C. 25. Idem. (Suite

Trévoux, Troyes, Tulle, Ustaritz, Valendeunes, Vamies, VendAroe, Verdun, Vermandois h Laon, Viliefranche-de-Rouei^gue, Villeneuvede-Berg, Villers-Cotterets, Vitry-le-François.

C. 26. Règlement du si janvier 1789, modèles d^assignations, etc.; déclaration du 93 septembre 1788; r^ultat du Conseil du roi du 97 décembre 1 788 , suivi du rapport fait au roi par Necker.

Règlemeuts royaux et arrêts du Conseil concernant : Alsace, Bourgogne, Lorraine, Trois-Évéchés, Languedoc, Auveiyoe, Franche- Comté, Roussiilon, Marches communes, Orange, Flandre, duché d'Albrel, Cbâteauneuf-en-Thimerais, Navarre, Soûle, Foix, Bëam, Rivière- Verdun, Cambrésis, Bigorre, Artois, Comminges, Hainaut« Belléme, Provence, Angoumois, Champagne, Sens, Metz, Senlis, Nîmes, Rouen, Nancy, Orléans, Clermont, Maine, Bretegne, Corse, Paris, Ustaritz, Arles, Douphiné, Paris, Amont à Vesoul, Couseraus, Quatre- Vallès, Castelmoron. (Imprimés in-4*.)

Procès-verbaux imprimés du clergé (19 au 97 juin 1789). Noies rédigées par Tabbé Coster; journal du curé de Souppes, Thibault; pièces diverses, journaux des séances des trois ordres, avant leur réunîon.

C. 27. Compte rendu des conférences pour la vériOcatiou des pouvoirs; nombreuses motions; cahier de la noblesse de Ciermont; expéditions diverses du règlement de P Assemblée nationale; lettres du roi.

INTRODUCTION. cxuii

C. 28. Prooès-verbaux du clergd et du tiers ëtat de Condom , et du dergë deSoole; notes, iDolions, etc., pour la rédaction du procès-verbal; lettres du roi.

C. 39. Amplktion des pouvoirs des députés; lettres de démission de divers mem* bres; députations de Saint-Domingue et de la noblesse dissidente de Provence; papiers provenant de la chambre de la noblesse.

C. 30. Vcrification des pouvoirs de la chambre de la noblesse; pièces concernant la Guadeloupe; procès-verbaux et cahiers du bailliage d'Auxerre.

G. 31 . Notes pour la rédaction du procès- verbal de TAssemblée nationale en septembre et octobre 1789; lettres de Louis XVI.

C. 32. Lettres de démission de divers membres; pétition des juifs d'Alsace (4 octobre 1789); élections de la Martinique; motions et notes ponr la rédaction du procès-verbal du a au 3o novembre 1 789.

C. 33. États des finances (novembre et décembre 1789); pièces concernant Charlevilte et le Rnstaing; motions et notes ponr la rédaction du procèsverbal du 1" au 3i décembre 1789; démissions diverses.

G. 3&. Noies du Comité de vérification ; documents divers.