‹ Recueil des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et rapports relatifs à l'origine, à lChapitre 25 sur 40 · VI. BâtimenU 3,8oo · texte numérisé non relu

VI. BâtimenU 3,8oo

A reporter. . . 38â,o5o

^') LVcole élémentaire annexée au Conservatoire en vertu d^une décision du 9 mai 1 806 du Ministre de Tintérieur Nompère de CflAMPAoïiT {voir la note de la l\li ci-dessus) a été supprimée par décret en date du 3 décembre 187 A.

Report 38/(,o5o fr*

VU. Chauffage et éclairage 36,100

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