AUTRICHE, GRANDE-BRETAGNE, RUSSIE , PORTE OTTOMANE

1840. 17 sept. Protocole relatif à l'exécution du Traité

de Londres du 15 juill. 1840. 488

AUTRICHE, FRANCE et GRANDE-BRETAGNE. 1853. 5 déc • 1854

13jany., 2févr.; 5 mars, 9 avr., 23 mai. Protocoles,' signes a Vienne, pour aplanir le différend survenu entre la Russie et la Porte Ottomane. 533 544

Autriche et Danemark. 1851. 6 déc. Dépêche danoise contenant des propositions pour l'arrangement des différends schleswig-holsteinois. 3g6

Autriche et Danemark. 1851. 30 déc. Dépêche prussienne portant des amendements aux propositions danoises du 6d6C- 400

Autriche et Danemark. 1852. 29 janv. Dépêche danoise portant 1 acceptation des amendements faits aux propositions danoises, relatives à Schleswig-Holst. 404

CONFÉDÉRATION GERMANIQUE et DANEMARK. 1850. 17 janv

Propositions danoises relatives au Duché de Schleswig! 335

CONFÉDÉRATION GERMANIQUE et DANEMARK. 1850. 19 févr

Contre-projet prussien relatif au Duché de Schleswig.' 337

CONFEDERATION GERMANIQUE et DANEMARK. 1850. 2 juill.

Traité de paix. * Déclaration prussienne. 345

CONFÉDÉRATION GERMANIQUE et DANEMARK 1850. 4. juill.

Déclaration de la puissance médiatrice relative à l'interprétation du traité de paix de Berlin. 346

Autriche et schleswig-holstein. 185.. 6 janv. Note des commissaires fédéraux relative à la cessation des hostilités entre le Danemark et le Schl.-Holstein. 348

Autriche et schleswig-holstein. 1851. 7 janv. Protocoles de conférences relatifs à la cessation des hostilités entré le Danemark et le Schleswig-Holatein. 350

Autriche et schleswig-holstein. 1851. 11 janv. Protocole final relatif à la cessation des hostilités entre le Danemark et le Schleswig-Holstein. 358

anhalt-bernbourg. 1839. 27 août et 5 sept. Déclarations

échangées relatives aux délits forestiers et de chasse. 85

anhalt-bern bourg. 1850. 11 janv. et 4 février. Déclarations échangées relatives à l'extension de la convention , 27 août

du T^. 1839- 88

autr iche. 1850. 28 oct. Procès-verbal des conférences te-

Prus&ie. — Russie.

nues à Varsovie pour arriver â une solution de la question (ie la constitution allemande. J06

Autriche. 1850. 29. nov. Convention relative à raccommodement ries différends survenus 108

Autriche. 1854, 20 avril. Convention militaire. 578

Autriche. 1854. 20avr. Traité d'alliance offensive et défensive. °72

Autriche. 1854. 26 nov. Article additionnel au traité d'alliance du 20 avril 1854. 598

CONFEDERATION GERMANIQUE et AUTRICHE. 1854. 24 jllîlï,

Accession de la Confédération au Traité du 20 avril

CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Ct AUTRICHE. 1854. 9 déc. Ac-

cession de la Confédération à l'article additionnel du traité du 20 avril 1854. 599 Danemark. 1850. 2 juill. Protocole relatif à l'exécution du

traité de paix de Berlin. 343 Article sécret. 8*4

HOHENZOLLERN SICiMARINGEN et H.HECBINGEN. 1849. 7 déc.

Traité de cession. 5^

ROHENZOLLERN-HECH1NGEN et H.-SIGMARlîsGEN. 1850. 12 mars.

Loi prussienne incorporant lesdites principautés. fi 6

HOHENZOLLERN-HECHINGEN et H.-6IGMAR1NGEN. 1850. 12 mai S.

Lettres patentes du Roi de Prusse pour la prise de possession desdites principautés. 66 livpe. 1850. 17 mai. Traité de cession. 316