ Saintes, Tonnay-Charente, Oléron, Pons, Taillebourg, Bromge, SaintrJean-d'Angely et Cognac, secondaire d'AngouIéme, qui était de la généralité de Limoges.

D'après le Projet de répartition pour tjgî, cité plus haut, ia généralité de la Rochelle avait, en 1781, une population de 471,385 habitants, et sa superficie était de 464 lieues carrées; ce document contient la note suivante : «rProvince sujette aux aides et faisant partie des provinces rédimëes. La banlieue de ia Rochelle, l'élection do Marennes, les îles de Ré et d'Oléron étaient exemptes du droit de la traite de Charente sur les sels; ces mêmes fies. étaient exemptes des aides ot l'élection de Marennes en était rédimée par un abonnement.^ Tableau n" 3.]

Intendant : Marie-Pîerre-Charles de Meulan d'Ablois, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils , maitre des requêtes honoraire de son hôtel, intendant de justice, police et finances en la généralité de Limoges.

Signature : Meulan d^AbloU.

[De Meulan d'Ablois avait été nomme à la Rochelle en 177A , à Montauban en 1781. Il fut nommé intendant de la généralité de Limc^es en remplacement de d'Aine, envoyé à Tours, par commission en date du sG novembre 1783. (Arcb. nat., 0*, i55, p. 47a.)

La généralité comprenait cinq élections : limoges, Tulle, Drives, Bourganeuf, Angouléme.

Pour la convocation, son ressort s'étendait sur trois sièges principaux et quatre secondaires, savoir : Angouléme, Limoges, Saînt-Yrieix , Tuile, Brivet, Uzereke et Bellac, secondaire de Dorât, qui était de la généralité de Riom.

D'après le Projet de répartition pour ijgi, cité plus haut, cette généralité eriaisait partie das provinces rédimées, exempte des droits d'aides, a l'exception des élections de Bourganeuf et d'Angouléme, où leur perception avait Heu^. Elle avait , en 1 78 1 , une popnlation de 6&7,686 habitants et une superficie de 85 & lieues carrées. Tabkau n* a.]

Intendant: François-Claude-Michel-Benoît Le Camus, chevalier, seigneur châtelain et patron de Neville, conseiller honoraire en la Cour des aides de Paris, intendant de justice, police et finances de la généralité de Guyenne.

Signature : Nivil ^^l

[La géoérdité de Bordeaux comprenait en 1789 : i*" les six élections de Bordeaux, Périgueux, Sarlat, Agen, Condom et des Lannes; 9* les pays abonnés suivants : les Bastiiles-de-Tursan, Marsan et Gabardan, la ville de Bayonne, le

(') La ffignaturc de Tintendant de Bor- lier Arch. nat, B% 99.) Dans les actes deaux est relevée sous cette forme dans imprimcset manuscrits de rintcndance, on toute sa correspondance. (Voir en particu- trouve : Le Camus de NeviUe,

pays de Laboar. Diaprés Yltwentaire wmmaire des fonds de finletulanee de Bordeaux, ia gënëralitë de Bordeaux était divisée en élections de taille personndle (Bordeaux, Périgueux, Sarlat) et en élections de taille réelle (Agen, les Lannes et Condom), cette dernière comprenant tout le Bazadoîs. Ce même ouvrage autographié donne les détails les plus précis sur les circonscriptions, la densité, les revenus des élections. (Arch. nat.)

Pour le fait de la convocation , Tinlendant de Bordeaux avait dans son ressort les bailliages (ou sénéchaussées) principaux et secondaires de : Bordeaux, Agen, Condom, Périgueux, Sarlat, Bergerac, Bazas, Liboume, Castelmoron, Nérac, (juteljaioux. — «CeUe généralité faisait partie des provinces rédlmées qui ne devaient que de modiques droits sur le sel. Bayonne et le pays de Labour en étaient francs et ne faisaient point partie de la vente exclusive du tabac ; ils étaient pareillement exempts des droits de traites et de celui de consommation sur les marchandises coloniales. « Population en 1781 : 1,893,167 habitants; superficie : 1,695 i/a lieues carrées. {Projet de répartition pour ijgi, déjà cité. Tableau n" q.) — Le Camus de Neville avait été nommé à Bordeaux en mai 1785. ( Voir ci-après Généralité d'A vch et Pau, ) ]