ASSEMBLEE DE LA FACULTÉ

Arrêté instiluant un certificat d'aptitude à l'enseignement de la langue arabe

Arrêté concernant l'agrégation de langue arabe

Décret relatif au certificat d'études de législation algérienne, de droit musulman et de coutumes indigènes. .

Décret relatif aux aspirants au certificat de capacité en droit inscrits à l'École de droit à' Alger

Décret relatif à l'ordre des corps et des autorités dans les cérémonies publiques en Algérie (Extrait

Arrêté modifiant l'article 3 de l'arrêté du 23 juillet 1906, relatif au certificat d'aptitude à l'enseignement de la langue arabe

Décret portant suppression, à l'ÉcoIo de droit d'Alger, d'une chaire de droit romain et création, à cette Ecole, d'une chaire d'histoire générale du droit français. . . .

Décret portant création, à l'Ecole des lettres à' Alger, d'une chaire d'iiistoire de la civilisation musulmane

Décret relatif au certificatd'études de législation algérienne, de droit musulman et de coutumes indigènes

Arrêté fixant le programme de l'épreuve d'arabe au concours pour l'admission à l'École normale supérieure et l'obtention des bourses de licence

Décret relatif aux aspirants au doctorat inscrits à l'Ecole de médecine d'Alger

Décret portant création, à l'École des sciences d'Alger, d'une chaire de chimie appliquée

Arrêté relatif au concours de l'adjuvat à la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Arrêté portant règlement pour l'adjuvat à la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Arrêté modifiant l'arrêté du 15 mars 1907 portant règlement pour ladjuvat à la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Arrêté relatif au personnel de l'École pratique de la Faculté de médecine de l'Université de Paris (art. 2 et 7).

Arrêté relatif aux aides d'anatomie de la Faculté de médecine de l'Université de Paris

Rapport et Décret portant transfert aux Archives nationales des archives de la marine qui n'offrent plus qu'un caractère historique :

1" Rapport

2" Décret

Décret érigeant et organisant en section le secrétariat des Archives nationales

Décret modifiant les dispositions de l'article 8 du décret du 14 mai 1887, relatives aux gens de service des Archives nationales

Décret portant réorganisation de l'École normale .supérieure (art. 4)

23 juillet 1906.

29 déc. 1906.

2 juillet 1907.

5 oct. 1907.

24 déc. 1907.

30 déc. 1907.

22 déc. 1908.

6 janv. 1909.

Ujanv. 1909.

23 janv. 1909.

24 oct. 1898.

15 mars 1907.

15 juillet 1908.

16 juillet 1908.

31 oct. 1908.

28 mai 1899.

8 avril 1903.

15 mars 1907.