FRANCE
TURQUIE. 1859. 6 sept. Protocole d'une conférence tenue à Constantinople relativement à l'union des Principautés danubiennes. II. 82
AUTRICHE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIE, ITALIE, TUR- QUIE. 1852. 8 sept. Protocole relatif à la Serbie. 11.109
AUTRICHE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIÇ, ITALIE, TUR- QUIE. 1860. 9 juillet. Règlement provisoire pour la police du port de Soulina. 11.118
AUTRICHE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIE, ITALIE, TUR- QUIE. 1861. décembre. Notes officielles relatives au firman du 2 déc. 1861. II. 87
1861. 15 mars. Convention relative à l'occupation européenne de la Syrie. II. 100
1861. 19 février — 15 mars. Protocoles des conférences tenues à Paris pour la prolongation de l'occupation européenne de la Syrie. II. 92
1861. 9 juin. Règlement et protocole pour l'administration du Liban. 11.101
AUTRICHE, CONFÉDÉRATION GERMANIQUE, DANEMARK, GRANDE- BRETAGNE, PRUSSE, RUSSIE, SUEDE et NORWÉGE. 1864.
20 avril. Protocoles des conférences tenues à Londres. II. 347
AUTRICHE, DANEMARK, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE, SUEDE
Table alphabétique.
et NORWÉGE. 1850. 4 juillet. Protocole de Londres relatiiP à l'intégrité de la monarchie danoise. 11.303
AUTRICHE, DANEMARK, GRANDE BRETAGNE, RUSSIE, SUEDE et
NORWÉGE. 1850. 2 août. Protocoles relatifs à l'intégrité de la monarchie danoise. 11.305
AUTRICHE, DANEMARK, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE. SUÈDE et
NORWÈGE. 1850. 23 août. Protocole relatif àl'intégrité
de la monarchie danoise. 11.307
AUTRICHE j DANEMARK , GRANDE-BRETAGNE , PRUSSE , RUSSIE,
SUÈDE et NORWÉGE. 1852. 28 avril. Protocole relatif à la succession danoise. 11.311
DANEMARK, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE. 1863. 16 mai — 26
juin. Protocoles des conférences tenues à Londres, relativement à l'accession du Roi Georges 1er au trône de la Grèce. IL 73
DANEMARK, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE. 1863. 13 juillet.
Convention pour l'accession du Roi Georges 1er au trône de Ja Grèce. IL 79
ESPAGNE, GRANDE-BRETAGNE. 1861. 31 oct. Convention pour
combiner une action commune contre le Mexique. 11.143
ESPAGNE, GRANDE-BRETAGNE, MEXIQUE. 1862. 19 févr.
Convention préliminaire relative aux réclamations des sujets respectifs. II. 147
ESPAGNE, GRANDE-BRETAGNE. 1862. 10 janv. Proclamation de Vera-Cruz. 11.145
AUTRICHE, SARDAiGNE. 1859. 8 août. Protocolcs dos conférences tenues à Zurich pour le rétablissement delà paix. II. 1
AUTRICHE, SARDAIGNE. 1860, 16 juiu. Acto final de
délimitation. IL 5
AUTRICHE, SARDAIGNE. 9 Septembre. Convention relative à
la liquidation du Monte Lombardo-Veneto. IL 29
ESPAGNE, ANNAM. 1862. 5 juin. Traité de paix. 11.169 BADE. 1860. 30 septembre. Convention pour l'établissement et le service de bacs sur le Rhin. L 275 BADE. 1861. 26 janvier. Déclaration relative à la limite
de souveraineté sur les ponts du Rhin. 1.305 BAVIÈRE. 1852. 20 nov. Traité pour consolider l'ordre
de la succession au trône de la Grèce. II. 69
BELGIQUE. 1860. 29 mai. Déclaration concernant les droits imposés sur les vins et eaux-de-vie d'origine française. 1.270 BELGIQUE. 1861. 1er mai. Convention de navigation. 1.372 BELGIQUE. 1861. 1er mai. Traité de commerce. 1.328 BELGIQUE. 1861. 1er mai. Convention littéraire. 1.379
Table alphabétique.
BELGIQUE. 1861. 27 mai. Déclaration relative à la convention littéraire du 1er mai 1861. 1.387 BELGIQUE. 1863. 12 mai. Convention additionnelle au traité de commerce et à la convention de navigation du 1er mai 1860. U.244 BELGIQUE. 1863. 16 juillet. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut. II. 223 BRÉSIL. 1860. 10 décembre. Convention consulaire. 1.296 CHINE. 1858. 27. juin. Traité d'amitié. I. 2 CHINE, 1860. 25 octobre. Traité de paix. " I. 44 CHINE. 1860. 25 octobre. Procès-verbal de l'échange des
ratifications du traité de Tien-Tsin.. I. 48
DANEMARK. 1852. 8 mai. Traité et protocole de Londres relatifs à la succession danoise. IL 313 DANEMARK. 1852. 19 juin. Protocole relatif au traité
de Londres du 8 mai 1852. 11.320 ÉTATS-UNIS. 1858. 10 février. Article additionnel à la
convention d'extradition. 1.228 GRANDE-BRETAGNE. 1857. 14janvier. Convention relative
à la pêche sur les côtes de l'île de Terre-Neuve. 1.202 GRANDE-BRETAGNE 1860. 16 novembre. Deuxième convention complémentaire de commerce. I. 278 GRANDE-BRETAGNE. 1861. 1er juillet. Convention réglant l'émigration de travailleurs Indiens pour les colonies françaises. 11.201 HAMBOURG. 1859. 20 juillet. Déclaration échangée concernant les yachts ou bâtiments de plaisance. 1. 258 HANOVRE. 1861. 22 juin. Traité pour l'abolition du
droit de Stade. 1.419 MADAGASCAR. 1862. 12 Sept. Traité de commerce. 11.218 MONACO. 1861. 2 févr. Traité portant la cession à la
France des communes de Menton et Koquebrune. II. 55 PAYS-BAS. 1855. 29 mars. Convention littéraire. 1.169 PAYS-BAS. 1860. 27 avril. Arrangement supplémentaire
à la convention littéraire du 29 mars 1855. 1.266 PAYS BAS. 1860. 2 août. Convention additionnelle à la
convention d'extradition du 7 novembre 1844. 1.271 PAYS-BAS. 1860. 3 août. Convention d'extradition entre les colonies françaises et les colonies néerlandaises des Indes Occidentales. 1.273 PAYS BAS. 1863. 1 févr. Arrangement pour modifier le
traité de commerce de 1840. 11.299 PRUSSE. 1861. 4 avril Convention pour l'établissement
d'un canal international des houillères de la Sarre. 1309
Table alphabétique.
RUSSIE. 1861. 6 avril. Convention littéraire. 1.312
SARDAIGNE. 1860. 23 août. Convention réglant diverses questions relatives à la re'union de la Savoie et de l'arrondissement de Nice à la France. II. 22
SARDAiaNE. 1860. 11 sept. Déclaration relative à l'exécution réciproque des jugements. IL 49
SARDAiGNE. 1861. 7 mars. Convention de délimitation. II. 58
siAM. 1856. 15 août. Traité de commerce. I.lOl
SUISSE. 1858. 30 octobre. Convention littéraire pour
le canton de Genève. 1.236
SUISSE. 1859. 4 août. Acte d'acception de l'accesion
du canton d'Uri à la convention du 30 mai 1827. 1.259
SUISSE. 1859. 20 décembre. Acte d'acceptation de l'accession du canton de Claris à la convention du 30 mai 1827. 1.259
SUISSE. 1861. 25 mars. Déclaration relative à l'exporta-
tation des sels. 1.308
TURQUIE. 1861. 29 avril. Traité de commerce. 1.322
