‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités, conventions et autre transactions remarquables (volume 3)Chapitre 37 sur 50 · GRANDE- BRETAGNE · texte numérisé non relu

GRANDE- BRETAGNE

1850. 8janv. Ordre de conseil permettant le cabotage aux

bâteaux à vapeur étrangers à Trinidad. 81

1852. 17 juin. Proclamation du gouvernement colonial de la Belize pour la formation de la colonie des îles de la Baie. 204

AUTRICHE, FRANCE, PRUSSE, RUSSIE, SARDAIGNE, PORTE OTTO- MANE. 1856. 25 févr. — 16 avril. Protocoles du congrès de Paris. 700

AUTRICHE, FRANCE, PRUSSE, RUSSIE, SARDAIGNE , FORTE OTTO- MANE. 1856. 30 mars. Traité général de paix, signé à Paris. 770 Convention relative aux: détroits du Bosphore et des Dardanelles. 782

AUTRICHE, FRANCE, PRUSSE, RUSSIE, SARDAIGNE, PORTE OTTO- MANE» 1856. 16 avr. Déclaration réglant divers points de droit maritime. 791

AUTRICHE, FRANCE, PRUSSE, RUSSIE, SARDAIGNE, PORTE OTTO- MANE. 1857. 6 janv. Protocole relatif à la délimitation en Bessarabie, au Delta du Danube et à l'île des Serpents. . 793

AUTRICHE, PRUSSE, RUSSIE, PORTE OTTOMANE. 1840. 17 Sept.

Protocole relatif à l'exécution du Traité de Londres

du 15 juill. 1840. 488

AUTRICHE, FRANCE, RUSSIE, PORTE OTTOMANE. 1855. 15 mars

- 4 juin. Protocoles des conférences de Vienne. 633

AUTRICHE, FRANCE, RUSSIE, PORTE OTTOMANE. 1856. 1 févr.

Protocole, signé à Vienne, contenant le projet de préliminaires. 703

Autriche, france et frusse. 1853. 5 déc. ; 1854. 13 janv., 2 févr. , 5 mars , 9 avr. , 23 mai. Protocoles , signés à Vienne, pour aplanir le différend survenu entre la Russie et la Porte Ottomane. 533 — 544

Autriche, France, Russie. 1854. 28 déc. Mémorandum

communiqué à la Russie. 632

france et Russie. 1856. 30 mars. Convention relative aux

îles d'Aland. 788

Autriche et france. 1854. 8 août. Notes échangées à Vienne fixant les bases du rétablissement de la paix entre la Russie et la Porte Ottomane. 544

actriche et france. 1854. 2 déc. Traité d'alliance. 600

Grande- Bretagne.

Autriche et france. 1856. 15 avr. Traite de garantie,

signe' à Paris. 790 france et porte ottomane. 1854. 12 mars. Traite' d'alliance. 566 france et porte ottomane. 1855. 27 juin. Convention relative à la garantie d'un emprunt turc. 624

8ARDA1GNE et france. 1855. 26 janv. Acte d'accession de la Sardaigne à la convention du 10 avr. 1854; actes d'acceptation par la Grande - Bretagne et la France. 606 Convention militaire. 609 Convention supplémentaire à cette convention. 612

suède et Norvège et france. 1855. 21 nov. Traité de

garantie. 628

confédération argentine. 1849.224 nov. Convention pour

rétablir les relations d'une amitié parfaite. 46

Danemark. 1850. 17 août. Convention pour la cession des

colonies danoises sur la côte d'Afrique. 444

Egypte. 1840. 27 nov. Convention d'armistice. 489

états-unis. 1850. 19. avr. Convention, dite Clayton- Bulwer, relative à l'établissement d'une communication entre l'Océan Pacifique et l'Océan Atlantique. 187

états-unis. 1850. 29 juin. Déclaration anglaise relative à

l'interprétation de la convention du 19 avr. 1850. 192

états-unis. 1850. 4 juilî. Réponse du négociateur américain à la déclaration anglaise relative à la convention du 19 avr. 1850. 192 Note finale du négociateur anglais. 194

états- unis. 1852. 13 mars. Instructions du gouvernement des États - Unis pour la reconnaissance de fait de la ville de Greytown. 202

états-unis. 1852. 30 avr. Base convenue d'un arrangement

des affaires de l'Amérique centrale. 195

états-unis. 1854. 6 janv. Mémoire du représentant des

États-Unis relatif à l'Amérique centrale. 204

ètats-unis. 1854. 2 mai. Mémoire du ministre des affaires étrangères de la Grande-Bretagne relatif à l'Amérique centrale. 214

États-Unis. 1854. 22 juill. Mémoire du représentant des

États-Unis relatif à l'Amérique centrale. 229

France. 1854. févr. Circulaires françaises relatives à la

protection commune des sujets des deux pays. 562

france. 1854. 23 et 24 févr. Circulaires anglaises pour la

protection commune des sujets des deux pays. 559. 561

france. 1854. 10 avr. Convention pour déterminer l'objet

de leur alliance. 568 Noue. Recueil yen. Tome XV ff'f

Grande - Bretagne* Grèce.

France. 1854. 10 mai. Convention relative aux prises effectuées en commun. 5g(

faance. 1854. 10 mai. Convention relative aux prisonniers

de guerre. 59

France. 1855. 24 janv. Convention relative aux fournitures

faites ou à faire à l'armée turque. 60S

france. 1855. 1 févr. Convention relative à l'établissement

d'une ligne de télégraphie électrique. 61 (

france. 1855. 27 juill. Déclarations échangées relatives à

l'emprunt turc. g2{

Grèce. 1850. 18 juill. Convention pour l'arrangement des

réclamations britanniques. 43Ç

johanna. 1850. 3 juin. Traité d'amitié et de commerce. 415

maskate. 1850. 6 mai. Note permettant aux navire* anglais d'entrer dans les ports de Maskate pour aller à la recherche des négriers. 292

mosquitos. 1720 25 juin. Convention relative à l'envoi

de troupes auxiliaires. 172

Nicaragua. 1848. 3 janv. Protestation nicaraguaise contre

l'occupation anglaise du port de San- Juan de Nicaragua. 174 Contreprotestation anglaise. 175

Nicaragua. 1848. 7 mars. Traité relatif au port de San- Juan. 176

Pérou. 1850. 10 avr. Traité d'amitié, de commerce et de

navigation. 141

térou. 1852. 15 oct. Déclaration anglaise relative au traité.

du 10 avril. 140

porte ottomane. 1855. 3 févr. Convention relative à l'emploi d'un corps de troupes turques au service britannique. 620

république dominicaine. 1850. 6 iuars. Traité de paix,

d'amitié, de commerce et de navigation. 112

Russie. 1853. 21 févr. Mémorandum russe relatif à l'éventualité de la chute de l'Empire Ottoman. 520

Russie. 1854. 28 mars. Déclaration britannique pour exposer les causes de la guerre contre la Russie. 552

Russie. 1844. juin. Mémorandum du Comte Nesselrode relatif à la politique à suivre en Orient. 517

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