‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités ... continuation du grand recueil (volume 2)Chapitre 160 sur 271 · Doivent être employés pour le transport · texte numérisé non relu

Doivent être employés pour le transport

a) du zinc-éthyle et du zinc-méthyle (4®), des wagons découverts; de petites quantités jusqu'à 10 kilogrammes peuvent aussi être chargées isolément ou (en quantités ne dépassent pas 2 kilogrammes) avec d'autres objets, dans des wagons couverts, aux conditions édictées à l'alinéa (1) c;

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b) des matières dénommées sous 7®, 8® et ll*^, des wagons couverts, ou des wagons découverts bâchés. La laine pour nettoyage et les étoupes (torchons à nettoyer) emballées aux conditions édictées au chapitre A, alinéa (6), peuvent aussi être transportées en wagons découverts;

c) les fils de nitrocellulose servant à la fabrication de la soie artificielle doivent être chargés dans des wagons couverts et à panneaux pleins.

6. Doivent en outre être observées pour le zinc-éthyle et le zincmèihyle les prescriptions édictées sous III a B, alinéa (4).

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