‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 105 sur 337 · VIII. — Le droit de 5% ad valorem · texte numérisé non relu

VIII. — Le droit de 5% ad valorem

53 Bijoux et montres.

54 Fil métallique sur bobines, pour botteler.

55 Id. d'un diamètre ne dépassant pas le no. 14, pour clôtures et vig-

nobles.

56 Fil de fer ou d'acier galvanisé ou non, d'un diamètre ne dépassant

pas le no. 14.

Douanes.

57 Id. avec ronces artificielles, pour clôtures.

58 Aiguilles pour machines à coudre.

59 Sable blanc de Fontainebleau.

60 Fil pour moissonneuses.

61 Fer en lingots, pour fonderies.

62 Fer doux en barres, cercles ou plaques, non ouvré.

63 Vieux fer de toute sorte

64 Fer-blanc non ouvré, coupé ou non.

65 Briques réfractaires.

66 Terre réfractaire.

67 Zinc en lingots ou barres.

68 Machines à coudre.

69 Huiles lourdes de goudron.

70 Serpillières ou toiles de pite écrues.

71 Charrues.

72 Safran.

73 Mercure.

74 Poix de résine.

75 Pite, jute ou chanvre, bruts, ni cardés, ni peignés, ni filés.

76 Machines et matériel pour l'installation de l'éclairage électrique ou

au gaz, à l'exception des appareils destinés à l'éclairage proprement dit.

77 Machines et moteurs de toute sorte pour l'agriculture.

78 Pièces de rechange pour les machines ci-dessus.

79 Nattes en fibres.

80 Kaolin.

81 Laine filée ou fils de laine pour le tissage,

82 Livres imprimés de toute sorte, y compris les cartes géographiques.

83 Coutres et versoirs en fer fondu ou battu, pour charrues.

84 Graines de toute sorte, autres que celles spécialement dénommées.

85 Carbonate de soude, cendres de soude, silicate industriel, nitrate et

sulfate impur de soude et soude caustique.

86 Sulfate impur d'aluminium.

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