‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités, conventions et autre transactions remarquables (volume 3)Chapitre 38 sur 50 · GRECE · texte numérisé non relu

GRECE

1828. 9 juin. Note du gouvernement relative à la réunion

de l'église hellénique à celle de Constautinople. 422

1850. 29 juin. Tome synodique établissant l'indépendance

de l'église hellénique. 425

grandk-bretagne. 1850. 18 juill. Convention pour l'arrangement des réclamations britanniques. 450

Greytown — Lucques. 819

GREYTOWN.

1852. Préambule de la constitution de Greytown. 203 HAMBOURG.

prusse , etc. 1850. 26 févr. Acte additionnel au projet de

la constitution allemande. 98 HANOVRE.

jardaigne , 1850. 12 juill. et 10 août. Notes échangées

relatives à l'abolition des droits différentiels. 436. 440 HESSE ÉLECTORALE.

prusse etc. 1850. 26 févr. Acte additionnel au projet de

la constitution allemande. 98 HESSE GRANDDUCALE.

Iprusse etc. 1850. 26 févr. Acte additionnel au projet de

la constitution allemande. 98 HOHENZOLLERN - HECHINGEN et H. - SIGMARINGEN. Prusse. 1849. 7 déc. Traité de cession. 59 russe. 1850. 12 mars. Loi prussienne incorporant lesdites principautés et Lettres patentes du Roi de Prusse pour la prise de possession desdites principautés. 66 HONDURAS.

îtats-unis. 1849. 28 sept. Protocole relatif à la cession

de Hie de Tigre, 186 JOHANN A.

jrande-bretagne. 1850. 3 juin. Traité d'amitié et de commerce. 415 LIPPE.

russe etc. 1850. 17 mai. Traité de cession. 316 LUBECK.

Ibresil. 1847. 29 déc. et 1848. 31 mai. Déclarations échau gées relatives au traitement natiunai des navires brésiliens et lubecquois. 42. 43 Russt etc. 1850. 26 févr. Acte additionnel au projet de

la constitution allemande. 98

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