‹ Recueil de traités: Nouveau recueil général de traités et autres actes relatifs aux rapports de droit internationalChapitre 99 sur 99 · demnités parlamentaires , frais de voyage ou libres · texte numérisé non relu

demnités parlamentaires , frais de voyage ou libres

parcours sur les chemins de fer des Membres des Législatures. XXII. 394

Zanzibar.

1875. Juill. 14. Grande-Bretagne. Traité supplémentaire au Traité

de 1873 pour la suppression de la traite. II. 491

1879. Oct. 25. Portugal. Traité d'amitié et de commerce. XIV. 23

1885. Déc. 20. Allemagne. Traité d'amitié. XI. 570

— Mai 28. Italie. Traité d'amitié et de commerce. XIII. 655

— Mai 30. Belgique. Convention provisoire de commerce. XII. 529

1886. Avril 30. Grande-Bretagne. Traité d'amitié, de commerce et de

navigation. XIII. 504

Zanzibar.

1886. Juin 9. Allemagne, France, Grande-Bretagne. Procés-verbal

contenant les déclarations unamines des délégués d'Allemagne, de France, de Grande-Bretagne sur les droits territoriaux du Sulian de Zanzibar. XIV. 471

1887. Août 11. Autriche-Hongrie. Traité de commerce. XV., 608

1889. NoT. 18. Allemagne, Autriche-Hongrie etc. Actes internationaux

1890. Juin. 2. et Documents relatifs a la législation des pays d'orient

en matière de la traite des esclaves en Afrique, présentés a la Conférence réunie à Bruxelles. XVI. 30

1890. Juin. 2. Allemagne, Autriche-Hongrie etc. Acte général de la

Conférence anti- esclavagiste réunie à Bruxelles. XVII. 345

— Juin. 2. Allemagne, Autriche-Hongrie etc. Note générale de

la Conférence anti-esclavagiste, réunie à Bruxelles du 18 novembre 1889 au 2 juillet 1890 pour amener la suppression de la traite des esclaves. XVI. 8

— Août 1. Décret concernant l'esclavage. XVII. 252

1891. Févr. 2. Grande-Bretagne. Déclaration relative a l'exercice de

la juridiction à Zanzibar. XVIII. 173

— Juin. 2. Allemagne, Autriche-Hongrie etc. Exécution de l'ar-

ticle XCIX de l'Acte général de la Conférence antiesclavagiste. ^ XVII. 625

1892. Août 12. Italie. Convention concernant la cession de Bénadir. XXII. 298 1898. Mai 15. Italie. Arrangement additionnel au traité du 12 Août

1896. Août 24/12. Grande-Bretagne, Russie. Arrangement concernant

les relations commerciales. XXIII. 360

Zoulous.

1879. Sept. 1. Grande-Bretagne. Convention de paix. XIII. 489

Imprimerie de G. Kreysing à Leipsic.

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i CD

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