‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 104 sur 337 · VII. — Le droit de 10% ad valorum · texte numérisé non relu

VII. — Le droit de 10% ad valorum

31 Céruse.

32 Antimoine métallique pur.

33 Baryte pulvérisée ou baryte sulfatée impure.

34 Goudron de houille.

35 Brai minéral.

36 Cacao en fèves.

37 Coussinets et traverses en fer pour chemins de fer et tramways.

38 Éclisses pour chemins de fer.

39 Embarcations de toute sorte, de petit tonnage , complètes ou en

pièces détachées.

40 Étain en barres ou lingots.

41 Graisse (dégras).

42 Mèches tressées ou non, pour bougies.

43 Pite, jute ou chanvre, filés, pour la fabrication des tresses.

44 Plomb en planches, lingots ou barres.

45 Rails en fer ou en acier.

46 Sulfate de chaux.

47 Pièces de fer pour ponts et constructions.

48 Tirants (travesanos) en fer, pour chemins de fer et tramways.

49 Cocos dits du Brésil ou du Paraguay.

50 Malt.

51 Machines de toute sorte, valant 100 pesos et plus; moteurs indé-

pendants et charrettes spéciales pour le transport des céréales.

52 Pièces de rechange pour les machines ci-dessus.

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