‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités, conventions et autre transactions remarquables (volume 3)Chapitre 44 sur 50 · RUSSIE · texte numérisé non relu

RUSSIE

AUTRICHE, FRANCE, GRANDE-BRETAGNE, PRUSSE, SAfiDAIGNE,

porte ottomane. 1856. 25 févr. — 16 avril. Protocoles du congrès de Paris. 700

porte ottomane. 1856. 30 mars. Traité général de paix, signé à Paris. 770 Convention relative aux détroits du Bosphore et des Dardanelles 782

Russie.

porte ottomane. 1856. 16 avril. Déclaration réglant divers points de droit maritime. 791

porte ottomane. 1857. 6 janv. Protocole relatif à la délimitation en | Bessarabie, au Delta du Danube et à l'île des Serpents. 793

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