‹ [Recueil de traités]: Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit international (volume 5)Chapitre 107 sur 337 · X. — Les droits spécifiques ci-après · texte numérisé non relu

X. — Les droits spécifiques ci-après

Comestibles. P. C.

98 Huiles: végétales de toute espèce kilogr. 0 10

— de coco ou de palme id. 0 04

99 Olives: conservées dans de l'huile, farcies ou non, y compris

le poids du contenant

kilogr. 0 08

— en saumure id. 0 05

— pressées ou non id. 0 03

100 Aji (espèce de piment) brut id. 0 05

101 Ail de toute sorte id. 0 01

102 Câpres: en contenants de verre id. 0 08

— en barils de bois id. 0 06

103 Amandes: sans coques id. 0 10

— avec coques id. 0 05

104 Amidon de toute sorte id. 0 08

105 Alpiste id. 0 01

106 Anis en grains id. 0 06

107 Vesces en grains . id. 0 01

108 Harengs: fumés, en baquets id. 0 05

— en caisses id. 0 08

109 Riz id. 0 02

— non mondé id. 0 00 V2

110 Noisettes: avec coques id. 0 03

— mondées id. 0 05

111 Avoine en grains id. 0 OIV2

112 Sucre: raffiné id. 0 09

— non raffiné . id. 0 07

113 Morue et autres poissons analogues id. 0 04

Les mômes, en morceaux id. 0 06

114 Biscuits fins et autres gâteaux secs de toute sorte id. 0 15

115 Café: en fèves id. 0 05

— moulu id. 0 08

116 Chicorée: en paquets id. 0 03

— non en paquets id. 0 O2V2

117 Ecrevisses (camarones) séchées id. 0 12 72

118 Cannelle en tuyaux id. 0 05

119 Viande salée en barils id. 0 02 Va

120 Câtaignes: mondées id. 0 02 Va

— non mondées id. 0 OOV2

121 Caviar id. 0 40

122 Orge: mondé . id. 0 02 Va

— non mondé id. 0 003/4

123 Oignons de toute sorte id. 0 01

124 Seigle en grains . id. 0 01

Douanes. 289

125 Chocolat en pâte ou en poudre kilogr. 0 30

126 Clous et antofles de girofle id. 0 06

127 Pruneaux id. 0 08

128 Cocos du Chili id. 0 03

129 Cumin . id. 0 05

130 Fruits confits, bonbons et pastilles en vrac id. 0 25

131 Légumes conservés en flacons, boîtes de fer-blanc ou

bouteilles .... * id. 0 15

132 Conserves: de poissons, coquillages et champignons, pré-

parés d'une façon quelconque, à l'exception des sardines kilogr. 0 20

— de viande, autres que la viande salée . id. 0 20

133 Dattes: en contenants pesant jusqu'à 2 kilogrammes id. 0 10

— en contenants plus grands id. 0 06

134 Pôches séchées (descorazados de duraznos) . . . id. 0 05

135 Confitures et nougats id. 0 25

136 Saucisses et saucissons, y compris la mortadelle . . id. 0 30

137 Pickles (encurtidos) : en flacons id. 0 10

— en contenants autres, de toute sorte . . . . id. 0 07

138 Epices de toute sorte, moulues id. 0 12

139 Fécule (farina) id. 0 00

140 Vermicelles et macaroni id. 0 07

141 Fruits : conservés dans le jus ou dans le sirop . id. 0 27

— à l'état naturel ou conservés dans de l'eau-de-vie id. 0 15

142 Biscuits ordinaires id. 0 02

143 Pois de toute sorte id. 0 04

144 Fèves sèches id. 0 01

145 Farine comestible: de toute sorte, en paquets ou boites

de fer -blanc, à l'exception des farines de froment ou

de maïs kilogr. 0 05

— la môme, en caisses, sacs ou tout autre contenant id. 0 04

146 Figues sèches: en contenants pesant jusqu'à 2 kilo-

grammes id. 0 05

— en contenants plus grands id. 0 03

147 Œufs de toute sorte id. 0 02

148 Jambon id. 0 25

149 Lait condensé id. 0 07

150 Langues de morue id. 0 10

151 Arachides id. 0 01

152 Beurre - id. 0 10

153 Saindoux id. 0 08

154 Pommes, poires ou guignes séchées, y compris le poids

du contenant id. 0 05

155 Confiseries au sucre brun (mazacote) id. 0 02

156 Miel de toute sorte id. 0 03

157 Millet id. 0 03

158 Lentilles id. 0 01

Argentine*

159 Moutarde anglaise et française ici. 0 10

160 Noix id. 0 03

161 Huîtres id. 0 04

162 Pommes de terre. . id. 0 01

163 Raisins: secs, en contenants pesant jusqu'à 2 kilo-

grammes kilogr. 0 15

— secs, en contenants plus grands id. 0 10

— de Corinthe en contenants de plus de 2 kilogrammes id. 0 05

164 Beurre d'anchois id. 0 30

165 Conserves de tomates id. 0 05

166 Stockfisch en fardes id. 0 02

167 Poissons en saumure ou pressés id. 0 04

168 Piment rouge id. 0 03

169 Pignons. id. 0 06

170 Poivre en grains . id. 0 04

171 Pistaches id. 0 10

172 Porotos (sorte de haricots) . . id. 0 01 74

173 Fromage: de l'État oriental id. 0 10

— d'autre provenance id. 0 20

174 Sel: commun . hectolitre 0 20

— fin, en barils ou sacs . , kilogr. 0 01

— en flacons id. 0 02

175 Sauce anglaise id. 0 15

176 Sardines à l'huile ou en sauce id. 0 07

177 Semoule id. 0 02

178 Potages préparés id. 0 10

179 Thé de toute sorte, poids net id. 0 20

180 Lard id. 0 20

181 Truffes à l'état naturel id. 0 75

182 Herbe du Paraguay : manufacturée, en tierçons ou caisses id. 0 05

— en sacs ou herbe du Brésil, quel que soit le contenant id. 0 04

— n'ayant subi aucune préparation id. 0 01 72

Boissons.

183 Eau-de-vie ne titrant pas plus , de 79° C: en cercles ou

dames -jeannes litre 0 13

— en bouteilles de plus d'un demi-litre jusqu'à un litre bouteille 0 25

184 Absinthe, eaux-de-vie anisée, arack, cognac, kirsch, rhum

et autres liqueurs analogues^ ne titrant pas plus de 68°

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