PRUSSE

AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSSIE, SARDAIGNE

TURQUIE. 1859. 6 sept. Protocole d'une conférence tenue à Constantinople relativement à l'union des Principautés danubiennes. II. 82

, AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE, ITALIE, TUR- QUIE. 1860. 9 juillet. Règlement provisoire pour la police du port de Soulina. 11.118

AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE, ITALIE, TUR- QUIE. 1861. décembre. Notes officielles relatives au fîrman du 2 déc. 1861. IL 87

Table alphabétique.

AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE, ITALIE, TUR- QUIE. 1862. 8 sept. Protocole relatif à la Serbie. 11.109

1861. 19 fdvrier — 15 mars. Protocoles des conférences tenues à Paris pour la prolongation de l'occupation européenne de la Syrie. II. 92

1861. 15 mars. Convention relative à l'occupation européenne de la Syrie. II. 100

1861. 9 juin. Règlement et protocole pour l'administration du Liban. 11.101

AUTRICHE, CONFÉDÉRATION GERMANIQUE, DANEMARK, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE, SUEDE et NORWÉGE. 1864.

20 avril. Protocoles des conférences tenues à Londres. ' IL 347

AUTRICHE, DANEMARK, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE

SUÈDE et NORWÉGE. 1852. 28 avril. Protocole relatif à la succession danoise. IL 311

AUTRICHE, DANEMARK. 1864. 1er février. Proclamation

du commandant l'armée austro-prussienne. 11.346

AUTRICHE, DANEMARK. 1864. 16 janv. Note sommant le Danemark d'abroger la constitution du 18 novembre, 1863. IL343

AUTRICHE, DANEMARK. 1864. 30 janvier. Sommation d'évacuer le duché de Schleswig. II 344

AUTRICHE, DANEMARK. 1864. 31 jauv. Rcfus d'évacucr

le duché de Schleswig. 11.345

AUTRICHE, DANEMARK. 1864. 1er août. Préliminaires de

paix. II. 470

Protocole concernant les conditions d'armistice. 11.472

AUTRICHE, DANEMARK. 1864. 30 oct. Traité de paix. 11.474

BELGIQUE. 1863. 16 juillet. Traité général pour le rachat du péage de l'Escaut. 11.223

DANEMARK. 1852. 8 mai. Traité et protocole de Londres

relatifs à la succession danoise. 11.313

DANEMARK. 1852. 18 juin. Protocole relatif au traité

de Londres du 8 mai 1852. U.320

FRANCE. 1861. 4 avril. Convention pour l'établissement

d'un canal international des houillères de la Sarre. 1.309

HANOVRE. 1861. 22 juin. Traité pour l'abolition du droit

de Stade. 1.419

PAYS-BAS. 1856. 16 juin. Convention relative à l'admission des agents consulaires. 1.186

Table alphabétique.

SAXE-coBOURa-GOTHA. 1861. 1er juin. Convention militaire. 1. 387

«AXE-coBOURG-GOTHA. 1861. 1er juin. Convention relative à l'entrée des officiers du contingent ducal dans l'armée prussienne. 1.400

zoLLVEREiN. 1861. 25 avril. Convention relative à l'imposition sur le sucre de betterave et les sucres étrangers. 1.318