COSTA-RICA
PAYS-BAS. 1852. 12 juillet. Traite de commerce. 1.156 DANEMARK.
AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE, SUEDE et NOR-
wÉGE. 1850. 4 juillet. Protocole de Londres relatif à l'intégrité de la monarchie danoise. 11.303
AUTRICHE , FRANCE , GRANDE-BRETAGNE , RUSSIE , SUEDE et
NORWÉGE. 1850. 2 août. Protocoles relatifs à l'intégrité de la monarchie danoise. 11.305
AUTRICHE , FRANCE , GRANDE-BRETAGNE , RUSSIE , SUEDE et
NORWÉGE 1850. 23 août. Protocole relatif à l'intégrité de la monarchie danoise. II. 307
SUÈDE et NORWÉGE. 1852. 28 avril. Protocole relatif à la succession danoise. 11.311
SUÈDE et NORWÉGE. 1852. 8 mai. Traité et protocole de Londres, relatifs à la succession danoise. 11.313
SUÉDE et NORWÉGE. 1852. 19 juin. Protocole relatif au traité de Londres du 8 mai 1852. 11.320
AUTRICHE^ DANEMARK, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE
RUSSIE, SUÉDE et NORWÉGE. 1864. 20 avril. Protocoles des conférences tenues à Londres. 11.347
AUTRICHE, PRUSSE. 1864. 16 jauv. Note sommant le Danemark d'abroger la constitution du 18 novembre 1863. IL 343
AUTRICHE, PRUSSE. 1864. 30 jauv. Sommation d'évacuer
le duché de Schleswig. 11.344
AUTRICHE, PRUSSE. 1864. 31 jauv. Refus d'évacuer le
duché de Schleswig. 11.345
AUTRICHE, PRUSSE. 1864. 1er février. Proclamation du
commandant l'armée austro-prussienne. 11.346
AUTRICHE, PRUSSE. 1864. 30 oct. Traité de paix. 11.474
AUTRICHE, PRUSSE. 1864. 1er août. Préliminaires de paix. 11.470 Protocole concernant les conditions d'armistice. 11.472
FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE. 1863. 16 mai — 26juin.
Protocoles des conférences tenues à Londres relativement à l'accession du Roi Geoges 1 er au trône de la Grèce. IL 73
FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE. 1863. 1 3 juillet. Convention pour l'accession du Roi Georges 1er au trône de la Grèce. IL 79
504 * Table alphabétique.
BADE. 1853. 26 janv. Note refusant d'accéder au traité
de Londres. 11.327 BAVIÈRE. 1852. 22 déc. Note refusant l'accession au
traité de Londres. IL 326
BELGIQUE. 1852. 28 déc. Acte d'accession au traité de
Londres. IJ.321 BELGIQUE. 1863. 16 juillet. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut. 11.223 DEUX siciLES. 1852. 4. de'c. Acte d'accession au traité de
Londres. H. 321
ESPAGNE. 1852 4 déc. Acte d'accession au traité de
Londres. - IL 321
ESPAGNE. 1860. 25 février. Traité spécial relatif à
l'abolition des droits du Sund. 1.260 ESPAGNE. 1860. 25 février. Traité spécial relatif au
paiement d'une somme due pour l'aboliton des dyoits
du Sund et d'anciennes dettes. - 1.264
ÉTATS-UNIS. 1857. 11 avril. Convention relative à l'abolition des droits du Sund. I. 210 GRÈCE. 1853. 24 janvier. Acte d'accession au traité de
Londres. 11.321 HANOVRE. 1852. 18 déc. Acte d'accession au traité de
Londres. 11.321 HANOVRE. 1861. 22 juin. Traité pour l'abolition du
droit de Stade. 1.419 HESSE-ÉLECTORALE. 1852. 16 déc. Acte d'accession au
traité de Londres. 11.321 HESSE -GRANDE DUCALE. 1853. 24 janv. Notc refusant
d'accéder au traité de Londres. IL 328
MECKLEMBOURG-scHWERiN. 1853. 10 janv. Note refusant
d'accéder au traité de Londres. 11.329 MECKLENBOURG-STRELiTZ. 1853. 13 jauv. Notc rcfusaut
d'accéder au traité de Londres. II. 329
OLDENBOURG. 1854. 28 mars. Acte de renonciation de
Nicolas Frédéric Pierre, Grand-Duc d'Oldenbourg. 11.323 PAYS-BAS- 1852. 20 déc. Acte d'accession au traité de
Londres. IL 321
PERSE. 1858. 30 novembre. Traité de commerce. L245 PORTUGAL. 1853. 22 mars. Acte d'accession au traité
de Londres. IL 321
RUSSIE. 1852. 8 mai. Note relative à la succession
danoise. 11.317 RUSSIE. 1852. 24 mai. Note relative à la succession
danoise. 11.318
Table alphabétique. 505
RUSSIE. 1851. 5 juin. Protocole de Varsovie relatif à la
succession danoise. II. 308
SARDAiGNE. 1852. 4 déc. Acte d'accession au traité de
Londres. 11-321
SAXE. 1852. 9 déc. Note relative à l'accession au traité
de Londres. IL 325
SAXE-WEiMAR. 1852. 31 déc. Note refusant d'accéder au
traité de Londres. 11.331
scHLESWiG-HOLSTEiN. 1852. 20 déc. Acte du Duc Christian August de Schleswig-Holstein-Augustenbourg, relatif à la cession de ses terres. IL 332
SCHLESWIG-HOLSTEIN. 1859. 15 janv. Lettre de protestation du Prince-Héréditaire de Schleswig-Holstein- Augustenbourg relative à la succession dans le Schleswig-Holstein. 11.338
siAM. 1858. 21 mai. Traité de commerce. 1.116
SUÈDE et NORWÉGE. 1856. 13 juin. Déclaration relative
au traitement réciproque des bâtiments. 1.184
SUÈDE et NORWÉGE. 1858.16 avril. Déclaration relative
au cabotage. L 229
TOSCANE. 1852. 30 nov. Acte d'accession au traité de
Londres. H. 321
WURTEMBERG. 1852. 23 uov. Note d'accession au traité
de Londres. U.322
