PROJET DE TRAITÉ ET MODIFICATIONS A PRÉVOIR

jo Projet de traité.

Le sérénissiiue et très puissant prince Louis XV, Roi de France et de Navarre, et la sérénissime et très puissante princesse Anne, Czaiine de toutes les Russies, ayant estimé convenable, en oubliant tout le passé, de prendre ensemble des engagements particuliers qui soient le fondement d'une amitié perpétuelle entre eux et leurs États, ont nommé... ^

Lesquels sont convenus des articles suivants :

Modifications à apporter au projet de traité, si on te demande.

1^ Sa Majesté Gzai icnne de toutes les Russies déclare qu'elle reconnoît le séié 11 issi nie roi Stanislas pour légitime 101 (le Pologne ; elle conti ibuera de toutes ses forces à le rétablir tranquille possesseur du trône de Pologne et à l'y maintenir ensuite contre quiconque voudroil l'allivquer ou troubler dans la puisililr jouissance de la dite couronne; et elle enverra, immédiatement après la signature du présent, ses ordres a ses généraux pour agir en conséquence, de la manière la plus effi-

Si le roi de Pologne étoit pris, stipuler sa liberté actuelle et son retour en Pologne avec l'accompagnement convenable.

Au lieu du ti tre de Czarienne, mettre celui de Sa Majesté Impériale, si on le demande, en le faisant valoir et n joutant une clause par écrit que rela ne changera rien 'au cérémonial pratiqué jusqu'à présent entre les deux cours.

Le Roi pourroit prendre l'engagement de faire reconnoître ce titre par ses amis.