‹ Recueil des éloges historiques lus dans les séances publiques de l'Académie des Sciences (volume 2)Chapitre 96 sur 147 · DISCOURS A LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS · texte numérisé non relu

DISCOURS A LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS

5 janvier 1818. — Sur la proposition d’une Caisse hypothécaire.

25 mars 1818. — Sur la fixité dans les droits de douanes.

2 avril 1818. — Sur la loi des finances de 1818.

4 janvier 1819. — Proposition pour décerner au duc de Richelieu une récompense nationale.

12 mai 1819. — Sur le projet relatif à la fixation définitive des budgets de 1815, 1816, 1817 et 1818.

26 mai 1819. — Sur le projet relatif à la fixation des dépenses de 1819.

7 juin 1819. — Sur les dépenses de la guerre.

10 juin 1819. — Sur le budget du ministère des finances.

18 juin 1819. — Sur la Légion d'honneur : pour demander un supplément de 3,400,000 francs pour payer les traitements de 250 francs aux légionnaires militaires.

19 juin 1819. — Sur les donataires des 4», 5» et 6' classes.

3 juillet 1819. — Sur le dégrèvement de la contribution foncière.

18 avril 1820. — Sur le second projet de loi relatif aux comptes arriérés.

26 mai 1820. — Sur le projet de loi relatif aux élections.

24 mars 1820. — Sur les dépenses relatives aux subsistances de la ville de Paris.

Gciôgle

20 avril 1820. — Sur un amendement au projet de loi relatif aux g'rains.

5 juin 1820. — Sur le budget de 1821.

6 juin 1820. — Pour demander la création de petites inscriptions de rentes.

It juin 1820. — Sur un amendement relatif aux cultes non catholiques.

12 juillet 1820. — Pour demander l’abolition de la loterie.

IC juillet 1822. — Sur la liquidation de l’arriéré.

1®'' août 1828. — Contre la loterie.

2 août 1828. — Sur les caisses d’épargne.

15 juillet 1829. — Article additionnel à la loi de finances, relatif au fonds spécial des caisses d’épargne.

6 septembre 1830. — Sur le projet de loi municipale.

8 octobre 1830. — Sur les prêts à faire au commerce.

10 février 1831. — Sur les adjonctions proposées dans la loi municipale.’

16 février 1831. — Sur l’organisation de la municipalité de Paris.

2 novembre 1831. — Amendement sur les enfants trouvés.

17 février 1832. — Sur le budget des cultes protestants.

1'® mars 1832. — Sur les monuments publics.

8 décembre 1832. — Sur la prime des sucres.

21 mars 1833. — Rapport sur la loi relative à l’organisation départementale et municipale de Paris.

18 janvier 1834. — Sur les caisses d’épargne.

14 mars 1834. — Rapport sur la lui relative à la banque.

13 décembre 1834. — Proposition sur les caisses d’épargne, avec M. Charles Dupin.

4 février 1836. — Sur la conversion des rentes.

27 mai 1836. — Sur les enfants trouvés.

15 février 1837. — Rapport sur la loi des caisses d’épargne.

21 et 22 février 1837. — Résumé et discussion sur celle loi.

5 mai 1838. — Amendement avec M. Roui pour excepter de la conversion les petites rentes.

28 mai 1838. — Sur les enfants trouvés.

BENJAMIN DELE8SERT.

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