TITRE V

atelier du conservatoire des arts et métiers (^).

Article preiiter. — L'atelier du Conservatoire sera composé d'un chef, d'un adjoint et de quinze ouvriers au plus, habituellement employés.

Art. 2. — Le Conservatoire pourra, au besoin, sous Tautorisation du Ministre de l'intérieur, appeler des ouvriers auxiliaires en nombre suffisant pour accélérer les travaux qui exigeraient une réunion plus considérable.

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Art. 3. — Le Conservatoire nommera le chef de l'atelier et Tadjoint. Il les choisira parmi les artistes français qui auront donné des preuves d'intelligence dans la pratique des arts mécaniques.

Art. 4. — Le chef présentera les ouvriers nécessaires aux travaux de Tatelier; ils ne pourront être admis qu'après l'approbation du Conservatoire des arts et métiers.

Art. 5. — Les membres du Conservatoire auront la surveillance dudit atelier, ils fixeront en conséquence, et sur le rapport du chef, le traitement de chacun des ouvriers, conformément à leur capacité, et prendront toutes les mesures de détail et de police intérieure qu'ils jugeront utile d'adopter.

Art. 6. — La direction mécanique des travaux et la surveillance immédiate sont confiées au chef de l'atelier, chargé de la suite et des détails de l'exécution d'après les plans, descriptions ou modèles qui lui sont remis par le Conservatoire; il sera aidé dans ses fonctions par l'adjoint.

Art. 7. — Les membres du Conservatoire s'occuperont chaque mois de l'état des travaux à exécuter dans l'atelier pendant le mois suivant.

Art. 8. — Aucune construction ne pourra être entreprise à l'atelier du Conservatoire que sur des plans, descriptions ou modèles approuvés par le Conservatoire, ou simplement visés par lui dans le cas où les objets auront été commandés par le Gouvernement.

Art. 9. — Lorsqu'un ouvrier voudra quitter l'atelier, il sera tenu d'en prévenir le chef une décade au moins avant le jour de son départ. Il lui sera délivré un certificat du temps qu'il aura travaillé et de la manière dont il se sera comporté; ce certificat sera signé du chef de l'atelier et du président du Conservatoire.

Art. 10. — Le chef aura seul les clefs de l'atelier et des magasins en dépendant; il répond de l'emploi du temps que les ouvriers doivent au travail pendant les heures qui lui sont consacrées, et de leur conduite dans l'intérieur de l'atelier, ainsi que de l'emploi des outils et matières livrées sur ses ordres et. dont

Tétai, signé de lui et du président du Conservatoire, sera déposé au secrétariat de cet établissement. Il demeurera pareillement dépositaire des objets construits à Tatelier jusqu'à leur destination définitive.

Art. 11. — Le chef étant comptable , envers le Conservatoire des arts et métiers , de tous les objets mentionnés en Tarticle précédent, il en dressera un état détaillé, à l'aide duquel tes membres du Conservatoire pourront vérifier, à chaque instant, la quantité de matières employées et celle restant en magasin, ainsi que le nombre et la nature des objets qui auront été construits; il sera secondé, pour ce travail, par un aide*magasinier qui s'occupera, en même temps , des travaux de l'atelier.

Le chef instruira l'assemblée du Conservatoire des besoins de Tatelier, du progrès des travaux et de la conduite des ouvriers.

Art. 12. — L'atelier du Conservatoire ne sera ouvert qu'aux personnes qui doivent y travailler ou à celles qui en auraient obtenu la permission des membres du Conservatoire; le travail des ouvriers commencera à six heures du matin et finira à huit heures du soir, durant tout le cours de l'année.