‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités ... continuation du grand recueil (volume 2)Chapitre 161 sur 271 · C. Mode de transport · texte numérisé non relu

C. Mode de transport

Le zinc-éthyle et le zinc-méthyle ne sont admis au transport en grande vitesse qu'en petites quantités jusqu'à 10 kilogrammes, s'ils sont expédiés isolément ou en quantités ne dépassant pas 2 kilogrammes, s'ils sont expédiés avec d'autres objets.

Classe m.

Matières inflammables.

Illa. Liquides combustibles.

Les objets suivants sont admis au transport sous certaines conditions : 1^ Les hydrocarbures, savoir:

a) Le pétrole à Vétat brut (huile minérale) et le pétrole rectifié, les huiles préparées avec le goudron de lignite, les huiles de tourbe et de schiste, V asphalte-n aphte et les produits de leur distillation, les hydrocarbures d'autres provenances (par exemple les résidus de la compression du gaz riche), si ces liquides ne s'enflamment pas à une température de moins de 21^ C de l'appareil Abel-Pensky, ni au-dessus de 100'' C de l'appareil Pensky- Martens, et cela à , une hauteur du baromètre de 760 millimètres rapportée au niveau de la mer.

b) Le pétrole à Vétat brut (huile minérale) et le pétrole rectifié, le pétrole-naphte, les huiles préparées avec le goudron de lignite, les huiles de tourbe et de schiste, Vasphalte-naphte et les produits de leur distillation (benzine, ligroïne, essence pour nettoyage, etc.), les hydrocarbures d'autres provenances (par exemple les résidus de la compression du gaz riche), lorsque ces matières émettent des vapeurs inflammables à une température de moins de 21^ C de l'appareil Abel-Pensky, à une hauteur du baromètre de 760 millimètres rapportée au niveau de la mer, et si elles ont, à la température de 15*^ centigrade, un poids spécifique de plus de 0,680.

Les huiles préparées avec le goudron de houille qui, à une température de 15® centigrade, ont un poids spécifique de moins de 0,950 (benzol, toluol, xylol, cumol, etc.).

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c) 1j essence de pétrole (gazoline, néoline, etc.) et les autres produits facilement inflammables préparés avec du pètrole-n aphte ou du goudron de lignite., lorsque ces matières ont un poids spécifique de 0,680 au plus à une température de 15° centigrade.

2" Les liquides formés d'une part d'un mélange de pétrole -naphte ou d'autres liquides analogues facilement inflammables, d'^autre part avec des résines, du caoutchouc, de la gutta-percha, du savon^ de l'asphalte, du goudron ou d''autres matières analogues.

3° Ijèther éthylique (éther sulfurique) pur ou mélangé avec d'autres liquides (par exemple les gouttes de Hoffmann), les solutions de nitrocellulose dans Vèlher éthylique (collodion), dans V alcool amylique, dans V alcool éthylique, dans Valcool méthylique, dans Véther acétique, dans Vacétate d'amyle, dans Vacétone, dans le nitrobenzol, dans le nitrotoluol ou dans des mélanges de ces liquides (par exemple le laque zapon), les solutions de 1^/q au plus de nitroglycérine dans P alcool.

40 Les solutions de niirocellulose dans P acide acétique.

b^ Ij alcool méthylique (esprit de bois), brut ou rectifié, Vacétone, le paraldéhyde, V aldéhyde acétique (seulement en solution alcoolique).

Les essences de toute nature, par exemple Vacétate d'amyle (voir toutefois pour l'essence de pétrole au 1® c), les éthers liquides de toute nature sauf Véther éthylique (voir pour ce dernier au 3°).

G*' La substance employée généralement pour dénaturer Valcool (combinaison d'esprit de bois et de pyridine).

7^ Les mélanges d'esprit de bois et de benzol (avec ou sans cire fossile, par exemple le pansol),

8^ Le sulfure de carbone.

9® Les huiles grasses, les vernis, les couleurs préparées avec du vernis, Vhuile de térébenthine (essence de pin) et autres huiles éthérées, Valcool absolu, V esprit de vin (spiritus), ainsi que les liquides préparés avec ces matières (vernis à l'alcool, vernis à l'huile, siccatifs, savons à l'état liquide, etc.) par quantités supérieures à 40 kilogrammes.

Conditions de transport.

A. Emballage.

1. L'emballage doit être fait dans des vases en verre, en terre (grès, etc.) ou en métal, solides, étanches et bien fermés. Les solutions de nitrocellulose dans Vacide acétique ne peuvent pas être expédiées dans des vases en métal.

Il est permis également d'employer pour les liquides dénommés sous 1^ a et b, 2°, 4*^, 5", 6^, 7° et 9^ des récipients en bois (tonneaux) solides, étanches et bien fermés.

2. Les vases en verre ou en grès renfermant les liquides énumérés sous 1° à 90, ainsi que les vases en fer-blanc servant au transport des liquides dénommés sous 3° et 8*^, doivent être solidement emballés, soit isolément, soit à plusieurs, dans une seconde enveloppe (bannettes ou paniers métalliques, cuveaux ou caisses) solide. Ces enveloppes (à l'exception des caisses) seront munies de bonnes poignées. Les paniers, cuveaux et caisses découverts

538 Allemagne, Autriche, Belgique etc.

doivent porter un couvercle; si celui-ci consiste en paille, jonc, roseau ou autres matières analogues facilement inflammables, il doit être imprégné de lait d'argile ou de chaux, etc., mélangé avec du verre soluble.

3. Chaque colis renfermant des liquides dénommés sous l°betc, 3", 4® et 8° doit porter, imprimée sur fond rouge, en caractères bien apparents la mention ^Inflammable". Les paniers et cuveaux renfermant des vases en verre doivent en outre être munis de l'inscription bien apparente „A porter avec précaution". Ils ne doivent pas être transportés sur des diables, ni portés sur les épaules ou sur le dos.

B. Autres prescriptions.

1. Il est permis d'emballer avec d'autres objets, dans des caisses en bois solides, étanches et bien fermées, moyennant observation des prescriptions, concernant les récipients, édictées au chapitre A:

a) les liquides dénommés sous 9*^, sans restriction;

b) les liquides dénommés sous 1® à 7®, en quantités ne dépassant pas 10 kilogrammes;

c) le sulfure de carbone (8®), en quantités ne dépassant pas 2 kilogrammes.

Les vases contenant des liquides dénommés sous 1® à 8® doivent être soigneusement calés dans les caisses.

2. Pour les hydrocarbures dénommés sous ï^ a et b, la lettre de voiture doit mentionner que toutes les conditions relatives à leur point d'inflammation et à leur poids spécifique sont remplies. A défaut de cette mention, ces matières seront traitées comme de l'essence de pétrole (l^c).

3. Doivent être employés, pour le transport, des wagons découverts: pour les liquides dénommés sous l®à 8®; les petites quantités, jusqu'à 10 kilogrammes, des matières dénommés sous 1^ à 7®, et le sulfure de carbone (8°), jusqu'à 2 kilogrammes peuvent être chargés aussi dans des wagons couverts, soit isolément, soit avec d'autres objets, conformément aux dispositions de l'alinéa 1 b et c.

4. Il y a lieu d'observer en outre ce qui suit pour les liquides dénommés sous 1^ à 8®:

a) avant de commencer le chargement, des étiquettes rouges, portant lisiblement les mentions ^Inflammable" et „A manœuvrer avec précaution" seront apposées sur les deux côtés des wagons (voir à la fin de l'Annexe le modèle de ces étiquettes);

b) les colis doivent être solidement arrimés dans les wagons. Les paniers et cuveaux découverts seront attachés aux parois; ils ne devront pas être superposés ;

c) les vases qui se détérioreraient pendant le transport seront immédiatement déchargés et s'il n'est pas possible de les réparer à bref délai, ils pourront être vendus avec le contenu qui y sera resté, sans autre formalité, pour le compte de l'expéditeur;

Transport des marchandises par Chemins de fer. 539

d) les vases de fer-blanc vides, bien fermés, qui contenaient ces matières doivent être transportés en wagons couverts, les autres récipients dans des wagons découverts; mention devra être faite dans la lettre de voiture de l'usage auquel avaient servi ces récipients.

5. Sont applicables aux liquides transportés en wagons-réservoirs les prescriptions indiquées plus haut en A, alinéa (1) et en B, alinéa (2) et (4) a.

C. Mode de transport. Sont exclus du transport en grande vitesse :

a) les matières énumérées de 1^ à 7" par quantités supérieures à 10 kilogrammes;

b) le sulfure de carhon (S**) par quantités supérieures à 2 kilogrammes ;

c) les récipients vides ayant contenu des matières énumérées de \^ & 8*^, à l'exception des récipients de tôle bien fermés.

Illb. Matières solides inflammables.

Les objets suivants sont admis au transport sous certaines conditions: 1 ^ Les matières auxquelles le feu peut facilement être communiqué par les étincelles de la locomotive, telle que le foin., le charbon de bois en morceaux^ la sciure de bois, les copeaux de bois, la pâte de bois, les rognures de papier, le jonc (à l'exclusion du jonc d'Espagne), les matières textiles végétables et leurs déchets, la paille (y compris celle de maïs, de riz et de lin), la tourbe (à l'exclusion de la tourbe mécanique ou comprimée), ainsi que les marchandises fabriquées au moyen d''un mélange de résidtis de pétrole, de résine et d'autres substances semblables avec des corps poreux inflammables, enfin le soufre. 2^ La celloïdine, produit de l'évaporation imparfaite de l'acool contenu dans le collodion, ayant l'apparence de savon et consistant essentiellement en fulmi-coton pour collodion.

3*^ Le celluloïd en plaques, feuilles, tiges, objets manufacturés ou en déchets.

Conditions de transport.

A. Emballage.

1. Les matières dénommées sous \^ doivent, si elles ne sont pas emballées, être transportées en wagons couverts ou en wagons découverts bâchés. Le Chemin de fer peut exiger que l'expéditeur fournisse les bâches.

2. Les lames de celldidine doivent être emballées de façon à empêcher complètement leur dessiccation.

3. Les matières dénommées au 3^ (celluloïd) doivent être emballées soit dans des caisses à parois jointives soit en ballots constitués par un emballage de papier fort comprimé entre deux plateaux en bois à claire-voie.

B. Mode du transport.

Les matières dénommées sous 1" ne sont pas acceptées en grande vitesse par expéditions partielles.

Classe IV.

Matières vénéneuses.

Les objets suivants sont admis au transport sous certaines conditions:

1® Les substances arsenicales non liquides, notamment Vacide arsénieux (fumée arsenicale), Varsenic jaune (sulfure d'arsenic, orpiment), Varsenic rovge (réalgar), Varsenic natif (cobalt arsenical écailleux ou pierre à mouches), etc.

2^* Le ferrosilicium et le mangano-silicium obtenus par voie électrique.

S** Le cyanure de potassium et le cyanure de sodium à Vétat solide.

4® Les substances arsenicales liquides, particulièrement Vacide arsénique.

5" Les solutions de cyanure de potassium et de cyanure de sodium.

6® Les produits métalliques vénéneux:

a) le sublimé, le cinabre (vermillon);

les couleurs à base de cuivre, particulièrement le vert-de-gris, les pigments de cuivre verts et bleus; Vacétate de plomb :

b) les autres préparations de plomb, particulièrement la litharge (massicot), le minium, la céruse et autres couleurs à base de plomb;

les résidus plombeux.

7® Le sulfate de cuivre et les mélanges de sulfate de cuivre avec la chaux, la soude et autres substances analogues (poudre pour bouillie bordelaise, etc.), Vacide oxalique et Voxalate de potassium à Vétat solide.

8® Les chlorates. Le bioxyde de baryum. Uazoture de sodium.

9® Uaniline (huile d'aniline).

A. Emballage.

1. Les récipients utilisés pour l'emballage doivent être solides, étanches et fermés de manière qu'il ne puisse se produire ni fuite ni tamisage.

2. Les matières dénommées sous l'* et 3° doivent être emballées comme 8uit:j

a) dans de forts tonneaux en fer, à couvercle vissé et munis d( cercles de roulement, ou

b) dan.s des tonueaux doubles, faits de bois sec et solide, con« solides au moyen de cercles, ou dans des caisses doubles construites de la même manière et entouré«'S de bandes, les ré-j cipients intérieurs étant revêtus d'un tissu serré. I>es récipienti intérieurs en bois peuvent aussi être remplacés par des récipients en fer-blanc soudés ou des vases en verre ou en grès. Les vases en verre ou en grès doivent être emballés solidement dans les autres récipients, garnis de matières d'emballage

Transport des marchandises par Chemins de fer. 541

appropriées. Dans ces conditions, plusieurs vases peuvent être réunis en un colis, c) Les matières dénommées sous 1^ peuvent aussi être emballées dans des sacs de toile goudronnée, senfermés dans des tonneaux simples de bois fort et sec.

3. Le ferrosilicium et le mangano- silicium (2^) doivent être emballés dans de forts récipients en bois ou en métal, imperméables à l'eau.

4. Les matières dénommées sous 4^ doivent être emballées comme suit:

a) dans des récipients en métal, en bois ou en caoutchouc munis de bonnes fermetures, ou

b) dans des vases en verre ou en grès soigneusement calés dans d'autres récipients (bannettes ou paniers en métal, cuveaux ou caisses) solides, avec des matières d'embellage appropriées; ces enveloppes (à l'exception des caisses) seront munies de bonnes poignées.

5. Les matières dénommées sous 5^ doivent être emballées dans des vases en fer bien clos et soigneusement calés dans des récipients en bois ou en métal solides garnis de terre d'infusoires, de sciure de bois ou d'autres substances absorbantes.

6. Les matières dénommées sous 6^ doivent être emballées comme suit:

a) dans des tonneaux en fer ou des tonneaux étanches faits de bois sec et fort, consolidés au moyen de cercles ou dans des caisses consolidées au moyen de bandes, ou

b) dans des boîtes en fer (dites Hobbocks), ou

c) dans des vases en verre ou en grès ou — pour des quantités n'excédant pas 10 kilogrammes — dans des enveloppes doubles de fort papier (bourses); les récipients et les bourses doivent être soigneusement calés dans des récipients en bois solides, étanches, bien fermés et remplis de matières d'emballage appropriées;

d) il est permis aussi d'emballer les coideurs à hase de plomb de toute espèce dans des récipients en fer-blanc ou en tôle de fer;

e) il est permis de même de transporter les composés quelconques du plomb et du cuivre en solutions aqueuses, dans des réservoirs étanches, construits en matériaux que ces mélanges ne peuvent attaquer.

7. Les matières dénommées sous 1^ doivent être emballées dans des récipients en bois (tonneaux ou caisses) solides, étanches et bien fermés ou dans des sacs solides, étanches et bien fermés.

8. Les matières dénommées sous 8^, à l'exception de Vazoture de sodium, doivent être emballées dans des récipients en bois ou en tôle ondulée forts, étanches et bien fermés. Lorsqu'on emploie des récipients en bois (tonneaux ou caisses), ceux-ci doivent être revêtus intérieurement d'une garniture ininterrompue de papier souple destiné à empêcher efficacement le tamisage.

542 Allemagne, Autriche^ Belgique etc.

Les récipients en tôle ondulée, qui doivent avoir une épaisseur d'au moins 0,6 millimètre, seront entourés d'au moins deux douves en bois, maintenues par 6 cercles d'osier au moins.

Jjazoture de sodium doit être emballé dans des récipients en fer (ou en fer-blanc) solides, étanches et bien fermés.

9. Les colis renfermant des matières dénommées sous 1® à 8® doivent porter en caractères bien apparents et durables l'indication de leur contenu. Les désignations génériques telles que substances arsenicales, préparations de plomb, couleurs vénéneuses sont admises. En outre, les matières dénommées sous l**, 3*^, 4'', 5^ et 6® a doivent porter l'indication de „Poi8on" et s'il s'agit de ferrosilidum ou de mangano-silicium (2**) la mention ^Craint l'humidité. Ne pas renverser".

Les récipients contenant des matières dénommées sous 8^ doivent porter une inscription bien apparente et durable: „Danger d'incendie". Ceux contenant de Vazoture de sodium recevront en outre la mention: ^Craint l'humidité".

10. L'aniline (huile d'aniline) doit être contenue dans des estagnons en fer ou dans des barils en bois (par exemple des fûts à pétrole) très résistants et parfaitement étanches.

B. Autres prescriptions.

1. Il est permis d'emballer avec d'autres objets dans des récipients eu bois solides, étanches et bien fermés, moyennant observation des prescriptiouconcernant les récipients édictée^? au chapitre A:

a) les matières dénommées sous 4®, par quantités ne dépassant pas 1 kilogramme; elles doivent être renfermées dans les vases en verre solidement calés avec de la terre d'infusoires sèche dans un récipient en fer-blanc étanche;

b) les matières dénommées sous 1®, 3® et 8®, par quantités ne dépassant pus 5 kilogrammes; il est cependant interdit d'emballer du cyanure de potassium, du cyanure de sodium et des chlorates, du bioxyde de baryum et de l'azoture de sodium avec des acides ou des sels acides;

c) les matières dénommées sous 6®a, par quantités ne dépassant pas 10 kilo£;rnmmes;

d) les matières dénommées sous 2*^, 6**b et 7'', sans limite de poids.

Lorsque le récipient renferme des matières dénommées êou* 1», 30, 40, 5*> ou 60a il doit porter l'indication: ^Poison".

2. 11 est interdit de charger Itjs matières dénommées sous 1", 3®, 4", 5® et 6® a avec des denrées alimentaires ou d'autres matières de consommation.

3. Il est également interdit de charger les matières dénomméeê sou 3®, ô** et 8® avt»c des acides et en outre celles du 5® avec des sels acidi'>.

4. Les matières dénommées sous 5** ne doivent être transportées qu'tii wagons-réservoirs ou en wagons découverts. Jjiuoture de sodium ne doit être transporté qu'en wagons couverts.

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5. Le ferrosiîicium et le mangano-silicium doivent être remis au transport à l'état absolument sec et dans des récipients parfaitement secs; s'ils doivent être transportés en wagons découverts, les récipients seront recouverts de bâches imperméables.

6. Les récipients et sacs vides, ayant servi au transport des matières vénéneuses dénommées sous 1°, 3", 4^, 5** ou 6^ a doivent être parfaitement clos. Les récipients et la lettre de voiture doivent porter la mention de ce qu'ils contenaient précédemment. Est applicable également la disposition édictée à l'alinéa (2).

7. Sont applicables aux récipients des wagons-réservoirs destinés à transporter des matières vénéneuses ou leurs solutions aqueuses les prescriptions édictées sous A, alinéas (1) et (9) et B, alinéa (6). Ces récipients ne doivent être constitués que de matériaux inattaquables par les matières considérées ou par leurs solutions aqueuses. Les récipients des wagonsréservoirs servant au transport des matières dénommées sous b^ ne doivent avoir aucune couture rivée ou être alors à double paroi. Ils ne doivent, en outre, porter aucune ouverture à leur partie inférieure (robinets, soupapes, etc.). Les ouvertures doivent être rendues étanches et être protégées au moyen de chapes métalliques solidement rissées. Les wagons-réservoirs remplis des matières dénommées sous b^ doivent être placés dans les trains de manière à être séparés par un véhicule au moins d'autres wagons remplis d'acides liquides.

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