PREMIERE PARTIE

Ceux qui savent la Jurisprudence ne s'étonneront point de ce qu'il y a de nouveau dans ces Qualités puisque les Lettres d'examen à futur ont été longtems en usage. On les obtenoit en Chancelerie, pour empêcher le dépérissement d'une preuve nécessaire en un Procès qu'on avoit dessein d'intenter. On peut, par la même raison, souffrir un Appel et Intimation à futur contre des Gens qui agissent sans se nommer ; et sur tout après la cruelle persécution qui m'est faite depuis deux ans, par une Procédure inoUie, sans avoir de Juges ni de Parties; d'autant plus qu'un Auteur est responsable au Public de sa réputation, et lui doit rendre compte de ses écrits. Ainsi il est nécessaire que je lui propose par avance mes Griefs pour les faire juger avec mes véritables Parties, quand elles seront déclarées.

Quoi qu'il n'y ait point de Juges qui puissent trouver mauvais qu'une Partie condamnée se pourvoye contre sa Sentence par les voyes de Droit, néanmoins j'ai trop de respect pour ceux qui ont rendu celle-ci, pour me pourvoir contre, à la manière ordinaire. Ce sont de sages Magistrats, dont toute la France connoît l'intégrité et la suffisance ; je me soumettrai volontiers à toutes leurs Décisions, ayant pour eux une parfaite vénération. Je sais aussi qu'ils m'honorent de leur estime, et qu'ils font cas de mes Ecrits. Les Griefs que je leur proposerai seront seulement de tres-humbles remontrances, et je les supplierai de me permettre que je fasse voir au Public mon innocence, pour éviter la notte et le scandale dont mes Partie -

secrètes tirent avantage contre moi, sur le fondement de cette Sentence qu'ils ont surprise par leurs artifices ordinaires, et par de secrets ressorts dans lesquels je ne veux point pénétrer.

Une marque très-certaine que cette injure ne m'est pas faite par le propre mouvement de Monsieur le Procureur du Roi, c'est qu'il se contente, en de semblables occasions, de faire publier à l'Audience une Sentence de cette nature, ou de la faire afficher à la porte de l'Auditoire, ou to^^t au plus dans la Chambre Syndicale des Libraires. Mais en celle-ci mes secrets et véritables ennemis en ont été euxmêmes les exécuteurs. Ils l'ont regardée comme un triomphe et une victoire qui les a rendus insolens. Ils l'ont fait afficher à toutes les portes des Eglises, et aux coins des rues les plus éloignées. Ils ont fait renouveller penpant plusieurs jours les Affiches, que les Gens de Lettres avoient arrachées, soit pour les garder par curiosité, soit pour témoigner la haine que le Public a conçue contre un procédé si extraordinaire. Le sieur Charpentier, qui est à la tète de ces ennemis, en a envoyé par etrênes et par présent, à tous ceax de sa connoissance, qui ont été surpris de ressentir les premiers effets de ses libéralités. Il ne s'est pas contenté du placard, il l'a fait reimprimer en toutes sortes de volumes. Il a payé des colporteurs pour les faire débiter, non seulement au Palais, et dans les rues, mais aussi pour se venir poster huit jours durant devant ma porte, et crier à pleine tète cette condamnation, afin de me décrier dans mon voisinage, et parmi le petit peuple, qui ne prend point connoissance des affaires ; ce qui a causé un scandale qui mérite en effet réparation.

C'est donc Charpentier, et ses adhérens, que je connois pour parties, et non point Monsieur le Procureur du Roi. Ce sont eux contre qui j'écris ce Factum, qui fera voir leurs artifices , leurs surprises, et les nullités tant de leur Procédure que de leur Sentence, qui ne seront approuvés, ni dans ce siècle, ni dans l'autre.

Leur manière d'agir surprend d'abord toutes les personnes qui aiment la Justice, car elle est plus militaire que civile. On ne trouve point étrange que des gens de guerre commencent leur attaque par la ruine des Deffenses des Ennemis, qu'ils abattent leurs Parapets, qu'ils aveuglent leurs Casemates, et qu'ils démontent leur Canon. Mais le contraire s'observe dans les Tribunaux Judiciaires ; car devant que de prononcer la moindre chose contre une Partie, on l'assigne, on la somme de donner des Deffenses, de produire ses Titres, de fournir ses Ecritures, on la contumace même par des Deffauts et des Forclusions ; et nonobstant tous ces actes, on reçoit tout ce qu'elle veut alléguer et produire, jusqu'à la veille du Jugement du Procez. Messieurs de l'Académie me font la guerre au milieu de la paix ; et bien loin de soutenir par raisonnement l'injuste opposition qu'ils ont formée à mon Privilège, ils me ferment la porte de tous les Tribunaux; au lieu de produire leur Dictionnaire, et de le mettre en parallèle avec le mien, ils le cachent de tout leur possible , et me font un crime d'Etat, quand je leur en représente des copies. Qui pis est, quand je pense produire des Deffenses pour la meilleure cause qui fut jamais et en instruire le public, qui y prend part aussi bien que les Magistrats, ils vont mendier et surprendre clandestinement une Sentence qui me défend de me deffendre, qui ordonne la suppression de mes Factums et de mes Placets, et qu'on informera contre

ceux qui les impriment, qui les débitent, qui les lisent, et qui les gardent, comme si c'étoient des Livres hérétiques ou contre l'Etat.

Quand je vois un grand nombre de curieux attroupés au coin des rues à la lecture de ces Affiches, il me prend envie de faire la même chose que fit autrefois Scipion l'Affricain, qui étant déféré en justice pour crime de péculat, par les tribuns devant le peuple, dit pour toute justification : Il me souvient qu'il y a quelques années, à un tel jour qu'aujourd'hui, je gagnai une fameuse bataille pour la République ; allons au Capitole en remercier les Dieux. Aussi-tôt tout le peuple le suivit au Capitole; les Tribuns demeurèrent seuls et confus, et cela lui tint lieu d'absolution. Ainsi je leur puis dire , pour me justifier contre la suppression qu'on ordonne de mes Livres : Allons à la Bibliothèque du Roi, oii nous verrons que les Illustres Directeurs qui sont chargés du soin de l'enrichir, en ont fait venir des Exemplaires de tous les lieux où ils ont été imprimés, pour les avoir en toutes sortes de volumes, et d'éditions , et qu'ils leur ont donné une place honorable dans la plus fameuse Compagnie du monde. Si on en veut faire perquisition, allons dans toutes les autres Bibliothèques, dans tous les Cabinets des curieux, et même dans les Monastères les plus réguliers, où on en trouvera en parade. Si on est coupable de les avoir composés, et de les garder, on peut faire vanité d'un crime, dont tous les gens de bien sont complices, qui les recherchent avec un grand empressement. Enfin il y a tant de gens qui souhaitent d'en estre accusés, qu'on peut dire en cette occasion : omnis caro corruperat viam suam ; et qu'on n'en saurait purger le monde, à moins d'un nouveau Déluge.

Si on examine cette Sentence dans les formes, la pre-

miere surprise qu'on y trouvera, c'est qu'elle est donnée contre un homme domicilié dans Paris, fort connu par ses ouvrages, et qui a un- caractère considérable. On le nomme dans le vu de la Sentence, et on le notte dans le Dispositif, le tout sans qu'il soit ouï, sans même qu'il soit assigné, et sans qu'il y ait Plainte, ni Dénonciation contre lui. On ne trouve point étrange qu'on informe d'office à la Requête de M. le Procureur du Roi, quand il paroît un Libelle diffamatoire et scandaleux qui est sans aveu, et que cependant on en empêche la publication, jusqu'à ce que l'auteur étant découvert ait justifié des raisons qui l'ont nécessité à l'écrire; mais il est inoiii qu'on notte une personne connue, avant que d'entendre les bonnes raisons qu'il a pour soutenir ses écrits, sur tout après qu'il les a présentés publiquement à la Cour, et aux Magistrats, et qu'ils ont eu un applaudissement gênerai ; et il est surprenant qu'on ordonne la perquisition et la suppression d'un livre que tous les Honnêtes Gens, et les plus scrupuleux, affectent de garder et de lire.

Mon embarras est de ne voir" en cette cause que M. le Procureur du Roi pour partie ; car je ne le puis pas intimer en son nom, puisque je n'ai rien dit contre sa Personne, ny contre sa Charge ; tant s'en faut, je le respecte et l'honora de tout mon pouvoir. Il n'a pas non plus agi pour l'intérêt du public, puisque bien loin d'avoir écrit contre son honneur, et ses intérêts, ce même pubUc s'est au contraire déclaré hautement pour moi contre l'Académie. Que si on en pouvoit recueillir les suffrages, on trouveroit un desaveu universel de cette procédure faite contre moi. Il faut dont qu'il agisse pour l'intérêt secret de l'Académie. Or, en ce cas, je soutiens qu'il est sans action; car l'Académie étant un corps établi par Lettres Patentes, qui

a ses Officiers, ses Directeurs, et ses membres, il doit suivre la loi et l'usage établi pour. toutes les autres Communautés. Nous avons en France uije maxime constante, qu'il n'y a que le Roi seul qui plaide sous le nom de ses Procureurs Généraux; tous ses sujets ne paroissent en Justice que sous leurs noms particuliers, ou les Corps les plus célèbres sous celui de leurs Directeurs, Syndics, et autres Chefs de leurs Compagnies ; les uns et les autres peuvent demander la jonction de Messieurs les Gens du Roi, quand il y a quelque intérêt public et incident, qui se trouve mêlé dans leurs différons. C'est donc une seconde nullité essentielle dans cette Sentence, d'avoir esté rendue sans une Partie formelle et requerente qui ait fait sa Plainte et Dénonciation en Justice, et cotté son intérêt, afin de recouvrer contre elle des dommages et intérêts , en cas d'une téméraire contestation. Jusqu'ici j'ai été assez malheureux pour plaider contre des gens semblables à ces phantômes nocturnes qui n'ont que des corps aériens et prompts à s'évanoiiir, dont on ne peut parer les coups et qui sont hors d'atteinte d'en recevoir. Ils ne laissent pas de tourmenter cruellement les hommes par leurs Illusions, et de leur faire des outrages solides. Je puis dire même que ce Démon qui me persécute, est celui qui dans l'Ecriture s'appelle Légion, parce qu'il a tant de têtes, et de langues, qu'il obsède les Magistrats, et m'empêche d'avoir recours à leur Justice, et d'en obtenir audience.

Que si l'Académie s'étoit rendue partie formelle contre moi, il faudroit encore user de distinction ; car je n'ai rien dit contre son corps en général ? Tant s'en faut, j'ai toujours témoigné que je la respectois infiniment ; j'ai donné même des éloges à ses Illustres Membres qui en font la plus grande et la plus saine partie, de sorte qu'il faudroit

diviser son action en deux chefs contraires. Il faudroit me faire des remerciemens de la part de ceux dont j'ai fait le panégyrique, en même temps qu'on me demanderoit des réparations pour des sujets indignes, que j'ai raisonnablement critiqués. Le nombre de ceux qui empêcheront la suppression de mes Ecrits sera plus grand que de ceux qui la demanderont. Ainsi on voit la nécessité qu'il y a de cotter en détail les Chefs de demande en réparation, puis que c'est un intérêt de particuliers, et qu'aussi bien il la faudroit proportionner à la qualité des injures dont chacun auroit plus ou moins de sujet de se plaindre.

Il est certain que si mes écrits sont des Libelles diffama toires, ils méritent pour peine une réparation convenable à chacun de ceux qui se prétendent offensés. C'est où doit aboutir la Sentence définitive qui doit être rendue, quand les informations qu'on a ordonné être faites à la Requête de M. le Procureur du Roi seront rapportées. Cependant cette instruction auroit la mine de demeurer là, puis que je ne vois point de Parties qui se mettent en peine de la poursuivre, si ce n'étoit que j'ai intérêt moi-même d'effacer cette notte dont on m'a voulu noircir par cette Sentence, et de faire voir que mes écrits ne sont point des Libelles diffamatoires qui puissent donner lieu à une demande en réparation, et qu'au contraire c'est moi qui dois avoir absolution de la demande qui m'est faite, avec réparation contre les Parties secrètes qui l'ont surprise.

C'est pourquoi il faut que je fasse ici deux personnages bien contraires, et pour parler selon l'éloquence proverbiale de l'Académie, que je sois le prêtre Martin, que je chante, et que je réponde; et que je sois accusateur et accusé : et pour combattre une Sentence qui n'est soutenue par personne, que je fasse l'analise de mes écrits comme

si j'avois de véritables parties. Mais auparavant que d'entrer en ce détail, il est à propos d'examiner en Jurisconsulte ce que c'est véritablement qu'un Libelle diffamatoire, et les qualités qu'il doit avoir pour être nommé tel.

L'Orateur Romain (1 ) nous apprend, qu'il y a une grande différence entre médire et accuser. Le seul dessein de la médisance est de faire injure à son prochain , et de lui nuire par plaisir ou par malice. L'accusation tourne à l'avantage du public ; elle découvre le crime, le poursuit, et le prouve, d'où vient qu'il dit en un autre endroit (2) qu'il est avantageux qu'il y ait dans une ville des accusateurs, pourvu qu'ils ne soient reçus qu'avec bonnes preuves et précautions. On appelle proprement Accusation celle qui regarde le crime et la correction des mœurs qui se poursuit en Justice, et on appelle Critique, ce qui regarde les erreurs de la Doctrine, et les fautes contre la Littérature, qui ne se doivent décider que dans le Tribunal des Savans.

J'ai cherché curieusement tous les auteurs qui ont fait des traités exprez sous le titre de Libellis Famosis, et ils demeurent tous d'accord (3) qu'un écrit ne peut passer pour Libelle diffamatoire qu'avec ces cinq conditions.

La première est qu'il faut qu'il soit sans nom d'auteur, et d'imprimeur , comme prouve François Baudouin en son Commentaire sur les trois loix de Constantin, qui sont au Code Theodosien : Famosa scriptio Librorum est ea quœ Authoris nomine caret, nam prima accusationis conditio est

{^) CiCERON, dans l'Oraison pro Cœlio. (Note de FuretièreJ.

(2) De Aruspicum responsis. (Idem.)

(3) Francisci Balduini Comment, nd Leges de Lib. Famosis, Imprimez à Paris en 1562. — Fredericus Ba>vinus de Famosis Libellis et Calum. — AuRELius DE Veugeriis Tractotus de Lib. Famosis, 1564. In-8". — lOAN. CoNRADUS RoKEMBACH, de Famosis Lib. Strasbourg. 1660. In-4" — HÈsRicus BocERUS, de Libris Fomosis, Tubingœ, i6H. In-S». (Note de FuretièreJ.

ut author Lihello suscribat, ne lateat, aut impunita si calumnia. Cette condition essentielle de clandestinité n^ peut avoir lieu à l'égard des écrits dont il s'agit, puisqi le nom de l'auteur est marqué en gros caractère, en deux endroits, dans le vu de la Sentence dont on se plaint, qu'il est connu et domicilié, et que ses écrits sont signés et avoués de lui. Ainsi cela emporte une contradiction manifeste avec le dispositif de la même Sentence, qui ordonne qu'on fera des informations pour le découvrir.

La seconde condition d'un Libelle est qu'il contienne des faussetez et des calomnies que l'auteur ne puisse prouver, étant découvert. Cette condition se trouve dans les plus anciennes Ordonnances, puis qu'il est dit dans les Capitulaires : Qui in alterius famam scripturam conscripserit, et repertus scripia probare non potuerit (1). L'application de cette régie au fait particulier dont il s'agit, découvre une autre nullité dans cette Sentence, puisqu'on a donné la qualité de Libelles diffamatoires à mes écrits sans avoir aprofondi la vérité des faits qu'ils contiennent ; ce qu'il me sera facile de prouver. Ainsi on a prononcé, sans connoissance de cause, contre une partie qui n'a été ni oiiie, ni assignée.

La troisième condition, c'est qu'il faut que ces Ecrits ayent été rendu publics sans cause légitime, et hors Jugement; c'est-à-dire, que ce soient des injures dites de gaieté de cœur, et non pas pour servir de moyens à une Demande, ou Deffense en Justice : car on n'appelle point termes injurieux ceux donc on se sert dans les accusations de vol, de meurtre, d'adultéré, et de tous les autres crimes, jusqu'à ce que l'accusé en ait obtenu une pleine

{\) Lib. 7. n. 278. (Note de FuretièreJ.

'absolution. Pareillement un dévolutaire (1) a permission de noircir sa Partie de toutes sortes de crimes, pourvu qu'il en offre la preuve; et généralement toutes les Requêtes, et les actes qu'on présente en Justice, ne passent point pour Libelles qu'après le procez jugé. C'est pour cette raison que les imprimeurs ne sont point obligés de demander permission d'imprimer tous les actes qui s'adressent à des Juges, quoi qu'avec tant de rigueur on leur défende l'impression de toutes sortes d'autres écrits, parce que les Parties étant certaines, et les Juges établis, on peut en jugeant prononcer sur une réparation, quand il y a lieu. Tout ceci s'applique encore fort bien au présent procez. Un Auteur connu adresse ses plaintes à ses Juges; s'il n'en a pas encore de certains ce n'est pas sa faute; il y a longtemps qu'il en demande à M"^ le Chancelier, et qu'on l'empêche de se pourvoir dans les Sièges ordinaires. Tout ce qu'il dit est pour la défense de sa cause, et de son honneur. On a jette une espèce de dévolu sur sa place de l'Académie, dont on a voulu l'expulser injurieusement : il montre qu'il n'est pas indigne de l'occuper, en faisant voir au contraire l'indignité de ses Parties. S'il a passé les bornes d'une juste défense, qu'on le condamne à telle réparation qu'il sera raisonnable, en jugeant le Procès, mais il faut l'instruire auparavant, et savoir s'il a eu raison, ou non, de se défendre ainsi qu'il a fait, et non pas le notter par une condamnation prématurée.

La quatrième condition d'un Libelle difTaraatoire est qu'il

(l) Celui qui est pourvu d'uu bénéfice par devolut; le Dictionnaire de Trévoux, d'après Furetièue. Suivant le droit canonique, un bénéfice devenait vacant etimpétrable par incapacité ou indignité notoire du titulaire. Le Pape pourvoyait alors à son remplacement par dévolut. En ce cas (."éiaii t\ l'impétrant à prouver l'indignité, ou l'incapacité du titulaire.

faut qu'il y ait de l'aggression, car cette qualité ne convient pas aux écrits qui sont faits en récriminant, et pour rendre la pareille à un téméraire qui aura bien voulu se faire un ennemi. Il est de droit naturel de repousser la force par la force, et l'injure par l'injure. Il n'y a point de cas où la Loi du Talion soit plus raisonnablement admise, jusqueslà qu'on trouve dans le Droit : Senatori maledicere non licet, remaledicere jus, fasque est. Or en cette espèce il est constant que ces Messieurs de l'Académie, que j'ai pris à partie, sont les aggresseurs; ils m'ont voulu notter et chasser de leur corps ; ils^ m'ont calomnié par des noms de voleur et de plagiaire ; j'ai été obligé, en récriminant, de leur dire leurs vérités, et de faire voir leur ignorance ; de montrer au Public que bien loin de leur avoir volé quelque chose, tout leur ouvrage n'avait rien qui méritât d'être volé ; et qu'enfin si c'est voler de dire ce qui a été dit par cent personnes, ils sont les premiers voleurs, qui ont volé Monet, etNicot, dont les définitions, et les phrases sont toutes semblables.

En dernier lieu, un Libelle diffamatoire doit contenir des injures atroces et scandaleuses, des vices secrets et des faits qui puissent ruiner l'honneur ou la fortune de quelqu'un ; de telle quaUté, en un mot, qu'il puisse être defféré en Justice, et mériter quelque notte, ou punition. Il ne faut pas même que ces reproches soient conçus en des termes généraux, mais ils doivent être particulièrement spécifiés. Si on appelle un homme avare, fanfaron, goinfre, fainéant, il n'obtiendra point de Sentence qui oblige sa Partie à le reconnoître pour un libéral, un modeste, un sobre, un homme plein d'activité. Mais si on l'appelle bâtard, meurtrier, faussaire, usurier, il y aura lieu de le traduire à la Police. Il y a encore des injures qui sont très-

picquantes, pour lesquelles on se rendroit ridicule de se pourvoir en réparation devant les Juges ordinaires. Il n'y en a point qui choque davantage une femme que celle qui l'attaque sur sa beauté ; cependant il n'y a point de bossue, ou de boiteuse, qui ait obtenu sentence pour obliger personne à reconnoître qu'elle est belle et droite. Quoique la plus grande injure qu'on puisse faire à un homme de guerre soit de l'appeler poltron, on n'a jamais vu de noble qui ait mis en cause celui qui lui aura reproché quelque lâcheté ; il faut qu'il trouve à son côté sa réparation, et qu'il l'obtienne à la pointe de son épée. Pareillement, quoi qu'un Homme de Lettres souffre fort impatiemment qu'on le traite d'ignorant, il ne cite son adversaire qu'au tribunal du Parnasse, pour y donner des preuves de sa capacité; il faut qu'il trouve sa réparation dans son écritoire et qu'il la dispute la plume à la main. L'application de cette maxime est aisée à faire au sujet dont il s'agit. Je n'ai point reproché à mes Parties des vices secrets, mais seulement ceux qui sont d'une notoriété académique, et de la plupart desquels on a tenu registre. Tous ces faits que j'ai alléguez regardent la Littérature, dont la discussion a toujours été permise entre les auteurs et les critiques.