XXV. DONATIONS ENTRE VIFS

Capital primitif, fin de l'an I................,..... 190 mines — I1..................... 139 — -- III. .............,..... 161 — — IV... ses. 1487 — Chiffre arrondi en... 180 — - RE 209 — Artémitios an VI. Premières Dionysies; débours. ... 53 — Reste,..... 456 — Fin de l'an VI..................... 181 — — VII..................., 9210 — Artémitios an VIII. Secondes Dionysies ; débours 53 — Reste..... 157 — Fin de l'an VIIL............,...... 182 — -- IX .................... 911 — etc.

L'opération, on le voit, est exactement calculée; on peut lui reprocher cependant de ne pas laisser une marge suffisante pour tenir compte de l'abaissement éventuel du taux de l'intérêt, de l'élévation des prétentions des artistes, etc., mais c'est là un défaut qui est commun à la plupart des fondations prétendues perpétuelles.

Le reste de l'inscription ne donne pas lieu à des remarques Juridiques importantes. On notera cependant (décret ὃ 40) le cumul de l'institution d'un ministère public, chargé de poursuivre d'office certaines infractions, avec le principe de l'action publique ouverte à tout venant. En fait, sinon en droit, ce cumul se rencontre également dans le droit attique, toutes les fois qu'il s’agit d'affaires présentant ce que nous appellerions un caractère administratif. Théoriquement, les infractions de ce genre pouvaient être dénoncées et poursuivies par tout citoyen; pratiquement, la poursuite était ordinairement exercée par le collège qui présidait au service public intéressé. Nous en verrons plus loin un exemple {n° XXVI). Pour stimuler le zèle des poursuivants, simples citoyens ou magistrats, la loi corcyréenne leur accordait

une part de l'amende (ἢ 10 du décret), maïs notre texte ne nous dit pas laquelle.

Notre inscription rentre dans la catégorie très nombreuse des donations faites à une ville ou à un temple, sous forme de fondation perpétuelle. Elles correspondent à la classe, précédemment étudiée, des fondations testamentaires (n° XXIV) ; elles n'en diffèrent que par l’époque de la transmission de la propriété; dans la donation, cette transmission a lieu hic et nunc, dans le testament ou dans la donation à cause de mort, elle est différée jusqu'au décès du disposant. L'acte a lieu devant témoins, et il est irrévocable. "

Ce qui caractérise au fond les actes de ce genre, c’est que l’objet donné, fonds de terre ou capital, est stipulé inaliénable et que les intérêts ou fruits seuls doivent en être affectés à un emploi déterminé. Parmi les donations-fondations portant sur un fonds de terre, on peut citer : 4° la donation d'Archinos de Théra, qui consacre à la Mère des dieux un terrain, à charge d'un double sacrifice annuel (1) ; 2° celle d’Arété d'Ægosthènes, qui donne ou plutôt rétrocède à la cité d'Ægosthènes, la moitié d’un verger, acheté par elle à la ville, et dont le fermage viendra grossir la somme employée annuellement à un sacrifice et à une fête en l'honneur de Poséidon (ou Posidonios, mari de la défunte?) (2). L'analogie est frappante avec la libéralité de Nicias, qui fit don à Apollon délien d’un champ valant 10,000 drachmes, dont les revenus devaient servir à un banquet annuel (3).

Quant aux donations-fondations d'un capital, outre l'inscription de Corcyre, on peut mentionner le texte malheureusement

(1) C. 1. G. 2468 f. (Dittenberger, Sylloge, n° 371) : οὖροι γᾶς Θεῶν Ματρί... θυσία ’Apyivou " τῶι ἔτει τῶι πρατίστωι θύσοντι βοῦν, etc.

(2) C. I. α. 8.1, n° 43 (Le Bas-Foucart, Péloponnèse, 25 a): ᾿Αγαθῆι τύχηι "᾽Ανατίθησιν ᾿Αρέτη ᾿Αριστάνδρου Ποσειδωνίωι (sic) καὶ τῶι χοινῶι τῶν Αἰγοσθενιτῶν τοῦ χήπου τὸ ἥμυσυ,͵ ἀγοράσασα παρὰ τῶν Αἰγοσθενιτῶν δραχμῶν χιλίων, τὸ πρὸς θάλασσαν, καὶ ποεῖ τέμενος Ποσειδωνίου. Τοῦ δὲ τεμένους τούτου [τὸν γιγνόμενον) φόρο[ν] λίαμά]νον[τε]ς οἱ Αἰἱγοσθενῖται προστιθέτωσαν πρὸς τὸ d[p]y6[p]tofv τ]ὸ εἰς τὴν θυσίαν ἀν[α]λισκόμενον, A[v αὐτοὶ ἐψηφισμένοι εἰσὶν θύειν Ποσειδωνίωι (sic), καὶ πρὸς τὸν ἀγῶνα τὸν τιθέμενον ἐν τῆι θυσίαι τῆι Ποσειδωνίου (sic), καὶ ποιούντ[ωσ]αν τήν τε θυσίαν χαὶ τὸν ἀγῶνα λαμπρότερον.

(3) Plutarque, Nicias, 3.