TITRE IV

BUBEAU DU DESSINATEUR ^^\

Article prbmier. --^ Il sera établi, dans le local du Conservatoire des arts et métiers, un bureau particulier pour les dessinateurs attachés à cet établissement ^^K

Art. 2. — Le dessinateur du Conservatoire aura à sa disposition les instruments et les matières nécessaires au travail du des-

(') La dépêche du Ministre de Tintérieur Berbzech portant approbation du présent règlement, contenait i^invitation de meltre sur-le-champ à exécution celles de ses prescriptions qui étaient relatives au hurenu des dessinateurs et â Vateifer, pour F^bli^ sèment desquels il avait mis à la disposition des membres du Conservatoire loaice qui composait Tatelier de perfectionnement, rue SaintrMarc, et Taucien bureau des dessinateurs du Comité de salut public, transféré provisoirement rue de FUniversité.

^^' Fo»r ci-contre , page a3, Tarticle 5 du même titre.

sin ; il rendra compte de leurs emplois à l'assemblëc du Conservatoire , aux époques qui auront été fixées.

Art. 3. — Il s'occupera particulièrement des dessins des divers instruments et machines concernant les arts et méliers que l'assemblée du Conservatoire lui indiquera; il en fera deux copies, dont une sera déposée dans les galeries, pour servira l'explication des modèles, et Tautre sera déposée au secrétariat du Conservatoire. Les démonstrateurs s'occuperont en même temps des explications qui doivent accompagner chaque recueil de dessins.

Art. U. — Le dessinateur du Conservatoire enseignera les règles du dessin concernant les objets d'arts mécaniques; le Coo** servatoire choisira et réglera le nombre des élèves français qui pourront y être admis habituellement, et prendra toutes les mesures de police intérieure qu'il jugera convenables.

Art. 5. — Le dessinateur du Conservatoire sera aidé dans ses travaux par deux dessinateurs adjoints, nommés par l'assemblée du Conservatoire, et lorsque les travaux l'exigeront, il pourra encore être appelé, momentanément, des dessinateurs auxiliaires; le traitement des uns et des autres sera fixé par le Conservatoire.

Art. 6. — Le travail des dessinateurs commencera chaque jour à dix heures du matin, et finira à quatre heures du soir durant tout le cours de Tannée.