AVAIENT DBS SUFFRAGANT8 ÉTRANGERS
Besançon.
Cambrai*.
Embrun. .
Vienne. . .
m. Provinces dont les métropoles, sises a l'étranger,
AVAIENT EN FrANCE SOIT DB8SUFFRAQANTS, SOIT UN RESSORT DIRECT.
Gènes
Pise
Trêves
Mayence. .
Malines. . .
Avignon ^^\
Total..
<') Voir ei-i^QS, p. A87, note, les réserves qa*il convient de faire relativement an 1 sort de la province d* Avignon.
<"' Ce nombre correspond aux deux premiers articles do la récapitulation qui précède.
TABLE DES MATIÈRES
INTRODUCTION
I. De b eonvoeation des Etats géD^raui. — Son importance. — Lomière qn^lle jette à la fois sur l'ancien rëgime et sur la Rëvoialion. — Méconnaissance ||[énënJe des éléments qui la constituent ii
H. Les États généraux. — Définition qu'en donne Saint-Simon. — Difficultés de la convocation dans ses rapports avec Tadministration de Tancien r^ioe. — Ordre sfénéraiement suivi pour la convocation, d*apràs Tabbé Desprez. -^ Etude du règlement du ai janvier 1789. — Trois points ressorlent de cette étude : le gouvernement ignorait : i*" la poriée dci cet acte; a"* les b^ses aor lesquelles il était censé avoir été élabU; S"" les ressorts exacts et le nombre même des baflliflges, ou autres justices royales, qui devaient former unité électorale vi
III. Le pouvoir royal méconnaît lui-même les règlements royaux , lemr %
exQCt, le détail dea ciroo^^çriptions étabiiea. — GontradictioQs relevées dans les correspondances officielles xxv
IV. La conyocation e&( un acte de radministration judiciaire, — Bailliages
00 sénéohauqfées et jusIÂcea royales asaimiiées, — Grands baillis et séaéch«VAx d'épée. -^ lieutenants généraux des baiUii^ges. — Contestations entre les officiers des justices royales xxxi
V. Erreurs et confusioQs provenant de la méconnaissance , par les magistrato
chat^ de la coavQcatioQ, de Tesprit et dea termes des règlements royaux. — Du droit d'e|olusion apparU^oant anciennement au roi. — Mépris général du principe de la liberté des suffimgea. xlix
VL Assemblées des justices inférieures. — Assemblées des villes, corporations, communautés, etc. — Des justices seigneuriales lxiii
VII. \éêe de k nature, du plan et de Timportance d'un recueil des cahiers
de 1789, dont le présent recuoil pourrait être la préface lxix
5â8 TABLE DES MATIÈRES.
VIII. Suite du même sujet. — Pièces Annexes des procès-verbaux et ca-
hiers. — Leur importance. — Impossibilité, sans leur concours, de connaître la portée réelle des cahiers. — Exemples divers. — Le cahier de Langres lxxx
IX. Ouvrages relatifs h la convocation publiés jusqu*è ce jour. — Leurs
imperfections. — Les Arduvei parlementmre$. — Nécessité de redierches précises. — Les cahiers de Lorraine , des Trois-Évèchà, de Provence, de Bretagne ici
X. A quelle date conunenoe rédlement la convocation des États généraux ?
— Le sens exact du mot etmpoeatian. — Les demandes d'États généraux au cours du xvm* siècle. — Thiers et Tédit de convocation.
— Les parlements. crv
XI. Plan de la présente publication. — Actes de Tautorité royde, des
parlements et de TAssemUée nationale concernant la convocation.
— Les agents du pouvoir royal. — Les âus de la nation. — Analyse des pièces annexes formant le complément des prooès-verbaux
et des cahiers. — Carte des bailliages ciiii
XII. Sources auxqudles le présent ouvrage est puisé. — Documents con-
servés aux Archives nationales dans les séries B\ B m et C. — La collection Camus. — Avertissement joint par Canms au tome I des transcriptions faites par ses soins cxxi
XIII. Liste, par ordre numérique de carions, des originaux et minutes
concernant la convocation, conservés aux Archives nationales sous
la cote B', 1 à 90 cxxix
XIV. Liste, par ordre numérique de registres, des transcriptions de pièces,
concernant la convocation, conservées aux Archives nationales sous
la cote Bm, 1 à lyû cxxxv
XV. Liste, par ordre numérique de cartons, des documents provenant
de TAssemblée constituante et concernant, par parties, la convocation des États généraux , conservés aux Archives nationdes sous la cote C, i4 à i34 cxu
XVI. Liste, par ordre alphabétique de bailliages, villes ou pays, des do-
cuments concernant la convocation des États généraux , conservés aux Archives nationales dans les trois séries : B*, 1 à 90; B m, 1 à 174, et C, i4 ë i34 cxLVin
Conclusion cltui
TABLE DES MATIÈRES. 529
