AJOURNEMENTS
aux examens.
Décret fixant la durée du délai d'ajournement aux exa-
mens probatoires pour le grade de pharmacien. ....
24 juillet 1899.
Idem ....
Circulaire pour l'application du décret du 24 juillet 1S99,
Id
sur le doctorat en médecine
25 juin 1900.
Circulaire relative aux examens probatoires pour les grades
de pharmacien de 1^° et de pharmacien de 2» classe. .
Id
Décret relatif aux délais d'ajournement dans les examens de doctorat en médecine et dans les examens probatoires
Id
de pharmacie
29 mai 1902.
Décret sur le baccalauréat de l'enseignement secondaire
Id
{art. 7, 8 et 22)
31 mai 1902.
Circulaire relative aux délais d'ajournement dans les
examens de doctorat en médecine et dans les examens
Id
probatoires de pharmacie
6 juin 1902.
25 juin 1904.
Instruction relative aux examens du baccalauréat ....
Id
Décret portant réorganisation des études en vue du certi-
ficat de capacité en droit {art. ô, 6, 8 et 10)
14 février 1905.
Id. . . .
Décret relatif à l'institution d'un certificat d'études médi-
cales supérieures {art. 6, % 4)
25 juillet 1906.
Id
Décret rapportant le décret du 25 juillet 1906, instiinant
un certificat d'études médicales supérieures
20 février 1907.
Id
Décret relatif à la licence es lettres {art. 9)
8 juillet 1907.
Id
Décret portant réorganisation des études médicales {art. 21,
11 janvier 1909.
Décret portant réorganisation des études en vue du diplôme
de chirurgien-dentiste {art. 8)
11 jauTier 1909.
ALGÉRIE
Arrêté relatif aux frais de passage en Algérie des fonction-
naires du Ministère de l'Instruction publique et des
Idem ....
Beaux-Arts
3 juin 1898.
Annexe à cet arrêté : Tableau déterm.inant le classement
des fonctionnaires, employés et gens de service relevant
du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux-
Arts (i" section. Instruction publique), sur les hâti-
tnents faisant le service de la correspondance entre la
France et l'Algérie
Id
Décret portant création, à l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie d'Alger, d'une chaire de cli-
nique des maladies syphilitiques et cuianées
Id
Décret rendant exécutoire en Algérie la loi du 19 avril 1898
Id
sur l'exercice de la pharmacie
12 août 1898.
Rapport et Décret relatifs aux attributions du Gouverneur
général de l'Algérie :
Id
lo Rapport
21 août 1898.
Id
Id
2" Décret
23 août 1898.
Rapport et Décret relatifs aux délégations financières
algériennes :
21 août 1898.
Id. . . .
Id
2» Décret
23 août J898.
Arrêté concernant l'administration du Musée des antiquités
algériennes
1" août 1900.
ALG
OBJET
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, REGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
ALGERIE
Jd . .
Id. . .
Id. . .
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Arrêté annexant un service de clinique à la chaire des maladies des pays chauds de l'hcole de plein exercice de médecine et de piiarmacie d'Alger
Loi portant création d'un budget spécial pour l'Algérie.
Annexe : Classification des dépenses. .
Décret portant suppression, à l'P^cole des lettres d'Alger, de la chaire de philosophie et histoire do la philosophie, et création à ladite École d'une chaire de Pliilosophie musulmane et histoire de la philosophie.
Décret autorisant l'Ecole des Sciences d'Alger à délivrer un certificat de sciences appliquées
Décret portant suppression des chaires des maladies des pays chauds et de clinique des maladies syphilitiques .et cutanées de l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie d'Alger, et création, à ladite École, d'une chaire de clinique des maladies des pays chauds et des maladies syphilitiques et cutanées
Décret portant suppression, à l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie d'Alger, des chaires de pathologie interne et de pathologie externe, et création, à ladite École, d'une chaire de clinique ophtalmologique ; d'un emploi de suppléant des chaires de médecine ; d'un emploi de suppléant des chaires de chirurgie
Décret sur le baccalauréat de l'enseignement secondaire (art. i8)
Décret portant création, à l'École de plein exercice de médecine et de pharmacie d'Alger, d'une chaire de pathologie générale, de microbiologie et de parasitologie. . .
Décret relatif à l'épreuve de langue arabe aux examens de baccalauréat de l'enseignement secondaire dans l'Académie d'Alger
Avis du Conseil d'État sur la question de savoir si les professeurs à l'École de droit d'Alger qui sont élus députes, peuvent bénéficier des dispositions de l'article 9 de la loi du 30 novembre 1875
Décret relatif à l'épreuve de langue arabe aux examens du baccalauréat de l'enseignement secondaire dans l'Académie d'Alger
Annexe : Instruction pour l'épreuve de langue arabe au baccalauréat de l'enseignement secondaire dans l'Académie d'Alger
Arrêté relatif au brevet et au diplôme de langue arabe. .
Arrêté relatif au brevet de langue kabyle
Arrêté relatif au brevet et au diplôme de langue arabe . .
Instruction complémentaire pour les épreuves de langue arabe au baccalauréat de l'enseignement secondaire dans l'Académie d'Alger
Arrêté portant institution d'un diplôme d'études supérieures de langue et littérature arabes
Arrêté déterminant les établissements d'enseignement supérieur devant lesquels peuvent être subies les épreu\c< en vue du diplôme d'études supérieures de langue et li térature arabes
8 déc. 1900.
19 déc. 1900.
29 octobre 1901.
28 nov. 1901.
16 mars 1902.
16 mars 1902.
31 mai 1902.
27 juillet 1902.
13 déc. 1902.
23 déc. 1902.
5 mai 1901.
4 janvier 1905.
22 déc. 1905.
28 juin 1906.
23 juillet 1906.
23 juillet 1906.
ALG-ASS
OBJET
Idem .
Id. . .
Id. .
Id.
TITRES DES LOIS, DÉCRETS, RÈGLEMENTS, ARRÊTÉS, ETC
DATES
PAGES
ALGERIE
Idem ■ .
Id. . .
Id. . .
Id. . .
Id. . .
Id. . .
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ANATOMIE (Aides d').
Idem . .
Id. . .
Id. . .
Id. . .
