XIV. » PoUuta etiam consecrata ecclesia

ii5

w potest ex permissu episcopi, aut ipsius vica- « rii, ablui aqua-benedicta per sacerdotem, » adhibitis ordinariis benedictionum precibus, » et postea intra eam divina officia celebrari, 3) donec per episcopum consecretur. Si vero » ecclesia tantum benedicta, nec consecrata, »polluatur, sufficit ejus ordinaria reconciliatio per simplicem sacerdotem cum ordinarii » venia. . . .

XV. » Denique poUutâ ecclesia poUuitur si- » mul et contiguum ei cœmeterium; sed non » remotum. At è converso, poUutione cœme- » terii, non poUuitur contigua ecclesia. Verùm » poUuto uno cœmeterio nequaquam polluitur )) aliud, quamvis contiguum, cœmeterium ; )) etiamsi ab uno esset ad alterum accçssus per

w intermediam portam »

ÉLECTION d'un nouveau marguillier.

L'assemblée pour l'élection d'un nouveau marguillier ayant été annoncée au prône, les marguilliers anciens et nouveaux se rendent, au son de la cloche, au lieu de l'assemblée. Après le f^eni Sancte dit, le curé, comme président, annonce le sujet de l'assemblée, et de suite propose, ou fait proposer par l'un des marguilliers de l'œuvre, trois ou quatre personnes, ou même davantage, comme propres à remplir convenablement la charge de marguillier. Si néanmoins quelqu'un de l'assemblée jugeait à propos

ii6

d'en indiquer d'autres, le curé, pour éloigner tout soupçon de cabale, ou de désir de dominer sur l'assemblée, doit se donner bien de garde de tenter de les rejeter, si d'ailleurs ces personnes ont les qualités requises.

Après que les noms, des proposés ont été écri^ sur une feuille volante, les votans viennent, l'un après l'autre, donner leurs suffrages, que le curé écrit à mesure. Ces suffrages se donnent à voix basse , mais toujours de manière à être entendus d'au moins deux des marguilliers de l'œuvre, ou en leur absence de deux marguilliers anciens qui sont appelés là exprès comme témoins. Que si ces marguilliers témoins ne savent ni lire ni écrire suffisamment, ils doivent être accompagnés de deux autres témoins (même étrangers au corps des marguilliers, s'il le faut) qui le sachent, et qui puissent attester que les suffrages ont été donnés librement , et recueillis , écrits et comptés avec fidélité.

Après que les voix ont été comptées en présence des témoins, et l'élu proclamé et accepté de l'assemblée , le curé en dresse sur les registres de la fabrique un acte, qui' peut être conçu en ces termes :

ce L'an mil-huit-cent-trente, le vingt-cinq » décembre, d'après une annonce faite le mê- » me jour au prône de la messe paroissiale de

M N., comté de N,, district de N., province M du Bas-Canada, convoquant une assemblée » de Marguilliers anciens et nouveaux, pour )) l'élection d'un nou^veau marguillier, se sont » assemblés à l'issue de ladite messe paroissiale » et au son de la cloche, en la sacristie de l'é- » glise de ladite paroisse de N. les sieurs Jean « Povin, Jules César et Joseph Badin, mar- )> guilliers de l'œuvre et fabrique de ladite » église, et les sieurs N., N., N., N. et N., » tous anciens marguilliers de la même pa- )) roisse, lesquels ayant procédé, après l'invo- » cation du Saint-Esprit, à l'élection d'un nou- » veau marguillier, et donné leurs suffrages, M il a été constaté que le sieur Paul de Val , » habitant tenancier de ladite paroisse, en » avait réuni la grande majorité ; et a été, en )) conséquence , ledit sieur de Val4éclaré nou- » veau marguillier de ladite fabrique.

» Fait et passé les jour et an que dessus, et » au lieu que dit est ; et ont les sieurs N., N. M signé seuls, les autres ayant déclaré ne le y) savoir.

«N. etN.

N., curé de N. )3

ÉLECTIONS DES REPRÉSENTANS. Il n'est pas hors de propos de dire que pendant ces élec-

as

tions un curé se doit tenir singulièrement sur ses gardes. On craint et on désire son influence, on le fait parler en tous sens. Dans le temps que sa conduite est parfaitement neutre, il est soupçonné par tous les partis, et delà les efforts pour le noircir, le calomnier, etc. C'est donc pour lui un devoir indispensable de se tenir à une grande distance de toutes les contestations d'élections, et généralement de toutes les scènes politiques, à moins que quelque circonstance impérieuse né le force à se montrer ; encore ne doit - il pas dans ces circonstances s'en rapporter à ses propres lumières, mais consulter ses confrères, et même s'adresser aux supérieurs , pour l'uniformité de conduite.

ENFANS DE CHOEUR. On se sept vulgairement de ce terme pour désigner les enfans revêtus de surplis, qui assistent le prêtre aux offices publics etcérémonies del' église. Le curé doit veiller à ce qu'ils sachent non-seulement les cérémonies, mais qu'ils s'en acquittent avec décence et gravité. Cette gravité et décence, qualités essentielles dans ceux qui servent à l'autel, se perdent quelquefois vers l'âge de i5 à 1 8 ans ; il est donc convenable de remplacer par de plus jeunes ceux qui arrivent à cet âge. Ces élèves étant, comme tous ceux qui ont place en surplis au sanctuaire, sous l'inspection im-

ii9

médiate du curé, il peut les retenir ou les renvoyer, comme bon lui semble.

ÉTRANGERS. L'expérience a démontré que parmi le grand nombre d'étrangers qui nous arrivent chaque année du royaume Uni et d'ailleurs, plusieurs laissent en arrière leurs femmes ou leurs maris , et veulent contracter ici de nouveaux mariages; que d'autres n'ayant pu, à raison d'empêchement, se marier chez eux, fuient à l'étranger pour faciliter leur union ; que quelques-uns vivent avec des femmes ou des maris qu'ils n'ont pas épousés; et que d'autres enfin ont contracté chez eux des mariages clandestins.

Lorsqu'il est question des mariages d'étrangers, la moindre difficulté doit faire recourir aux supérieurs, qui seuls sont juges compétens de leur liberté. Pour juger si un mariage est clandestin, il faut savoir s' il a été contracté dans un lieu oii le décret Tametsi du concile de Trente a été publié. (Voy. Concile de Trente.)

EXHUMATION. Il faut une permission écrite d'un jugé de la cour du banc du roi, et l'agrément des intéressés, pour exhumer un corps ou relever les ossemens d'un ancien cimetière. Il ne paraît pas que les juges de paix puissent accorder ces permissions , quoique quelquesuns le prétendent.

EXTRÊME-ONCTION. On peut la réitérer

dans une maladie de longue durée, pendant laquelle le malade, après avoir été dans un danger imminent, a éprouvé un mieux trèsconsidérable, et puis retombe de nouveau dans le danger de mort. On doit allumer un cierge bénit pour administrer ce sacrement.

Lorsqu'on administre ce sacrement en même temps que le saint viatique, il n'est pas nécessaire de répéter deux fois le Conjiteor. Le Conjlteor ne se répète pas non plus lorsqu'on applique l'indulgence in articula morlis de suite après r extrême-onction ou le saint viatique.

FABRIQUE. Ce mot désigne également le temporel des églises paroissiales , et le corps des marguilliers qui administrent ce temporel. La plupart des matières de fabrique se règlent dans ce diocèse d'après les usages même particuliers de chaque fabrique, car nous n'avons que quelques arrêts sur des objets particuliers; et l'on sait que si les réglemens du rituel de Québec pour les fabriques , et autres ordonnances de nos évêques dans le même sens, n'ont pas force de loi par l'enregistrement au conseil supérieur , ils ont acquis cette force par l'usage.

Les arrêts de règlement de fabriques , donnés en France et homologués pour des églises particulières, ne peuvent faire loi pour nous, par cette simple raison que ces arrêts ne pou-

valent s'étendre au-delà du ressort des parlemens qui les donnaient. C'est donc à tort qu'on invoque ici les réglemens pour Saint- Jean en Grève , pour Saint-Louis du Louvre, ou pour toute autre fabrique, en laissant de côté nos usages et coutumes. D'ailleurs ces arrêts étaient notoirement des empiètemens de la puissance civile sur l'autorité ecclésiastique.

L'adoption des principes de Jousse et de quelques autres jurisconsultes français svir les matières de fabrique^ et en général sur les matières ecclésiastiques, par quelques-uns de nos juges et plusieurs de nos gens de loi , est un malheur, ou plutôt un fléau pour l'Eglise du B.-Ca~ nada. Jousse, comme plusieurs des magistrats français ses contemporains, écrivait à une époque et dans un sens qui seuls suffiraient pour le faire rejeter partons ceux qui s'honorent du nom de catholiques. Il favorisa ouvertement le parti des novateurs jansénistes. Aussi l'assemblée du clergé de France, en déférant au roi, en 1760, quelques livres nouveaux, signala l'un des siens ( Nouveau Commentaire sur l'ordonnance de 1695, relatif à la juridiction ecclésiastique) par ces paroles remarquables ouvrage dont les maximes erronées ont soulevée tout le clergé de France.,,.

L'assertion que plusieurs de nos gens de loi se guident, dans les affaires ecclésiastiques et

des fabriques, d'après les principes hétérodoxes des Jansénistes , est fondée sur un nombre de faits notoires, qu'il nous serait facile d'indiquer. Mais, en laissant de côté ces faits, n'ayons-nous pas vu en 1 824 l'un de nos juges les plus éclairés, celui inême qui a la préséance sur tous les autres, proclamer ces principes erronés dans une circonstance solennelle ^ et peindre l'Eglise catholique avec ses lois et ses institutions sous les couleurs les plus odieuses?

Comment, après cela, aborder nos cours de justice? Non : il est plus sage, et c'est l'opinion d'ailleurs de quelques-uns de nos plus profonds jurisconsultes, il est plus sage, disons-nous, de se résigner en silence à l'injustice, que déporter des causes ecclésiastiques devant nos tribunaux : et ceci devient une vérité d'évidence, quand on réfléchit qu'il est possible que ces causes soient de nouveau jugées dans les cours d'appel. Et quels juges trouverait-on sur les bancs dans ces cours? Peut-être deux ou trois catholiques peu influens, avec des anglicans, des presbytériens, des méthodistes, qui la plupart ignorent nos lois, nos usages et notre langue , et qui en outre sont imbus des plus forts préjugés nationaux et religieux.

Si néanmoins quelque circonstance impérieuse semble nécessiter le recours au bras delà justice, que le jeune curé ne dédaigne pas de

puiser alors des conseils dans la sagesse de ses supérieurs, avant toute autre démarche.

Le synode de 1690 veut^ et c'est l'usage invariable dans le diocèse, que la fabrique fournisse le luminaire, vin et pain d'autel, surplis, chasubles et tous autres ornemens pour les offices publics, tant des dimanches et fêtes que des jours de semaine.

Les biens des fabriques ne peuvent être aliénés qu'aux conditions suivantes , énoncées au Rituel, p. 632 :

(c Lorsqu'il s'agira de vendre ou aliéner les

5) fonds de l'église, ils (les marguilliers) seront )) obligés d'avoir, outre le consentement du )j curé, la permission par écrit de Mgr. Tévêque, » sans laquelle et sans les formalités requises » pour les aliénations ^ tout ce qui sera fait par » les habitans, marguilliers, et le curé même^ )) sera nul.

Il faut, d'après la loi civile, pour aliéner les fonds de main-morte, comme pour les acquérir, la permission du prince. Cette restriction, au moins quant aux fabriques des colonies, est, comme l'expérience de tous les jours le prouve, fort nuisible au bien de la religion. C'est néanmoins un des moindres maux causés à cette religion par les parLemens, qui s'étaient arrogé sur l'Eglise de France une suprématie pr esqu' anglicane »

FIANÇAILLES. L'anido sentièm( ùons n.x Stauu.s du synode cle ,(ic s fianfaiJIes solennelles. L'on doir

: clan-

putées nulles.

GRÈVE. Les propriétaires des terres sur les bordsdu fleuve Saint-Laurent, lorsmême qu'ils y ont droit exclusif de pèche, ne peuvent obstruer les grèves par des clôtures ou autrement à moins qu'ils n'aient 'quelques titres qui les y autorisent. Suivant l'ordonnance du ,3 mai i665 (Edits et Ord.) , les clôtures de ces terres doivent être à deux perches au-dessus des plus grandes mers : pour la libcrié, dit l'ord., tant des charrettes et bestiaux, que de

. Mais ces propriétaires ont-ils un droit exclusif aux produits, c'est-à-dire aux herbes, bois, pierres, etc., de ces deux perches de terre, ainsi qu'aux herbes des grèves que couvrent les marées? Une décision légale semble nécessaire pour aplanir cette difficuhé.-f"

HONORAIRES. Le droit de fixer la taxe des honoraires pour certaines fonctions ecclésiastiques appartient exclusivement à l'évêque. Mais tout règlement fait par lui pour cet objet doit être homologué par l'autorité civile, d'anrès les prétentions de quelques cours ; sans

quoi il sera sans effet dans une poursuite le'-^ gale. Il est plus prudent de ne jamais porter les contestations de cette nature dans les cours de justice , pour les raisons détaillées ci-dessus^ verbo Fabrique. ( Voy. Tarif ^ )

L'honoraire de la basse-messe, qui, vers la fin du dix-septième siècle, était. dans ce diocèse de 1 5 et ensuite de 20 , est fixé depuis plus d'un demi-siècle à 24sols. Une rétribution de 3o sols se donne néanmoins pour celles demandées dans quelques églises dédiées à sainte Anne. Les dépenses nécessairement encourues par les curés de ces lieux, à l'occasion de l'aflluetice des pèlerins, a autorisé cet usage. Feu Mgr. J. O. P. permettait que l'honoraire de la basse-messe fût d'une demi -piastre, et même d'une piastre d'Espagne dans les lieux habités par des catholiques anglais, irlandais ou écossais, et dans ceux où ils surpassent les Canadiens en nombre. Cette concession semble avoir été dictée par la pauvreté des lieux oîi ces étrangers sont établis dans le diocèse. Mais il faut se tien rappeler que rien ne doit se faire là-dessus sans l'ordre de l'évêque, et que chaque ecclésiastique est obligé en conscience de suivre son règlement sur le tarif.

JEUNE. Le mandement de Mgr. J. O. P. , du 5 décembre 1822, porte que « les jeûnes at- » tachés à ceilaines solennités observeront../

» lesamedi qui les précède, sans considérer si ce » samedi est oun'estpasleproprejourdelafête » dont la solennité est remise au dimanche. »

Les théologiens sont partagés sm- la question si les sexagénaires sont tenus ou non au jeûne. Ligori ( lib. III, tract, vi, dub. 2 , n^ io36 ) embrasse l'opinion négative. Voici ses argumens : « Sed dubium fît an<4:eneatur ( sexagenarius ) ]e]\indiYe j si quis certè robustus » inyeniatur ? Primassent entîa affirmât. . .Ratio, w quia illi, qui in eâ aetate vires validas habent )) non reputantur ut senes. Haec quidem est )) probabilis : sed non minus probabilis est )) sententia opposita... Ratio tum quia sic fert » universalis consuetudo, ut testantur commu- » nius DD : tum quia alias esset res multis scnipulisobnoxia,examinarean aliquis sexa- » genarius sit vel ne , sufficienter robustus ad » jejunium sustinendum...»

L'auteur ajoute plus bas:

«...Cum dubitatur an lexcomprehendat ali- » quem casum, aut subjectum, non obligat... n An verosexagenarii comprehendanturà lege )) vel non, est quidem dubium ; imo valdè pro- » habiliter negatur, ut ostendimus ; undè hoc yi casu non lex, sed libertas possidet. )>

Le Rituel de Québec nous semble enseigner la même doctrine dans l'annonce solennelle (p. ) pour le carême, où il est dit : (c Le

î) jeûne peut être pratiqué en tout ou en partie )^ par ceux qui ont moins de vingt et un ans , w ou plus de soixante , quand ils ont assez de » force pour le faire. » Il s'ensuit donc évidemment que , sous le rapport de l'obligation du jeûne , les sexagénaires, d'après le Rituel, se trouvent précisément sur la même ligne et dans le même cas que les jeunes gens qui n'ont pas atteint l'âge de vingt et un ans.

(( An autem ( Ligori , ibid. ) annus sexage- 0) nariusdebeatessecompletus ad excusanduni?

Affirmant Sporer et Elbel : Sed alii dicunt y> sufficere, ut sit incohatus. Ratio , quia communiter dicitur sexagenarius , qui annum » sexagesimum incohavit. ))

INDULGENCE. Lorsque la confession sacramentelle est commandée par un bref d'indulgence, elle se peut faire depuis le midi delà veille du jour où l'indulgence se gagne. Ainsi réglé par un décret publié par ordre de Clément XIII, le 19 mai 1759. Quant à l'obligation de la confession , il y a une exception en faveur de ceux qui se confessent habituellement chaque semaine, comme l'on voit dans l'extrait qui suit du décret du 9 décembre 1768, du même pape : « Qui singulis hebdomadibus, nisi » légitime impediantur, confiteri consueverunt, » hune ex eo capiunt fructum, quod omnes et

» quaseumque indulgentias (eâ quse Jubilaei » est exceptâ) lucrari et consequi possunt, sine » actuali confessione , si nuUius lithalis culpae » conscii sibi sint. »

Depuis quelques années , les fidèles , en Irlande, peuvent, d'après une dispense de Rome, acquérir une indulgence, en se confessant dès le matin de la veille du jour indiqué pour cette indulgence.

L'on nous informe qu'il existe une bulle de l'année 1 822, rendue pour l'Eglise universelle, qui accorde la faculté d'acquérir toutes les indulgences qui s'offrent pendant les huit jours qui suivent la dernière confession. "Il est possible qu'il y ait erreur dans cette information; mais dans ce cas, nous sommes persuadés qu'il serait facile d'obtenir de Rome une telle faveur pour le diocèse oîi l'on éprouve tant de difficultés pour la confession dans les réunions pour indulgences.

Ce qui suit relativement à l'indulgence in articulomortisy accordée parla bulle Pia Mater de BenoîtXIV, se lit dans h\^OY\{Praxis confessarii y « Pontifex regnans an-

» no 1747? episcopis facultatem concessit, et » eorum delegatis indidgentiam plenariam » ae^^rotis petentibus impertire postquam Pœ- T) nitentise, Euchai^istiae et Exti^emae-Unctionis

sacramenta acceperint , aut verosimiiiter )) quaesiissent : aut si signum aliquocl doloris » dederint et posteà sensus amiserint... Adver- )) tendum tamen quod prœdicta facultas de- » beat ab episcopis exposci à quocumque Pon- )) tifici proteinpore : in bullaenim Pia Mater y » 34? édita à Benedicto XIV, die 5 ap. an- )) no 1747^ sic dicitur : Cum noui episcopi ca- 3) tholici gregibus in posteram prœjicientiiry î) volumus atcjue staluitnus ^ ut singulis eorum i) hajusmodi facultatem à nohiSy si\>e a Ho- » mano pro tewpore Poniifice postulanlibuSj 3) apostolicœ li tierce, etc. 3)

On a demandé si pour gagner cette indulgence il fallait que le malade fut réellement à Fagonie, et qu'il mourût de suite. Cette difficulté est ainsi résolue par l'auteur de la Théologie de Poitiers ( de Indulgentiis^ primâ parte, ad calcem, art. 11):

(( 4^ Indulgentiœ aliae dantur in vitâ, aliœ in » mortis articulo. Si in litteris Pontificiis ex- » primatur mortis articulas veruSy tune indul- » gentiam non lucratur nisi qui rêvera paulo » post absolution em a.cceptam moritur. Si » vero dicatur tantum in mortis àrticuloy satis )) communis est sententia tune indulgentiam » obtineri , in nwriis articulo prœsumpLo y )) quamvis mors non sequatur. 3)

Ajoutons maintenant qu'on lit dans la bulle

-fSO

Pia Mater cette simple expression, in articulo

Opendant plusieurs théologiens d'une autorité grave pensent, et leur opinion est probable, que l'indulgence dont il est question s'acquiert seulement au moment qui précède la mort, quand même la formule aurait été appliquée au malade depuis plusieurs jours, ou même plusieurs mois; et par une conséquence naturelle, ils enseignent que cette grâce n'a pas lieu lorsque le malade ne meurt pas.

On aura sans doute remarqué que, d'après le texte de Ligori, cette indulgence ne peut 4tre accordée qu'après la réception des sacremens de pénitence, de l'eucharistie et de l' extrêmeonction, à moins que l'infirmité du malade ne lui permette pas de les recevoir. Et il s'ensuit qu'on ne peut réitérer cette indulgence , si ce n'est que le malade se trouve dans les circonstances où il lui serait permis de recevoir de nouveau ces trois sacremens.

D'après le mandement du 5 décembre 1822, un prêtre qui fait une retraite de cinq jours, et un laïque qui en fait une de trois, acquièrent une indulgence plénière. Plusieurs autres indulgences sont mentionnées au même mandement.

INTÉRÊTS . Il a été plusieurs fois décidé par les supérieurs, qu'il n'y avait nulle obligation

de restituer les intérêts usuraire^î perçus dans la bonne foi , non plus que les dommages et intérêts alloués par les cours de justice , quoiqu' avant la sentence du juge on n'eût aucun droit de les exiger.

IRRÉGULARITÉ. Elle s'encourt également en administrant par ignorance^ ou par malice y un remède qui donne la mort. Au jugement des plus célèbres médecins, celui qui n'a pas fait un cours régulier d'anatomie et des études complètes de médecine, quels que soient ses talens d'ailleurs, ne peut, surtout dans une complication de maladies, donner un remède qaau hasardy et par conséquent au risque de la vie du malade. Indépendamment de cette raison, les lois de l'Eglise, et celles des convenances surtout, interdisent ce dangereux art aux clercs. La droite raison et l'expérience se réunissent ici contre toutes les raisons spécieuses de charité qu'il est si facile d'émettre en sens contraire. Enfin un statut du quatrième synode du diocèse défend aux prêtres de faire les fonctions de médecins et de chirurgiens, (Voyez Sjnode et Médecins , y

JURIDICTION . L^s trois lieues ( mandement de 93) qui assignent les limites dans lesquelles un curé ( non un vicaire ni autre prêtre ) peut prêcher et confesser, ne doivent pas se prendre mathématiquement, mais mora-

lement, et même d'après le dire du peuple. Et il est à observer que cette distance se doit compter d'une habitation à une autre habitation, et non d une terre à une autre terre sur lesquelles il n'y aurait point de maisons domiciliaires. Tout prêtre peut entendre la confession d'un autre prêtre, en quelque lieu du diocèse qu'ils se trouvent.

KYRIE-ELETSON. Le dimanche où l'on fait la solennité d'un saint (mandement de 93 ) on chante à la messe le même Kyrie^ et l'on se sert, excepte' les dimanches de i''^ et 2^ classe, des ornemens de la même couleur et de la même qualité que si l'office du saint se célébrait véritablement. Quant à la couleur, le mandement met une exception pour les fêtes delà sainte Famille et de Notre-Dame de la Victoire.

LAMPE. L'évêque et ses grands vicaires peuvent seuls, et sur raisons, dispenser de tenir une lampe toujours ardente devant le Saint- SacremcQt. Collet (Traité des saints Mystères) taxe de péché mortel celui qui laisse la lampe éteinte pendant vingt-quatre heures. Cette décision, quoiqu' évidemment trop sévère, à moins qu'il n'y eût un mépris formel, est au moins une preuve de l'importance de cet usage respectable, et de la gêne et des dépenses auxquelles on doit s'assujétir pour s'y conformer.

LÉGITIMATION. Immédiatement après la

célëbrâtion du mariage du père et de la mère, l'enfant à légitimer est placé auprès d'eux, et le prêtre récite la prière indiquée à la p. 358 du Rituel. L'on doit faire mention de cette légitimation dans l'acte du mariage.

LODS ET VENTES. Plusieurs fraudes ont lieu dans le paiement deslods et ventes et autres droits des seigneurs : v. g., l'on porte trop haut les arrhes ou épingles ; — l'on vend avec faculté de réméré, sans dessein de racheter; — l'on vend d'abord la coupe des bois , et ensuite le fonds ; — l'on vend la maison et autres bâtimens seuls et sans emplacemens, et ensuite la terre ; — l'on ne mentionne pas au contrat le total du prix de l'immeuble vendu, etc.

Point de lods et ventes lorsqu'il y a donation pure et simple; • — ni lorsqu'on revend dans les vingt-quatre heures ; — ni dans les échanges, excepté de la soulte , s'il y en a. — Il n'y en a pas non plus lorsque les cohéritiers s' entrevendent leurs portions d'une terre ou d'un immeuble quelconque indivis.

Une donation, pour nous servir de l'expression vulgaire, à la charge d'une rente viagère, faite à des étrangers , c'est-à-dire à d'autres qu'aux héritiers naturels, équivaut à une vente, et pour cette raison porte lods et ventes.

MAIN-MORTE. La déclaration du 25 nov.

t743> concernant les ordres religieux et les

gèns de main-morte établis aux colonies françaises, défend les nouveaux établissemens, tels que communautés religieuses , hôpitaux , collèges et autres corps ecclésiastiques ou laïques, si ce n'est en vertu de lettres patentes. Tous les corps et corporations qui ne meurent pas (et les nouvelles paroisses par conséquent) sont compris dans cette défense.

La même déclaration défend aux communautés religieuses et autres gens de main-morte, déjà établis dans lesdites colonies, d'acquérir aucun bien immeuble, maisons, habitations ou héritages situés aux colonies ou en France, si ce n'est en vertu d'une permission expresse : et l'on doit se rappeler ici que les renies constituées et foncières sont, par une fiction de la loi , réputées immeubles .

Les dispositions de cette déclaration ont été renouvelées dans l'édit^de main-morte de 1 749, que quelques-uns disent être en vigueur dans notre Canada, quoique non enregistré au Conseil supérieur, et que d'autres rejettent à raison de ce défaut d'enregistrement. Il paraît que nos cours de justice ont décidé pour et contre.

L'on a à regretter la sévérité des lois de main-morte, et encore plus l'extrême rigueur que l'on met dans leur exécution. C'est surtout sous leurs rapports avec les fabriques et paroisses que nous parlons. Cette réflexion se pré-

sente naturellement à la vue de tant de cures auxquelles nos évêques se sont vainement efforcés, depuis la conquête, à procurer l'existence politique qui leur est due, et dont la privation est en quelque sorte un fléau pour notre Eglise. Que de pensées désolantes n'offre pas cet état de choses ! que de sentimens douloureux ne fait-il pas naitre dans l'âme des amis de la religion ! Que . . .(*)

Il est à remarquer que les bénéficiers, curés, etc., qui sont continuellement remplacés à leur mort, sont main-mortes aux yeux de la loi.

Il suit de ce qui précède que toutes donations ou legs pax testament d'immeubles et de rentes foncières ou constituées , faits aux gens de main-morte, sont nuls devant la loi.

Le droit d'amortissement est fixé au cinquième de la valeur des biens tenus en fief, et au sixième pour ceux tenus en roture. (Déclaration du 9 mars 1700. )

(*) Cet article était écrit, lorsque nous avons appris (mars 1829) que le Conseil législatif et la Chambre d'assemblée conjointement avaient prié le gouverneur de faire mettre devant le parlement d'Angleterre un bill pour donner une existence légale aux paroisses qui n'ont pas été reconnues par les autorités civiles. Hous en ignorons totalement les dispositions.

MARGUILLIERS. Les nobles, les magistrats, les militaires des troupes réglées, les officiers de milice en service actif, ou qui, par les circonstances , y peuvent être appelés prochainement, les officiers de police et autres qui ont des emplois publics , ou une profession particulière, incompatible avec les devoirs de marguilliers , sont exempts de cette charge. Tous autres paroissiens sont tenus de l'accepter.

Dans quelques églises, les marguilliers de l'œuvre prétendent à un rang distinctif dans la distribution du pain bénit , et le viii^ article du règlement du 8 juillet 1709 semble le leur accorder. Néanmoins, le règlement du 27 avril 1716, après avoir réglé pour les villes de Québec , de Montréal et des Trois-Rivières , dit positivement que , dans les autres églises de la Nouvelle-France , le pain bénit sera présenté d'abord au seigneur, au capitaine, au .Juge , et après indifféremment à tous ceux qui se trouveront dans T église.

Nos réglemens, pour les honneurs dans les églises, n'accordent aucune distinction dans les cérémonies publiques aux marguilliers des campagnes. Cependant dans beaucoup d'églises ils vont, même dans le^'sanctuaire, après le seigneur, recevoir les cierges, les palmes et les cendres, et adorer la croix.

Là où cette coutume est établie de longue main, il sera peut-être difficile de l'abolir toutà-coup, parce quelle serait appuyée en loi. Cependant l'uniformité, si désirable dans la discipline d'une église, obligera le curé d'employer , de concert avec les paroissiens sensés et religieux, et de l'aveu des supérieurs, tous les moyens prudens de persuasion pour ramener les choses à leur état primitif.

L'usage veut que le premier marguillier de l'œuvre gère seul les affaires courantes de la fabrique. Dans la maladie, ou lorsque la multiplicité des affaires le requiert, il doit être aidé ou remplacé par les deux autres mar« guilliers de l'œuvre.

Le choix du marguillier nouveau doit tomber sur un homme grave, de bonnes mœurs et d'une réputation intègre ; il doit être majeur, et propriétaire de fonds suffisans pour garantir les deniers de la fabrique qu'il aura entre les mains.

Le marguillier comptable doit rendre ses comptes , selon les uns dans les six mois , selon les autres dans les douze mois qui suivent immédiatement sa gestion ; et les autres mar« guilliers, surtout ceux de l'œuvre, doivent veiller à ce qu'il n'emploie pas les deniers de la fabrique dans le commerce et les affaires.

Quand un marguillier de l'œuvre meurt ou quitte la paroisse, on doit procéder immé-

vmgt-cinqans,

clialement à la nomination d'un autre, qui prend toujours la dernière place dans le banc.

MARIAGE. Il n'est pas certain qu'un mi neur puisse, avec l'agrément de sa mère se marier malgré son tuteur. L'on doit dans une telle circonstance obtenir l'autorisation d'un des juges de la Cour du banc du Roi. Ce ju-c peut, sur raisons, permettre à un mineur de se marier maigre' son père et sa mère, ou malgré son tuteur.

L'usage est que le mariage se bénit dans le lieu delà demeure actuellede lafemme, à moins qu'elle ne soit mineùre ; car dans ce dernier cas, il faut se conformer à la disposition de l'e'dit du mois de mars 1697 , dont voici un

« V. Déclarons que le domicile des fils et " filles de fan

pour la célébration de leurs » celui de lem-s pères, mères, ou de leurs tu- " teurs et curateurs, après la mort de leurs » pères et mères ; et en cas qu'ils aient un autre " domicile défait, ordonnons que les bancs >i seront publiés dans les paroisses où ils de- » meurent; et dans celles de leurs pères, mères,

Bergier, dans son Dictionnaire (verbo Mariage) dit qu'un mineur orphelin et un mineur bâtard , qui n'ont point de tuteurs , doi-

,-ent, pourse marier, s en faire nommer ad hoc L'ordonnânce du ConseiUég.slatif du ib fe-vrier 1782 a fixé la majorité des enfam de famiUe à 2 1 ans pom- toutes fins et effets quelconques ; et en cela , elle a dérogé aux Ordonnances-Royaux, qui r avaient porté à 2^ ans. Le ^ statutprovinciidela35e année de Geo. in,qu. ///^ pourvoit à la tenue des registres des baptêmes, mariages et sépultures , a dérogé à ces ordonnances en un autre point, en n'exigeant que

'°L' opinion qu'un vicaire peut déléguer pour un mariage, ^uia delegatus ad omnia, pclest delegare ad aliqua, n'est pas sûre, et ne doit pas être suivie dans la pratique.

Le mandement de Mgr. J. O. P. ^uj^^'^^"

Rit^es' de ,783, qui règle que la messe pro sponso et sponsa doit se dire dans les doubles majeurs et mineurs, excepté les dimanches et fêtes d'obligation. Cette messe, qui est

doltlre dite avec trois oraisons, et sans Gloria et CWo. -Si unmariage se célèbre lempore prohibito, on omet la messe des épousailles et la bénédiction qui suitle

c dédit

/^i^ /t^c pU^t.

uo

qu on n'est pas du tout tenu à le payer. Voici sur cette matière l'opinion cle saint Thomas , que nous ne trouvons contredite nulle part.

ce Quandoque autem apponitur conditio pe- » cuniae per niodum pœnœ : et tune quia matri- » monia debent esse libéra, talis conditio non ♦ » stat : riec potest exigi pœna illa ab eo qui non » vult matrimonium complere. (S. Th. in 3 dist. 27, Q. 2, art, 3.) Les arrhes sont perdues pour celui qui trahit la foi donnée ; elles le sont également lorsqu'elles ont été dépensées de «J^oïsfn^ fei ) sans que ia partie qui les a reçues en soit devenue plus riche. Elles le sont encore pour celui à qui il est survenu depuis les engagemens, par sa proprefauLCj un changement notable dans la fortune, ou une difformité corporelle considérable. Lorsque le changement physique ou moral arrive par quelque accident purement fortuit, il annuUe, à la vérité, la promesse de mariage, mais il n'exempte pas de la restitution des arrhes. Voici comment Cabassut parle sur cette matière :

« De arrhis porro sponsalitiis, non sequutô » matrimonio, hae quidem rémanent pênes rej) cipientem, si per donantis culpam steterit » quominusmatiimoniumcompleretur. Si au- » tem per recipientem steterit, tenetur eas » restituer e etiam in duplum. » (Z. Mulier, c, de sponsalibus et arrhis.) « Si vero per neu-

Ui

1 » triusculpam steteril, sed ait erius mors aliudve grave incommodum supervenerit, arrhœ ac- )) ceptae restitui debent. »

Les instructions nécessaires aux personnes qui se marient ne doivent pas être faites au moment même du mariage, et lorsque les conviés sont assemblés et attendent, etc. Hoc orwninh dedecety ut experientia constat, \ Les jeunes curés du diocèse étant souvent appelés aux missions sauvages , il ne sera pas sans intérêt de fournir ici quelques décisions de laSorbonne, consignées dans l'ancien rituel de Québec, touchant les mariages des sauvages du Canada.

On s'est permis de les abréger autant que possible, sans toutefois changer le texte; et on a cru plus convenable de placer la décision immédiatement après la question proposée. Le titre est comme suit.

Hœ sunt c/uœdam difficulates cjua-

rum solutio petitur.

Prima difficultas,

« Utmim fœminœ christianœ quae inter bar- )) baros nostros multo plures sunt quàm ma- » res, cùm non inveniunt maritum christianum, » possent, cumdispensatione, matrimonia con- » irahere cum infidelibus? »

Responsio,

« Ad majorem difficultatis elucidationem > 3) et consequenter solidiorem ejus solutionem, M pràemittendum est :

» 1^ Matrimonium inter infidèles esse vali- » dum, in quantum est contractus naturalis, î> cujus , id est, matrimonii ^ ratio eadem esse M débet ac cœterorum contractuum.

» 20 Matrimonium est validum , modo non « sit contractum cum impedimento jure na- » turali vel divino dirimente : esto impedimeutum sit dirimens jure casionico j lex enim » ecclesiastica non astringit infidèles.

» 3^PrimisEcclesise saeculispoteratliabitare » conjugatus conversus cum infideli : ita de » conjugatâ conversa : sed jam non est licii) tum, etiamsi sit spes conversionis infidelis^ )) quia prœsumitur semper periculum subver- )) sionis. Unde sequitur christianam v. g. non )) posse modo contrahere cum infideli.

» 4° Matrimonium inter fidelem et infidelem )) est irritum ex more populi christiani vim )) legis obtinente, inquit Bellarminus, lib. I. » c. 23, ^Ze iWa^/'/m. Disparitas cultûs, ex solâ » consuetudine paulatim introducta irritât ma- )) trimonia : ea consuetudo introducta est 45 o y) abllinc annis. Abhoc tempore sine uUâ con- » troversiâcreditum est in Ecclesia matrimo- » nia illa esse nuUa*

w 5° Potest summus pontifex ex justâ causa » dispensare ut fidelis nubat infideli ; id intel- » ligitur modo non sit aliunde periculum sub- » versionis. Ita Bellarm. et Vericelli... Et » rêvera ex BuUa Pauli V quœ incipit Ut uni" marum saïutij 2 1 junii an 1616, concessum 5) est episcopo Funiacensi in Japoniâ, et supe- » rioribus societatis Jesuitarum , in regno Ghi- 3) narum , ut ad decennium possint dispensare » in impedimento disparitatis cultus.

Secunda difficiiltas,

» Cùm inter barbaros nostros de indissolu- » bilitatematrimoniialtuinfuitsilentium, quae- )) ritur utrùm si fœmina cbristiana post baptis- )) muni, viro infideli nupserit ex dispensatione, » contracta tantùni civili alligata, nuUâ sacra- ))' menti solemnitate intercedente , si deindè )) lapsu temporis discedat vir infidelis à fideli » conjuge , licet ne fideli ut etiam discedat et )) ipsa, et ad ulteriores nuptias progrediatur? )) Vel, etc.

Responsio,

)) Potest mulier fidelis in casu proposito ad » altéras nuptias transire; licèt cùm dispen- )) satione contraxerit cum infideli....

iU

M 3^....Primis Ecclesiae saeculis taie non erat )) impedimentum (disparitas cultûs), ita ut va- » lidum tune esset matrimonium inter fidelem » et infidelem, et saepe etiam licitum , ut patet » exemplis pluribus

» Hinc inferri potest quod idem judicandum )) sit de muliere christianâ nunc cum dispensa- » tione nubente viro infideli, ac de eâ quae sinè » dispensatione contraliebat prioribus Ecclesiae » saeculis cum viro infideli. His autem tempo- » ribuS; quando infidelis discedebat à muliere » fideli, haec poterat alteri viro nubere, juxtà » id quod scribit Apostolusl Co/inth. vu, i3 » et i5.

Ter Lia difficultas.

yi Utrùm inter barbaros nostros cliristianos, » Ecclesiae filios adhuc informes, cliristianus et )) christianâ libère possent nubere, cohabitare, » bonis tori et prolis gaudere , sine solemnita- » tibus in sacro concilio Tridentino praescrip- » tis, sine benedictione et prœsentiâ paroclii ; » contractu quodam civili conjuncti mutuo con- )) sensu y dissolubili ad tempus donec se mutuo )) probavissent...

licsponsio.

)) Barbari qui cliristiani sunt possunt valide » nubere sine prœsentiâ proprii parocbi, si

)> publicatum nondum sit conciJium ïriclenti- » num apud ipsos.

)> 2^ Has leges Barbarorum de quibus in

M articulo proposito agitur, rejecit Ecclesia , cui » omnes baptizati tenentur obedire. Matrimo- )) nium ergo nullum est, eâ conditione contrac- » tum, ut à se invicein discedere possint conju- » ges et aliud inire , quando minus concordes )) eorum erunt animi.

Sepiinia difficulias ,

» Utrîim Barbaris danda sit dispensatio ge- » neralis de omnibus impedimentis dirimen- )) tibus?

Responsio.

» Cùm infidèles convertuntur ad fidem nuUa » egent dispensatione, ut stet eorum matrimo- » nium, etiamsi contraxerint cum impedimen-

)) tis jure canonico prohibitis, quia, etc Si

» vero sint in gradu lege divinâ prohibito con- » juncti, debent conversi ad fidem separari...))

{Nota. La consanguinité est un empêchement de droit naturel dans tous les degrés de ligne directe ascendante et descendante, et dans le premier degré seulement de ligne collatérale. L'affinité Test aussi dans tous les degrés de ligne directe ascendante et descendante, mais non dans les degrés collatéraux. )

ce Quocl nunc spectat ad difficiiltatem, qiiœ )) surperesse possit, utrum consensus Barbarow mm, qui matrimoniumante baptismum con-

traxerant , renovari debeat coram parocbo , « vei, ut vulgô dicitur, in facie Ecclesiae, certo )) melius et securius esset illum consensum re - 5) novari : imo necessarium in mente tbeologo- » rummatrimonium Barbarorum, virtute bap- » tismi non fîeri sacramentum asserentium. In » mente autem aliorum qui contrarium dicunt » et credunt , quod eo momento quo infidèles » convertuntur et baptizantur, matrimonium, » quod ante baptismum contraxerant, fieri sa- » cramentum, non esset necessarium renovare

vel reiterare illum consensum in facie Eccle- » siœ, sedsolum monere Barbares eorum obli- » gationis. »

Ces décisions sont datées de Paris le lo août 1702, et signées par quatorze membres de la Sorbonne.

Comme c'est au curé, suivant la pratique suivie dans le diocèse, à exposer à l'évêque les empêchemensde parenté et d'alliance de ses paroissiens qui désirent se marier, il se trouve aussi le plus souvent dans la nécessité de tracer luimême les arbres généalogiques,pourenconstaterles différens degrés. Nous croyons donc utile de fournir ici la méthode qui semble la plus simple pour résoudre les difficultés de cette nature.

Supposons qu'il soit question du mariage de Simon Lecomte et de Julie Lebaron , qui se disent parens^ sans savoir cependant à quel degré. J'écris d'abord au bas de la page leurs noms vis-à-vis l'un de l'autre ( Voj, plus bas l'arbre généalogique). Je demande kSimonLecomte si la parenté est dans la lignée de son père ou de sa mère 3 il me répond qu'elle est dans celle de son père Médard Lecomte^ dont j'écris le nom immédiatement au - dessus du sien. Je fais la même interrogation k Julie LebaroTij qui me dit que la parenté de son côté est dans la lignée de sa mère Lucie Leduc S écris le nom de Lucie Leduc au-dessus de celui de Julie Lebaron y et je demande si Lucie Leduc et Médard Lecomte sont germains ou issus de germains. La réponse est qu'ils sont issus de germains, dont on indique les noms comme suit : Erasme Leduc y père de Lucie Leduc y et Rose Leroy y femme de Maro Lecomte y et mère de Médard Lecomte : ces noms se placent comme on les voit dans l'arbre. Au-dessus de ces derniers j'écris les noms de Mené Leroy y père de Rose Leroy y et de Marie Leroy y épouse de Léon Leduc y et mère di Erasme Leduc. Et enfin en plaçant en tête Pierre Leroy, la souche commune, mon arbre se trouve complet y comme on voit ici.